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Article
[BDSP. Notice produite par IRDES tq8R0xoq. Diffusion soumise à autorisation]. A l'heure où l'Etat tente de réinvestir la santé publique, cet article analyse l'impact de l'Union européenne sur les politiques et pratiques en la matière. L'auteur e[...]
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 8DsR0xGp. Diffusion soumise à autorisation]. Commentaire de l'article de S. Guigner "L'influence de l'Union européenne sur les pratiques et politiques de santé publique : européanisation verticale et horizontale"[...]
Ouvrage
Outre la description des politiques et des institutions européennes, cet ouvrage propose une analyse de l'Europe politique : il s'intéresse aux pratiques et processus implicites/informels et port[...]
Article
Commentaires d'un arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 5 octobre 2010 jugeant que le régime français d'autorisation préalable en vue du remboursement de soins médicaux effectués dans un cabinet médical d'un autre Etat membre ne c[...]
Article
La politique des déchets connaît une nouvelle impulsion avec l'adoption de la loi de programmation relative au Grenelle de lenvironnement le 3 août 2009, l'adoption de la loi portant engagement national pour l'environnement le 12 juillet 2010 e[...]
Rapport
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 336p. pdf , 04/2010Dans la première partie de ce rapport, la mission présente les contours du futur " Programme européen d'études sur les dérives sectaires et leurs dangers pour les droits fondamentaux " puis elle [...]
Article
Pascal Garel ; Pierre BOSSER ; Florent CAVELIER ; Eric De Roodenbeke ; Audrey GARCIA-VIANA ; Julia Gaubert ; Frédéric Spinhirny ; François Viala ; Gaëlle Zantman |Ce dossier sur l'Europe de la santé propose 9 articles dont voici les titres : Pourquoi l'Europe a-t-elle besoin du traité de Lisbonne ? ; What's up, doc ? ; Petit guide pratique du traité de Lisbonne ; Droits des patients et soins de santé tran[...]
Article
Les auteurs analysent ici la stratégie coordonnée pour l'emploi au sein de l'architecture communautaire, puis l'étudient de l'intérieur, et l'appréhendent enfin dans ses rapports avec les politiques nationales de l'emploi. Ils montrent ainsi en [...]
Article
Les antécédents médicaux d'un ressortissant de l'Union européenne voyageant ou résidant hors de son pays seront-ils bientôt accessibles en ligne ? Le 1er décembre 2009, le Conseil des ministres de l'Emploi, des Affaires sociales et de la Santé d[...]
Ouvrage
Cet ouvrage présente l'Union européenne, ses institutions et son fonctionnement depuis l'entrée en vigueur du Traité de Lisbonne le 1er décembre 2009. Après une introduction consacrée à l'histoir[...]
Article
Lucien Bourgeois, coor. ; Edgard PISANI, introd. ; Joseph RACAPE, coor. ; Henri ROUILLE D'ORFEUIL, coor. |La crise alimentaire des années 2006-2008 a laissé des traces dramatiques. Le nombre de ceux qui souffrent de la faim s'est brutalement accru de 150 millions en deux ans. Depuis, la flambée des prix de certaines matières premières agricoles est [...]
Article
Alors que ni la Convention-Cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CCNUC) adoptée en 1992 au Brésil, ni le protocole de Kyoto signé en 1998 ne sont parvenus jusque-là à apporter une solution réellement efficace au réchauffement [...]
Article
Animé par la délégation aux Affaires européennes et internationales (DAEI), le réseau des conseillers pour les affaires sociales constitue, en quelque sorte, une antenne à l'étranger des ministères sociaux. Soucieux d'apprendre de nos voisins, c[...]
Article
Jean-Louis QUERMONNE ; Josep BORRELL ; Mario DEHOVE ; Jacques Delors ; Guillaume Duval ; Arnaud LECHEVALIER ; Alain LIPIETZ ; Louis Maurin |Dossier consacré à l'Europe, articulé en trois grandes parties : après quelques repères clés en guise d'introduction (principales dates de la construction européenne, fonctionnement des grandes institutions), le dossier expose un état des lieux [...]
Article
Les hôpitaux français sont éligibles à des financements de l'Union européenne, dans le cadre de sa politique régionale. La Commission européenne a en effet créé plusieurs instruments pour mener à bien sa politique en faveur des territoires. Les [...]
