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Article
K. Ligier ; D. BAROT ; I. CACHERA ; F. GANIAYRE ; C. GUILLAUMONT ; D. ILEF ; A. TRUGEON ; O. ZIELINSKI |[BDSP. Notice produite par MRPS gSaNdR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude est la première étude française décrivant les conséquences médico-psychologiques d'inondations au long cours. La zone d'étude est constituée de 28 communes [...]Article
La cour de cassation a procédé à la "réécriture" de l'article 1384, alinéa 4, sur la responsabilité du fait des enfants mineurs qui supprime tout élément d'imputabilité et l'absorbe dans une interprétation générale de l'article 1384, alinéa 1er.[...]Article
Un premier projet de loi avait été préparé en matière de prévention des risques technologiques après l'explosion de l'usine AZF à Toulouse le 21 septembre 2001. Ce projet a été complété par la suite d'un volet " risques naturels " pour répondre [...]Article
Liste des centres de formation universitaire préparant aux diplômes de réparation juridique du dommage corporel, aux diplômes ou certificats d'aptitude à l'expertise médicale, au certificat d'aptitude à l'expertise du dommage corporel, aux diplô[...]Ouvrage
Cet ouvrage apporte des éclaircissements à la fois sur le comportement de l'expert lors de sa mission et sur la responsabilité du médecin en général. En effet, les progrès de la technique et des [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0143
Rapport
La Chancellerie a engagé une réflexion globale en vue d'améliorer les conditions d'indemnisation du préjudice corporel. Dans ce cadre, Monsieur Jean-Pierre DINTILHAC, Président de la deuxième cha[...]Article
On a pris l'habitude académique de distinguer les pays de Civil Law avec leur approche d'ensemble et les pays du Common Law réputés enclins aux solutions pragmatiques. L'exemple de la réparation des dommages corporels en Nouvelle-Zélande et en F[...]Article
Si la sinistralité marque un léger repli en deux ans, en revanche, les indemnisations prononcées par les tribunaux sont souvent élevées. Les statistiques du GAMM confirment ces tendances.Chapitre
Cet article a pour objectif de présenter les grands cadres législatifs et jurisprudentiels présidant à la reconnaissance et à l'indemnisation du handicap. Dans un premier temps sont exposés les c[...]Article
Cet article souhaite informer sur le rôle et la place naissante de l'ergothérapie dans la réparation du dommage corporel, au travers du témoignage d'une thérapeute inscrite récemment comme expert près la Cour d'appel d'Aix-en-Provence. Elle fait[...]Congrès
Les centres de droit de la santé de la Faculté de droit d'Aix-Marseille et de Montpellier ont choisi d'aborder, lors de ce colloque, le thème du handicap avec comme objectifs affirmés, la non-dis[...]Chapitre
Cet article analyse la façon dont l'indemnisation du handicap est calculée et poursuivie. Il s'agit en premier de la mesure du handicap puis de sa réparation. Le droit civil ne donne pas de défin[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LJ00/0178
Ouvrage
Le mineur est un individu d'un type particulier du fait de ses caractéristiques physiques, psychologiques et sociales qui rendent nécessaire une protection adaptée dans l'ensemble des étapes de s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2415
Ouvrage
Ce livre présente une synthèse du droit de la responsabilité du médecin, dans ses trois aspects : civil, pénal et disciplinaire. Cet ouvrage concret, qui se réfère à de nombreux exemples tirés de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0140
Article
L'étude présentée est une contribution au progrès de l'évaluation du rôle de l'alcool dans les accidents. Les décideurs en charge de la gestion de la sécurité routière ont besoin d'indicateurs fiables. Et, alors que l'on contrôle aujourd'hui, de[...]