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BDSP5 Thésaurus > Ethique > Droits personne > Droit catégoriel > Droits usager
Droits usagerSynonyme(s)Défense de consommateur ;Droits de l'usager Protection du consommateurVoir aussi |
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Article
Les auteurs discutent ici de la nécessité de réaliser une validité de contenu lorsqu'on choisit une échelle de satisfaction, exemple de procédures utilisées avec Vérona Service Satisfaction Scale (VSSS). L'approche qualitative auprès des patient[...]Article
Article
La France s'est dotée depuis 2002, d'un dispositif original d'indemnisation des patients victimes d'erreurs médicales ou d'évènements indésirables liés au fonctionnement du système de santé, comportant des commissions régionales de conciliation [...]Article
Depuis un certain nombre d'années, le besoin de réformer notre dispositif de protection de l'enfance s'est fait de plus en plus sentir. La notion d'intérêt supérieur de l'enfant a trop souvent été limitée à un concept creux. La nouvelle loi sur [...]Rapport
Dans une première partie du rapport, la mission de l'IGAS fait le point sur l'existant, en ce qui concerne la mesure de satisfaction dans les établissements de santé français, en le complétant d'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0063
Article
Afin d'identifier les déterminants de la qualité perçue du service de santé tunisien, un modèle conceptuel spécifique a été élaboré et une enquête a été menée auprès des patients afin d'évaluer leur perception de la qualité de service hospitalie[...]Article
L'éthique est une attitude à cultiver, une sorte d'ethos, d'habitude, de méthode, au service de la pratique managériale. L'éthique doit être en toile de fond des comportements. L'association des concepts éthique/management enrichit la qualité re[...]Article
Définir une nouvelle organisation pour le service d'accueil des urgences de Tarbes, voilà l'objectif que s'était fixé le groupe de travail multimétier en s'appuyant sur une méthode de travail : l'analyse de la valeur (AV). L'analyse de dysfoncti[...]Article
Cinq ans après la loi réformant l'action sociale et médicosociale, en quoi les pratiques professionnelles ont-elles changé ? Myriam Eck, formatrice dans un centre de rééducation professionnelle du Val-de-Marne, se demande si l'inscription dans l[...]Article
Cette rubrique présente les propositions de l'UNAPEI sur l'harmonisation du régime des contrats de rente de survie et d'épargne handicap au regard des dispositifs de l'aide sociale, un dossier Europe sur la convention internationale relative aux[...]Ouvrage
Les établissements d'hébergement accueillent actuellement des personnes de plus en plus âgées, polypathologiques et donc dépendantes. Les résidents y cumulent en moyenne 7 maladies diagnostiquées[...]Ouvrage
L'activité des travailleurs sociaux s'exerce généralement dans le cadre juridique de l'aide et de l'actions sociales. Jusqu'aux lois de décentralisation, l'Etat gérait les dispositifs de l'aide s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1596
Article
Régis DEVOLDERE, préf. ; François BARISSAT, préf. ; Françoise BODIN, préf. ; Sébastien Breton, préf. ; Aliette CAMBRELLE, préf. ; Sophie Cluzel, préf. ; Laurent Cocquebert, préf. ; Céline COLONNA, préf. ; Hélène DE COMPIEGNE, préf. ; Gérard GALONNIER, préf. ; Philippe GIROS, préf. ; Hélène Le Meur, préf. ; Jean MAX DE LAMARRE, préf. ; Olivier PARENT, préf. ; Jean SAVY, préf. ; Lucienne VANDAMME, préf. ; Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales- UNAPEI (Paris, France) |Ce numéro, réalisé en collaboration avec l'UNAPEI, fait suite à celui consacré sur le même sujet à la déficience motrice. Le droit à la compensation du handicap est l'un des piliers conceptuels et juridiques de la loi du 11 février 2005. Pour le[...]Article
Régis DEVOLDERE, préf. ; François BARISSAT ; Françoise BODIN ; Sébastien Breton ; Aliette CAMBRELLE ; Sophie Cluzel ; Laurent Cocquebert ; Céline COLONNA ; Hélène DE COMPIEGNE ; Gérard GALONNIER ; Philippe GIROS ; Hélène Le Meur ; Jean MAX DE LAMARRE ; Olivier PARENT ; Jean SAVY ; Lucienne VANDAMME |[BDSP. Notice produite par CTNERHI bJ7WR0xY. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro, réalisé en collaboration avec l'UNAPEI, fait suite à celui consacré sur le même sujet à la déficience motrice. Le droit à la compensation du handicap est [...]Mémoire
Hélène REMOND , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social et Médico Social Public , réf. 4p. , 2007Pour faciliter l'exercice de la citoyenneté dans les institutions, la loi 2002-2 fait de la participation des usagers un droit et impose la création d'un conseil de la vie sociale ou toute autre [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX07/0020
Mémoire
Lorsque le lourd handicap des résidants d'une MAS vient à occuper le devant de la scène, il masque les signes de leur appartenance au genre humain. Il constitue un facteur d'exclusion et de subor[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB07/0103
Mémoire
Avec les lois du 2 janvier 2002 et du 11 février 2005, le paysage des ESAT s'est profondément transformé. Plus que jamais, ils ont à concilier logique médico-sociale et logique économique pour qu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB07/0059
Mémoire
La situation paradoxale d'autonomie dans la dépendance des personnes accueillies en foyer de vie est ici étudiée, au regard du libre choix. La politique européenne, les lois 2002-2 et 2005-102 or[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB07/0003
Mémoire
Créer les conditions d'une reconnaissance de la dimension affective et sexuelle dans un foyer d'ESAT accueillant des adultes en situation de handicap physique nécessite de mettre en débat les rep[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB07/0105
Ouvrage
Les notes juridiques sont des travaux de stagiaires de directeurs social, sanitaire et social en formation à l'Ecole Nationale de la Santé Publique. Elles n'engagent que la responsabilité de leur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3947
Ouvrage
Les fonctionnements séparés des secteurs social et sanitaire, le cloisonnement entre leurs institutions et leurs professionnels nuisent à la prise en charge globale des usagers et à la continuité[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2120
- Localisation : Rennes | Cote : IG00/0272
Ouvrage
La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médicosociale promeut le droit des usagers dans les établissements et services sociaux et médicosociaux. De nombreux droits fondame[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1189
Article
Face au droit des usagers, qui s'est affirmé au travers des dernières lois sociales, les professionnels hésitent à prendre les risques nécessaires à toute action d'accompagnement de publics en difficulté. Pourtant, ces nouvelles dispositions, so[...]Ouvrage
Cinq ans après la loi sur les droits des malades, la chaire Santé de Sciences Po a organisé, le 1er mars 2007, une journée de réflexion et d'études en partenariat avec le Collectif interassociati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0163
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0177
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0180
Ouvrage
La personne âgée hébergée est d'abord et avant tout un citoyen, un citoyen le plus souvent fragilisé : l'espérance de vie ne s'envisage pas sans "espérance citoyenne". La société en prend conscie[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4182
- Localisation : Rennes | Cote : FD50/0213
Article
Sophie TOURNILLON-DAURES ; Joanne FERRAN ; Francine KAUFFMANN ; Isabelle PIN ; Coralie RAVAULT ; Etude épidémiologique des facteurs génétiques et environnementaux de l'asthme, -EGEA, Paris, FRA, Groupe coopératif |Les auteurs décrivent et évaluent la satisfaction des participants à l'étude EGEA (Etude épidémiologique des facteurs Génétiques et Environnementaux de l'Asthme) qui a porté sur l'étiologie de l'asthme en combinant une étude de cas témoins et un[...]Ouvrage
Les établissements sociaux et médico-sociaux doivent mettre en uvre l'évaluation interne de la qualité de leurs pratiques en référence à l'article 22 de la loi du 2 janvier 2002 et à partir de r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1845
Congrès
Cinq ans après, les organisateurs du colloque "L'évolution des Fonctions Publiques" d'octobre 2000 (dont les actes ont été publiés chez le même éditeur en 2003) ont souhaité prolonger la réflexio[...]Rapport
, 31p. 2007Cette synthèse reprend les chiffres les plus marquants et les principaux enseignements de l'enquête. Elle détaille, en particulier, des tris croisés entre questions et des particularités selon le[...]Ouvrage
Dans le cadre des actions transversales relatives à la qualité du service rendu aux usagers, la DGAS souhaite poursuivre des actions qui favorisent le développement d'une politique qualité au sei[...]Ouvrage
Au Sommaire : 1) Des révolutions en série : - Pouvoirs et organisations à l'hôpital - Principes de régulation des dépenses hospitalières - La place du patient - Médecine-justice : quelle responsa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0426
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0430
Article
Le droit des malades s'est élaboré dans un contexte de crise de légitimité de l'hôpital. Celui-ci participe, depuis une dizaine d'années, au développement d'un mode de régulation inédit. Un des éléments majeurs de cette évolution passe par la co[...]Article
Christiane DELBES, coor. ; Karen ABRAS-LEYRAL, coor. ; David F. CASSIDI, coor. ; Marie-Hélène COLSON, coor. ; Carlo CRISTINI, coor. ; Thierry Darnaud, coor. ; Jean-Baptiste DELCOURT, coor. ; Hélène DIONNE, coor. ; Elian Djaoui, coor. ; André Dupras, coor. ; Colette Eynard, coor. ; Eric Fiat, coor. ; Jacques Gaucher, coor. ; Caroline HANICOTTE, coor. ; Loïc HAUTENAUVE, coor. ; Geneviève Laroque, éd. ; Sandrine LE MOAL, coor. ; Florence Leduc, coor. ; Jérôme Pelissier, coor. ; Louis Plamondon, coor. ; Richard D. Rapoport, coor. ; Gérard Ribes, coor. ; Alain SAGNE, coor. ; Jean SAVY, coor. ; Amandine THIBAUD, coor. |L'intimité, c'est mon environnement. C'est l'endroit où pouvoir être seul, hors du regard, de l'intervention, de l'intrusion d'autrui... L'intimité, c'est mon corps. On évoque beaucoup, et on se préoccupe du respect de l'intimité corporelle... L[...]Article
Corinne Duhamel ; Michel Billé ; Martine CALDERON ; Alix DELCOURT ; Sylvie DRON ; Catherine KOLAR ; Marion Léotoing |Au domicile ou en institution, respecter l'intimité de l'usager est un préalable indispensable à toute relation d'aide ou d'accompagnement. Pour les gestionnaires, c'est un challenge tout en nuances, entre la prise en compte des besoins individu[...]Mémoire
Jean-Jacques ANTOINE , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , ref. 6p. , 2007En 2006, les schémas substitutifs et supplétifs ne suffisent plus à appréhender la complexité des familles. Longtemps écartés des établissements et de leurs projets, les parents sont désormais re[...]Bulletin : Article
Lien social, La nécessaire mutation des foyers de l'enfance
Léo GRENEL ; Nathalie GUIMARD, interv. ; Joël Plantet, interv. ; Odile RABLAT ; Katia Rouff ; Assises nationales des foyers de l'enfance. Lille , 2007Le récent contexte législatif ouvre un large champ de possibles en prenant autrement en considération les besoins et les droits de l'enfant et de sa famille. Le secteur se trouve probablement à une période charnière de son histoire. Par leur fon[...]Mémoire
L'ITEP crée en 1977 est un établissement qui doit s'adapter à l'évolution des politiques publiques. Cette adaptation qui s'est d'abord effectuée par divers déménagements doit maintenant être orie[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB07/0001
Mémoire
L'accompagnement des personnes présentant une problématique de santé mentale, déroute les professionnels du secteur social et médico-social. Directrice d'un établissement et service d'aide par le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB07/0123
Article
Réflexion sur la situation actuelle de respect des droits du citoyen dans les institutions pour personnes âgées. Au-delà des recommandations ministérielles et du désir de la majorité de vouloir mourir chez soi, la triste réalité impose souvent d[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0x5n7Qw. Diffusion soumise à autorisation]. Est-on considéré en France comme un citoyen à part entière lorsque nous avons 60 ans et plus et que la maladie, le handicap nous font perdre notre autonomie jusqu'à devo[...]Mémoire
Sandrine MARIETTI-ROS , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social et Médico Social Public , réf. 6p. , 2007L'usager est positionné par la loi de 2002 comme un client de prestations de service, individualisées et contractualisées avec l'établissement social et médico-social. Cette évolution traduit une[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX07/0013
Rapport
Ce guide, élaboré en collaboration avec une vingtaine d'établissements de santé (aussi bien publics que privés et de toutes tailles) propose une méthodologie simple mais aboutie, dont le respect [...]Ouvrage
Cet ouvrage met à disposition des professionnels un ensemble de connaissances actualisées offrant un repérage du champ gérontologique global. II leur permet de se situer dans leur fonction, de co[...]
- Localisation : Paris | Cote : FD10/0594
- Localisation : Rennes | Cote : FD10/0594
Mémoire
Laurence MIOSSEC , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social et Médico Social Public , réf. 3p. , 2007L'évaluation interne des activités et de la qualité des prestations délivrées aux usagers est l'un des points essentiels issu de la loi 2002-2 du 2 janvier 2002. Il s'agit pour les établissements[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX07/0015
Mémoire
Cindy SABARTHES , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Sanitaire et Social Public , réf. 8p. , 2007De sujet, l'enfant est devenu objet de droit, acteur central de son propre dispositif de protection à l'heure où les structures traditionnelles d'accueil de la petite enfance, les pouponnières, s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX07/0021
Ouvrage
"Prestation de service, contractualisation, plan personnalisé de compensation, projet personnalisé, démarche qualité, consultation, conseil, évaluation des besoins, inclusion", redessinent les co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IG00/0271
Mémoire
Héritière de l'aide au foyer, l'intervention sociale et familiale à domicile court le risque de délivrer une mission prescrite sur le mode de l'assistance. Intervenant essentiellement dans l'aide[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB07/0087
Rapport
La Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) a consacré son dernier rapport thématique à l'action sociale du régime général de sécurité sociale et[...]Mémoire
L'évolution des politiques sociales actuelles nécessite l'adaptation de l'offre de service de l'Institut Médico-Educatif aux besoins des enfants en situation de handicap. La stratégie du directeu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB07/0021
Mémoire
Le centre hospitalier du Belvédère est un établissement spécialisé en gynécologie obstétrique. Structure atypique dans le paysage hospitalier français, cet hôpital est un élément majeur du dispos[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA07/0020
Article
La CAF de la Haute-Savoie s'est lancée dans une longue aventure sur le thème de la simplicité des écrits. Très tôt la Caisse d'allocations familiales d'Annecy a posé un regard critique sur sa production écrite. Elle a assimilé les remarques port[...]Ouvrage
La loi du 2 janvier 2002 positionne l'usager au cur de l'action sociale. Examiner l'effectivité de la mise en actes des principes réaffirmés par la loi, éclairer la manière dont le travail socia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2119
Article
Bernard BOUDET, coor. ; Léopold CARBONNEL ; Anne-Lise FRETIGNE, coor. ; Stéphane Paul ; Sébastien POULET-GOFFARD ; Dominique SACHER |Début 2009, les rapports de l'évaluation interne devront être remis aux autorités de tutelle. Après une interview sur la future Agence de l'évaluation, voici des pistes, des repères, pour aborder la démarche : sur les "pré-requis" à une évaluait[...]Article
L'objectif de cette étude est de comprendre les représentations des médecins généralistes par rapport aux recommandations professionnelles. Deux échantillons de praticiens exerçant la médecine générale libérale ont été étudiés selon deux méthode[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA 7R0xI3bH. Diffusion soumise à autorisation]. Le développement de la démocratie sanitaire est un phénomène assez récent privilégiant la traduction au sein du système de santé des libertés classiques qui constituen[...]Article
Le patient, considéré comme co-acteur de son parcours de soins, est au centre du projet d'établissement de l'Assistance publique-Hôpitaux de Marseille. Un projet qui s'appuie sur deux grands axes : qualité et sécurité. En peu d'années et avec de[...]Article
Le rapport qu'entretiennent de nombreux usagers avec les professionnels et les structures de soins s'est transformé. Ils entendent faire valoir leurs droits, notamment celui d'être associés aux décisions qui les concernent au premier chef, puisq[...]Article
Ce numéro se veut une contribution pratique à la conception et à la mise en oeuvre de l'évaluation qui se projette dans la manière de pratiquer concrètement l'évaluation interne de la qualité des prestations dans les établissements et services s[...]Article
Il est pour la ville de Pékin l'hôpital de tous les superlatifs : le plus ancien, le plus grand, le plus prestigieux. A deux pas de la Cité interdite, au centre de l'ancestrale capitale chinoise, le projet d'extension de l'hôpital Xié-Hé résulte[...]Article
G. BOUCHE ; C AUBENEAU ; I. GASQUET ; J-M. KLOSSEK ; M. LEBEAU ; V. MIGEOT |Un pôle d'activité clinique d'un centre hospitalier universitaire envisageait de réorganiser le fonctionnement des consultations. Avant cette réorganisation, les responsables du pôle ont souhaité mesurer et analyser la satisfaction des patients.Article
Aux Etats-Unis d'Amérique, la publicité pharmaceutique destinée au grand public a connu un développement considérable dans la dernière décennie, notamment pour les médicaments de prescription. Cette publicité utilise tous les médias, des journau[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA AkR0x9l5. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article explore la façon dont les hôpitaux publics français répondent à l'obligation de prise en compte de la satisfaction du patient contenue dans l'ordonnance du[...]Article
Création d'une Agence nationale de l'évaluation, ouverture d'un prêt à taux zéro pour les EHPAD, report de la réforme des USLD Le budget 2007 de la sécurité sociale s'intéresse plus que jamais au secteur social et médico-social. Et entend égale[...]Article
Jacques Ladsous, préf. ; Jean-Michel Belorgey ; Ewa Bogalska-Martin ; Joëlle BORDET ; Judith COHEN-SOLAL ; Marc de Montalembert ; Elisabeth DOUTRE ; Martine Dutoit ; GARDAINE 5Elise) ; Michel GEVREY ; Timothée JOUBERT ; Pierre Kammerer ; Aline Prévert ; Jean-Claude SOMMAIRE |Le thème de la discrimination a été traité dans un premier volume intitulé "Discrimination : de quoi parle-t-on ?" ; il abordait la question du "concept" sous plusieurs angles et présentait un certain nombre de "situations discriminatoires" illu[...]Article
La notion d'usager est transverse à l'ensemble du champ sanitaire et social. Pour autant, il convient de constater qu'elle occupe une place croissante depuis ces dernières années. Preuve en est la loi du 2 janvier 2002 qui renforce l'usager des [...]Article
Apollinaire GNINLGNINRIN HORO ; Pauline ABOU ; Mamourou KONE ; Fanny MOHAMED ; Fatoumata TOURE-ECRA |Une étude prospective transversale réalisée dans une formation sanitaire de la banlieue d'Abidjan, à Yopougon en Côte d'Ivoire, a permis d'obtenir l'opinion de deux cent soixante clients sur leur niveau de satisfaction des soins. Ces clients ont[...]Article
L'Etat aspire à améliorer ses performances dans la rémunération des directeurs d'administration centrale des ministères l'introduction d'une "indemnité de performance" n'en est-elle pas la meilleure preuve ? Selon les termes du décret, l'attribu[...]Article
A la suite des nombreuses évolutions législatives relatives au droit des malades, la charte du patient a été actualisée. La nouvelle version en rappelle les principes fondateurs et insiste sur l'obligation de rendre accessibles toutes les inform[...]Article
Le Ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire a présenté le 28 juin 2006 en conseil des Ministres un projet de loi relatif à la prévention de la délinquance autorisant les travailleurs sociaux à révéler au Maire ou à un coordonna[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA P8ER0xQJ. Diffusion soumise à autorisation]. La prise en compte (ou non) des préférences des patients dans le cadre de la décision thérapeutique fait référence à un ensemble de modèles définis pour l'essentiel da[...]Article
Cécile Mollard ; Géraldine DUCROCQ ; Jean-Jacques ROMATET ; Hôpital Expo-Intermedica. (17/05/2006; Paris) |Près de mille établissements de santé français connaissent actuellement d'importantes opérations internes de construction ou de réhabilitation, le plus souvent intégrées au plan hôpital 2007. De nouvelles architectures hospitalières naissent peu[...]Article
Les objectifs des réformes des soins de santé en Allemagne, en Suisse et aux Pays-Bas consistaient à accroître l'efficacité et la satisfaction des consommateurs dans la fourniture des services de soins de santé. Le présent article passe en revue[...]Article
Cette présentation, réalisée avec les professionnels d'un ESAT, est destinée à montrer la faisabilité de l'évaluation au travers d'une démarche aussi simple que possible. Pour chaque domaine d'évaluation retenu, une ou plusieurs références ont é[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES v92R0xTK. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article porte sur l'objet de la responsabilité médicale, sur la fonction des règles de responsabilité médicale et sur les liens existants entre ces règles et les t[...]Article
Catherine LE GALL ; Michel BOUQUET ; Richard COETZ ; Françoise DOTTIN ; Vincent MEYNIER ; Denise PELLASSY ; Françoise PREVOST |En janvier et mars 2002, deux lois sont venues placer l'usager au cur de la prise en charge dans le secteur social et médico-social, ainsi que dans celui de la santé. Ces lois ont étendu les possibilités d'expression des usagers, leur ont attri[...]Ouvrage
( ) Sans doute, le service public est-il tenu d'être de "qualité" : mais ne s'agit-il pas là d'une évidence, voire d'un truisme ? ( ) Impératif, axiologique commandant la légitimité des services[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4530
Article
Ce dossier fait le point sur la réglementation des installations de chirurgie esthétique, définies comme des installations où sont pratiquées des actes chirurgicaux tendant à modifier l'apparence corporelle d'une personne, à sa demande, sans vis[...]Article
Plus que jamais confrontés à la nécessité de faire mieux avec moins, les secteurs sanitaire, social et médico-social se trouvent invités à s'interroger sur la qualité de leurs services et des dispositifs déployés. La démarche qualité apparaît ré[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA 3HrR0xi6. Diffusion soumise à autorisation]. Les mesures de qualité de vie et de satisfaction des patients hospitalisés s'adressent à des dimensions subjectives de vécu du sujet, qu'il s'agit de rendre objectives[...]Article
Les réformes de 2002-2005 confirment une tendance ancienne : l'inscription des hôpitaux publics (établissements publics de santé) dans un système de santé qui absorbe le service public. Leur régime juridique perd sa spécificité, mais ils restent[...]Article
Tous les hôpitaux devraient proposer un service de médiation. Si, dans certains établissements, son fonctionnement reste embryonnaire, la majorité d'entre eux a satisfait à cette obligation.Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC uXAR0x7B. Diffusion soumise à autorisation]. La Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPEC) est une nouvelle commission devant être mise en place par les établisse[...]Article
L'ordonnance n° 2005-1477 du 1er décembre 2005 portant diverses dispositions relatives aux procédures d'admission à l'aide sociale et aux établissements et services sociaux et médico-sociaux a été publiée au Journal officiel du 2 décembre 2005. [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 3mR0x94b. Diffusion soumise à autorisation]. Deux secteurs de prestations se partagent la santé des citoyens : le sanitaire et le social, dont les moyens d'action sont distingués. Cependant, les usagers sont le[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xfkfKx. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis 2002, de nombreux textes officiels ont été adoptés dans le secteur social et médico-social, rénovant entièrement l'action de ce secteur. Les professionnels qu[...]Article
La réglementation limitant le bruit dans les établissements de santé est toute récente et ne s'applique qu'aux constructions neuves ou aux rénovations. Mais elle ne concerne que les locaux d'hébergement et de soins, laissant les personnels à la [...]Bulletin : Article
Bulletin d'informations - CREAI Bourgogne, La notion d'autodétermination en Suède
Anders Gustavsson ; CREAI BourgogneJournées nationales de formation des personnels des foyers de vie. 7. (30/03/2006) , 2006En Suède, la critique principale de la politique de l'Etat Providence portait sur le fait que les mesures collectives ou individuelles prises en faveur des personnes handicapées ne tenaient pas suffisamment compte de leurs souhaits. Pourtant, el[...]Mémoire
Aujourd'hui l'environnement des formations paramédicales change. De nouveaux enjeux socio- économiques, de formation, d'ingénierie des compétences ou liés à la décentralisation apparaissent. Dans[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG06/0020
Article
Si, depuis les lois de 1975, l'orientation dans un établissement médico-social d'un jeune en situation de handicap est prononcée par une commission mais décidée par la famille, qu'en est-il du consentement réel de cette dernière ? A partir d'exe[...]Ouvrage
Le secteur social et médico-social, qui concerne différents domaines (protection de l'enfance, handicap, personnes âgées), est soumis depuis des années à une évolution législative et réglementair[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IG00/0262
Article
L'auteur dresse un rappel historique de l'accompagnement des personnes handicapées. Puis il présente la loi du 2 janvier 2002 dans laquelle le législateur a clairement affirmé que sa volonté est l'intégration des personnes handicapées. Ce n'est [...]Mémoire
Conduire la nécessaire évolution des pratiques dans un IMPRO pour l'inscrire dans son environnement.
Arlette DIAMANTE , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Adulte Handicapé , 82+2p. , 2006Face à l'évolution des politiques sociales, le fonctionnement et les pratiques professionnelles de l'IMpro doivent nécessairement s'adapter pour répondre aux exigences de la commande publique. S'[...]Article
Congrès d'épidémiologie. (30-31/08/2006; Dijon. FRA) ; Association pour le Développement de l'Epidémiologie de Terrain. (E.P.I.T.E.R.). Saint Maurice. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSLR R0xqzOux. Diffusion soumise à autorisation]. Une fois encore, après deux congrès à Bordeaux, les associations ADELF et EPITER se sont unies pour organiser un congrès généraliste qui témoigne de la place forte de [...]Mémoire
Carole FOLLIOT , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Adulte Handicapé , 73p. , 2006Le foyer de vie l'Alliance est confronté à un processus de changement pour adapter ses prestations au phénomène de vieillissement de certains de ses résidents. La culture de cet établissement doi[...]Mémoire
Thierry LE GOAZIOU , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , réf. 4p. , 2006La Mecs Daniel Brottier que je dirige accueille des adolescents dont les profils sont de plus en plus hétérogènes, marqués en particulier par des situations d'échecs répétées et des troubles du c[...]Article
J.L. SUBILEAU ; M. BONETTI ; H. BOUILLON ; et al. |Au sommaire de ce dossier : Application d'une démarche de développement durable sur la ZAC Seguin-Rives de Seine (principes de développement durable à respecter dans le cadre du projet d'aménagement de la ZAC) ; Influence de l'organisation de l'[...]Article
Catherine Taglione ; CREAI Bourgogne. Journées nationales de formation des personnels de foyer de vie. 7. Le libre choix despersonnes en situation de handicap : du principe à son application. 2006-03-01. |Première partie de la conférence de Catherine TAGLIONE lors des 7èmes journées nationales de formation des personnels des foyers de vie. L'auteur s'interroge sur la signification et la portée du principe de libre choix pour la personne handicapé[...]Article
Louis Dubouchet ; Centre d'études, de documentation, d'information et d'action sociales -CEDIAS. Journée de réflexion. 2005-09-22, Nancy |Attentifs aux droits des usagers, les professionnels des secteurs sanitaire, social et médico-social ont, de tout temps, inscrit dans leurs pratiques professionnelles, l'accès aux droits des personnes qu'ils accompagnent. L'apparition du droit à[...]Ouvrage
Destiné aux professionnels de santé et aux usagers, cet ouvrage fait un point juridique sur le droit du malade hospitalisé. Dans la première partie, il s'intéresse aux droits du malade en tant qu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2409
Ouvrage
Union Nationale Interfédérale des Oeuvres et Organismes Privés Sanitaires et Sociaux (UNIOPSS) (Paris, FRA) , 305p. , 2006Sous l'impulsion notamment du monde associatif, la loi du 2 janvier 2002 a souhaité mieux affirmer les droits des personnes accueillies ou accompagnées par les établissements et services sociaux [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY81/0003