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BDSP5 Thésaurus > Politique santé > Politique soins > Politique hospitalière > Coopération interhospitalière > Convention fonctionnement
Convention fonctionnementSynonyme(s)Convention de fonctionnement |
Documents disponibles dans cette catégorie (51)
Article
Dernier-né d’une longue lignée juridique, le GHT, héritier explicite de la communauté hospitalière de territoire (CHT), résulte des mutations de la coopération interhospitalière durant près de cinquante ans et tend à en marquer l’aboutissement, [...]Ouvrage
Sous l’égide d’initiatives communale et libérale, aujourd’hui, de nombreux centres de santé sont implantés en France, majoritairement en milieu urbain ; dans des quartiers prioritaires ou limitro[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB63/0006
Article
Hélène Trouillet ; Guillaume Maquinay ; Pascal Barreau, coor. ; et al. |[BDSP. Notice produite par APHPDOC BR0xBCEH. Diffusion soumise à autorisation]. Au sommaire de ce dossier "Coopérations autour des parcours de santé" : - Le partenariat à l'épreuve de la réalité ; - L'articulation des secteurs sanitaire et médic[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC BjpArR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le partenariat entre le secteur médicosocial et hôpital est particulièrement complexe. Ce qui devrait être un trait d'union se révèle malheureusement le plus souvent[...]Article
Après la T2A, les GHT devraient transformer l'hôpital public. Fin de la concurrence stérile entre établissements, mise en place de filières, partage des fonctions support, l'hôpital se met en ordre de marche pour résister à l'avis de gros temps.[...]Article
Acteurs publics dévoile les grandes lignes d'une première enquête nationale sur la transformation du métier de directeur d'hôpital alors que l'arrivée des groupements hospitaliers de territoire fait bouger les lignes sur les compétences et les p[...]Article
Emmanuel Vigneron, dir. ; Bernard Dupont ; Siaghy Mehdi ; et al. |Ce dossier consacré aux Groupements Hospitaliers de Territoire (GHT) et élaboré par le groupe de recherche IRCH aborde les thèmes suivants : une présentation du groupe de recherche IRCH et les objectifs du projet ; les critères d'évaluation pour[...]Article
Le 16 mars 2015, Jacqueline Hubert, directrice générale du CHU de Grenoble, et le Dr Frédéric Martineau, président de la Conférence des présidents de CME de CH, ont rendu le second rapport sur le déploiement des groupements hospitaliers de terri[...]Mémoire
La politique de coopération inter-hospitalière repose largement sur des conventions de personnel médical, dont une partie importante est constituée de conventions de mise à disposition. Par l’int[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH15/0017
Mémoire
Le Centre Hospitalier de Laval a noué des partenariats avec des établissements publics de santé et avec des partenaires privés : établissements privés de santé, praticiens libéraux, partenaires a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH15/0023
Mémoire
La fusion d’établissement est un outil privilégié de recomposition de l’offre de soins dans les territoires. Selon un rapport de l’IGAS publié en 2012 et consacré à la question, 9% des EPS auraie[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH15/0022
Article
L'ensemble des 26 ARS devraient signer leur nouveau CPOM 2015-2018 avec le ministre de la Santé début 2015. De leur côté, les ARS sont de plus en plus amenés à signer des contrats ou des conventions avec les offreurs de service de santé ou diffé[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA R0xElC8E. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : La sécurisation des prescriptions pharmaceutiques est aujourd'hui considérée comme un enjeu important de la qualité des soins, mais qui se heurte à des conf[...]Article
La généralisation du GCS comme instrument de coopération se manifeste, outre dans le champ classique de la coopération sanitaire, dans les domaines de la biologie médicale et pour transformer les syndicats interhospitaliers. Le recours à cet out[...]Ouvrage
Si les coopérations entre établissements de santé avaient commencé avant la mise en oeuvre de la loi HPST, cette dernière leur donne de nouvelles formules pour cela. Il s'agit des communautés hos[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0036
Article
La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires crée un outil nouveau de coopération entre établissements publics de santé : la communauté hospitalière de territoire (CHT[...]Mémoire
Valérie Bellec , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 4p. , 2009La maladie d'Alzheimer constitue un problème majeur de santé publique. Le plan national Alzheimer 2008-2012, présenté en février 2008, repose sur les travaux de la commission présidée par le prof[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX09/0007
Mémoire
Mathieu MONIER , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 4p. , 2009La coopération, apparue officiellement en 1970, est un outil important de l'arsenal juridique des pouvoirs publics pour infléchir la politique sanitaire et sociale française. Les hôpitaux de Carp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX09/0071
Mémoire
Céline TETU , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , 63p. , 2009Les personnes âgées entrent tardivement en EHPAD lorsque les aidants familiaux et institutionnels ne sont plus en mesure de faire face à leur perte d'autonomie. Ce passage de la vie au domicile à[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX09/0081
Mémoire
Daniel Cassé , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 4p. , 2009L'hôpital local, de par sa double activité sanitaire et médico-sociale, fait l'objet d'une double évaluation externe réglementaire. A celle-ci vient, de plus en plus souvent, s'ajouter une évalua[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX09/0013
Article
Un changement d'équipe mi-2007 au centre hospitalier de Puteaux, à vocation gériatrique, a été l'occasion de relancer la participation de l'établissement à la filière gériatrique du territoire de santé Hauts-de-Seine centre 92-2. De nombreuses c[...]Article
Les actions de coopération entre établissements (publics ou privés) participant au service public hospitalier et médecins libéraux ont pour but premier d'améliorer la qualité de l'offre de soins à la population. Elle permettent de mutualiser les[...]Mémoire
Mise en place dun "centre ressource" pour les patients atteints de maladies rares en Pays de Loire.
Dr DANIEL (Juliette) / coor. , Diplôme : MIP Module interprofessionnel de santé publique , réf. 4p. , 2009La loi du 9 Août 2004 relative à la politique de santé publique développe cinq priorités de santé publique dont le plan national maladies rares " Assurer l'équité pour l'accès au diagnostic, au t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE09/0007
Mémoire
La circulaire du 28 mars 2007 relative aux filières gériatriques hospitalières prévoit la mise en place sur l'ensemble des territoires de santé français de systèmes de prise en charge spécifiquem[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA09/0037
Mémoire
Christine ETCHEBARNE , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 3p. , 2009Le nombre préoccupant de personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer ou de maladies apparentées soulève la problématique de leur prise en charge par les établissements. Les pouvoirs publics enc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX09/0033
Mémoire
Julie KAUFFMANN , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 3p. , 2009Face aux règlementations de plus en plus contraignantes et à la raréfaction des fonds publics, les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux modifient leur mode de gestion et se tourne[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX09/0057
Article
S'il faut en croire les annonces du président de la République, les agences régionales de santé qu'il a inscrites dans son programme électoral seront créées et opérationnelles d'ici au 1er janvier 2009. A neuf mois de l'échéance, les propos tenu[...]Article
Calquant le droit hospitalier, le droit social et médico-social vient de s'enrichir des groupements d'établissements sociaux et médico-sociaux. Le décret n° 2006-413, du 6 avril 2006, précise les dispositions relatives à la constitution, aux mis[...]Mémoire
En 2003, le Centre Hospitalier Intercommunal de Montreuil, en partenariat avec le Centre Hospitalier Intercommunal de Créteil, décide de rénover son système d'information en se dotant d'une solut[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA06/0034
Article
L'article 1 du nouveau code des marchés publics définit un marché public comme un contrat passé à titre onéreux entre une personne morale de droit public et, notamment, une autre personne morale de droit public. Par cette affirmation de la quali[...]Article
L'analyse présentée porte sur l'arrêté du 26 avril 1999 fixant le contenu du cahier des charges de la convention pluriannuelle prévue à l'article 5.1 de la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales. Cet [...]Article
Confier certaines prestations techniques à l'extérieur, oui, mais pas à n'importe quel prix. Telle est en substance la réponse qu'apportent les pharmaciens hospitaliers à un concept encore ambigu.Article
Article
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Les établissements et services financés par l'assurance maladie doivent signer une convention avec leur Caisse Régionale. Le but de ces convention est double : - Organiser la transmission des documents budgétaires susceptibles d'être soumis aux [...]Article
[BDSP. Notice produite par ORS-RA MTaNR0x6. Diffusion soumise à autorisation]. Le constat du dysfonctionnement d'un service ou d'une structure conduit souvent les établissements de soins à solliciter auprès des organismes de tutelle l'octroi de [...]Article
L'hôpital local comportant des lits de médecine a l'obligation réglementaire de passer convention avec une ou plusieurs structures permettant le recours à des plateaux techniques. Il devient par cette obligation, le catalyseur de la constitution[...]Article
[BDSP. Notice produite par DRASS51 524hkR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Contractualiser les rapports ordonnateurs-comptables hospitaliers est l'objectif de cette convention. Etablie conjointement par la Direction de la Comptabilité publi[...]Article
Article
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OX92/0211
- Localisation : Rennes | Cote : OX92/0212
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OX91/0047
- Localisation : Rennes | Cote : OX91/0048
Mémoire
L'hôpital public et le développement des technologies bio-médicales. La nécessité d'une coopération entre les acteurs sanitaires en matière d'utilisation des équipements lourds. Les conventions d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0173
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0176
Mémoire
Marie LE POAC-LANG , 65p.L'objet de cette étude est d'évaluer l'application de la loi N°88-1138 du 20 décembre 1988, relative à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales, dite loi Huriet, à[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA95/0179
- Localisation : Rennes | Cote : OA95/0180
Mémoire
P.M. FROMENTEAU , 129 p.En vue d'un exemple de coopération entre des hôpitaux publics et des cabinets libéraux en vue de la mise en oeuvre d'un centre d'imagerie par résonnance magnétique à Bourges. Réflexion sur les di[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0117
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0120
Mémoire
François Sadran , 94+35p.La coopération interhospitalière et le développement des complémentarités médicales, dont la nécessité est explicitement affirmée par la loi du 31 juillet 1991, seront dans l'avenir étroitement l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0265
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0268
Mémoire
Le cadre législatif et réglementaire, d'abord, les contraintes budgétaires, ensuite, et le souhait de limiter l'hospitalo-centrisme, enfin, expliquent pour une part le développement de la complém[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0129
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0130
Mémoire
C. Hennion , 100 p.$1 tabl.Répartition des activités en médecine et chirurgie cardiologique et pneumologique entre l'Hôpital Antoine Béclère (hôpital public) et le Centre Chirurgical Marie Lannelongue (établissement privé [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA91/0080
Mémoire
R. LE MOIGN , 116 p.La population pénale présente généralement une situation sanitaire dégradée. L'implication croissante des services publics de santé dans la médecine pénitentiaire conduisite en 1990 à concevoir u[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0165
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0168