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Bulletin : Article
Revue française du dommage corporel, L'évaluation des traumatisés crâniens graves : congrès international de l'European Brain Injury Society (EBIS), Versailles, 21-22 mai 1992
François DANZE ; W.T.S. BRAITHWAITE ; Claude Fournier ; Dominique LAPLANE, préf. ; Alain PAPELARD ; Antoine ROGIER ; J. Sherrod TAYLOR ; André TOMADINI ; Jean-Luc Truelle, post face ; Arne VOSS ; European Brain Injury Society -EBIS-. Congrès international.. (21/05/1992; Versailles) , 1993Au sommaire de ce congrès : - les besoins des états végétatifs chroniques ; aspects médico-légaux des états végétatifs chroniques ; - l'avis médical et l'expertise ; - évaluation concrète des besoins en tierce personne ; - les finalités de la ré[...]Article
Claude Fournier ; European Brain Injury Society -EBIS-. L'évaluation des traumatisés crâniens graves. Congrès international.. (21/05/1992; Versailles) |S'il est relativement facile de cerner le préjudice économique subi par la famille du patient en état végétatif chronique et le coût global des soins optimaux nécessités par cet état, il est beaucoup plus difficile de déterminer la somme qui doi[...]Article
L'auteur, après un rappel de l'historique du barème droit commun, commente les quelques modifications intervenues entre 1982 et 1993 dans le titre, le plan et certains taux, mettant l'accent sur le fait que par son chapitre préliminaire abordant[...]Article
J. Sherrod TAYLOR ; European Brain Injury Society -EBIS-. L'évaluation des traumamtisés crâniens graves. Congrès international.. (21/05/1992; Versailles) |Aux Etats-Unis, les problèmes juridiques posés par les traumatisés crâniens graves constituent ce que l'on appelle la "Neurolaw". Cette discipline nouvelle regroupe les nombreuses questions auxquelles sont confrontés les médecins et les juristes[...]Article
Ce travail a pour but la comparaison de l'évaluation du quantum doloris par des élèves de médecine et droit, de la dernière année des facultés à Porto. Les paramètres d'évaluation ont été : type et nombre des blessures, conséquences immédiates, [...]Article
l'évolution du dommage corporel en droit commun espagnol est influencée par celle de la doctrine juridique et de la jurisprudence qui, pendant longtemps, n'admettaient que la réparation du dommage patrimonial. La reconnaissance de dommages extra[...]Article
Dans le domaine de la médecine d'assurance, tout particulièrement dans le cadre de la réparation juridique du dommage corprel, une approche méthodique et résolument scientifique des troubles psychiques est indispensable. La psychiatrie est une b[...]Article
Dans les semaines qui suivent l'accident, l'évaluation précoce est nécessaire pour permettre aux organismes de prise en charge de provisionner les divers postes de préjudice. L'objectif de ce travail est de poser la problématique du pronostic pr[...]Article
La volonté de réparer tout dommage a conduit la jurisprudence à élargir la définition des dommages réparables et à assouplir le concept d'imputabilité. Mais les personnes publiques ne peuvent devenir les assureurs "touss risques" de la société. [...]Article
Les traumatismes dentaires de l'enfant sont fréquents, les incisives supérieures sont les plus exposées. La réimplantation reste une solution thérapeutique temporaire. La prothèse est une solution de maniement délicat. Aspect médico-légal.Article
L'auteur expose les aspects juridiques de l'indemnisation qui découle en partie des informations médicales obtenues par l'évaluation médico-légale du dommage. Distinguant les préjudices économiques, ou patrimoniaux (damnum emergens et lucrum ces[...]Article
Alain PAPELARD ; Robert ALEX, interv. ; Guy BIANCHI ; Pierre Boivin ; Serge BROUSSEAU ; Catherine CHADELAT ; Paul CLOUARD, interv. ; Jean COLLARD, interv. ; Claude Fournier ; Pierre HERLEMONT, interv. ; Jacques LEYRIE ; Jean MICHAUD ; Philippe MOREAU ; Olivier RODAT ; Antoine ROGIER ; Claude Rousseau ; Olivier SABOURAUD ; Guy STEINBACH, interv. ; Francis THERVET ; Pierre VERCELLETTO ; Raoul VILLARD, interv. ; FFAMCSA. Colloque. 1990-05-19. La Baule |"Le Colloque organisé en 1990 par la FFAMCSA, dont il est rendu compte ici, était consacré à "imputabilité et causalité". Déterminer le lien de causalité médicale entre un traumatisme et un état pathologique est sans doute l'étape la plus diffic[...]Article
"L'évolution de la doctrine de l'évaluation du dommage vers la clarification des concepts crée des incertitudes sur la notion d'incapacité temporaire. La distinction entre le préjudice économique et le préjudice purement humain permet de mieux s[...]Article
"Compte tenu de la place prise par les accidents dans les causes de létalité chez l'enfant, les auteurs se sont livrés à une étude statistique portant sur 146 enfants de 0 à 14 ans hospitalisés en 1987 à l'hôpital San Augustin d'Aviles (Espagne)[...]Ouvrage
Le 1er juin 1990, le Ministe chargé de la Sécurité Sociale confiait pour un an à un groupe de travail la mission de procéder à une large réflexion sur les principes qui régissent la branche des a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4373