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BDSP5 Thésaurus > Pouvoirs publics > Administration état > Ministère > Ministère santé
Ministère santéSynonyme(s)Ministère de la santé ;Ministère de la santé et de la famille ;Ministère de la santé et de la solidarité nationale ;Secrétariat d'état à la santé ;Secrétariat d'état à la santé et aux handicapés Secrétariat d'état chargé de la santé |
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Article
L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a dédié son dernier rapport annuel à l'hôpital(1) en se fondant sur les missions réalisées ces quatre dernières années, dans ce champ. Des développements importants, sous forme de questions thém[...]Mémoire
Alexis Cherubin , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , 59p. , 2013L’hôpital de Houdan gère un Centre de Santé qui dispense des soins de premier recours sur le bassin de vie houdanais. Le Centre de Santé présente un déficit chronique, source de préoccupations po[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX13/0013
Mémoire
Le CIRC a classé le chlorure de vinyle monomère comme substance cancérigène en 1987. En France, le code de la santé publique impose depuis 2007 la recherche systématique du CVM dans le cadre du c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK13/0005
Article
C'est dans un contexte de profonde réforme des politiques en faveur des personnes handicapées que se situe l'évaluation portant sur l'adaptation de l'offre aux besoins des personnes handicapées d'une part, et les voies et les moyens pour entrepr[...]Rapport
Ce rapport annuel de l'Inspection générale des affaires sociales 2012 est consacré à l'hôpital. Dans une première partie, le parti a été pris de focaliser l'analyse sur une dizaine de questions d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4740
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0485
Mémoire
Depuis 2009, l’IGAS préconise l’écriture de protocoles de coopération entre ARS et SCHS. Cependant, une note de la DGS du 6 mai 2013 affirme l’indépendance des SCHS vis-à-vis de l’ARS et de l’aut[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK13/0010
Rapport
[BDSP. Notice produite par FNG rR0xDCCo. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport, réalisé dans le cadre du programme d'activité de l'IGAS, traite de la situation des seniors qui se trouvent[...]Article
L'auteur restitue les conclusions de chacun des deux rapports d'Inspection, l'un émis par l'Igas en mars 2012 "Evaluation de la tarification des soins hospitaliers et des actes médicaux", l'autre par l'IGF en avril 2012, "Evaluation de la tarifi[...]Article
Cet article décrypte les différents indicateurs qui gravitent autour de la qualité des soins : le tableau de bord de lutte contre les infections nosocomiales piloté par la DGOS, les indicateurs pour l'amélioration de la qualité et de la sécurité[...]Article
Le développement récent de la notion de parcours de soins se situe à la croisée de préoccupations économiques et organisationnelles, au service d'une approche globale de la personne prise en charge. Vecteur d'expérimentations ou méthode d'économ[...]Article
Présentation de la mission lancée par la Ministre des Affaires sociales et de la Santé Marisol Touraine, destinée à rétablir un "pacte de confiance pour l'hôpital". Le comité de pilotage, présidé par Edouard Couty, doit formuler des propositions[...]Article
Douze nominés, quatre prix, un Coup de cur du jury, un Prix des lecteurs et un Trophée Le palmarès de cette édition 2012 illustre cette année encore le dynamisme des structures. (vidéo du palmarès : www.directions.fr/trophee).Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC BnR0x98B. Diffusion soumise à autorisation]. Exerçant des fonctions essentielles au bon fonctionnement des établissements médicaux, des instituts de formations paramédicales, des agences régionales de santé, en[...]Article
Le ministère de la Santé a-t-il encore un avenir ? Quel est le pouvoir du ministre de la santé dans le contexte actuel de rigueur budgétaire ? Peut-on définir une politique nationale de santé alors que les maladies sont sans frontière ? Peut-on [...]Article
Plan canicule, JO de Londres 2012 Les ministères sociaux sont en veille active durant tout l'été afin d'anticiper toute survenue de crise dans les champs qui les concernent (sanitaire, etc.). L'administration centrale pilote un dispositif de ge[...]Article
Après la loi HPST, l'éducation thérapeutique a gagné une légitimité. Pour autant, le pari est loin d'être définitivement gagné. Pratique essentiellement hospitalière, elle vient de faire l'objet d'une attaque en règle par l'Igas. Quant aux patie[...]Article
En réaction à un avis de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS) recommande de détruire les dossiers médicaux, une fois le délai réglementaire de conserva[...]Article
Les " gendarmes " du monde sanitaire, et plus précisément du secteur des établissements de santé, sont de plus en plus nombreux et actifs. On semble assister à une montée en charge progressive et irrépressible, voire illimitée. Cette situation e[...]Article
L'adoption de la tarification à l'activité en 2004 et sa rapide montée en charge ont révélé des situations de déséquilibre dans un certain nombre d'établissements hospitaliers dont l'efficience s'est avérée insuffisante et dont les résultats de [...]Mémoire
Nés dans un contexte de raréfaction des ressources publiques, d'exigence de la culture qualité et de critique du fonctionnement traditionnel du service public, les contrats de pôle sont un outil [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA12/0013
Mémoire
la loi HPST a changé le paysage hospitalier en venant appuyer l'outil de la coopération dans la santé publique. Le SSA et ses HIA doivent s'intégrer d'avantage dans le système de la santé publiqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA12/0004
Rapport
[BDSP. Notice produite par FNG EJHJR0xq. Diffusion soumise à autorisation]. La mission de l'IGAS s'inscrit dans le cadre d'une thématique consacrée aux dispositifs de transition entre l'activité [...]Mémoire
Les violences conjugales subies par les femmes sont un phénomène d'ampleur qui touche un public très large et très divers, et ce dans le cadre de la sphère privée. En découlent des problèmes impo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF12/0004
Rapport
A range of collaborative governance mechanisms has developed in many policy arenas in the past decade. The study on governance for health in the 21st century tracks governance innovations that ha[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS10/0495
Article
En réaction à un avis de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS) recommande de détruire les dossiers médicaux, une fois le délai réglementaire de conserva[...]Mémoire
En 2009, la France a entrepris une réorganisation majeure de son instrument de pilotage des politiques de santé en créant 26 agences régionales de santé (ARS) pour coordonner la mise en uvre de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : MPH12/0009
Mémoire
L'objet de ce mémoire est de proposer une organisation de gestion des suites d'inspection pour l'ARS d'Alsace. La méthode employée fut, chronologiquement : une étude des éléments bibliographiques[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF12/0006
Article
L'enquête réalisée au printemps 2011 par la DGOS auprès de 1800 directeurs d'établissements et présidents de CME dresse un premier bilan de mise en oeuvre de la réforme introduite par la loi HPST. L'article présente le bilan des enquêtes menées [...]Article
L'article présente les points soulignés dans le rapport de la Direction générale de la santé sur la politique nationale de santé 2011-2025.Article
Marie Bonnet, coor. ; Frédéric Spinhirny, coor. |Après une introduction sur la recherche d'une définition à donner à " l'adolescence " qui pose la question de savoir comment distinguer le passage de l'enfance à l'adolescence, la rédaction de Gestions hospitalières présente les nouveaux types d[...]Article
En Savoie, les professionnels en charge des adolescents en difficulté ont depuis longtemps développé des pratiques de coopération, d'échange. Aussi, lorsque le ministère de la Santé lance en 2005 un appel d'offres pour la constitution d'une mais[...]Article
Le programme national de soutien aux maisons des adolescents (MDA) a été lancé à l'issue de la Conférence de la famille de 2004 pour assurer sur la période 2006-2010 un maillage satisfaisant du territoire en structures d'accueil et d'accompagnem[...]Article
Bilan-perspective de l'EHESP près de quatre ans apres sa mise en place effective et dans la perspective de la préparation de son nouveau projet stratégique.Article
Où en sommes-nous de la conversion des structures hospitalières en services médico-sociaux préconisée par la loi Hôpitaux, patients, santé et territoires (HPST) ? Pas très loin, si l'on en croit un rapport de l'Inspection générale des affaires s[...]Article
Où en sommes-nous de la conversion des structures hospitalières en services médico-sociaux préconisée par la loi Hôpitaux, patients, santé, territoires (HPST) ? Pas très loin, si l'on en croit un rapport de l'Inspection générale des affaires soc[...]Article
Entre les réformes radicales prônées par l'Igas et les "retouches" proposées par les autres rapports, Xavier Bertrand a tranché en confirmant le retour du politique dans le secteur de la santé. Revue de détails des mesures proposées, puis éclair[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA 79CDoR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le prolongement des différentes enquêtes mises en oeuvre auprès des jeunes, le Conseil régional de Bretagne, da[...]Article
Le rapport de l'Inspection générale des affaires sociales remis au ministre de la santé le 15 janvier 2011 démonte les mécanismes de l'affaire du Mediator, notamment les défaillances du contrôle public. Or le système actuel, appuyé sur des agenc[...]Article
Suite à l'affaire du Médiator, la mission sur la refonte du système français de contrôle de l'efficacité et de la sécurité des médicaments, conduite par Bernard Debré, député UMP et le professeur Even, directeur de l'Institut Necker, a remis so[...]Article
En s'appuyant sur un rapport de l'Igas publié en novembre 2009, les auteurs relèvent différentes pistes accessibles pour engager les améliorations indispensables aux conditions de fin de vie en France. Toutefois, seule une évolution des mentalit[...]Article
L'affaire Mediator a révélé aux yeux de tous de graves défaillances dans l'encadrement du marché du médicament soumis à de fortes pressions exercées par les firmes pharmaceutiques. Ce désastre est aussi une opportunité historique de renforcer la[...]Article
Véritable tempête médiatique, l'affaire du Médiator bouleverse l'ensemble de la chaîne de production et de diffusion du médicament et altère la confiance de l'opinion publique. Le président du Leem, Christian Lajoux estime que toutes les leçons [...]Article
En 2010, un rapport de l'Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) dressait un diagnostic sur la place et le fonctionnement de l'hospitalisation à domicile (HAD) dans l'offre de soins et présentait un ensemble de propositions afin de conf[...]Mémoire
La création des ARS implique une meilleure coordination des pratiques des délégations territoriales. Dans cette perspective, cette étude, sous la direction de l'ARS Ile-de-France, a souhaité éval[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK11/0001
Rapport
Par note du 30 septembre 2010, le directeur de cabinet de la Ministre de la santé et des sports a demandé un audit de l'Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP). L'EHESP a souhaité bénéf[...]Article
En 2011, la ministre des Solidarités et de la Cohésion sociale, Roselyne BACHELOT, a installé quatre groupes de travail, "chargés d'étudier le financement, la prospective, les modes de prises en charge et la place du vieillissement". Première ét[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES oAR0xHpD. Diffusion soumise à autorisation]. In this study, governance for health is defined as the attempts of governments or other actors to steer communities, [...]Article
Avec ladoption de la loi du 17 janvier 1975 sur linterruption volontaire de grossesse, les femmes disposaient pour la première fois en France de la possibilité légale dinterrompre une grossesse pour des motifs non thérapeutiques. Ce nest qu[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES C8G7R0xC. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article fait le bilan des relations entre les pouvoirs publics et les médecins lors du quinquennat de Nicolas Sarkozy.Article
[BDSP. Notice produite par IRDES Hpm8R0xl. Diffusion soumise à autorisation]. La loi du 5 juillet 2011, fortement contestée par les professionnels et les usagers de la psychiatrie a modifié le paysage psychiatrique. Cette dernière, qui prétend g[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE p8kR0x8D. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport thématique est consacré aux saisines et au lancement de l'expertise sanitaire. La question posée aux e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0459
Article
Pierrette CASSIGNOLS ; Martine Allard ; Jacqueline HATCHIGUIAN ; Marie-Jeanne MAVIC ; Hélène PREVOST ; Yvette SCHWEITZER |Au sommaire du dossier : Quelques textes de référence. - Histoire d'une volonté politique - Interview d'Elisabeth Tomé-Gertheinrichs, cheffe du service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes, Adjointe à la directric[...]Article
Le contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine comprend notamment la réalisation dun programme danalyses. Les résultats des analyses sont stockés dans la base de données du système dinformation en santé environnement sur l[...]Article
L'article présente des extraits du rapport de l'Inspection générale des affaires sociales (Igas) de février 2010 sur le 'bilan de l'organisation en pôles d'activité et des délégations de gestion mises en place dans les établissements de santé', [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC qmR0xjq8. Diffusion soumise à autorisation]. Un rapport de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS), publié en février 2010 fait le bilan de l'organisation en pôles d'activité et des délégations de ge[...]Article
L'auteur synthétise les constats et les recommandations émis dans le cadre du rapport de l'Igas sur le 'bilan de l'organisation en pôles d'activité et des délégations de gestion mises en place dans les établissements de santé'. Il formule ensuit[...]Article
L'auteur trace de façon prospective trois hypothèses possibles d'évolution de la nouvelle organisation interne des hôpitaux introduite par la loi HPST. Si le succès a priori de la déconcentration de la gestion dans les établissements publics de [...]Article
Par décret du 15 mars 2010, la direction générale de l'offre de soins (DGOS) est créée au sein du ministère chargé de la Santé, en lieu et place de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS). La création de cette nou[...]Article
Dans cette intervention qui a lieu fin mai, la Ministre de la Santé et des Sports, Roselyne Bachelot, présente les axes de sa politique pour les deux prochaines années. Une priorité est mise en avant par la Ministre, garantir pour tous un pacte [...]Article
Ecoute, empathie, proximité, humanité Infirmières et cadre de santé poursuivent, dans leur pratique professionnelle, des idéaux utiles en politique. Leur regard expert peut également profiter aux politiques de santé. Pourtant, ces praticiennes [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC k9R0xmrI. Diffusion soumise à autorisation]. Le point sur les 26 agences régionales de santé installées par le ministre de la santé.Article
La réforme de la gouvernance de l'hôpital public voulue par le président de la République qui souhaitait un vrai patron à l'hôpital s'est traduite par la loi du 21 juillet 2009, dite loi HPST (Hôpital patients, santé, territoires). Parmi les 150[...]Article
Après la tempête HPST, vient le beau temps des décrets. Si certains suscitent encore la polémique, la plupart sont accueillis avec bienveillance. Roselyne Bachelot, ministre de la Santé dont la longévité à ce poste est rare, peut se targuer d'av[...]Article
Le droit de la santé a été profondément marqué, ces dernières décennies, par le développement de l'information. Etymologiquement, informer c'est conférer une forme à une matière, organiser un contenu, voire une connaissance. Dans un sens plus ac[...]Article
La Mildt est chargée d'animer et de coordonner les actions de l'Rtat en matière de lutte contre les drogues et les toxicomanies, en particulier dans les domaines de l'observation , de la recherche, de la prévention, de la prise en charge sanitai[...]Article
Administration centrale des ministères chargés des affaires sociales, la direction générale de l'action sociale (DGAS) a laissé la place, depuis le 27 janvier, à la direction générale de la cohésion sociale (DGCS). Objectif principal de la réfor[...]Ouvrage
Cette note comparative vise à mesurer certaines évolutions intervenues entre 2001 et 2006 dans le secteur médico-social du handicap, par comparaison d'une même enquête, l'enquête ES, réalisée par[...]Mémoire
Les Systèmes d'Information (SI) dans le champ de la cohésion sociale étaient jusqu'à aujourd'hui peu considérés par rapport à leur homologue dans le sanitaire. La DRASS Nord-Pas de Calais (NPDC) [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF10/0015
Rapport
La mission sur un premier bilan du fonctionnement des maisons départementales du handicap (MDPH) s'est rendue dans 5 départements : Ille et Vilaine, Val de Marne, Eure, Bas Rhin, Indre. Les const[...]Article
Fabrice HEYRIES, interv. ; Mohamed Khalfi, ill. ; Maryannick Le Bris, interv. |La Direction générale de la cohésion sociale vient d'être créée, remplaçant la Direction générale de l'action sociale. Fabrice HEYRIES, son nouveau directeur explique dans cet interview l'objectif de cette réforme qui doit permettre d'avoir une [...]Article
Administration centrale des ministères chargés des affaires sociales, la direction générale de l'action sociale (DGAS) a laissé la place, depuis le 27 janvier 2010, à la direction générale de la cohésion sociale (DGCS). Objectif principal de la [...]Mémoire
La performance organisationnelle est une notion largement empirique restant le plus souvent implicite afin de maintenir de fragiles équilibres entre pilotage des établissements de santé et pilota[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG10/0019
Ouvrage
Les archives qui témoignent de l'action de la protection de l'enfance et de l'éducation spécialisée sont extrêmement sensibles pour tous ceux qu'elles concernent directement ; ce sont de plus des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG20/0136
Rapport
Dans ce rapport, l'ONFRIH présente les travaux réalisés en 2009 concernant la recherche en sciences de l'ingénieur et l'innovation, la formation des professionnels (poursuite des travaux 2008) et[...]Rapport
Ce rapport a pour ambition de montrer toute la nécessité d'améliorer le suivi sanitaire et psychique des mineurs placés sous main de justice, ce qui comprend d'une part les détenus incarcérés dan[...]Article
Dans ce dossier dédié au thème de l'évaluation, cet article dresse un panorama des différents acteurs et méthodologies mises en oeuvre dans le système de l'évaluation des politique publiques.Article
Que doit être le bon usage de l'évaluation en santé publique, et les conditions de son développement ? Ce sont les questions que pose ce dossier. Cet article propose une rélfexion sur l'importance du diagnostic et de l'analyse pour penser l'éval[...]Article
Présentation de la mission cadres hospitaliers : pourquoi une telle mission?, quels cadres sont concernés?, à qui s'adressent les propositions? que visent-elles?.Article
La violence subie par les professionnels de santé constitue un phénomène récurrent dont le traitement nécessite à la fois une connaissance statistique précise et une approche qualitative prenant en compte le ressenti au quotidien. Ces deux dimen[...]Article
En février 2008, la ministre de la Santé, de la jeunesse et des sports confiait à l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) une mission d'étude des rémunérations des médecins et chirurgiens hospitaliers. L'objectif poursuivi était de pr[...]Rapport
Les difficultés de mise en place du dossier médical personnel ont agi comme un révélateur des faiblesses du dispositif actuel de gouvernance des systèmes d'information de santé : absence de strat[...]Article
A 40 ans Fabrice Heyries succède à Jean-Jacques Tregouat à la tête de la Direction générale de l'action sociale (DGAS). Face aux réformes qui inquiètent le secteur,.il se veut rassurant. Et détaille les chantiers en cours.Article
Agréée par le ministère de la santé en qualité d'organisme paritaire collecteur, l'ANFH collecte et gère les trois fonds consacrés au financement de la formation professionnelle des agents de la fonction publique hospitalière. Pour anticiper les[...]Article
P. CORVOL ; Gilles Brücker ; et al. ; N. POSTEL-VINAY |[BDSP. Notice produite par IRDES oCnER0xn. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier examine les transformations produites dans le champs de la santé lors de la décennie 2000-2010. Il étudie notamment l'évolution des progrès médicaux, de la [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xmIpoC. Diffusion soumise à autorisation]. Sept ministres de la santé se sont succédé avenue de Ségur depuis 2000. Malgré des profils et des parcours très différents, ils ont tous poursuivi le même objectif : r[...]Article
Jean-Noël Cabanis ; Yvon Berland ; Yann Bourgueil ; Michèle BRESSAND ; Sandrine Chambaretaud ; Laurent Degos ; Mireille Elbaum ; Claude MAFFIOLI ; Bernard NALET ; Lise Rochaix |Au sommaire du dossier : Des enjeux complexes, des questions très contemporaines ; Les expérimentations de coopération des professions de santé ; Les passerelles entre les métiers ; Pourquoi réglementer des actes de coopération existants ? ; Com[...]Rapport
Ce rapport a pour sujet la qualité dans l'activité d'assistance à domicile des personnes âgées "qui ont besoin d'une aide personnelle à leur domicile", hors actes de soins relevant d'actes médica[...]Rapport
Cet ouvrage constitue le troisième rapport de suivi des objectifs associés à la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004, après une première édition en 2006. Il a vocation à d[...]Mémoire
Le GCS est linstrument privilégié par le législateur. Il vise non seulement à unifier le dispositif sanitaire en remplaçant les formules classiques de coopération, mais également à structurer l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF09/0017
Article
Jacqueline DELBECQ, coor. ; Martine Barrès, coor. ; Jean-Yves Barreyre, coor. ; Aude Béliard, coor. ; Yann BOULON, coor. ; Jean CANNEVA, coor. ; Marie Cuenot, coor. ; Jean-Marie Danion, coor. ; Jean-Sébastien Eideliman, coor. ; Bertrand ESCAIG, coor. ; Claude Finkelstein, coor. ; Roger GAYTON, coor. ; Olivier GRONDIN, coor. ; Nicolas Henckes, coor. ; Franck LAROI, coor. ; Claire LE ROY-HATALA, coor. ; Alain Leplège, coor. ; Marie-Noëlle LEVAUX, coor. ; Anne M. LOVELL, coor. ; Serge Milano, coor. ; Marion MORA, coor. ; Isabelle Offerlin-Meyer, coor. ; Bernard Pachoud, coor. ; Audrey Parron, coor. ; Carole Peintre, coor. ; Arnaud Plagnol, coor. ; Antoinette Prouteau, coor. ; Pascale Roussel, coor. ; François Sicot, coor. ; Joel SWENDSEN, coor. ; Aurélien Troisoeufs, coor. ; Martial Van Der Linden, coor. ; Livia Velpry, coor. ; Ingrid VOLERY, coor. ; Florence Weber, coor. |C'est seulement depuis la loi de 2005 "pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées" que les manifestations des troubles psychiques dans la vie quotidienne sont désignées usuellement par [...]Mémoire
Ostreopsis est une algue microscopique unicellulaire, produisant une palytoxine, qui vit habituellement dans les eaux chaudes des mers tropicales. Des conditions climatiques très favorables ont p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK09/0019
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xGrrq7. Diffusion soumise à autorisation]. Au sein des hôpitaux, la délégation de gestion et la contractualisation interne peuvent offrir une autonomie nouvelle aux pôles, en rapprochant la prise de décision [...]Rapport
Créé par la loi du 11 février 2005, l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap (ONFRIH) a pour mission de conseiller les pouvoirs publics et de présent[...]Ouvrage
Ce document présente les actes du colloque "Les systèmes d'information dans les domaines du handicap, de l'observation à l'action" organisé le 11 décembre 2008 et qui avait pour objectif de faire[...]Article
Dans un rapport très sévère, l'IGAS passe en revue les dysfonctionnements qui accompagnent la décentralisation. Faute pour l'Etat d'avoir clarifié son rôle, les politiques sociales ont été partagées entre différents acteurs sans schéma d'ensembl[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC rlR0xnDI. Diffusion soumise à autorisation]. L'instruction du 22 mars dernier introduit parmi les droits de personne celui de la bientraitance selon trois axes : Améliorer la procédure de signalement avec la mi[...]Article
L'IGAS a été créée en 1967 par le regroupement de deux corps d'inspection générale (Inspection générale de la santé et de la population et l'Inspection générale de la sécurité sociale) et du dernier grade du corps de l'Inspection du travail. Le [...]Article
Dans un souci de transparence en direction des usagers du système de santé, le ministère de la santé a souhaité mettre en place des indicateurs relatifs à la lutte contre les infections nosocomiales. Parmi les cinq indicateurs qui composeront à [...]Article
Cet article rappelle les nouvelles règles juridiques qui encadrent les plans de redressement et les contrats de retour à l'équilibre financier relatifs aux établissements publics de santé suite au décret n° 2008-621 du 27 juin 2008. Il revient é[...]Article
[BDSP. Notice produite par GRPS qmDllR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les violences conjugales, les violences sexuelles, les violences au travail sont des processus au cours desquels une personne utilise la force ou la contrainte pour pro[...]