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Ouvrage
L'objectif premier de ce livre est de considérer, à la lumière de la crise de la COVID-19, la façon dont notre société appréhende et construit son rapport aux personnes âgées. Les différents chap[...]
Rapport
Le Défenseur des droits, autorité administrative indépendante chargée par la Constitution de veiller au respect des droits et libertés, est régulièrement saisi. Les réclamations relatives à des[...]
Rapport
En France, les services publics jouent un rôle essentiel : ils conditionnent l’accès aux droits, entretiennent le lien social et relient chacune et chacun à l’État. Ils sont tenus de garantir l’é[...]
Article
Au sommaire : I. Le constat de droits fondamentaux fragilisés hors temps de crise ; II. Le constat de fragilités exacerbées en temps de crise
Article : Fascicule
Pascal Barreau, coor. |Au sommaire de ce dossier : 1 - Une égalité formelle et une inégalité réelle. 2 - Ressorts psychologiques de la discrimination : Selon une étude internationale européenne, la France serait l’un des pays d’Europe où les faits de discrimination [...]Article
Toute personne physique agissant de manière désintéressée et de bonne foi peut dénoncer des dysfonctionnements ou des faits de maltraitance au sein d’une structure. Comment lancer une alerte ? Vers qui se tourner ? Quelle protection offre la loi[...]Article
Hélène-Sophie Mesnage, déléguée générale adjointe de l’Unccas, n’est « pas opposée » à la proposition formulée en juillet par les députés de permettre au défenseur des droits d’intervenir dans les établissements d’hébergement pour personnes âgée[...]
Rapport
Ce guide est un manuel pratique à l’usage des professionnels investis dans l’accompagnement individuel et collectif des personnes les plus vulnérables. Il est destiné à faire connaître le rôle, l[...]Article
Dans un rapport publié le 13 mai, Jacques Toubon, défenseur des droits, dénonce une situation de plus en plus compliquée pour les personnes malades étrangères sur le sol français. Il appelle à lever les obstacles en matière d’accès aux soins, et[...]Article
De nombreux dispositifs législatifs et outils visent à contrôler les aspects multifactoriels de la maltraitance, mais des problèmes subsistent qui imposent de nouvelles stratégies : affiner la gestion et le suivi des alertes, mettre ne place de [...]Article
Le rapport 2018 du Défenseur des droits se concentre sur la petite enfance (enfants de 0 à 6 ans) à la fois parce que c'est une période cruciale pour le développement de l'enfant et parce que le non-respect des droits de l'enfant pendant cette p[...]Article
Le très remarquable rapport du Défenseur des droits sur la fraude sociale lève le voile sur les considérables excès auxquels a donné lieu la chasse aux fraudeurs aux prestations sociales dans des conditions souvent légalement contestables. La qu[...]
Mémoire
Ecole des hautes études en santé publique (EHESP) (Rennes, FRA) , Diplôme : Master SHPS Situation de handicap et participation sociale , 89p. , 2017Personne ne penserait à nier la place importante qu’occupe le droit dans notre société, il régit les actes de la vie quotidienne et encadre les relations entre les individus. Si le constat est gl[...]Article
Ce dossier prend appui sur les rapports "Rousselle" et "L'Horty" pour faire un point sur la lutte contre les discriminations et proposer des pistes de travail et de réflexion. Au sommaire : - entretien avec Olivier Rousselle et Pauline Panier ;[...]Article
Le droit de la non-discrimination dans l'emploi des personnes en situation de handicap est encore difficile à mettre en place dans la fonction publique hospitalière, malgré les avancées du droit dans ce domaine. Les auteurs proposent d'explorer [...]
