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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1658
Article
Dans le cadre d'un dossier consacré à l'histoire sociale et médico-sociale, cet article s'intéresse aux étapes marquantes de ce secteur : développement d'un esprit mutualiste et d'une conception sociale (1930-1945), grand boom des créations des [...]Article
Article
Ce supplément de "Social pratique" décrit les procédures réglementaires concernent l'obligation d'emploi des personnes handicapées, la déclaration annuelle des employeurs, le statut des travailleurs handicapés en milieu ordinaires de travail, la[...]Article
Historique en trois articles de l'action sociale. Jacques BOURQUIN fait l'histoire des interventions auprès des mineurs délinquants (lois et structures). François KERMOAL trace les grandes étapes du développement du secteur social et médico-soci[...]Article
L'article L.123-1 du Code de la sécurité sociale et l'article 16 de la loi du 30-06-1975 disposent que les conventions collectives ne prennent effet qu'après un agrément ministériel. Ces textes apportent une limitation aux pouvoirs des partenair[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2025
Article : Ouvrage
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Sylvie HENNION-MOREAU, dir. ; E. Alfandari, dir. ; J.B. AUBY, dir. ; A. GARAPON, dir. ; G. GIUDICELLI-DELAGE, dir. ; M.C. LALIRE, dir. ; Jean-Marc Lhuillier, dir. ; Francis PINTIAU, dir. |Les travailleurs sociaux représentent une catégorie professionnelle définie par la finalité de leur activité : apporter des remèdes aux difficultés matérielles, sociales ou morales dont souffrent les particuliers ou leur famille. Dans un context[...]Rapport
Le but de ce rapport en deux parties est de mieux connaître la classification internationale de handicaps : déficiences, incapacités et désavantages (CIH) aux professionnels s'occupant de l'évalu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3137
Article
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Mireille DOMENGE ; Jean-Claude Blanchard ; Colette PIERRE ; Service des statistiques, des études et des systèmes d'inforamtion -SESI- (Paris, France) |L'enquête ES au 31 décembre 1989 des établissements et services pour enfants et adultes handicapés présente les tableaux nationaux de l'enquête sur les volets Activité et Personnel en France métropolitaine et départements d'Outre-Mer. Tableaux d[...]Article
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"Les conventions collectives du secteur sanitaire et social à but non lucratif sont soumises aux conditions de droit commun des conventions collectives, telles que fixées aux articles L.132-1 et suivants du Code du travail. Elles ne s'en disting[...]