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Coopération intercollectivités |
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Michel Thierry ; Daniel ANGHELOU ; Dominique Argoud ; Pierre Gauthier ; Jean-Michel Hote ; Jean-Marie Palach |Sommaire du chapitre : - Année internationale des personnes âgées : constat et propositions pour une nouvelle démarche de pédagogie sociale Année internationale des personnes âgées : où en est notre politique de la vieillesse ? - La place des re[...]Rapport
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Les déchets ne constituent sans doute pas une préoccupation nouvelle. Aux termes du code général des collectivités territoriales (articles L. 2224-13 à L. 2224-17), la gestion constitue une compétence obligatoire des communes. A l'instar des aut[...]Article
Claude FILSER ; Daniel BOUFFIER ; Micheline GUSTIN ; Gaby Simon ; Catherine STADLER ; Karine STEBLER ; Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.R.A.S.S.). d'Alsace. Strasbourg. FRA ; Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.R.A.S.S.). du Bas-Rhin. Strasbourg. FRA |Ce dossier traite de ces différents aspects : La santé en Alsace - Carnet blanc à Strasbourg - Asile dans la capitale de Noël - La mise en oeuvre de la loi de lutte contre les exclusions - Un régime local pour quoi faire ? - La coopération trans[...]Article
J. LEVY ; Françis BEAUCINE ; P. CHOFFEL ; D. DESBONS ; F. GODART ; M.C. JAILLET ; J.P. SUEUR |Jacques Lévy s'interroge sur la spécialité des villes européennes, leur distribution spatiale, leur crise d'orientation depuis cinquante ans et leur renouveau récent. Philippe Choffel décrit les transformations des espaces urbains dans les année[...]Article
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Pour remplir certaines de leurs fonctions, la grande majorité des 36 500 communes de France délèguent une partie de leurs compétences à des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) de nature très diverse. Cette association leu[...]Article
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Le service d'élimination des ordures ménagères est un service public local mis en oeuvre par les collectivités locales et les établissements publics de coopération intercommunale. L'ouvrage propo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3240