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C. Rousseau ; J.M. BEUGNETTE ; M. BLANC-MOLLET ; G. BONNETON ; R. BOULET ; E. CHAMPAUD ; J.P. DEBAIZE ; B. DEMOLIN ; C. Hamonet ; J.P. HAYEZ ; P. Joly ; A. LEJEUNE ; H. MORETTI ; B. MORZOL ; M. OLIVIER ; M. PERIER ; G. PIGANIOL ; S. POTY ; A. ROGIER ; A. SAOUIB ; M. SZPALSKI ; M. TANITTE ; L. TUCHMANN ; E. TUCHMANN ; Journée d'étude organisée par l'Association des médecins-experts en dommage corporel -AMEDOC- du Centre-Ouest : "L'expertise des grands handicapés", Niort, 1990-03-31/Colloque européen sur les traumatisés crâniens : "European Brain Injury Society", Bruxel |Les médecins-experts spécialistes de l'évaluation du dommage corporel ont dû affiner leurs méthodes en s'appuyant sur la Commission de réflexion et sur les recherches d'une méthode d'évaluation du handicap. "L'intégration de la notion de stades [...]Article
Miriam BLANC-MOLLET ; Henri MORETTI ; Antoine ROGIER ; Claude Rousseau ; Journée d'étude organisée par l'Association des médecins-experts en dommage corporel -AMEDOC- du Centre-Ouest : "L'expertise des grands handicapés", Niort |"A l'occasion d'une journée d'étude sur l'expertise des grands handicapés, des spécialistes exposent l'évolution de la technique de l'expertise et de la doctrine de l'évaluation depuis une trentaine d'années, situant l'importance prise par les d[...]Article
Claude Hamonet ; Colloque européen sur les traumatisés crâniens : "European Brain Injury Society", Bruxelles |"La description, la mesure et l'évaluation des difficultés que rencontrent les traumatisés cérébraux et leur famille passent nécessairement par l'étude de leurs activités quotidiennes. Ces dernières n'ont pas, jusqu'à présent, la place qui leur [...]Article
Exposé fait le 9 mai 1989 à l'Association des médecins-experts en dommage corporel de Nice-Riviera-Corse. "Indemniser : Oui. Mais comment ? Praticien de l'assurance et enseignant en droit, l'auteur se livre à des réflexions sur les aspects nouve[...]Article
"Après un rapide rappel de la nécessité d'une étude sémiologique minutieuse des troubles présentés par le patient et d'un interrogatoire anamnestique très complet, l'auteur de cet article propose un barème très détaillé pour les différentes séqu[...]Article
"La réparation du préjudice corporel en Espagne relève, en droit commun espagnol, de deux régimes différents et complémentaires : le régime de l'assurance obligatoire prévoit des plafonds d'indemnisation et un barème officiel de référence pour l[...]Article
"La loi du 5 juillet 1985, en différenciant des catégories de victimes, considère le sujet en dessous de 16 ans comme un enfant, mais au-delà de 16 ans comme un mineur indemnisable au même titre qu'un majeur. Cette frontière chiffrée ne répond p[...]Article
"Experts en évaluation du dommage corporel dans le domaine de l'ophtalmologie, les auteurs présentent un barème fonctionnel applicable en droit commun. La base d'évaluation correspond à 85% pour la perte totale de la vision et 25% pour la perte [...]Article
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C. Fournier ; Michel OLIVIER ; Journée d'étude organisée par l'Association d'aide aux victimes et d'information sur les problèmes pénaux, sur : "Le préjudice... indemnisation ou réparation ?", Rouen |"C'est à l'occasion d'une journée d'étude sur la réparation du préjudice que les auteurs, forts de leur expérience, ont donné leur point de vue sur l'expertise du dommage corporel. Le médecin-expert a pu montrer comment l'évaluation du dommage é[...]Article
"Une soixantaine de médecins spécialisés dans l'évaluation du dommage corporel se sont réunis pour aborder les divers problèmes posés par le rapport d'expertise. Victimes, assureurs, avocats et médecins-conseils ont révélé leurs problèmes propre[...]