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Coopération intercollectivités |
Documents disponibles dans cette catégorie (91)
Ouvrage
Ce volume 1 s'adresse spécifiquement aux acteurs de terrain qui envisagent un projet de coopération ou qui le débutent. Il rappelle les raisons qui conduisent les établissements ou acteurs de san[...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 185p. pdf , 2011Ce volume 2 présente dans le détail les dix-sept formes juridiques de coopération, fonctionnelles et organiques, parmi lesquelles les CHT (Communauté Hospitalière de Territoire), les GCS (Groupe[...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 140p. pdf , 2011Ce volume 3 a pour objectif d'éclairer sur les différentes thématiques que lon retrouve fréquemment lors de la mise en place dune coopération, quelle que soit la forme juridique utilisée, avec [...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 44p. pdf , 2011Ce volume 4 a pour objectif de fournir au responsable d'un projet de coopération des outils opérationnels et des réponses à des questions techniques. Il regroupe ainsi différents supports ayant é[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE CqssR0xE. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport propose une étude sur la dimension intercommunale de la politique de prévention de la délinquance. Il [...]Ouvrage
Les métiers du social sont par essence au cur des changements qui affectent les sociétés humaines. Former à l'aide, au conseil et à l'accompagnement de personnes et de groupes traversant des mom[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IG00/0322
Article
Certains centres communaux d'action sociale (CCAS) constituent des groupements de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS) afin de mutualiser leurs moyens. Une initiative encouragée par l'Union nationale des centres communaux et intercommun[...]Article
Institué par la loi du 2 janvier 2002 et précisé par un décret du 6 avril 2006, le groupement de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS) a été lancé par les pouvoirs publics pour rebooster le principe de coopération dans le secteur social [...]Article
L'actualité réglementaire a été marquée par la publication en juillet 2010 de deux textes relatifs aux groupements de coopération sanitaire (GCS) : le décret n° 2010-862 du 23 juillet 2010 et l'arrêté du 23 juillet 2010. Dans la première partie [...]Article
L'Union européenne "promeut la cohésion ( ) territoriale et la solidarité entre les Etats membres", est-il noté dans la dernière mouture du traité de Lisbonne. La mention de ce nouvel objectif mène Jean-François Drevet à interroger ici ce concep[...]Mémoire
Le champ de la protection de l'enfance connaît, en France, une importante mutation avec l'application de la loi du 5 mars 2007 réformant ce secteur. De plus, l'accompagnement d'usagers présentant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB10/0017
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 162p. pdf , 2010Ce guide présente en 47 fiches pédagogiques la loi « Hôpital, Patients, Santé et Territoires » du 21 juillet 2009 et ses textes réglementaires. Le premier chapitre "l'organisation interne de l'hô[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0015
Article
Ainsi que le prévoit la loi de 2007 réformant la protection de l'enfance, le conseil général du Finistère a lancé son observatoire le 14 octobre 2008. Mais dans le cas présent, la décision de créer un outil de veille remonte à 2005. En outre, se[...]Article
Si la coopération entre acteurs de l'institution scolaire et de la prévention spécialisée doit être renforcée, aucun modèle ne peut être imposé ? "Il y a quelques années le rapport Brévan-Picard" avait pointé le rendez-vous raté entre la politiq[...]Ouvrage
, 77p. 2008Ce rapport intègre les questions envrionnementales traitées au sein de l'administration départementale (les économies d'énergie, le développement des énergies renouvelables....) prises en compte [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3281