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Robert LEBLANC ; Alice CAILLAT ; Marie-Antoinette DEKKERS ; Alain FICHEUR ; Jean-Paul GUILHAMON ; Jean-Pierre LABALETTE ; Jean-Pierre PEINOIT ; Philippe Pierre ; Patrick THOUROT |Sommaire du dossier : Pour une approche responsable de la sécurité routière - Au-delà de la répression, la prévention - Agir maintenant ! - Innovation en assurance et sécurité routière : une vision de long terme - La dérive des accidents corpore[...]Article
Delphine Siegrist ; J. CAMARENA ; et al. ; Ph. GRANGET ; C. KIECKENS ; M. Mercier ; G. ROVILLARD |Pourquoi aborder la question de la sexualité des personnes handicapées ? N'est-ce pas un peu pervers, un peu voyeur de notre part ? Qu'y a-t-il à voir ? Qu'y a-t-il à dire ? Et surtout de quel droit ? Réponses. Parce que nous avons l'intime conv[...]Article
La mortalité en France est l'une des plus fortes d'Europe. En 2002, selon les chiffres de l'ONISR, la France a eu à déplorer 105 291 accidents corporels faisant 7 230 tués et 137 523 blessés. Avec de tels résultats, elle se situe, en matière de [...]Article
Pour que la responsabilité de plein droit des père et mère exerçant l'autorité parentale sur un mineur habitant avec eux puisse être recherchée, il suffit que le dommage invoqué par la victime ait été directement causé par le fait, même non faut[...]Article
Quatre contributions rendent compte tour à tour de la consolidation médico-légale chez l'enfant : - l'article de Ch. GERVAIS examine successivement les implications de la consolidation médico-légale sur les obligations imposées par la loi du 5 j[...]Congrès
Actes des XVIIèmes assises de l'Association Justice Construction réunissant divers professionnels et responsables de la construction et du bâtiment, du droit, du logement. Ces actes abordent plus[...]Article
I. FORNER CORDERO ; A. FORNER CORDERO ; M. GISBERT GRIFO ; P. MORANT GUILLEN ; J. MUNOZ LANGA ; E. MURCIA SAIZ |Les auteurs présentent et analysent quatre échelles de mesure destinées à évaluer les blessés médullaires au cours de leur évolution : - la classification de l'ASIA (American spinal injury association) : c'est une échelle clinique qui évalue le [...]Article
En se référant aux textes les plus significatifs, les auteurs retracent l'évolution des idées en matière de relation de cause à effet entre un fait initial et un dommage corporel depuis la promulgation de la loi de 1898 sur les accidents de trav[...]Ouvrage
Aujourd'hui, le patient mécontent des soins qui lui ont été prodigués n'hésite plus à mettre en cause la responsabilité pénale du médecin. Les poursuites sont le plus souvent déclenchées du chef [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB70/0046
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xS7LcJ. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article tente de définir la notion de victime, puis analyse le cas particulier des "accidentés de la vie" qui ne bénéficient actuellement d'aucune indemnisation.Article
Faits et procédure de deux affaires où deux mineurs placés dans un foyer éducatif, s'étaient vus autoriser à passer la fin de la semaine chez leurs parents, causant pendant leur séjour un dommage. La responsabilité revenant à l'association qui n[...]Article
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Faissal PESSA ; Souade BOUCHENE ; Yasmina CHAMS ; Alain DEVERS ; Marion Girer ; Virginie GRILLET ; Dahn LU ; Eric Martinent ; Aurélie MERSCH ; Elsa MICHALET ; Anne-Cécile MONIN ; Lynda OUATAH ; Marine THYSS ; Ifross. Lyon 3. FRA |En droit public comme en droit privé, le fondement de la responsabilité est la faute. Ce sont les principes les plus anciens du droit qui restent la pierre angulaire. L'existence d'un dommage ne suffit pas à engager la responsabilité. En règle g[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC kC4YR0xI. Diffusion soumise à autorisation]. Alors que la responsabilité pénale vise au prononcé d'une peine à l'encontre de l'auteur des faits, reconnu coupable d'infraction, la responsabilité indemnitaire vis[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4388