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Groupement interhospitalier |
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Dossier documentaire
Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP). Service Documentation (Rennes, FRA) , 51p. , 2023/09La loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé crée le groupement hospitalier de territoire (article 107 de la loi) en remplacement de la communauté hospitalière [...]Article
Le groupement hospitalier Rance Emeraude (GHRE) est constitué des centres hospitaliers de Saint-Malo, Dinan et Cancale. Avant d’être réunis au sein du GHRE, ces établissements formaient l’une des plus anciennes communautés hospitalières de terri[...]Article
Pour faire face aux défis de santé publique et répondre aux besoins de la population de son territoire, le groupement hospitalier de territoire (GHT) Grand Paris Nord Est s’était doté d’un projet médico-soignant de rattrapage. Le plan Ségur et l[...]Article
Deux députés, Marc Delatte et Pierre Dhareville, ont présenté le 15 décembre dernier un rapport d'information de l'Assemblée Nationale, issu des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Me[...]Article
Permettre aux patients vivant avec une maladie chronique d’accéder, dans leur territoire, à un programme d’éducation thérapeutique est un enjeu pour les GHT. Le Haut Conseil de santé publique recommande la mise en place de diverses mesures. L’un[...]Article
Depuis plusieurs années déjà, le GHU Paris Psychiatrie & Neurosciences s’est donné pour ambition d’aborder la thématique du développement durable (DD) sous un angle transversal tout en tâchant de répondre au mieux aux besoins des patients et des[...]Article
Cinq ans après leur création, les groupements hospitaliers de territoire (GHT) ont-ils répondu à leurs objectifs et fait leurs preuves ? Le GHT bi-régional Côte d’Or (21) - Sud Haute-Marne (52) se propose, à travers son bilan, d’exposer les méth[...]Rapport
Les groupements hospitaliers de territoire sont, d’après l’exposé des motifs du projet de loi de modernisation de notre système de santé qui leur a donné le jour en 2016, « responsables de l’élab[...]Article
La coopération entre établissements n’est pas spontanée au sein d’un groupement hospitalier de territoire. Voire difficile sur des thématiques pourtant obligatoires comme la complémentarité des offres de soins – avec son lot de décisions stratég[...]Article
Plus que quelques semaines avant l’entrée en vigueur du texte relatif à la mutualisation de la gestion des ressources humaines (RH) médicales à l’échelle du groupement hospitalier de territoire (GHT). Si plusieurs GHT, sur la base du volontariat[...]Article
Le projet médical partagé s’est donné la télémédecine comme fer de lance, au sein du groupement hospitalier de territoire Alpes du Sud. Depuis 2016, année de constitution du GHT, les activités qui s’y rapportent se sont multipliées, positionnant[...]Article
Catherine Keller ; Charles Arandel ; Gaëtan Assié ; Angélique Crépin ; Maïna Peinot ; Magali Robert |Entendue comme l’équilibre des pouvoirs, la gouvernance interhospitalière du groupement hospitalier de territoire (GHT) s’inspire de celle des établissements publics de santé. Pour autant, la gouvernance « territoriale » est présumée comme « per[...]Article
Le développement de la télésanté fait partie des axes structurants de la stratégie de transformation du système de santé portée par le ministère des Solidarités et de la Santé. En effet, la récente loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l[...]Article
Maintenant que les bases de la refonte de la gouvernance ont été posées et que le décret du 27 mai 2021 a ouvert le processus électoral visant au renouvellement des CME, qu’en est-il des futures instances qui seront installées à partir du 1er ja[...]Article
André Grimaldi ; Jean-Paul Vernant ; Jean de Kervasdoué ; Didier Tabuteau, introd. |Le présent numéro des Tribunes de la santé vise à approcher de plus près les expériences hospitalières qui discrètement, imperceptiblement mais vigoureusement, dessinent les lignes de l’hôpital de demain. Il réunit des contributions d’acteurs ou[...]Article
La Conférence nationale des présidents de commission médicale d’établissement de centres hospitaliers a interrogé ses membres au sortir de la première période de confinement. A la fin de la première vague de l'épidémie, elle leur a fait parvenir[...]Article
Le décret n° 2021-675 du 27 mai 2021 « relatif aux groupements hospitaliers de territoire (GHT) et à la médicalisation des décisions à l'hôpital » vient d'être publié. Il est pris en application de la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019, notammen[...]Article
La recherche clinique ne faisait pas partie des fondamentaux des groupements hospitaliers de territoire (GHT), nés en 2016 via la loi de modernisation de notre système de santé, avec pour objectif de créer une stratégie de groupe permettant de g[...]Article
L’attractivité médicale à l’hôpital est l’Arlésienne de ces quinze dernières années. Le cru 2021 des nouveautés légales sur cette thématique commence à nous parvenir. S’il est toujours trop tôt pour avoir des certitudes, il est possible de perce[...]Article
En mars 2018, la FHF organisait une première rencontre entre cinq chefs d’établissements. D’un simple forum de partage d’expérience, le groupe a rapidement évolué vers une équipe de territoires pionniers qui développeraient et testeraient en com[...]Rapport
La relation des CHU aux GHT qu'ils coordonnent mérite d'être objectivée après deux ans de crise pour confirmer la soutenabilité du modèle et l'effet d'entraînement qu'ils impulsent sur un territo[...]Ouvrage
La mise en place des GHT suscite encore de nombreuses questions quant à sa mise en œuvre. Les apports bénéfiques tant vantés au moment de leur création tardent en effet à venir. Sur la question d[...]Ouvrage
Instaurés par la loi du 26 janvier 2016, les groupements hospitaliers de territoire incarnent la volonté des pouvoirs publics de construire des filières de soins territorialisées et de garantir u[...]Article
La coopération en matière hospitalière est un combat permanent, et les outils qui existent ne sont pas convaincants. Ainsi pourrait-on résumer l’enquête d’octobre 2020 de la Cour des comptes sur les groupements hospitaliers de territoire. Réalis[...]Article
En décembre 2019, après l’annonce d’un plan d’urgence pour l’hôpital succédant à une vague de contestation sociale de la part des soignants, la ministre de la Santé Agnès Buzyn a missionné le Pr Claris, président de la commission médicale d’étab[...]Article
Depuis plus de 20 ans, les réformes de l'hôpital se succèdent, bousculant son organisation sans que le malaise exprimé des équipes, notamment médicales, ne s'apaise. En matière de gouvernance et de pilotage, la loi ne peut qu'impulser le changem[...]Article
Dix ans de loi HPST, dix ans d’ARS, dix ans de crise hospitalière, dix ans d’exclusion des élus, dix ans de contraintes… Que retenir de la décennie ? Que retenir pour la suite ? Les réflexions d’Emmanuel Vigneron. (R.A.)Article
En octobre 2020, la Cour publiait son rapport annuel sur la sécurité sociale (Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale), contenant un chapitre sur les GHT, et, parallèlement, un rapport dédié aux groupements hospi[...]Article
Les métiers du numérique ont connu une croissance substantielle et continue ces quatre dernières décennies, accompagnant la transformation numérique des établissements de santé et plusieurs vagues d’innovation successives. Le développement des o[...]Article
Des patients du centre hospitalier intercommunal Nord-Ardennes (GHT Nord-Ardenne) sont régulièrement adressés au groupement hospitalo-universitaire de Champagne (GHUC) pour réaliser des examens ou différents actes médicaux. De même, les patients[...]Article
Le rapport de l’Inspection générale des affaires sociales (Igas) portant sur un bilan d’étape des groupements hospitaliers de territoire (GHT) présente pour la première fois une évaluation de la mise en place des GHT ; il a été rendu public en f[...]Article
Les Groupements Hospitalier de Territoire (GHT) prévus par la loi 2016-41 du 26 janvier 2016 relative à la Modernisation de notre Système de Santé (MSS) ont récemment fait l'objet d'un bilan d'étape de la part de l'IGAS : «Globalement, les GHT s[...]Article
Le GHT Aube-Sézannais fait partie des douze GHT de la région Grand Est. Lorsque la crise sanitaire a atteint le stade 3, la gestion de crise «plan blanc» a été consolidée au sein du GHT afin d’en déployer les modalités exceptionnelles à l’échell[...]Article
L’auteur présente les enjeux d’une mise ne intelligence collective de l’offre de soins publique, avec notamment la mise en place des GHT, véritable changement de modèle pour les établissements de santé publics. Elle aborde le rôle joué par le BS[...]Article
Si l'accès aux soins pour tous représente en France un droit constitutionnel, l'accessibilité à des soins de qualité sur l'ensemble du territoire français demeure inégale. Le législateur a alors souhaité ancrer dans l'organisation de l'offre san[...]Article
Dernier-né d’une longue lignée juridique, le GHT, héritier explicite de la communauté hospitalière de territoire (CHT), résulte des mutations de la coopération interhospitalière durant près de cinquante ans et tend à en marquer l’aboutissement, [...]Article
Dans un précédent article paru dans le n°591 de Gestions hospitalières, les auteurs ont décrit comment la fonction de réadaptation s’était trouvée réduite à la dimension structurelle des soins de suite et de réadaptation, au risque d’une disloca[...]Rapport
À la demande de la commission des affaires sociales du Sénat, la Cour des comptes a enquêté sur les groupements hospitaliers de territoire (GHT). Destinés à faciliter le développement d'actions d[...]Article
Pour répondre aux besoins des patients, le GHT Caux Maritime a identifié huit filières de prise en charge prioritaires dans son projet médico-soignant partagé et deux thématiques transversales : le renforcement des liens ville/hôpital et la télé[...]Rapport
La Cour des comptes publie, chaque année depuis 1997, un rapport dans lequel elle analyse les comptes de la sécurité sociale. Elle souligne, dans cette édition 2020, que la crise sanitaire a entr[...]Article
La loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé marque une nouvelle étape de la construction du système de santé. Elle s'inscrit dans la continuité des réformes législatives intervenues [...]Article
La réadaptation – définie par l’OMS comme «l’ensemble des mesures qui aident des personnes présentant ou susceptibles de présenter un handicap à atteindre et à maintenir un fonctionnement optimal en interaction avec leur environnement» – est une[...]Article
Le secteur hospitalier français s’est considérablement concentré dans la période récente avec l’apparition, depuis la fin du siècle dernier, des «groupes de cliniques» et avec la création, obligatoire pour tous les établissements publics de sant[...]Article
Il y a vingt ans paraissait le premier numéro de la Revue générale de droit médical. Vingt ans de discussions, de débats, de colloques et d’articles sur les différentes lois, sur les « affaires » qui ont secoué le droit médical, sur les grandes [...]Article
La prise en compte du développement durable dans le monde hospitalier est de plus en plus observée. D’initiatives individuelles à des politiques portées par des directions fonctionnelles, ce concept désormais essentiel exige de fédérer tous les [...]Article
Les incidences financières de la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 pour les établissements de santé
La loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé n'a pas vocation à réformer le mode de financement des établissements de santé mais comporte des dispositions qui peuvent avoir une incide[...]Article
Les efforts conduits par les établissements de santé et les groupements hospitaliers de territoire, afin de maîtriser leurs dépenses pharmaceutiques, sont déjà tangibles. Un cap supplémentaire reste à franchir. Pour relayer une massification qui[...]Article
Comment parvenir à modéliser une organisation du Management de la Qualité et de la Gestion des Risques dans un GHT, sans obligation législative ? Quelles sont les problématiques posées ? Quelles sont les opportunités sous-jacentes ? Retour d'exp[...]Article
Le décret n° 2019-489 du 21 mai 2019 relatif aux pharmacies à usage intérieur, après de longues années d'attente, a enfin été publié. Si ce texte consacre le rôle des PUI dans le développement de la pharmacie clinique et simplifie le régime de l[...]Article
Evolution majeure de l'organisation hospitalière, les Groupements Hospitaliers de Territoire constituent dorénavant un levier d'efficience non négligeable pour les établissements. A ce titre, les dossiers COPERMO sont amenés à prendre en compte [...]Article
Plusieurs réformes bousculent actuellement les établissements médico-sociaux et les établissements de santé porteurs d’opérations immobilières structurantes. Au-delà de poser une difficulté juridique, la décorrélation de la maîtrise d’ouvrage et[...]Article
Un panorama de la fonction RH dans les établissements de santé a été dressé par l'ADRHESS et Evocare au cours de l'année 2018 pour essayer de dégager les lignes de force de l'évolution des pratiques RH passées et à venir. La richesse des résulta[...]Article
Dans le cadre de sa mission régalienne de soutien santé des forces armées, le service de santé des armées (SSA) se doit de garantir la cohérence des approvisionnements en produits de santé pour la projection sur les théâtres d’opérations extérie[...]Article
Enfin, la réforme du droit des pharmacies à usage intérieur (PUI) est aboutie ! Plus de deux ans qu’était attendu le décret d’application de la réforme qui devait modifier la partie réglementaire du code de la santé publique (CSP) relative aux P[...]Article
La loi 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019 étend l'exonération permanente de taxe foncière visée à l'article 1382 1° du Code général des impôts dont bénéficient les établissements publics de santé pour leurs immeubles affectés à [...]Rapport
Les sénatrices Catherine Deroche et Véronique Guillotin ainsi que le sénateur Yves Daudigny ont présenté à la commission des affaires sociales les conclusions de leur mission engagée en début d'a[...]Article
L’externalisation fait débat dans le monde hospitalier public français. En matière de numérique, ce débat se cristallise autour de la certification d’hébergeur de données de santé imposée par le décret du 26 février 2018 : certification obligato[...]Article
La question fut peu abordée dans la loi de modernisation de notre système de santé de 2016 et ses textes d’applications : quelle place de l’établissement support du groupement hospitalier de territoire (GHT) en termes de gestion des ressources h[...]Article
Avec la réforme des GHT, les établissements publics de santé sont engagés dans une double transformation majeure : transformation de leurs rapports à la santé sur les territoires et transformation de leurs organisations internes et entre pairs. [...]Article
La volonté des acteurs sur le terrain, encouragée par le projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé, ouvre des possibilités accrues d’intégration des établissements au sein des GHT. Depuis 2016, on constate[...]Article
La loi "Ma santé 2022" lancée au printemps dernier s'inscrit dans la cohérence globale du projet politique et économique en place. Le gouvernement entend poursuivre sa marche dans l'organisation de la baisse des dépenses publiques, de la marchan[...]Article
Les groupements hospitaliers de territoire (GHT) imposent aux hôpitaux de coopérer, notamment dans le domaine des pharmacies à usage intérieur (PUI). Les auteurs ont testé l’ingénierie de conduite du changement socio-économique pour fonder un pr[...]Article
Le GHT gériatrique du Cotentin, qui regroupe six Ehpad et le centre hospitalier public du Cotentin (CHPC), s'est fixé le but de construire un projet médico-soignant partagé, de sorte à fluidifier le parcours de la personne âgée. Retour sur les a[...]Article
C’est l’une des dix mesures phares de la réforme «Ma santé 2022», la huitième pour être précise : «L’élargissement des compétences de la commission médicale d’établissement (CME) pour renforcer la participation des médecins au pilotage des hôpit[...]Article
L’auteur commente le rapport du HCAAM sur la stratégie de transformation de notre système de santé publié en juin 2018. Il y voit une rupture avec le système hospitalo-centré, trop dispendieux et inadapté au vieillissement de la société et une r[...]Rapport
Dans le cadre de son programme d’activité 2019, l’IGAS a réalisé un bilan d’étape des groupements hospitaliers de territoire (GHT), trois ans après leur mise en place. La mission a procédé par en[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0059
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 86p. , 2019/11L’Agence Nationale d’Appui à la Performance (ANAP) et un groupe d’élèves directrices et directeurs d’hôpital de la promotion Albert Camus (2018-2019) de l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publiqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0058
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0058
Article
Le projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé contient plusieurs dispositions appelées à traduire juridiquement les objectifs du plan «Ma santé 2022». Est retranscrit, aux articles 6 et 10, l’objectif de tr[...]Ouvrage
Trois ans après la création des groupements hospitaliers de territoire par la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, cet ouvrage propose une analyse des outils de la c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0056
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0056
Ouvrage
L'ouvrage analyse les évolutions d'un métier profondément transformé par les réformes successives de la fonction publique et de l'hôpital, ainsi que par le développement des nouvelles technologie[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0346
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0346
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0346
Article
En mars 2018, la clinique de Champagne et le centre hospitalier de Troyes signaient le protocole d’accord d’un partenariat en vue de la création d’un groupement de coopération sanitaire. Sur le terrain, cette collaboration avait déjà commencé pu[...]Ouvrage
Le système de santé a connu des transformations profondes ces dernières années suite à de nombreuses réformes visant la réduction des coûts de la santé et la rationalisation des activités de soin[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HL10/0021
Article
La problématique de l’intérim médical sur de nombreux GHT est symptomatique du besoin d’adapter les systèmes de direction des hôpitaux au niveau territorial, afin d’apporter une réponse durable aux dysfonctionnements et aux ambitions des projets[...]Article
La mise en place des groupements hospitaliers de territoire bouscule le paysage sanitaire. Publics ou privés, les établissements médico-sociaux s’interrogent sur leur intérêt. Mutualisation, mise en réseau, fluidification des relations, sur le p[...]Article
En créant les groupements hospitaliers de territoire (GHT), la loi Santé de janvier 2016 et son décret d’application d’avril poursuivent une double ambition : encourager le déploiement de stratégies médico-soignantes partagées entre les établiss[...]Article
La journée "Carrefour formation - GHT et politique de formation : Comment travailler en commun?", organisée par l'Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier (ANFH) Bretagne, a été l'occasion d'échanger sur la coo[...]Article
Organiser la fonction ressources humaines à l’échelle d’un groupement hospitalier de territoire n’est pas une obligation réglementaire. Aussi la démarche peut-elle s’avérer sujet de tension entre l’établissement support du groupement, souvent ju[...]Article
La biologie médicale hospitalière connait depuis janvier 2010 de nombreux remaniements. Accréditation et GHT sont aujourd’hui les deux objectifs prioritaires des laboratoires. Depuis la création du GHT d’Eure et Loir, le 1er juillet 2016, la bio[...]Article
Depuis la publication du décret du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique (GBCP), les GCS publics de moyens sont soumis aux dispositions des titres 1er et III de ce même décret. L'article 200 prévoit que la comptab[...]Article
En transférant les dépenses relatives aux transports interétablissements vers les budgets des établissements de santé, l’article 80 de la Loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) risque d’engendrer, pour les GHT, certaines difficultés de[...]Article
La mise en oeuvre du Projet Médical Partagé (PMP) ne sera pas sans impact sur l'équilibre médico-économique du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) en général et de ses établissements en particulier. Se pose donc la question de savoir proj[...]Article
Le GHT de l’Artois a fait le choix de la mutualisation et de la centralisation de ses services approvisionnement. Servi par une unique plateforme logistique, appuyé par la robotique et la dématérialisation, le GHT libère du temps pour son person[...]Article
Début 2018, le GHT Aisne Nord - Haute-Somme a formalisé et enrichi la fonction achat mutualisée. Organisée en 9 filières et 53 domaines d'achat, cette fonction mobilise des compétences identifiées au travers des onze établissements du GHT. Sont [...]Article
Transports sanitaires inter-établissements, transports logistiques infra-GHT (groupement hospitalier de territoire), transports d’échantillons biologiques, achat de carburant, achat de véhicules sanitaires spécialisés, etc. sont autant de sujets[...]Article
L'ADH a mené en février 2018 une enquête à l'échelle nationale intitulée "Consolider l'an I - Préparer l'an II des GHT", qui a mobilisé près de 600 répondants, directeurs(trices) d'hôpital et élèves directeurs en stage. Ce dossier présente les r[...]Article
Les dépenses hospitalières, longtemps assimilées à un puits sans fond, changent de mains. Les groupements hospitaliers de territoire passent à l'action, quitte à bousculer les postes, les équipes et à redistribuer les responsabilités. (introd.)Article
A quelques jours d'intervalle, deux publications, "le rapport au parlement sur les recompositions hospitalières 2017", de la Direction Générale de l'Offre de Soins (DGOS) et la "contribution à la transformation du système de santé" du Haut Conse[...]Article
Les 32ème journées d'études de l'association des responsables de transport et de la logistique à l'hôpital (ARTLH) se sont tenues les 24 et 25 mai 2018 à Clermont-Ferrand. Ce dossier reproduit quelques contributions de ces journées ainsi que des[...]Article
Les liens entre expositions professionnelles et atteintes à la santé, chez les personnels de la fonction publique hospitalière, paraissent largement démontrés. Les services de santé au travail demeurent pourtant peu valorisés au sein des hôpitau[...]Article
L’auteure pose ici la question de la mesure du périmètre d’application du service public hospitalier (SPH) au sein des réseaux territorialisés d’organisations hospitalières. Une enquête de terrain met en évidence que la mise en intelligence coll[...]Article
Cabinets de conseil dédiés aux évolutions des établissements hospitaliers, SPH Conseil et Neeria, marque du Groupe Sham spécialisée en gestion des risques et management de la performance, se sont alliés pour accompagner la structuration des grou[...]Article
Ahmed Boudak ; Romain Bonfillon, interv. |Depuis une décennie, le paysage de l’ordre de soins connaît au Maroc des mutations profondes, qui ne sont pas sans rappeler celles que nous vivons au travers des groupements hospitaliers de territoire (GHT). Le Dr Ahmed Boudak, directeur des hôp[...]Article
Partout, les réorganisations hospitalières se redessinent à partir de directions communes (ou «partagées», pour reprendre l’adjectif consacré par Marisol Touraine), sous différentes formes : direction de site, direction des achats de territoire,[...]Article
Les groupements hospitaliers de territoire (GHT) sont un symbole de l’histoire de la politique de santé depuis l’Ancien Régime. D’où viennent-ils, que sont-ils et quelles sont les perspectives qu’ils offrent ? Ils semblent être le témoin contemp[...]Article
Le ministère de la Santé a fixé un plan d'économie pour les achats hospitaliers. Magali Luc, directrice des achats et de la logistique, conduit la mutualisation des achats du groupement hospitalier de territoire du Vaucluse et l'introduction de [...]Article
À l’instar des autres groupements hospitaliers de territoire, le GHT Navarre-Côte Basque doit mettre en œuvre un certain nombre d’outils visant à mutualiser et optimiser ses pratiques et son pilotage, notamment un système d’information convergen[...]Article
La commission Ingénierie et Architecture de la Conférence des directeurs généraux de CHU s'est penchée sur le thème du schéma directeur immobilier. Sur la base d'une étude approfondie de la littérature spécialisée et d'une analyse critique des e[...]Article
Les établissements parties à un groupement hospitalier de territoire s’emploient à organiser, en commun, les activités de biologie médicale, à l’instar des activités de pharmacie et d’imagerie diagnostique et interventionnelle. Si la mise en oeu[...]Article
Entre craintes de retarder l’exécution des plans de formation, de rigidifier un processus de formation maîtrisé dans la plupart des établissements et d’annihiler les spécificités des établissements, la coordination des plans de formation et la m[...]Article
Cet article revient sur l'évolution de l'organisation hospitalière depuis plusieurs années, notamment la mise en place des groupements hospitaliers de territoire, et sur l'impact de ses changements pour le métier de directeur des soins (DS). Il [...]