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Groupement interhospitalier |
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Olivier Morel ; David Piney ; Olivier Perrin ; et al. |Le déploiement d’une politique constante d’attractivité médicale et de fidélisation des praticiens est incontournable pour pérenniser, et développer, l’offre de soins existante sur les territoires. La constitution d'équipes médicales de territoi[...]Article
En 2017, le Resah commandait une étude portant sur la fonction achat commune des groupements hospitaliers de territoire (GHT). Cette étude souligne la structuration progressive et concertée de la fonction achat commune au sein des 135 groupement[...]Article
Cet article revient sur la construction du projet médical partagé du GHT Touraine-Val de Loire et sur la méthode mise en place pour favoriser la réussite du GHT. Le choix a été fait de ne pas adopter une conception strictement hospitalière mais [...]Article
La loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016 marque l’émergence de l’intérêt propre de l’usager dans le domaine de la santé et un réformisme du système de santé en place. (R.A.)Article
Trois lettres, trois mots, qui il y a trois ans ne parlaient à personne et sont aujourd’hui dans toutes les bouches. Tout le monde ne parle que de cela, tout le monde ne voit qu’à travers ce prisme-là. Pour autant, sommes-nous réellement en capa[...]Article
Le regroupement de centres hospitaliers publics en groupement hospitalier de territoire (GHT) va accélérer la mutation des missions des cadres hospitaliers. Quel va être son impact sur les missions du cadre de santé? Comment celui-ci peut-il s’i[...]Article
Conformément à la stratégie nationale de santé et à la loi sur la modernisation de notre système de santé, la recherche en soins primaires est devenue une priorité pour l’intégralité des programmes de recherche sur les soins et l’offre de soins.[...]Rapport
Les groupements hospitaliers de territoire (GHT) constituent l’une des dispositions les plus importantes de la loi du 21 janvier 2016 qui vise notamment à réformer l’organisation territoriale de [...]Article
Un arrêté du 6 novembre 2017 vient modifier l'arrêté du 10 novembre 2016 fixant la clé de répartition déterminant la contribution des établissements parties à un groupement hospitalier de territoire (GHT) aux opérations concernant les fonctions [...]Rapport
Ce rapport présente un panorama des recompositions de l’offre hospitalière en 2017 en analysant quatre types de supports de coopération emblématiques du contexte actuel de l’offre hospitalière de[...]Rapport
L'Isni livre des constats sur le système de santé, son analyse des évolutions en cours mais y détaille surtout "son ordonnance", une série de propositions réparties en cinq axes : qualité et pert[...]Article
Alors que les groupements hospitaliers de territoire (GHT) ont soufflé leur première bougie et, pour la plupart, porté à leur convention constitutive un projet médical partagé (PMP) et un projet de soins partagé (PSP), la chaire Management des é[...]Article
Développer une offre de soins publique de qualité et performante par le truchement des GHT suppose de pouvoir mener des opérations d'investissements à portée territoriale notamment rendues nécessaires par la mise en oeuvre du Projet Médical Part[...]Article
Après le dépôt l’été dernier de leur projet médical partagé, les GHT entrent dans une phase de croisière avec pour objectif essentiel leur rapprochement avec d’autres secteurs : établissements hospitaliers privés, médico-sociaux, tout particuliè[...]Article
Le décret n°2017-701 du 2 mai 2017 relatifs aux modalités de mise en oeuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L.6132-3 du code de la santé publique, au sein des groupements hospitaliers de territoire prévoit notamment [...]Article
Le décret du 14 mars 2017 vise à actualiser les dispositions relatives à l'activité partagée des personnels médicaux dans le cadre des groupements hospitaliers de territoire. Il octroie la possibilité d'une activité partagée aux praticiens contr[...]Article
La gestion prévisionnelle des métiers et des compétences (GPMC) se renouvelle au prisme des enjeux actuels : attractivité, évolution des métiers, qualification, dialogue social, dynamiques territoriales… Pour les établissements et les groupement[...]Article
Plus de trente ans après la publication de la loi du 9 janvier 1986, dans une décision du 25 octobre 2017, le Conseil d’État enjoint au gouvernement de prendre, dans les six mois, un décret d’application définissant la procédure de reclassemen[...]Article
Jalon important dans le déploiement de la réforme des groupements hospitaliers de territoire, les projets médicaux partagés ont été adoptés le 1er juillet 2017. Leur adoption permet d'envisager le "temps 2" des groupements : celui de leur ouvert[...]Article
Le groupe hospitalier Artois-Ternois (GHAT) a fait de l’ouverture sur la ville un enjeu prioritaire de son projet médical partagé. Il a aussi fait le choix d’impliquer des médecins libéraux dans ses instances et développé une application qui leu[...]Article
Majid Talla ; Igor Seban ; Lina Tounsi ; et al. |Cette présentation des principaux enseignements issus de retours d’expériences de onze groupements de coopération sanitaire en pharmacie à usage intérieur met en exergue les facteurs clés de réussite. Elle intéressera les établissements en phase[...]Article
La réalisation de travaux dans un site de stérilisation peut devenir un casse-tête à organiser si l’on ne trouve pas de solution de dépannage. Le groupement de coopération hospitalière Sterhospic offre son potentiel pendant ses heures de fermetu[...]Article
La qualité de vie au travail est un concept dominant dans l'entreprise depuis quelques années. Qu’en est-il pour les professionnels de santé à l’hôpital, notamment dans le contexte des groupements hospitaliers de territoire (GHT) instaurés par l[...]Article
Sous forme de fiche pratique, l'auteur présente les dispositions législatives et réglementaires relatives à la biologie médicale, puis elle aborde les formes de coopération autour des laboratoires de biologie médicale, les règles de la commande [...]Article
La fonction achat commune de territoire est l'une des premières fonctions mutualisées dans le cadre des groupements hospitaliers de territoire. Ce dossier revient sur les conditions d'un pilotage performant de cette mutualisation ainsi que les o[...]Article
Depuis plusieurs années, le groupement de coopération sanitaire (GCS) constitue l’outil privilégié de la coopération entre les professionnels du secteur sanitaire et du secteur médico-social. La loi de modernisation de notre système de santé (LM[...]Article
La loi du 26 janvier 2016 a créé les groupements hospitaliers de territoires (GHT) afin de permettre une égalité d’accès aux soins sur un territoire de santé. Les hôpitaux concernés par ces GHT ont dû s’inscrire dans un partage de vision de l’of[...]Article
Le rôle de la fonction Ressources humaines dans la réussite des groupements hospitaliers de territoire se définit par sa capacité à accompagner sereinement, et efficacement, les réorganisations engagées. Mais au-delà de ce rôle de garante des éq[...]Article
Le pouvoir réglementaire a publié deux décrets successifs relatifs à l'organisation et au fonctionnement des GHT (décret n°2017-603 du 21 avril 2017 et décret n°2017-701 du 2 mai 2017) Le décret du 21 avril 2017 ajoute un alinéa supplémentaire à[...]Article
Les auteurs se penchent sur les effets des GHT sur la gestion du personnel non médical. Pour cela, ils identifient tout d’abord les agents concernés selon les trois niveaux de mutualisation possibles (fonctions assurées par l’établissement suppo[...]Article
L'article 107 de la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé institue l'obligation pour chaque établissement public de santé de participer, sauf dérogation, à un Groupement Hospitalier de Territoire. Un des objectifs éno[...]Article
Les groupements hospitaliers de territoire, institués par la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, se mettent en place progressivement dans un cadre juridique purement conventionnel qui, matériellement, se pare des c[...]Article
Ce dossier fait un point sur la mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT) créés par la loi du 26 janvier 2016 relative à la modernisation de notre système de santé et met en lumière les différentes questions soulevées par la[...]Article
L'auteur propose une analyse des évolutions du métier de directeur des soins/coordinateur des soins et s'attarde plus particulièrement sur les impacts des dispositions de la loi de modernisation de notre système de santé de janvier 2016 : mise e[...]Article
Le propos consiste ici à faire retour d’un certain nombre de constats opérés par les établissements responsables du service public de psychiatrie. S’ils ne sont pas tous résolument nouveaux, du moins sont-ils pour partie renouvelés et amplifiés [...]Article
Le décret n° 2017-701 relatif aux conditions de délégation des fonctions mutualisées au sein des GHT est paru en Conseil d’État le 2 mai 2017. Ce texte précise les règles de fonctionnement des groupements dans plusieurs domaines : achats, exerci[...]Article
La loi du 26 janvier 2016 a créé les groupements hospitaliers de territoires (GHT) en remplacement des communautés hospitalières de territoire de la loi HPST du 21 juillet 2009. L’objectif premier est de permettre une égalité d’accès à des soins[...]Article
La loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 impose que les établissements d'un même groupement hospitalier de territoire mutualisent leur système d'information hospitalier (SIH). A quelques mois de la première échéance, des enjeux opérationnels apparais[...]Article
À l’heure de la rédaction voire de la finalisation des projets médicaux partagés et au moment où les interrogations juridiques autour des fonctions dévolues aux établissements supports des groupements hospitaliers de territoire (GHT) continuent [...]Article
La stratégie de groupe par la mise en oeuvre du projet médical partagé des groupements hospitaliers de territoire interroge, de façon forte, la recherche du meilleur équilibre entre transversalité, centralisation et subsidiarité. Retour d'expéri[...]Article
Les systèmes d’information de santé connaissent aujourd’hui une transformation numérique inévitable. Dans le même temps, la protection des données, leur disponibilité conduisent à repenser les enjeux de l’informatisation pour garantir la prise e[...]Article
En préalable à la mise en place du principe de solidarité financière entre établissements membres d'un groupement hospitalier de territoire (GHT), il paraît fondamental de repréciser le cadre d'analyse de la politique de financement au sein des [...]Article
Le législateur n'a pas souhaité imposer l'impératif d'une consolidation des états analytiques et financiers des établissements intégrés à un même GHT. Pourtant, l'établissement et la consolidation des Comptes de REsultat Analytiques par Activité[...]Article
Regroupant plusieurs établissements (les centres hospitaliers de Villefranche sur Saône, de Tarare, de Trévoux, de Saint-Cyr au Mont d'Or ou encore l'EHPAD de Villars les Dombes), l'Hôpital Nord-Ouest est structuré pour répondre aux besoins de s[...]Article
L’organisation de la fonction achat dans les nouveaux groupements hospitaliers de territoire (GHT) fait encore l’objet de nombreuses interrogations. Le choix de la centrale d’achat comme outil juridique présente certains avantages. (R.A.)Article
L’article 107 de la loi de modernisation du système de santé du 26 janvier 2016, prévoyant la mise en place obligatoire de groupements hospitaliers de territoire (GHT), constitue incontestablement une disposition marquante au regard de l’hospita[...]Article
Les groupements hospitaliers de territoire entrent dans leur période de consolidation. Afin de valoriser les travaux des établissements qui avancent dans la construction de leur projet médical et favoriser le partage des pratiques, la Fédération[...]Article
Le premier étage de la fusée GHT est naturellement l’amélioration du parcours des patients et sa graduation, le renforcement de la coordination des prises en charge et des coopérations médicales, avec l’objectif de constituer des groupes publics[...]Article
Le GHT Rhône Nord - Beaujolais - Dombes regroupe huit établissements et représente 2600 lits et 3400 agents. Retour sur la construction de la stratégie de groupe à travers trois points : la vision financière partagée, le projet médical partagé, [...]Article
En 2016, deux réformes majeures se sont imposées de manière concomitante : la création des groupements hospitaliers de territoire et l’apparition d’une nouvelle catégorie d’établissement, l’hôpital de proximité. Ils sont aujourd’hui plus de deux[...]Article
La question des territoires en psychiatrie et santé mentale apparaît singulière. À une territorialité de proximité historique, ancrée sur le secteur, s’agrègent des coopérations plus larges et des dynamiques de projet innovantes. Membre de la c[...]Article
En application de l’article 201 de la loi du 26 janvier 2016, l’ordonnance n° 2017-28 du 12 janvier 2017 vient amender le régime des groupements de coopération sanitaire (GCS), imposant des adaptations juridiques et organisationnelles aux groupe[...]Article
Le repositionnement de l'État dans la définition, la conduite et l'évaluation des politiques de santé publique et l'adoption d'une stratégie nationale de santé (SNS) constituent deux marqueurs du renversement de notre système de santé. L'articl[...]Article
Seul établissement public à proximité de la ville éponyme, le Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer (62) se situe dans le troisième bassin de vie le plus peuplé de la nouvelle région des Hauts-de-France (environ 160 000 habitants). Sa po[...]Article
Parmi les mesures de la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, l’article 107 institue l’obligation, pour chaque établissement public de santé, de participer – sauf dérogation – à un groupement hospitalier de territoir[...]Article
La mise en oeuvre des groupements hospitaliers de territoire (GHT) conduit à modifier profondément les métiers et leurs conditions d’exercice au sein des établissements publics de santé. L’accompagnement de ces changements par les services RH es[...]Ouvrage
La loi de modernisation de notre système de santé (2016), dans la continuité des précédentes réformes, fait de la coopération l’outil principal pour relever les défis que pose aujourd’hui le syst[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL21/0009
- Localisation : Rennes | Cote : BL21/0009
- Localisation : Rennes | Cote : BL21/0009
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0054
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0054
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 30p. , 2017/05La présente publication vise à faire état des enseignements opérationnels issus des retours d’expériences de Groupements de coopération sanitaire (GCS) en Pharmacie à usage intérieur (PUI) et des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0052
- Localisation : Rennes | Cote : HM80/0029
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 24p. , 2017/10Pourquoi constituer une équipe médicale de territoire? Comment faire vivre une équipe de praticiens au sein d’un territoire? Quel pilotage des équipes de filières? Quelle reconnaissance donner à [...]Rapport
Ce document est un guide. Il a vocation à constituer une aide pour la communauté élargie de tous les acteurs intervenant dans les processus achat, dans leur démarche de définition puis de mise en[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0051
- Localisation : Rennes | Cote : HL20/0041
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La mise en oeuvre des groupements hospitaliers de territoire (GHT) est volontiers identifiée à "l'une des mesures les plus structurantes et les plus ambitieuses de la loi de modernisation du système de santé du 26 janvier 2016". Ce dossier donne[...]Article
Après la fusion des centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun en 2014, le Groupe Hospitalier Nord Vienne (GHNV) continue de se réformer. Aujourd’hui, il emploie 1500 professionnels. En dix ans, son nombre de médecins a presque triplé. U[...]Article
Depuis janvier 2016, les hospitaliers ne parlent plus que de GHT. Mais si la dynamique semble amorcée et la logique de coopération et de projet médical de territoire acquise par les acteurs de terrain, une question continue de générer de nombreu[...]Ouvrage
L’idée selon laquelle la santé aurait quelque chose à voir avec le territoire semble récente, présentée comme «neuve» dans tous les textes de loi depuis une quinzaine d’années. C’est en réalité [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HB00/0369
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L'entrée dans la logique des Groupements Hospitaliers de Territoire (GHT) change radicalement la signification de certains indicateurs d'analyse. Le concept de zone d'attractivité du GHT doit être redéfini et élargi. (R.A.)Ouvrage
La loi du 26 janvier 2016 ambitionne de moderniser le système de santé français pour lui permettre de relever les nombreux défis auxquels il est confronté. Riche de plus de 200 articles, elle com[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0556
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Le territoire devient de plus en plus le niveau autour duquel s'organise la réponse aux enjeux de santé de la population et de l'offre de soins. La loi de modernisation de notre système de santé a introduit différents outils pour mettre en oeuvr[...]Article
Pour l’auteur, l'objectif de regrouper des hôpitaux depuis les années 1950 serait probablement atteint avec la Loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016. Il revient sur les différentes décisions et lois qui ont amené des [...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 13p. , 2017/01Les services d’imagerie connaissent des évolutions majeures qui ont de réelles conséquences sur leur fonctionnement, et donc sur les conditions de travail des professionnels. La constitution réce[...]Article
Le groupement hospitalier de territoire est un acteur de la prise en charge globale, structurée et continue des patients. Son système d'information est appelé à répondre aux besoins de communication et d'échange au sein du groupement mais aussi [...]Article
Les 30 juin et 1er juillet 2016, à La Rochelle, s’est tenue la première rencontre commune des Conférences des directeurs et des présidents de CME de centre hospitalier autour de la thématique : territorialité en santé. Ce dossier propose un comp[...]Article
Les contraintes imposées par le législateur dans l’exploitation des GHT et dans l’élaboration et le suivi des prévisions budgétaires rendent de facto nécessaire la mise en œuvre d’un «système de comptabilité analytique et d’anticipation des donn[...]Article
Si la réponse RH à l'enjeu que constituent les groupements hospitaliers de territoire est seulement technique et centrée sur des mises à disposition presque imposées, l'échec sera retentissant : les groupements se feront sans prendre en compte l[...]Article
La mise en oeuvre d'équipes territoriales, des fonctions mutualisées ou de fonctions organisées en commun dans les GHT (Groupements hospitaliers de territoire) invitent à repenser l'accompagnement du changement et le rôle et les missions des man[...]Article
A partir du vademecum du Ministère des affaires sociales et de la santé et des textes réglementaires publiés (décret n° 2016-524 du 27 avril 2016, arrêté du 10 novembre 2016...), cet article fait le point sur les règles budgétaires et comptables[...]Article
Une méthode simple pour mesurer la structure d’un GHT consiste à s’appuyer sur une dizaine d’indicateurs d’activité issus de données publiques, accessibles sur des sites internet comme Scansanté ou Hospidiag. Ces données sont croisées avec les p[...]Article
Longtemps, les coopérations en ressources humaines ont été le fait d’initiatives locales. Animées par simple convention, au sein d’un groupement de coopération sanitaire, voire d’une communauté hospitalière de territoire, les formations y étaien[...]Article
Des sentiments mitigés font écho, dans le corps médical, à la mise en place des groupements hospitaliers de territoire. D’un côté, la crainte de strates administratives supplémentaires et de changements de site imposés. De l’autre, l’espoir de g[...]Article
Les établissements publics de santé français ont désormais franchi la première étape de la feuille de route officielle des GHT en intégrant, au 1er juillet 2016, la convention constitutive et le projet médical partagé territoriaux dans leur modè[...]Article
Une adaptation au patient constitue un principe fondateur du service public hospitalier. La "loi santé" qui la proclame, renforce cependant les inadaptations du système de santé : faible considération du patient, creusement du fossé avec la "méd[...]Article
Décloisonner les prises en charge sanitaires et médico-sociales, encourager les professionnels de santé hospitaliers et libéraux à travailler ensemble : la démarche engagée dans le département des Deux-Sèvres dès 2009 vise à fluidifier le parcou[...]Article
Lors des rencontres RH de la santé, organisées à la Baule les 3 et 4 octobre 2016 par la FHF et l'ADRHESS, les intervenants ont souligné les craintes et les espoirs suscités par la mise en oeuvre des groupements hospitaliers de territoire. Si un[...]Article
En instituant les groupements hospitaliers de territoire, la loi de modernisation de notre système de santé n’évoque explicitement la gestion des ressources humaines qu’à l’aune de la formation continue. Elle occupe pourtant une place majeure da[...]Article
En 2016, la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) et la Direction générale des finances publiques (DGFiP) ont conjointement sollicité l'avis préalable du Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP) sur les modalités de comptabil[...]Article
La mise en place des GHT constitue une (r)évolution seulement 10 ans après celui de la T2A. Une première phase de mise en oeuvre a été engagée au 1er juillet 2016, dont on connaît imparfaitement les contours : Quelles caractéristiques et typolog[...]Article
Que sera l’hôpital de demain? Quelle attractivité du secteur public pour les carrières médicales? Quelles seront les évolutions futures pour la gouvernance et pour les relations entre médecins et directeurs? Quels seront les impacts pour les méd[...]Article
Les usagers sont au cœur de la réforme des GHT dans la mesure où l’objectif de ces groupements est de garantir un égal accès à des soins sécurisés et de qualité sur l’ensemble du territoire national. Le projet médical partagé doit ainsi organise[...]Article
Dans le Limousin, le GCS e-santé Epsilim, coordonnateur du groupement régional de commandes, a développé une solution web baptisée AchatLim. Ce projet a été lauréat du trophée des achats 2015 organisé par l'association française des acheteurs ho[...]Article
Dominique Legouge ; Charles-Edouard Escurat ; Cécile Legentil ; Pierre Lebon ; Alexandra Donny ; Caroline Buno ; Josiane Labatut |Les 135 groupes hospitaliers de territoire constitués par les établissements publics de santé entrent dans une phase opérationnelle. Les établissements qui en sont parties s’engagent, notamment, sur une voie cruciale : la mutualisation de la ges[...]Article
La mise en réseau rapide des hôpitaux définie par la loi de santé, et destinée à rendre possible notamment un meilleur accès aux soins, présente certaines ambiguïtés concernant ses modalités. D'une part, l'association des élus locaux n'est pas a[...]Article
Le GHT Atlantique 17 va permettre de renforcer des coopérations territoriales déjà bien engagées dans le cadre de la précédente communauté hospitalière de territoire. Définition et acceptation du rôle de chaque site dans la construction des fili[...]Article
Le projet de loi de santé avait lancé l'espérance d'un service public territorial de santé au public qui ne s'est pas concrétisée dans le texte final. L'idée de SPTS, qui aurait pu constituer un nouveau système unifié de santé, a été retournée v[...]Article
La mise en place d'un nouveau dispositif de coopération à l'occasion d'une réforme hospitalière, ne constitue pas un fait nouveau. Toutefois, comme souligné par la ministre de la Santé au cours des travaux parlementaires, la création du Groupeme[...]Article
Afin de déployer dans de bonnes conditions le projet de mutualisation des achats de leurs membres, les GHT nouvellement constitués devront prendre en compte un certain nombre d’éléments listés dans cet article : identification du champ des respo[...]Article
La loi 2016-41 du 26 janvier 2016 relative à la modernisation de notre système de santé impose dorénavant aux acteurs hospitaliers une logique de groupe dans des champs de compétence arrêtés réglementairement (DIM, achats, formation, système d'i[...]Article
Créés par l'ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996 portant réforme de l'hospitalisation publique et privé, les groupements de coopération sanitaire (GCS) sont devenus, en vingt ans, les outils incontournables des acteurs de santé qui souhaitent s[...]Article
Corinne Williams-Sossler ; Yves Bescond ; Sabrina Wadel ; Isabelle Ramon ; Ellie Baz ; Julie Zimmerman ; Nathalie Borgne ; Sadeq Haouzir ; Rémi Sabatier |Ce dossier s'intéresse à l'organisation territoriale des soins dans différents domaines (psychiatrie, chimiothérapie, anesthésie...) au regard notamment de la mise en oeuvre des groupements hospitaliers de territoire et du développement de la té[...]Article
La loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé porte en son article 107 création des groupements hospitaliers de territoire (GHT). Qu'elle est la nature juridique de ces GHT qui vont impacter significativement et durablemen[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC rR0xl89q. Diffusion soumise à autorisation]. L'esprit de la nouvelle loi santé concernant les groupements hospitaliers de territoire est qu'ils soient créés sur la base d'une coopération entre établissements. C[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC qssmJR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La mise en place des pôles inter-hospitaliers dans le cadre des groupements hospitaliers de territoire doit permettre de consolider les collaborations à l'échelle du[...]