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La durée du travail : la réglementation après la loi Fillon, la renégociation des accords 35 heures.
Ce numéro spécial analyse tout d'abord la réglementation de la durée du travail, en tenant compte des modifications introduites par la loi Fillon du 17 janvier 2003. Sont ainsi détaillés : -la définition et le régime du temps de travail effectif[...]Article
A la veille de nombreuses modifications de la procédure et des référentiels de l'accréditation, il a paru utile d'effectuer un traitement statistique des 350 premiers comptes rendus publiés par l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation [...]Article
Pour sa troisième année d'activité, le Collège de l'accréditation rend public son rapport annuel d'activité. Présenté par le Collège comme un rapport de transition compte tenu de la montée en charge de l'accréditation (l'année 2003 verra plus de[...]Rapport
, 86p. 07/2003Les systèmes de santé européens sont le fruit d'une histoire politico-sociale qui marque encore profondément leur organisation et explique en partie les différences persistantes reflétées par les[...]Rapport
Ce guide présente, maladie par maladie, les lignes de conduite à tenir : le germe responsable, la durée d'incubation, le diagnostic, les signes cliniques, les techniques de laboratoire nécessaire[...]Rapport
La Commission d'enquête présente tout d'abord les formes diverses que peut revêtir la maltraitance envers les personnes handicapées accueillies en établissements, et cherche à en dégager les caus[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1107
Rapport
La Commission d'enquête présente tout d'abord les formes diverses que peut revêtir la maltraitance envers les personnes handicapées accueillies en établissements, et cherche à en dégager les caus[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1108
Article
Maxence Cormier ; Marie-Hélène BERNIER ; Laurent CASTRA ; Anne DE CREVOISIER ; Bruno Fabre ; Marguerite GHEBALI-BAILLY ; Eric Gherardi ; Gilles GUIHEUX ; Jean-Michel Lemoyne de Forges ; Jean-Marc Lhuillier ; Bernard Lucas ; Jacques Petit ; Didier Truchet |La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale est un dispositif ambitieux : dépassant la simple révision de la loi du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales, elles affiche clairement u[...]Article
Les instruments mis en place par la loi du 2 janvier 2002 traduisent une volonté de planification accrue du secteur social et médico-social : schémas d'organisation et régime d'autorisation plus contraignants, évaluation obligatoire et contrôle [...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF IrR0xCd2. Diffusion soumise à autorisation]. Durant les années 2000-2001,189 laboratoires privés et hospitaliers, répartis sur toute la France, ont participé au réseau sentinelle RENA-VHC. Au total, 759 591 sérol[...]Article
La définition du médicament a été étendue par la jurisprudence, au détriment des autres produits qui voyaient ainsi le champ des allégations pouvant leur être attribuées corrélativement diminuer. Or, rien dans la définition du produit alimentair[...]Article
Pour la réalisation des visites d'accréditation des établissements de santé, l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé a fait le choix de sélectionner des experts-visiteurs parmi les professionnels de santé en exercice sur le t[...]Article
Le secteur des dispositifs médicaux n'a cessé de se développer depuis ces trente dernières années avec des domaines d'application multiples. Du statut réglementaire en passant par les contraintes de fabrication, cet article parcourt les points s[...]Article
La mise sur le marché d'un médicament constitue une opération toujours risquée, beaucoup plus risquée, en termes de santé publique, que la réalisation d'un acte médical, dans la mesure où le risque est série 1 dans le premier cas, alors qu'il es[...]Article
La gestion de l'eau obéit de plus en plus à la nécessité de prévenir les risques, demande sociale et politique de plus en plus prégnante. Dans ce contexte, la connaissance de la qualité de l'eau en temps réel est recherchée chaque fois qu'elle e[...]Article
Yves CROISSANT ; Pierre BAUDY ; Eric BROUSSEAU ; Lysiane CARTELIER ; Elie COHEN ; Emmanuel COMBE ; Daniel DELALANDE ; Michel GLAIS ; Michel MATHEU ; Anne PERROT ; Dominique Plihon ; Jean-Marc SIROEN ; Patricia VORNETTI |Sommaire : - 1) Etat, marché et concurrence : Les motifs de l'intervention publique ; Les nouveaux modes d'action de l'Etat ; Comment crée-t-on un marché ? Le cas des marchés de permis négociables ; Les fondements d'une politique de la concurren[...]Article
Marie-Pierre CANITROT ; Marie-Noëlle Brossard ; Annie-Claude CLAVEL-SARRAZIN ; Jean-Paul CRAFF ; Chantal DE RICARDIS ; Thierry DESERT ; Henri Dubois ; Alexandre GAULIN ; Michel Laforcade ; Olivia SAMIT ; Gisèle THOMES |Après quelques données statistiques, le lecteur trouvera dans ce dossier une présentation des services et des actions de la région Aquitaine, dans le domaine sanitaire et social. Sont développés notamment : - la création d'un pôle sanitaire et s[...]Article
François GROSRICHARD ; Jean-François AUGEREAU ; Nicolas-Jean BREHON ; Pierre CHERRUAU ; Christiane GALUS ; Erich INCIYAN ; Jacques ISNARD ; P. LE HIR ; Dominique LUNEAU ; Hervé Morin ; Vincent TARDIEU ; Catherine TASTEMAIN ; Jérémy THOMSON |Si la mer est certes un réservoir, il n'est pas inépuisable et ce patrimoine peut se révéler fragile si l'impéritie des hommes l'emporte sur la raison. Sommaire du dossier : Les océans régulateurs de nos climats La mer poubelle - La mer réserve [...]Article
Remis le 8 janvier 2003 à Henri Plagnol, secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat, le rapport de Pierre de La Coste intitulé : "L'hyper-République - Bâtir l'administration en réseau autour du citoyen", dresse un état des lieux de l'e-administrat[...]Article
E. COUTY ; D. ANTZENBERGER ; A. BEAUGAS ; M.T. BRANDON ; S. CESARO ; A. CUBERTAFOND ; J.C. DARBORD ; L. DHIDAH ; J. FERERES ; I. HERMELIN-JOBET ; B. KAPITANIAK ; E. KAPLANIS ; P. LABESSE ; G. MATO ; A. THOMAIN ; Association pour le développement de la pharmacie hospitalière du Sud-Ouest. (A.D.P.H.S.O.). Cahors. FRA ; Journées Nationales d'Etudes sur la stérilisation dans les établissements de soins. (16-17/04/2003; Nice) |Pour les Journées de Stérilisation qui se sont déroulées cette année à Nice les 16 et 17 avril 2003, il a été demandé aux intervenants de rédiger eux-mêmes le texte de leur conférence. Sur le fond vous y retrouverez ce qui fait l'actualité de la[...]Ouvrage
Pour la première fois en France, cet ouvrage fait le point sur les avantages des activités physiques et sportives (APS) pour la santé et sur les risques (traumatismes, conduites dopantes, voire a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : EB00/0107
Mémoire
Emmanuelle CONTE , Diplôme : Mémoire ENSP de Pharmacien Inspecteur de la Santé Publique , 34p. , 2003Lorsquil nexiste pas de spécialité pharmaceutique adaptée disponible à lhôpital, les préparations sont réalisées dans létablissement de santé. Autrefois effectuées dans les unités de soins pa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ03/0021
Ouvrage
Après un premier volume (juin 2001) rassemblant une série de contributions visant à mieux cerner et confronter les différentes approches mobilisables autour des concepts de risques, d'erreurs et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0077
Article
VAN GEEN (Alexander) : USA. Lamont-Doherty Earth Observatory of Columbia University. Palisades. NY. ; K.M. AHMED ; A.A. SEDDIQUE ; M. SHAMSUDDUHA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0x2kIJ0. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : Contrôler l'efficacité des puits communautaires profonds dans la diminution de l'exposition à l'arsenic présent à concentration élevée dans les eaux so[...]Article
Cet article présente tout d'abord les règles actuelles du contrôle financier relatif aux fonds publics. Ces règles reposent sur la loi du 10 août 1922 qui a institué, dans chaque ministère, un service de comptabilité et de contrôle des dépenses [...]Mémoire
Cette étude tente de faire l'état des lieux de la coopération transfrontalière en matière de veille sanitaire dans l'espace du Rhin Supérieur. L'auteur s'interroge sur les facteurs potentiels de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH03/0039
Ouvrage
Cette deuxième édition du tome 1 du Cours de droit hospitalier du professeur Jean-Marie Clément confirme le suivi des écrits de ce spécialiste reconnu du droit hospitalier. Juriste convaincu, l'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1906
Article
Sommaire du dossier : - Dix thèses sur "la question de l'Etat européen" - La question de l'Etat européen du point de vue d'un constitutionnaliste - La question de l'Etat européen, le juriste et la ruse de la construction communautaire - La libre[...]Article
Précédemment journaliste dans divers quotidiens régionaux, Jean-Pol Durand n'a plus quitté la presse médicale professionnelle depuis 1978, successivement rédacteur en chef du Quotidien du Médecin (1982-1990) puis d'Impact-Médecin Quotidien qu'il[...]Article
Roger Lenglet est philosophe et journaliste d'investigation en santé publique, mais aussi directeur de collection chez divers éditeurs et auteur de nombreux ouvrages, parmi lesquels L'Affaire de l'amiante (La découverte, 1996) ou Les Enjeux du m[...]Ouvrage
Quelles sont les prérogatives budgétaires du directeur d'un établissement hospitalier ? Quelles sont les conditions juridiques à remplir pour la création d'une régie de recettes et d'avances ? Qu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1956
Ouvrage
La première partie de cet ouvrage est consacrée à la liberté de la recherche. La seconde partie présente des aspects pratiques, elle concerne le statut au sens large des chercheurs. Enfin, la tro[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0142
Ouvrage
Ce numéro spécial de la Revue Juridique de l'Ouest publie les actes du colloque qui s'est tenu à Bordeaux les 19 et 20 juin 2003 sur le thème de "Droits et obligations de la personne dans les nou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2417
Ouvrage
Cet ouvrage présente aux scientifiques sociaux, aux éthiciens, mais surtout aux professionnels de la santé publique, un portrait d'ensemble des principaux enjeux éthiques qui découlent des potent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0304
Article
L'expertise radiologique réalisée par l'Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI) entre 2000 et 2001 dans la Cité sanitaire de Clairvivre en Dordogne fut exemplaire à divers titres.Tout d'abord, elle s'est déroulée dans une r[...]Article
Mira KOJOUHAROVA ; Roumiana BONEVA ; Gabriele BUTTINELLI ; Jagadish-M DESHPANDE ; Radosveta Filipova ; Lucia FIORE ; Eugene GAVRILIN ; Snejana GYUROVA ; Neli KORSUN ; Angel KUNCHEV ; George OBLAPENKO ; Nadejda VLADIMIROVA ; Steven-G WASSILAK ; Patrick-Lf ZUBER ; Department of Epidemiology. National Center for Infectious. And Parasitic Diseases. Sofia. BGR ; Laboratory of Virology. Istituto Superiore di Sanità. Rome. ITA ; Ministry of Health. Sofia. BGR ; National Enterovirus Laboratory. National Center for Infectious and Parasitic Diseases. Sofia. BGR ; Polio Eradication Branch. Gid. Nip. Centers for Disease Control and Prevention. Atlanta. GA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 3IR0xf0u. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : Préciser les circonstances dans lesquelles des cas de poliomyélite sont survenus chez trois enfants en Bulgarie au cours de l'année 2001 et décrire la [...]Article
Injury Prevention and Control. Role of environmental interventions in injury control and prevention.
Corinne PEEK-ASA ; Ellen-J MACKENZIE, éd. ; Stephen-B THACKER, éd. ; Craig ZWERLING ; University of Iowa Injury Prevention Research Center. Iowa City. IA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 0R0x3m2z. Diffusion soumise à autorisation].Mémoire
Phénomène tabou, la maltraitance dans les institutions sociales et médico-sociales accueillant des enfants et adolescents, commence progressivement à sortir de l'ombre, même si le recensement des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF03/0057
Ouvrage
Tout le monde s'accorde à considérer que la compétence est, pour les entreprises, un atout stratégique. Mais il ne suffit pas de posséder un atout. Encore faut-il savoir le jouer. La formation es[...]
- Localisation : Rennes | Cote : XC70/0101
Ouvrage
La longue marche vers une Santé Publique en France a été émaillée de crises mémorables (sang contaminé, vache folle...). C'est souvent ce que l'opinion en retient, mais les politiques de santé so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB50/0063
Ouvrage
A la fois politique, sociale et économique, la politique de santé constitue pour chacun un enjeu de premier ordre. Et il est communément reconnu que, si la santé n'a pas de prix individuellement,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1142
Article
Le dictionnaire associe le terme de pollution au "résultat de l'action directe ou indirecte d'un polluant dans un milieu déterminé", ou encore simplement à "la présence de ce polluant dans le milieu", donnant en exemple la pollution biologique ([...]Ouvrage
Le fait démographique majeur des prochaines décennies sera le vieillissement de la population. Grâce à l'amélioration des conditions de vie et aux progrès de la médecine, la majorité des personne[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FD10/0524
Article
La pratique quotidienne du psychothérapeute ou du psychanalyste permet de repérer de nouvelles souffrances des patients, depuis quelques années, en lien avec le travail, quels que soient le lieu et la forme institutionnelle. Cet article tente de[...]Ouvrage
Entre les réponses traditionnelles à l'insuffisance de soins à destination des habitants les plus pauvres de la planète, celles en termes d'intervention de l'Etat et celles en termes de marché, c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS80/0014
- Localisation : Rennes | Cote : BS80/0015
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS vDENR0xA. Diffusion soumise à autorisation]. Le caractère universel de la résistance des micro-organismes aux agents antibactériens et l'échec du contrôle des résistances émergentes nécessitent la création d[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 5gR0xn9P. Diffusion soumise à autorisation]. La variole a été déclarée éradiquée le 8 mai 1980 pendant la Trente-Troisième Assemblée mondiale de la Santé. Ces dernières années, cependant, la crainte de voir [...]Ouvrage
Cette analyse des structures de l'entreprise, intègre les résultats des recherches des sciences du management, de l'économie, de la sociologie et de la psychologie. Les notions d'organigramme et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0398
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0399
Ouvrage
La santé des populations qui, au XIXe siècle, apparaissait du ressort des initiatives individuelles et caritatives, a été progressivement prise en charge par la collectivité. Deux grands modèles [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS90/0103
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS nLidR0xw. Diffusion soumise à autorisation].Article
Agir sur le comportement des automobilistes nécessite d'améliorer la formation des usagers de la route et de veiller à l'application rigoureuse des mesures légales avec des contrôles plus nombreux et suivis d'effets.Article
Limiter la vitesse et éviter la conduite sous emprise de l'alcool, de drogues ou de médicaments sont des moyens pour réduire le nombre et la gravité des accidents. Mais on peut aussi rendre les véhicules et les voies de circulation plus sûrs.Ouvrage
Agence Nationale d'Accréditation et d'Evaluation en Santé (ANAES) Direction de l'accréditation (Paris, FRA) , 138p. , 12/2002Ce guide, dans sa première version, a été publié en juin 1999 par l'ANAES afin d'aider les établissements de santé à conduire les différentes étapes de la procédure d'accréditation. Il complète l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0825
Article
Les conséquences de l'Internet sur les conditions de travail quotidiennes du salarié et les relations individuelles et collectives de travail dans l'entreprise ne sont pas totalement maîtrisées, ni toujours bien comprises, et suscitent donc enco[...]Article
Faits et procédure de deux affaires où deux mineurs placés dans un foyer éducatif, s'étaient vus autoriser à passer la fin de la semaine chez leurs parents, causant pendant leur séjour un dommage. La responsabilité revenant à l'association qui n[...]Article
Chantal Lachenaye-Llanas ; Nadine Barbier ; Philippe Chevalier ; Antoine MAHIEUX ; Agence Nationale d'Accréditation et d'Evaluation en Santé (ANAES) Direction de l'accréditation (Paris, FRA) |A ce jour, la majorité des établissements de santé, soit plus de 3 000, est engagée dans la procédure d'accréditation. A la fin de l'année 2003, l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé aura conduit environ 1 200 visites auprè[...]Article
L'objet de ce numéro spécial est de présenter de manière claire et synthétique les prestations d'assurances sociales du régime général de la sécurité sociale. Ce numéro traite aussi successivement des garanties contre les quatre premiers risques[...]Article
Comme le réseau public, les réseaux privés d'eau potable sont le siège de réactions biochimiques. La qualité de l'eau peut y subir des altérations importantes qui tiennent aux caractéristiques intrinséques de l'eau imputables à l'opérateur du ré[...]Article
J. DUBOIS-MAURY ; U. Beck ; O. BLOND ; François Bonnieux ; G. Chaline ; M.A. Daniau ; et al. ; François Ewald ; C. FRANTZEN ; F. GROSRICHARD ; B. HOPQUIN ; M.H. LABBE ; G. PETIJEAN ; Pierre Rainelli ; M. SENE ; R. SENE ; P. STROHL |Une succession de très graves accidents survenus dans les dernières décennies ont fait émerger le fait que nos sociétés contemporaines sont à haut risque. D'autant plus qu'aux conséquences immédiates de la catastrophe viennent s'ajouter des risq[...]Article
La thérapeutique médicamenteuse a pris une place considérable ces dix dernières années. Informatiser le circuit du médicament à l'hôpital revêt une importance fondamentale.Article
William EASTELY ; Nancy ALEXANDER ; Sanjeev GUPTA ; Peter-S HELLER ; Philippe HUGON ; Ravi KANBUR ; Marc RAFFINOT ; Hillel Rapoport |Sommaire du dossier : 1) Aide au développement : - le cartel des bonnes intentions - Le second souffle de l'aide - les effets économiques négatifs d'une aide massive (partenariats entre pays donateurs et pays bénéficiaires, ONG, société civile e[...]Article
Une association chargée par décision d'un juge pour enfants d'organiser et de contrôler à titre permanent le mode de vie d'un mineur demeure, en application de l'art. 1384, al. 1er, c. civ., responsable de plein droit du fait dommageable commis [...]Ouvrage
Fin novembre 2001, le Centre National de Référence de Salmonella et Shigella (CNRSS) informait l'Institut de Veille Sanitaire d'une augmentation anormale du nombre d'isolements de Salmonella Infa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2462
Article
Réglementation. Conditions de travail déplorables, salaires de misère, journées à rallonge... les droits élémentaires sont parfois allègrement violés dans l'Hexagone. De l'agriculture à la confection, du BTP au transport maritime, les dérives so[...]Article
L'accréditation : il s'agit d'une procédure externe à un établissement de santé dont l'objectif est d'obtenir une appréciation indépendante de la qualité de cet établissement. Le but de cette procédure administrative est donc de motiver la confi[...]Article
La garantie des droits fondamentaux rend particulièrement nécessaire la rencontre du droit et de la science. Si traditionnellement, ces deux domaines s'ignoraient plus qu'ils ne se côtoyaient, sans doute par prépondérance de la règle déontologiq[...]Article
Le nouveau Code des marchés publics a relevé notablement le seuil des achats sur factures ou sur mémoires. Mais il a aussi modifié les modalités de calcul des seuils avec la référence désormais obligatoire à une nomenclature. Cette nouvelle régl[...]Article
Conçu pour alimenter la réflexion des parlementaires lors de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale, le rapport de la cour des comptes a pris cette année la gestion de la dépense hospitalière comme thème majeur.Article
Tous les ans, la Cour consacre la seconde partie de son rapport à un thème particulier. Cette année, elle a choisi l'hôpital, qui représente 51,8% des dépenses de l'Ondam, soit 53,44 Mds d'euros en 2000.Article
La loi n° 2001-1428 du 21 décembre 2001 relative aux chambres régionales des comptes (CRC) et à la Cour des comptes vient mettre un terme à des débats parfois vifs sur les missions et les procédures des chambres régionales des comptes entre les [...]Article
L'informatique tient une place de plus en plus grande dans la gestion des organismes publics. Elle a permis le développement de "systèmes d'information" qui sont désormais au coeur des dispositifs de contrôle interne.L'exemple donné appelle à dé[...]Article
Claire TREAN ; Philippe BERNARD ; Nicolas BOURCIER ; Jean-Pierre LANGELLIER ; Catherine Simon ; Jean-Pierre Stroobants ; Catherine Wihtol de Wenden ; Sylvia ZAPPI |En 1860 la France était le seul pays d'immigration massive du continent. Ce phénomène s'est généralisé en Europe depuis 1945. Aujourd'hui les Quinze ont du mal à définir une politique commune autre que sécuritaire, alors que l'immigration issue [...]Article
Il y a beaucoup d'intérêts matériels cachés derrière les affaires de drogues. Depuis six mois, on a vu une offensive en règle pour obtenir la libéralisation du haschich, ce qui était normal en période électorale, mais qui montrait de singulières[...]Article
Ce numéro traite : De la prévention des licenciements qui se traduit par l'obligation mise à la charge de l'employeur de reclasser ou d'adapter ses salariés préalablement à toute mesure de licenciement. La prévention passe également par la conce[...]Article
A. PERRA ; G. ANDRE-FONTAINE ; G. BARANTON ; Isabelle Capek ; D. POSTIC ; V. Servas ; G. TERRIER ; Véronique Vaillant |Le leptospirose, maladie infectieuse aiguë causée par un spirochéte du genre Leptospira après une période d'incubation de 10 jours, n'est plus à déclaration obligatoire depuis 1986. La surveillance actuelle est fondée sur les données du Centre N[...]Article
Sommaire du dossier : - Les discriminations : dispositif général, pouvoir normatif de l'employeur et discrimination (règlement intérieur et détermination de l'ordre des licenciements), droits collectifs et discrimination (intervention des représ[...]Article
La simulation intégrée du ruissellement et des écoulements appliquée à un système d'assainissement, unitaire ou pluvial, s'impose par son caractère exhaustif et global, ainsi que par la puissance et la souplesse des outils utilisés, comme l'appr[...]Article
Quelles sont les différentes évolutions du contrôle des entreprises publiques par l'Etat ? L'Etat doit-il renforcer, alléger ou refondre le contrôle de l'entreprise publique ? L'auteur analyse ici les différents points de vue et met en évidence [...]Article
Kenneth KERNAGHAN, introd. ; Christine BELLAMY ; Standford BORINS ; Shamsul HAQUE ; Ignace SNELLEN |L'impact des technologies de l'information et de la communication (TIC) sur les rôles des gouvernants et des fonctionnaires n'a pas fait l'objet de beaucoup de recherche. l'utilisation des TIC aura des implications de plus en plus importantes su[...]Article
En l'absence d'avis du Conseil d'Etat et de toute jurisprudence, la nature juridique du contrat d'objectifs et de moyens (COM) reste une inconnue, ce qui fragilise la démarche contractuelle entre l'ARH et les établissements de santé. Les parties[...]Article
Le décret du 20 décembre 2001 sur la qualité de l'eau potable distribuée aura plus de conséquences pour les petites unités de distribution. Pour les exploitants, il valide leurs démarches d'autosurveillance, conforte leurs procédures de qualité [...]Article
Les modifications apportées par le décret du 13 septembre 2001 au dispositif réglementaire mis en place en 1996 pour protéger les occupants des bâtiments et les travailleurs contre les risques liés à l'amiante, renforcent non seulement les mesur[...]Article
Un soir de juillet 1194, Philippe Auguste vient d'être défait par Richard Coeur de Lion qui lui a également dérobé ses archives. Il décide alors à la fois de reconstituer celles-ci et de les conserver au Louvre, qu'il est en train de construire.[...]Article
L'affaire commentée, CAA Douai - 6 décembre 2001 - Société anonyme SMEG - N°99DA11366, témoigne de la complexité et de l'incertitude du, régime juridique des mises en demeure en droit des installations classées, pour démontrer le rôle majeur du [...]Article
Mort à 84 ans, l'Américain James Tobin avait imaginé une taxe sur les transactions financières devenue, à son corps défendant, un symbole anti libéral.Article
La loi n°2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale, réforme celle du 30 juin 1975 sur les institutions sociales et médico-sociales. A cette réforme, figurent : - la volonté de "remettre l'usager au centre du dispositif[...]Article
La Cnil a rendu public, le 11/02/02, un rapport sur la "cybersurveillance des salariés sur les lieux de travail". Ce document intervient un an après un "rapport d'étude" sur le même thème. Dans ce 2ème rapport, la Cnil rappelle dans un premier t[...]Article
Les chambres régionales des comptes ont été créées en mars 1982, avec pour objectif affiché d'instaurer de nouvelles conditions d'exercice des pouvoirs au sein des autorités décentralisées. Près de vingt ans après leur création, la question épin[...]Article
Le tableau de bord prospectif (Balenced Scorecard) connaît à l'heure actuelle un très vif succès parmi les techniques de management et outil de gestion. Il vise à accompagner la mise en oeuvre stratégique et le pilotage de la performance en défi[...]Article
Yves Samson, coor. ; Malik Albert ; Christelle Collec ; Chrystèle FIORINI ; David Gruson ; Vincent KAUFFMANN |Au sommaire du dossier : - L'optimisation de la fonction achat - Définition et mise en place d'une stratégie de coordination des vigilances sanitaires au CH de Bourgoin-Jallieu - L'aléa médical et le management hospitalier : de l'indemnisation à[...]Article
Marie-Catherine Pham ; Christian CAUVIN ; Denis DEBROSSE ; Aidan HALLIGAN ; Karine LE JOLY ; Perrine MATHIEU-RAME ; Calum PATON ; Arthur VLEUGELS ; Hôpital expo-Intermédica : Forum de l'hôpital public, Assises du secteur social et médico-social. (21-24/05/2002; Paris) |Bien qu'il ait démarré en France plus tardivement que dans les pays anglo-saxons, il ne fait plus aucun doute que le mouvement en faveur du gouvernement d'entreprise n'est pas un simple effet de mode, mais bien une tendance de fond. Quels sont l[...]Rapport
Direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France. Paris. FRA , 160p. , 03/2002En 1998, le décret n°98-1143 du 15 décembre pris en application de la loi "bruit" a réglementé un domaine qui jusqu'à présent n'avait pas de réglementation spécifique : les lieux diffusant de la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL50/0110
Article
Les oxydes de'azote sont des polluants majeurs fortement impliqués dans les problèmes de pollution atmosphérique. C'est pourquoi ils font l'objet d'une attention soutenue de la part des instances réglementaires. Bien que les NOx soient produits [...]Article
Le code de l'environnement, qui vient d'intégrer la loi sur l'eau du 3 janvier 1992, vise, par une gestion équilibrée de l'eau et des milieux aquatiques, à assurer la préservation des écosystèmes aquatiques. Il soumet notamment à autorisation pr[...]Article
Le dossier de réforme des tutelles vient de réapparaître à travers une communication, au Conseil des ministres du 30 janvier 2002, de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la Justice, qui a présenté un projet de réforme de la protection juridique [...]Article
Cette communication a pour objectif de contribuer à mieux faire connaître la procédure légale de l'accréditation des établissements de santé. Les données factuelles utilisées ont été extraites des différents documents produits par l'ANAES et d'u[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS qR0x8GgN. Diffusion soumise à autorisation]. To support cancer control efforts. the National Program of Cancer Registries was established to enhance or develop cancer registries in every state. But there is [...]Article
Brosser un panorama des évolutions à venir du système de santé français est un exercice délicat. Au risque de jouer les Cassandre, s'ajoute celui de voir des facteurs inattendus influer sur un système éminemment complexe. En fin connaisseur des [...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 3NR0xf4B. Diffusion soumise ... autorisation]. Background Tuberculosis (TB) is nearly 100% curable. However, the ability of medical and public health interventions to control TB, particularly in developing c[...]Article
Le-Q HUNG ; Tran-Q BINH ; M.T. CHONG ; Peter-J DE VRIES ; Phan-T GIAO ; L.N. HUNG ; P.A. KAGER ; Nguyen-V NAM ; N.T.T.A. QUOC ; T.N. THANH ; Division of Infectious Diseases. Tropical Medicine & Aids. Academic Medical Centre F4-217. DE Amsterdam. NLD ; Phan Tien Commune Health Post. Binh Thuan Province. VNM ; Tropical Diseases Clinical Research Centre. Department of Infectious Diseases. Cho Ray Hospital. Ho Chi Minh City. VNM |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xwH5au. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif Suivre de manière prospective l'évolution du paludisme dans une communauté de gens appartenant à une minorité ethnique du sud du Viet Nam, où la transmis[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS AOP1R0xv. Diffusion soumise à autorisation]. ae la communaute et du Gouvernement Objectif Aider à la planification stratégique de l'éradication du paludisme dans la Province de Henan (Chine), où a été attein[...]Article
Abraham MEIMA ; Jdik-F HABBEMA ; Lorentz-M IRGENS ; Jan-H RICHARDUS ; Gerrit-J VAN OORTMARSSEN ; Department of Public Health. Faculty of Medicine. Erasmus Mc. University Medical Centre Rotterdam. Rotterdam. NLD |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS c4u5R0xW. Diffusion soumise ... autorisation]. Background By the middle of the 19th century, leprosy was a serious public health problem in Norway. By 1920, new cases only rarely occurred. This study aims to[...]Article
I. LUCAS-BALOUP ; S. BUSQUET ; P. CIRRE ; DUSSERRE ; C. MAGNIN FEYSSOT ; D. PELLERIN ; J.F. PONTONNIER ; P. QUENEAU ; P. VAYRE ; J. WILS ; 6es Assises Nationales. (17-18/05/2001; Paris) |L'examen en première lecture du projet de loi relatif aux droits des malades et à la qualité du système de santé s'est achevé le 4 octobre à l'Assemblée nationale, recueillant l'approbation des parlementaires de la majorité ainsi que l'abstentio[...]Ouvrage
Le droit pénal de la santé s'est imposé ces dernières années comme une discipline autonome. La mise en place par les pouvoirs publics de l'Agence publics du médicament au début des années 1990, p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1590
Article
RIVERA (Juan-A) : MEX. Centro de Investigation en Nutricion y Salud. Instituto Nacionalde Salud Publica. Ahuacatitlan CP Cuernavaca Morelos. ; Jean-Pierre Habicht |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xEduDf. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif Estimer l'effet de la supplémentation alimentaire sur la prévention de l'insuffisance pondérale chez des enfants d'âge préscolaire dans une région rurale[...]Mémoire
Défini comme l'ensemble des procédures de suivi, de mesure et d'évaluation (permanente ou ponctuelle), ainsi que d'analyse comparée et concertée des activités, des résultats et des coûts en terme[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA02/0086
Article
L. ALA-MURSULA ; M.V. KEVIN ; M. KIVIMAKI ; J. PENTTI ; J. VAHTERA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 5R0xBbL2. Diffusion soumise à autorisation]. Study objective : To investigate the impact of employees'worktime control on health, taking into account other aspects of job control. Design : Analysis of questi[...]Article
Ce troisième volet du dossier consacré à la nouvelle loi régissant les établissements sociaux et médico-sociaux est consacré aux droits et obligations des établissements et services sociaux et médico-sociaux ; il traite en particulier du régime [...]Article
Matthew-C FARRELLY ; Kevin-C DAVIS ; Mlyndon HAVILAND ; Cheryl-G HEALTON ; James-C HERSEY ; Peter MESSERI ; American Legacy Foundation. Washington. DC. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0x5SPjp. Diffusion soumise à autorisation]. Objectives. This study examines how the American Legacy Foundation's "truth" campaign and Philip Morris's "Think. Don't Smoke" campaign have influenced youths'att[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS toR0x188. Diffusion soumise à autorisation]. On estime que d'ici 2020 les deux tiers de la charge mondiale de morbidité seront imputables à des maladies non transmissibles chroniques, pour la plupart netteme[...]Article
Anthony-D HARRIES ; Rehab CHIMZIZI ; Gijs ELZINGA ; Nicola-J HARGREAVES ; Paul NUNN ; Felix-M SALANIPONI ; Protest Project. National Tuberculosis Control Programme. Lilongwe. MWI |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS stoR0xV0. Diffusion soumise à autorisation]. Le VIH/SIDA (virus de l'immunodéficience humaine/syndrome d'immunodéficience acquise) et la tuberculose figurent parmi les grandes pandémies qui sévissent à l'éch[...]Article
Peter GODFREY-FAUSSETT ; Dermot MAHER ; Paul NUNN ; Joseph PERRIENS ; Mario RAVIGLIONE ; . YA DIUL MUKADI ; Stop Tb Department. World Health Organization. Geneva. CHE |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0x78BGg. Diffusion soumise à autorisation]. Le VIH intensifie l'épidémie de tuberculose, particulièrement en Afrique subsaharienne. Cependant, malgré leur relatior épidémiologique étroite, ces deux infectio[...]Ouvrage
Pourquoi la France, placée au 3e rang mondial pour les dépenses de santé par rapport au PIB, ne se trouve-t-elle qu'à la 18e place sur les 23 pays les plus industrialisés, pour l'efficacité des d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0318
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0319
Mémoire
L'inspection des Centres d'Hébergement et de Réinsertion Sociale : l'exemple du département du Nord.
Joëlle LAW-LAI , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 57p. , 2002Les CHRS ont désormais vocation à accueillir toute personne en situation de détresse afin de les conduire à leur autonomie personnelle et sociale, ils doivent être un lieu de rencontre et de syne[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF02/0049
Article
Jean-Luc LACHAUME ; Yves BALLOFFET ; Alexis CALAFAT ; Josept CHAMBRAGNE ; Michel DUTHE ; Philippe GAESTEL ; François GAUCHE ; Georges GIRAUDET ; David KREMBEL ; Sandrine Laurent ; Thomas MAURIN ; Marc PIC ; Matthieu SCHULER ; David SENIOR |Réglementer, inspecter, informer. Telles sont les trois missions majeures de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN). Ce dossier présente par ailleurs la doctrine et la pratique actuelle de l'ASN en matière d'inspection, riches des enseignements ap[...]Article
Richard B. Saltman ; Derek YACH, éd. ; Anthony-B ZWI, éd. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 1oR0x6WJ. Diffusion soumise à autorisation]. The desire of national policymakers to encourage entrepreneurial behavior in the health sector has generated not only a new structure of market-oriented incentive[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS H1MIgR0x. Diffusion soumise à autorisation].Article
Sarah-Moody Thomas ; Charles BROWN ; Michael CELESTIN ; Stacey CUNNINGHAM ; Elissa-B SCHULER-ADAIR ; Stanley S Scott Cancer Center. Louisiana State University Health Sciences Center. New Orleans. LA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS G3bwR0xU. Diffusion soumise à autorisation].Article
. SHUK KWAN CHUANG ; . CHUN BONG CHOW ; . LAI YIN TSE ; Thomas TSANG ; . WEI LING LIM ; . YU LUNG LAU ; Department of Health. Hong Kong Special Administrative Region of China. HKG ; Department of Paediatrics. University of Hong Kong. Pokfulam. Hong Kong Special Administrative Region of China 3 Government Virus Unit. Department of Health. Hong Kong Special Administrative Region of China. HKG ; Kowloon Regional Office. Department of Health. Kowloon. HKG |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS H4zR0xW8. Diffusion soumise ... autorisation]. Après la flambée de rougeole de 1988, les taux annuels de notification des cas de rougeole dans la région administrative spéciale de Hong Kong entre 1989 et 199[...]Mémoire
Christophe MUYS , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 49p. , 2002La circulaire ministérielle du 31 juillet 1998 vise à rénover le dispositif d'allocation de ressources aux services déconcentrés du Ministère de l'emploi et de la solidarité aux fins de : mieux t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF02/0077
Article
Au terme de travaux commencés voilà plus de cinq ans, la législation relative aux institutions sociales et médico-sociales vient d'être rénovée de manière profonde et importante. Il convient ici de saluer la qualité de la concertation qui a préc[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xRY2JT. Diffusion soumise à autorisation]. Le réseau Delta rassemble à Genève 54 médecins de premier recours. Le réseau a pour partenaire trois assurances avec un collectif de 12 000 assurés environ. En 2000, [...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xxjGRP. Diffusion soumise à autorisation]. Cette recherche propose une analyse du cadre législatif fédéral de régulation du marché de la santé en Suisse. Ce cadre est principalement fixé dans la loi sur l'assu[...]Article
Joanna-E COHEN ; Mary-Jane ASHLEY ; Nicole-A DE GUIA ; Roberta FERRENCE ; David-A NORTHRUP ; Donley-T STUDLAR ; Ontario Tobacco Research Unit. Centre for Health Promotion. University of Toronto. Toronto. CAN |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS X7zpFR0x. Diffusion soumise à autorisation]. It is clear that regulatory strategies can be effective in reducing tobacco use. Because legislators ultimately determine whether many of these policies are enact[...]Mémoire
Carole LAMORILLE , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 68p. , 2002Le dispositif de protection des majeurs a été instauré avec la loi du 3 janvier 1968. A son origine, elle consistait à protéger le patrimoine des majeurs dont les facultés mentales étaient défail[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF02/0045
Article
Dans la hiérarchisation des procédures qui doivent être mises en oeuvre jusqu'à la totale application de la directive européenne pour les eaux destinées à la consommation humaine - 98/83/CE - il faut tenir compte de quelques vecteurs importants [...]Article
Un récent rapport du Medef propose une réforme de l'assurance maladie qui introduirait "une dose tempérée de concurrence entre prestataires de soins et financeurs." Nous rappelons ici les bénéfices attendus d'une telle mise en concurrence, et le[...]Article
FARGE-BROYART (A.) : FRA. Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins. Ministère de l'Emploi et de la Solidadté. Paris. ; MORAND (C.) : FRA. Corps des Eaux et Forêts. Paris. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xoX2UP. Diffusion soumise ... autorisation]. Différentes démarches permettent d'assurer le suivi de la mise en oeuvre de la politique de sécurité sanitaire dans les établissements de santé : les inspection[...]Article
James-L CHEN ; David-B CALLAHAN ; Peter-R KERNDT ; Los Angeles County Department of Health Services. Sexually Transmitted Diseases Program. Los Angeles. CA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xdA6KK. Diffusion soumise ... autorisation].Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS X9R0xZ5z. Diffusion soumise à autorisation].Article
Christopher KEANE ; BARRON (Gerald) : USA. Allegheny County Health Department. Pittsburgh. PA. ; MARX (John) : USA. Department of Sociology University of Pittsburgh. ; Edmund RICCI |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS YR0x9V8b. Diffusion soumise à autorisation]. Objectives. This article presents nationally representative data on the effects of privatization on local health departments (LHDs). Methods. A stratified represe[...]Article
La loi rénovant l'action sociale et médico-sociale, attendue depuis cinq ans, a été adoptée définitivement le 19 décembre par un vote ultime du Sénat. Un texte qui hésite entre l'allégement et le renforcement de la tutelle de l'Etat sur les étab[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG tYqER0xT. Diffusion soumise à autorisation]. La nécessité d'évaluer est à l'ordre du jour mais il n'en va pas de même de la réflexion sur les outils pour le mettre en oeuvre. Or l'impact de l'outil utilisé n'est pa[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG ptw4R0xo. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre d'une politique de prise en charge des personnes âgées dépendantes, des instruments d'évaluation de la dépendance à l'aide de Groupes Iso-Ressources (GIR) [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG j4C2R0xK. Diffusion soumise à autorisation]. Les méthodes d'évaluation, auto-évaluation ou audit de qualité, se fondent sur des référentiels créés par les professionnels. Mais la démarche qualité doit s'adapter aux[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG AShA4R0x. Diffusion soumise à autorisation]. En tant que pratique professionnelle, l'évaluation n'est pas neutre. En tant qu'instruments techniques, les outils d'évaluation ne sont pas neutres non plus. Lorsqu'on e[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG dYqR0xsl. Diffusion soumise à autorisation]. La qualité des données dans les enquêtes de population et dans les études cliniques est un point essentiel, mais peu documenté dans la littérature, et souvent négligé. C[...]Mémoire
La longue marche vers une Santé Publique en France a été émaillée de crises mémorables (sang contaminé, vache folle...). C'est souvent ce que l'opinion en retient, mais les politiques de santé so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB50/0065
Mémoire
La longue marche vers une Santé Publique en France a été émaillée de crises mémorables (sang contaminé, vache folle...). C'est souvent ce que l'opinion en retient, mais les politiques de santé so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB50/0066
Article
Le ramassage et le traitement des déchets constituent de bons exemples de l'application de la théorie de l'enactment. A l'époque où l'on en était au stade d'un marché, émergent les composantes juridiques - ou leur absence - ont permis l'influenc[...]Article
L'accréditation prévue par les ordonnances d'avril 1996 est aujourd'hui une réalité. Les professionnels des premiers établissements ayant terminé la procédure peuvent consulter les rapports d'accréditation. Les comptes rendus d'accréditation son[...]Article
A. LACOSTE, préf. ; et al. ; G. KALIFA ; P. MUGLIONI ; J.L. NARCY ; R. RAMIERE ; F. ROUSSILLE |Pour la première fois, Contrôle ne consacre pas son dossier à un sujet lié aux installations dont l'Autorité de sûreté nucléaire assure le contrôle. En effet, dans le cadre de la réforme en cours sur le contrôle de la radioprotection en France, [...]Article
J. BENDAYAN ; C. BRUN-BUISSON ; J. Carlet ; I. CHATELLIER ; P. DEGUS ; et al. ; J. Fabry ; M.A. GUERERRO ; J. HAJJAR ; J.F. Lefebvre ; B. LEJEUNE ; J.C. LUCET ; J.P. MOUSNIER ; B. POTTECHER ; A.M. ROGUES ; F. TISSOT-GUERRAZ ; P. VEYRES ; Les 12es Journées d'études de la Société française d'hygiène hospitalière. (07-08/06/2001; Lille) |Associé aux journées d'études et de formation en hygiène hospitalière, ce congrès du début du troisième millénaire a réuni à Lille plus de 600 professionnels de santé (médecins, pharmaciens, infirmiers techniciens), tous les acteurs de la préven[...]Article
Dans le traitement de l'eau, la réaction du chlore sur la matière organique conduit à la formation de composés organohalogénés, les TOX. Ces composés sont indésirables à cause de leur potentiel cancérigène. La présence de ces composés dépend cer[...]Rapport
Au cours de l'année 2000, une mission de contrôle budgétaire a été menée sur les crédits dont bénéficie la M.I.L.D.T. (Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie). Il [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1066
Article
Marie-Caroline Bonnet-Galzy ; Marc CHAUVEAU ; Vincent FELLER ; Jean-Pierre Hardy ; Anne LEMOINE-PAPE ; Jean Lorenzi ; Mireille VEDEAU-ULYSSE |Conçu comme un outil pour mener toute inspection, utilisé pour la préparer mais aussi pendant sa réalisation et pour la suite à donner, ce numéro s'appuie sur les acquis méthodologiques et sur l'expérience de certains d'entre nous. Il utilise au[...]Article
Après douze ans d'expériences pilotes, la France n'a toujours pas de politique de dépistage du cancer du sein. Le moment est certes venu de définir une véritable politique de dépistage du cancer du sein, et on ose espérer que celle-ci sera guidé[...]Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1093
Article
Dans quelle mesure l'employeur peut-il restreindre le flux des courriers électroniques, filmer les salariés de son entreprise, contrôler l'activité d'un salarié internaute ? La question de la surveillance des salariés impose la conciliation de d[...]Article
Abdel LAKEL ; Jacques CHANDELLIER ; Michel CHAUMONTET ; Dominique CHODKIEWICZ ; Justin CURUTCHET ; et al. ; Jean FACON ; Anne FOGLIA ; Annette LAIGNEAU ; François MAUVAIS ; Alain Six ; Gérad Venel ; Association Générale des Hygiénistes et Techniciens Municipaux. (A.G.H.T.M.). Paris. FRA |Le groupe de travail a terminé en juin 2000 sa réflexion sur l'application de la réglementation en assainissement non collectif. Un document constituant la synthése des échanges a été fourni à la commission "Assainissement" de l'AGHTM. Ce docume[...]Article
R. BOUZINAC, introd. ; I. CARRIE, préf. ; T. Dupont ; et al. ; J. Guerra ; P. Joly ; Société Française des Sciences et Techniques Pharmarceutiques. Paris. FRA ; XXXIIIe Séminaire International SFSTP de Montpellier. (14-16/06/2001; Montpellier) |Depuis 1969, les thèmes traités lors de cette manifestation ont été nombreux et variés, et ont toujours collé à l'actualité. Ce séminaire a toujours été et demeure dans le "top ten" des manifestations pharmaceutiques. Le thème du cru 2001 est po[...]Article
Christian Laffont, coor. ; Olivier Dubost ; Gilles FONTANA ; Sandrine FROBERT ; Michel GERMOND ; Jean-Pierre LENTILHAC |La visite de risque d'un établissement hospitalier procédant à une consultation d'assurances doit être organisée avec soin par celui-ci. Elle permet en effet aux vérificateurs des assureurs soumissionnaires conviés à cette occasion, éventuelleme[...]Article
J. ARTHUIS ; J. CAILLOSSE ; Y. CROZET ; P. CROZET ; Jean de Kervasdoué ; R. DEMEESTERE ; C. DESMARAIS ; et al. ; E. FERLIE ; E. GUERIN-LAVIGNOTTE ; L. GUIHERY ; C. JAMEUX ; E. KERROUCHE ; S. KOPEL ; F. LACASSE ; J.M. SAUSSOIS ; J. THOENIG ; Actes du dixième Colloque International. (09-10/03/2000; Paris) |"Les nouvelles exigences de la responsabilité publique : Pourquoi l'émergence de ce thème aujourd'hui ?" "Pour aborder la question de la responsabilité publique, l'appel à communication qui a servi de fil conducteur pour organiser ce colloque pr[...]Article
M.F. BECHTEL, préf. ; S. BLUET ; Jean-Paul Céré ; J. CID MOLINE ; P. COUVRAT ; G. DU MESNIL DU BUISSON ; et al. ; P. Faucher ; J.C. FROMENT, introd. ; I. GORCE ; M. KALUSZINSKI ; E. LALLEMENT ; B. LAVIELLE ; P. MARY ; P. MOUNAUD ; M. VIALLET |Les objectifs de la réforme des prisons sont multiples. Il s'agit de renforcer la protection de la dignité des détenus, de moderniser un service public longtemps perçu comme archaïque, replié sur lui-même. Le renouvellement de la réflexion sur l[...]Article
D. FERRIER, prés. ; C. David ; B. DE SAINT SEINE ; F. DOZOLME ; A. FAUDUET ; S. HEIMENDINGER ; Y. LEGRAS ; C. Monnier ; P. MULLOT ; S. STORQ ; N. YAGOUBI |L'évolution des matériaux et des techniques d'analyse, le cadrage avec le système d'assurance qualité des BPF ont conduit ce groupe de travail à reposer les problèmes en définissant le rôle de chaque partenaire. Cette première partie des matéria[...]Article
A présence de radioactivité dans certains chargements parvenant chez les ferrailleurs et en entrée des décharges de classe 1 conduit le SYCTOM de l'agglomération parisienne, maître d'ouvrage de 3 usines d'incinération d'ordures ménagères exploit[...]Article
Afin de répondre aux nouveaux besoins des assurés inhérents à un accroissement de la longévité, les assureurs vie développent aujourd'hui des stratégies pour améliorer leur connaissance du risque dépendance et anticiper son évolution. La nature [...]Article
J. LECADET ; B. BARIS ; M. MORA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xs0dGi. Diffusion soumise à autorisation]. Suite à des cas de méningites à méningocoques survenus dans le Puy-de-Dôme en 1999-2000, des mesures de chimioprophylaxie avaient été préconisées par la DDASS. Mais c[...]Rapport
"Tous les citoyens ont le droit de constater, par eux-mêmes ou par leurs représentants, la nécessité de la contribution publique...". L'article XIV de la déclaration des Droits de l'Homme et du C[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1064
Article
Conditions de travail : Avec la croissance, l'intensification du travail et la montée de la précarité, gare à la recrudescence des accidents de travail. Renforcement des contrôles et de l'arsenal législatif, montée au front des partenaires socia[...]Article
Christian Chappy, président de l'Etablissement Français du Sang (EFS), et Didier Delmotte, directeur général du CHRU de Lille, en présence de François Mouney, directeur général d'Eurasanté, ont signé le 13 octobre 2000 un compromis de vente pour[...]Article
De très nombreuses politiques publiques sont des théories du changement social : elles supposent qu'en agissant sur une ou plusieurs variables, il est possible d'en modifier une autre pour atteindre un état social plus désirable. Par exemple les[...]Article
Point de vue sur : Le cumul d'activités - Le comité du médicament et les dispositifs médicaux stériles - Les établissements sans pharmacie - La sous-traitance.Article
Tout projet de marché ou d'avenant, à l'exception des marchés passés sans formalité préalable, fait l'objet d'un rapport de présentation de la personne responsable du marché, qui : 1°-définit la nature et l'étendue des besoins à satisfaire, ains[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC ysMR0xIB. Diffusion soumise à autorisation]. Le guide de bonnes pratiques des analyses (GBEA) s'adresse aux personnels des laboratoires d'analyses de biologie médicale. Son but essentiel est d'aider à la recher[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC ZGR0x3Zg. Diffusion soumise à autorisation]. L'histoire de la mise en place des veilles et alertes sanitaires s'est considérablement accélérée depuis l'affaire du sang contaminé qui a ébranlé la France en 1984 [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC OTLR0xJD. Diffusion soumise à autorisation]. Le principe de précaution peut-il s'appliquer sans nuance dans le monde de la santé et des soins ? Pour l'auteur il s'agit bien de discuter ce principe, de le cerner[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 3z7R0x7M. Diffusion soumise à autorisation]. La diversité des systèmes de vigilances mis en place dans les établissements de santé incite à clarifier leur nature exacte et leur légitimité. Il s'agit de la pharm[...]Article
Pour 93% des médecins interrogés, "les espaces réservés aux professionnels sur le web santé sont une bonne chose". Quelles que soient les réserves qu'ont peut émettre sur la représentativité de l'échantillon, un pourcentage non négligeable de pr[...]Rapport
Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (AFSSA) (Maisons-Alfort, FRA) , 106p. , 07/04/2001Dans ce rapport, l'Afssa rend son avis sur les risques sanitaires liés au maintien de l'utilisation des protéines animales transformées dans l'alimentation des porcs, des volailles et des poisson[...]Article
En matière d'assainissement non collectif, appelé également autonome, les collectivités doivent répondre à une réglementation de plus en plus contraignante : création d'un service public d'assainissement avant fin 2005, ou encore contrôle obliga[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xhDdAm. Diffusion soumise à autorisation]. Au moment où la Chine va entrer dans l'Organisation Mondiale du Commerce après un parcours accéléré et impressionnant de développement économique et d'ouverture à un [...]Article
Dans le contexte du traitement des eaux, le dosage d'un réactif est l'apport d'une quantité connue de matière active sur un effluent afin d'obtenir une ou plusieurs réactions chimiques permettant le traitement de cet effluent. Or si cette défini[...]Article
Bjorn FALGRENNE ; Marie-Christine Burnier ; P. DI PIETRO ; Christine KERTESZ ; Jean-Claude LABADIE ; D. THIEVAUD ; Hopitec 2000 : La sécurité des patients et les vigilances dans les établissements de santé. (04-06/10/2000; Toulouse) |L'importance majeure de ce thème et son actualité constamment renouvelee ont amené les organisateurs d'Hopitec à le proposer à la réflexion des participants des rencontres nationales des techniques et de l'ingénierie hospitalière, dont les assis[...]Article
Les Staphylococcus aureus résistants à la méticilline (SARM) sont devenus une des premières causes d'infections nosocomiales dans les hôpitaux du monde entier. Cependant, peu de données sont disponibles sur la fréquence de ces infections au nive[...]Article
Transports routiers ou ferroviaires, mais aussi ambiance professionnelle, lieux de spectacle ou simple voisinage, les sources de bruit sont multiples et variées, donc difficiles à réglementer. La mesure est au centre de tous les débats. selon le[...]Article
C. JOANNIS, introd. ; N. ALBANHAC ; F. AUCHET ; P. AUCHET ; P. BATTAGLIA ; J.L. Bertrand-Krajewski ; J. CHANG ; G. CHEBBO ; et al. ; D. LAPLACE ; N. LE NOUVEAU ; P. Leclerc ; L. MERADOU ; P. PEBAY ; C. ROUX ; G. THEVEAU ; R. THEVENET |Les appareils de mesure investissent peu à peu les systèmes d'assainissement. Après les stations d'épuration, ce sont les réseaux qui sont sous (auto) surveillance. Sous l'impulsion de la réglementation, les déversoirs d'orage sont concernés en [...]Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1101
Article
Le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés est soumis à des contrôles et sanctions.Article
Face à l'évolution rapide de leur environnement, les décideurs hospitaliers ont besoin d'un outil leur permettant d'apprécier en temps réel les effets de leurs décisions sur l'efficience de l'organisation dont ils sont responsables. La comptabil[...]Article
Francisco AVERHOFF ; Beth-P BELL ; Leslie BURD ; Adeline DELADISMA ; Insu HYAMS ; Barbara KUTER ; Mark LUNDBERG ; Harold-S MARGOLIS ; David NALIN ; Craig-N SHAPIRO ; Edgar-P SIMARD ; Natalie Smith ; Chester WARD ; Butte County Department of Public Health. Oroville. CA. USA ; Division of Viral Hepatitis. National Center for Infectious Diseases. Centers for Disease Control and Prevention. Atlanta. GA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 4lhwR0xJ. Diffusion soumise à autorisation]. Context The impact of routine hepatitis A vaccination of children living in large communities with elevated disease rates has not been evaluated. Objective To det[...]Ouvrage
La littérature actuelle aborde le thème de la qualité de manière à embrasser les aspects législatifs et théoriques de la démarche ; pour autant, le chemin à parcourir demeure difficile à évaluer [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0802
Article
Edward-H WAGNER ; Louis-C GROTHAUS ; David-K MCCULLOCH ; Katherine-M NEWTON ; Scott-D RAMSEY ; Nirmala SANDHU ; Center for Health Studies. Group Health Cooperative of Puget Sound. Seattle. USA ; Department of Health Services. School of Public Health and Community MedicineUniversity of Washington. Seattle. UZB ; MacColl Institute for Healthcare Innovation. Group Health Cooperative of Puget Sound. Seattle. USA |[BDSP. Notice produite par INIST HR0xXCc7. Diffusion soumise à autorisation]. Context Because of the additional costs associated with improving diabetes management, there is interest in whether improved glycemic control leads to reductions in he[...]Mémoire
, Diplôme : Memoire ENSP de Module Interprofessionnel (MIP) , 46p. , 2001Les établissements de santé produisent, du fait de leur activité, des déchets de nature spécifique : les déchets d'activités de soins. Le principe fondamental sur lequel repose leur élimination e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE01/0022
Mémoire
Gurvan LE QUINQUIS , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social et Médico Social Public , 55p. , 2001La gestion des mesures de protection juridique au sein de deux maisons de retraite est parfois source d'insatisfaction. Alors que les établissements se sont engagés dans une démarche d'améliorati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX01/0017
Mémoire
Alfred NORDIN , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 56p. , 2001Notre mémoire réalisé sur site permet de mettre en valeur G.L.B. en qualité d'outil d'allocation des ressources aux services déconcentres. Face aux réticences que nous avons rencontrées, nous avo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF01/0081
Ouvrage
Les associations à l'hôpital témoignent d'une grande vitalité. Elles séduisent par la souplesse qu'elles apportent tant dans l'organisation d'une activité d'animation, de recherche, de formation,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0969
Article
Yves Samson, coor. ; Thierry GEBEL |Des personnes morales de droit public, dont certains hôpitaux publics ont ou ont eu recours à la gestion associative pour introduire plus de souplesse dans l'exercice de leurs missions, en déléguant certaines activités. Ainsi naît le risque de c[...]Article
Mark-E White ; Victor-M CARDENAS ; Sharon-M MCDONNELL ; Stephen-B THACKER ; Denise-H WERKER ; Training Programs in Epidemiology and Public Health Interventions Network. Atlanta. GA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS X19ysR0x. Diffusion soumise à autorisation]. In 1951 the Centers for Disease Control and Prevention created the Epidemic Intelligence Service to provide training and epidemiologic service on the model of a c[...]Ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité, Direction de l'Action Sociale (DAS) (Paris, FRA) , 118p. , 2001Depuis plus de dix ans, la maltraitance des enfants est devenue une véritable préoccupation sociale et politique. Si notre société est aujourd'hui capable de prendre conscience de la réalité de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0177
Mémoire
, Diplôme : Memoire ENSP de Module Interprofessionnel (MIP) , 88p. , 2001(...) A la demande de Mme Guinchard-Kunstler, Secrétaire d'Etat aux personnes âgées, un groupe de travail a été constitué pour réfléchir sur la maltraitance des personnes âgées et sur les solutio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE01/0019
Article
Mukund UPLEKAR ; Vikram PATHANIA ; Mario RAVIGLIONE ; Tb Strategy and Operations. Stop Tb Department. Communicable Diseases Cluster. World Health Organization. Geneva. CHE |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS yfR0xSVx. Diffusion soumise à autorisation].Ouvrage
En 1999 la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination a célébré son dixième anniversaire. L'occasion est propice pour faire le p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3230
Ouvrage
Assurer une véritable régulation éthique de l'expérimentation sur les êtres humains constitue un défi permanent auquel sont confrontés les décideurs partout dans le monde. Les fondements philosop[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YB10/0052
Article
Article
J. WARDLE ; J. GRIFFITH ; Icrf Health Behaviour Unit. Department of Epidemiology and Public Health. University College. London. London. GBR |[BDSP. Notice produite par INIST R0xRt9LA. Diffusion soumise à autorisation]. Study objective-Attitudes and practices concerning weight control in British adults were examined to test the hypothesis that variation in concern about weight and del[...]Article
La diffusion en entreprise du Web, de l'intranet ou du courrier électronique, lesquels peuvent être utilisés à des fins aussi bien professionnelles que personnelles, pose les problèmes du contrôle de leur usage par l'employeur et de l'accès des [...]Article
J. HAJJAR ; R. BARON ; J.C. CETRE ; S. GAYET ; S. GUIGNEMENT ; M.C. NICOLE ; P. PARNEIX |Les contrôles microbiologiques de l'environnement hospitalier sont mentionnés, soit dans des textes réglementaires soit dans des recommandations émanant d'instances officielles (circulaires relatives à la qualité de l'air ou de l'eau, cent recom[...]Ouvrage
Ce document retrace les travaux du séminaire organisé, les 25 et 26 mai 2000, sur la prise en charge des mineurs en grande difficulté. Ces deux journées, organisées à l'initiative des directions [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3134
Article
Les européens ont mis en place depuis une vingtaine d'années des procédures destinées à contrôler les risques liés aux produits chimiques. Le contrôle est devenu systématique pour les substances nouvelles. Reste le problème des substances ancien[...]