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La durée du travail : la réglementation après la loi Fillon, la renégociation des accords 35 heures.
Ce numéro spécial analyse tout d'abord la réglementation de la durée du travail, en tenant compte des modifications introduites par la loi Fillon du 17 janvier 2003. Sont ainsi détaillés : -la définition et le régime du temps de travail effectif[...]Article
A la veille de nombreuses modifications de la procédure et des référentiels de l'accréditation, il a paru utile d'effectuer un traitement statistique des 350 premiers comptes rendus publiés par l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation [...]Article
Pour sa troisième année d'activité, le Collège de l'accréditation rend public son rapport annuel d'activité. Présenté par le Collège comme un rapport de transition compte tenu de la montée en charge de l'accréditation (l'année 2003 verra plus de[...]Rapport
, 86p. 07/2003Les systèmes de santé européens sont le fruit d'une histoire politico-sociale qui marque encore profondément leur organisation et explique en partie les différences persistantes reflétées par les[...]Rapport
Ce guide présente, maladie par maladie, les lignes de conduite à tenir : le germe responsable, la durée d'incubation, le diagnostic, les signes cliniques, les techniques de laboratoire nécessaire[...]Rapport
La Commission d'enquête présente tout d'abord les formes diverses que peut revêtir la maltraitance envers les personnes handicapées accueillies en établissements, et cherche à en dégager les caus[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1107
Rapport
La Commission d'enquête présente tout d'abord les formes diverses que peut revêtir la maltraitance envers les personnes handicapées accueillies en établissements, et cherche à en dégager les caus[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1108
Article
Maxence Cormier ; Marie-Hélène BERNIER ; Laurent CASTRA ; Anne DE CREVOISIER ; Bruno Fabre ; Marguerite GHEBALI-BAILLY ; Eric Gherardi ; Gilles GUIHEUX ; Jean-Michel Lemoyne de Forges ; Jean-Marc Lhuillier ; Bernard Lucas ; Jacques Petit ; Didier Truchet |La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale est un dispositif ambitieux : dépassant la simple révision de la loi du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales, elles affiche clairement u[...]Article
Les instruments mis en place par la loi du 2 janvier 2002 traduisent une volonté de planification accrue du secteur social et médico-social : schémas d'organisation et régime d'autorisation plus contraignants, évaluation obligatoire et contrôle [...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF IrR0xCd2. Diffusion soumise à autorisation]. Durant les années 2000-2001,189 laboratoires privés et hospitaliers, répartis sur toute la France, ont participé au réseau sentinelle RENA-VHC. Au total, 759 591 sérol[...]Article
La définition du médicament a été étendue par la jurisprudence, au détriment des autres produits qui voyaient ainsi le champ des allégations pouvant leur être attribuées corrélativement diminuer. Or, rien dans la définition du produit alimentair[...]Article
Pour la réalisation des visites d'accréditation des établissements de santé, l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé a fait le choix de sélectionner des experts-visiteurs parmi les professionnels de santé en exercice sur le t[...]Article
Le secteur des dispositifs médicaux n'a cessé de se développer depuis ces trente dernières années avec des domaines d'application multiples. Du statut réglementaire en passant par les contraintes de fabrication, cet article parcourt les points s[...]Article
La mise sur le marché d'un médicament constitue une opération toujours risquée, beaucoup plus risquée, en termes de santé publique, que la réalisation d'un acte médical, dans la mesure où le risque est série 1 dans le premier cas, alors qu'il es[...]Article
La gestion de l'eau obéit de plus en plus à la nécessité de prévenir les risques, demande sociale et politique de plus en plus prégnante. Dans ce contexte, la connaissance de la qualité de l'eau en temps réel est recherchée chaque fois qu'elle e[...]Article
Yves CROISSANT ; Pierre BAUDY ; Eric BROUSSEAU ; Lysiane CARTELIER ; Elie COHEN ; Emmanuel COMBE ; Daniel DELALANDE ; Michel GLAIS ; Michel MATHEU ; Anne PERROT ; Dominique Plihon ; Jean-Marc SIROEN ; Patricia VORNETTI |Sommaire : - 1) Etat, marché et concurrence : Les motifs de l'intervention publique ; Les nouveaux modes d'action de l'Etat ; Comment crée-t-on un marché ? Le cas des marchés de permis négociables ; Les fondements d'une politique de la concurren[...]Article
Marie-Pierre CANITROT ; Marie-Noëlle Brossard ; Annie-Claude CLAVEL-SARRAZIN ; Jean-Paul CRAFF ; Chantal DE RICARDIS ; Thierry DESERT ; Henri Dubois ; Alexandre GAULIN ; Michel Laforcade ; Olivia SAMIT ; Gisèle THOMES |Après quelques données statistiques, le lecteur trouvera dans ce dossier une présentation des services et des actions de la région Aquitaine, dans le domaine sanitaire et social. Sont développés notamment : - la création d'un pôle sanitaire et s[...]Article
François GROSRICHARD ; Jean-François AUGEREAU ; Nicolas-Jean BREHON ; Pierre CHERRUAU ; Christiane GALUS ; Erich INCIYAN ; Jacques ISNARD ; P. LE HIR ; Dominique LUNEAU ; Hervé Morin ; Vincent TARDIEU ; Catherine TASTEMAIN ; Jérémy THOMSON |Si la mer est certes un réservoir, il n'est pas inépuisable et ce patrimoine peut se révéler fragile si l'impéritie des hommes l'emporte sur la raison. Sommaire du dossier : Les océans régulateurs de nos climats La mer poubelle - La mer réserve [...]Article
Remis le 8 janvier 2003 à Henri Plagnol, secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat, le rapport de Pierre de La Coste intitulé : "L'hyper-République - Bâtir l'administration en réseau autour du citoyen", dresse un état des lieux de l'e-administrat[...]Article
E. COUTY ; D. ANTZENBERGER ; A. BEAUGAS ; M.T. BRANDON ; S. CESARO ; A. CUBERTAFOND ; J.C. DARBORD ; L. DHIDAH ; J. FERERES ; I. HERMELIN-JOBET ; B. KAPITANIAK ; E. KAPLANIS ; P. LABESSE ; G. MATO ; A. THOMAIN ; Association pour le développement de la pharmacie hospitalière du Sud-Ouest. (A.D.P.H.S.O.). Cahors. FRA ; Journées Nationales d'Etudes sur la stérilisation dans les établissements de soins. (16-17/04/2003; Nice) |Pour les Journées de Stérilisation qui se sont déroulées cette année à Nice les 16 et 17 avril 2003, il a été demandé aux intervenants de rédiger eux-mêmes le texte de leur conférence. Sur le fond vous y retrouverez ce qui fait l'actualité de la[...]Ouvrage
Pour la première fois en France, cet ouvrage fait le point sur les avantages des activités physiques et sportives (APS) pour la santé et sur les risques (traumatismes, conduites dopantes, voire a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : EB00/0107
Mémoire
Emmanuelle CONTE , Diplôme : Mémoire ENSP de Pharmacien Inspecteur de la Santé Publique , 34p. , 2003Lorsquil nexiste pas de spécialité pharmaceutique adaptée disponible à lhôpital, les préparations sont réalisées dans létablissement de santé. Autrefois effectuées dans les unités de soins pa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ03/0021
Ouvrage
Après un premier volume (juin 2001) rassemblant une série de contributions visant à mieux cerner et confronter les différentes approches mobilisables autour des concepts de risques, d'erreurs et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0077
Article
VAN GEEN (Alexander) : USA. Lamont-Doherty Earth Observatory of Columbia University. Palisades. NY. ; K.M. AHMED ; A.A. SEDDIQUE ; M. SHAMSUDDUHA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0x2kIJ0. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : Contrôler l'efficacité des puits communautaires profonds dans la diminution de l'exposition à l'arsenic présent à concentration élevée dans les eaux so[...]Article
Cet article présente tout d'abord les règles actuelles du contrôle financier relatif aux fonds publics. Ces règles reposent sur la loi du 10 août 1922 qui a institué, dans chaque ministère, un service de comptabilité et de contrôle des dépenses [...]Mémoire
Cette étude tente de faire l'état des lieux de la coopération transfrontalière en matière de veille sanitaire dans l'espace du Rhin Supérieur. L'auteur s'interroge sur les facteurs potentiels de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH03/0039
Ouvrage
Cette deuxième édition du tome 1 du Cours de droit hospitalier du professeur Jean-Marie Clément confirme le suivi des écrits de ce spécialiste reconnu du droit hospitalier. Juriste convaincu, l'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1906
Article
Sommaire du dossier : - Dix thèses sur "la question de l'Etat européen" - La question de l'Etat européen du point de vue d'un constitutionnaliste - La question de l'Etat européen, le juriste et la ruse de la construction communautaire - La libre[...]Article
Précédemment journaliste dans divers quotidiens régionaux, Jean-Pol Durand n'a plus quitté la presse médicale professionnelle depuis 1978, successivement rédacteur en chef du Quotidien du Médecin (1982-1990) puis d'Impact-Médecin Quotidien qu'il[...]Article
Roger Lenglet est philosophe et journaliste d'investigation en santé publique, mais aussi directeur de collection chez divers éditeurs et auteur de nombreux ouvrages, parmi lesquels L'Affaire de l'amiante (La découverte, 1996) ou Les Enjeux du m[...]Ouvrage
Quelles sont les prérogatives budgétaires du directeur d'un établissement hospitalier ? Quelles sont les conditions juridiques à remplir pour la création d'une régie de recettes et d'avances ? Qu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1956
Ouvrage
La première partie de cet ouvrage est consacrée à la liberté de la recherche. La seconde partie présente des aspects pratiques, elle concerne le statut au sens large des chercheurs. Enfin, la tro[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0142
Ouvrage
Ce numéro spécial de la Revue Juridique de l'Ouest publie les actes du colloque qui s'est tenu à Bordeaux les 19 et 20 juin 2003 sur le thème de "Droits et obligations de la personne dans les nou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2417
Ouvrage
Cet ouvrage présente aux scientifiques sociaux, aux éthiciens, mais surtout aux professionnels de la santé publique, un portrait d'ensemble des principaux enjeux éthiques qui découlent des potent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0304
Article
L'expertise radiologique réalisée par l'Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI) entre 2000 et 2001 dans la Cité sanitaire de Clairvivre en Dordogne fut exemplaire à divers titres.Tout d'abord, elle s'est déroulée dans une r[...]Article
Mira KOJOUHAROVA ; Roumiana BONEVA ; Gabriele BUTTINELLI ; Jagadish-M DESHPANDE ; Radosveta Filipova ; Lucia FIORE ; Eugene GAVRILIN ; Snejana GYUROVA ; Neli KORSUN ; Angel KUNCHEV ; George OBLAPENKO ; Nadejda VLADIMIROVA ; Steven-G WASSILAK ; Patrick-Lf ZUBER ; Department of Epidemiology. National Center for Infectious. And Parasitic Diseases. Sofia. BGR ; Laboratory of Virology. Istituto Superiore di Sanità. Rome. ITA ; Ministry of Health. Sofia. BGR ; National Enterovirus Laboratory. National Center for Infectious and Parasitic Diseases. Sofia. BGR ; Polio Eradication Branch. Gid. Nip. Centers for Disease Control and Prevention. Atlanta. GA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 3IR0xf0u. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : Préciser les circonstances dans lesquelles des cas de poliomyélite sont survenus chez trois enfants en Bulgarie au cours de l'année 2001 et décrire la [...]Article
Injury Prevention and Control. Role of environmental interventions in injury control and prevention.
Corinne PEEK-ASA ; Ellen-J MACKENZIE, éd. ; Stephen-B THACKER, éd. ; Craig ZWERLING ; University of Iowa Injury Prevention Research Center. Iowa City. IA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 0R0x3m2z. Diffusion soumise à autorisation].Mémoire
Phénomène tabou, la maltraitance dans les institutions sociales et médico-sociales accueillant des enfants et adolescents, commence progressivement à sortir de l'ombre, même si le recensement des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF03/0057
Ouvrage
Tout le monde s'accorde à considérer que la compétence est, pour les entreprises, un atout stratégique. Mais il ne suffit pas de posséder un atout. Encore faut-il savoir le jouer. La formation es[...]
- Localisation : Rennes | Cote : XC70/0101
Ouvrage
La longue marche vers une Santé Publique en France a été émaillée de crises mémorables (sang contaminé, vache folle...). C'est souvent ce que l'opinion en retient, mais les politiques de santé so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB50/0063
Ouvrage
A la fois politique, sociale et économique, la politique de santé constitue pour chacun un enjeu de premier ordre. Et il est communément reconnu que, si la santé n'a pas de prix individuellement,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1142
Article
Le dictionnaire associe le terme de pollution au "résultat de l'action directe ou indirecte d'un polluant dans un milieu déterminé", ou encore simplement à "la présence de ce polluant dans le milieu", donnant en exemple la pollution biologique ([...]Ouvrage
Le fait démographique majeur des prochaines décennies sera le vieillissement de la population. Grâce à l'amélioration des conditions de vie et aux progrès de la médecine, la majorité des personne[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FD10/0524
Article
La pratique quotidienne du psychothérapeute ou du psychanalyste permet de repérer de nouvelles souffrances des patients, depuis quelques années, en lien avec le travail, quels que soient le lieu et la forme institutionnelle. Cet article tente de[...]Ouvrage
Entre les réponses traditionnelles à l'insuffisance de soins à destination des habitants les plus pauvres de la planète, celles en termes d'intervention de l'Etat et celles en termes de marché, c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS80/0014
- Localisation : Rennes | Cote : BS80/0015
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS vDENR0xA. Diffusion soumise à autorisation]. Le caractère universel de la résistance des micro-organismes aux agents antibactériens et l'échec du contrôle des résistances émergentes nécessitent la création d[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 5gR0xn9P. Diffusion soumise à autorisation]. La variole a été déclarée éradiquée le 8 mai 1980 pendant la Trente-Troisième Assemblée mondiale de la Santé. Ces dernières années, cependant, la crainte de voir [...]Ouvrage
Cette analyse des structures de l'entreprise, intègre les résultats des recherches des sciences du management, de l'économie, de la sociologie et de la psychologie. Les notions d'organigramme et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0398
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0399
Ouvrage
La santé des populations qui, au XIXe siècle, apparaissait du ressort des initiatives individuelles et caritatives, a été progressivement prise en charge par la collectivité. Deux grands modèles [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS90/0103
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS nLidR0xw. Diffusion soumise à autorisation].Article
Agir sur le comportement des automobilistes nécessite d'améliorer la formation des usagers de la route et de veiller à l'application rigoureuse des mesures légales avec des contrôles plus nombreux et suivis d'effets.Article
Limiter la vitesse et éviter la conduite sous emprise de l'alcool, de drogues ou de médicaments sont des moyens pour réduire le nombre et la gravité des accidents. Mais on peut aussi rendre les véhicules et les voies de circulation plus sûrs.Ouvrage
Agence Nationale d'Accréditation et d'Evaluation en Santé (ANAES) Direction de l'accréditation (Paris, FRA) , 138p. , 12/2002Ce guide, dans sa première version, a été publié en juin 1999 par l'ANAES afin d'aider les établissements de santé à conduire les différentes étapes de la procédure d'accréditation. Il complète l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0825
Article
Les conséquences de l'Internet sur les conditions de travail quotidiennes du salarié et les relations individuelles et collectives de travail dans l'entreprise ne sont pas totalement maîtrisées, ni toujours bien comprises, et suscitent donc enco[...]Article
Faits et procédure de deux affaires où deux mineurs placés dans un foyer éducatif, s'étaient vus autoriser à passer la fin de la semaine chez leurs parents, causant pendant leur séjour un dommage. La responsabilité revenant à l'association qui n[...]Article
Chantal Lachenaye-Llanas ; Nadine Barbier ; Philippe Chevalier ; Antoine MAHIEUX ; Agence Nationale d'Accréditation et d'Evaluation en Santé (ANAES) Direction de l'accréditation (Paris, FRA) |A ce jour, la majorité des établissements de santé, soit plus de 3 000, est engagée dans la procédure d'accréditation. A la fin de l'année 2003, l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé aura conduit environ 1 200 visites auprè[...]Article
L'objet de ce numéro spécial est de présenter de manière claire et synthétique les prestations d'assurances sociales du régime général de la sécurité sociale. Ce numéro traite aussi successivement des garanties contre les quatre premiers risques[...]Article
Comme le réseau public, les réseaux privés d'eau potable sont le siège de réactions biochimiques. La qualité de l'eau peut y subir des altérations importantes qui tiennent aux caractéristiques intrinséques de l'eau imputables à l'opérateur du ré[...]Article
J. DUBOIS-MAURY ; U. Beck ; O. BLOND ; François Bonnieux ; G. Chaline ; M.A. Daniau ; et al. ; François Ewald ; C. FRANTZEN ; F. GROSRICHARD ; B. HOPQUIN ; M.H. LABBE ; G. PETIJEAN ; Pierre Rainelli ; M. SENE ; R. SENE ; P. STROHL |Une succession de très graves accidents survenus dans les dernières décennies ont fait émerger le fait que nos sociétés contemporaines sont à haut risque. D'autant plus qu'aux conséquences immédiates de la catastrophe viennent s'ajouter des risq[...]Article
La thérapeutique médicamenteuse a pris une place considérable ces dix dernières années. Informatiser le circuit du médicament à l'hôpital revêt une importance fondamentale.Article
William EASTELY ; Nancy ALEXANDER ; Sanjeev GUPTA ; Peter-S HELLER ; Philippe HUGON ; Ravi KANBUR ; Marc RAFFINOT ; Hillel Rapoport |Sommaire du dossier : 1) Aide au développement : - le cartel des bonnes intentions - Le second souffle de l'aide - les effets économiques négatifs d'une aide massive (partenariats entre pays donateurs et pays bénéficiaires, ONG, société civile e[...]Article
Une association chargée par décision d'un juge pour enfants d'organiser et de contrôler à titre permanent le mode de vie d'un mineur demeure, en application de l'art. 1384, al. 1er, c. civ., responsable de plein droit du fait dommageable commis [...]Ouvrage
Fin novembre 2001, le Centre National de Référence de Salmonella et Shigella (CNRSS) informait l'Institut de Veille Sanitaire d'une augmentation anormale du nombre d'isolements de Salmonella Infa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2462
Article
Réglementation. Conditions de travail déplorables, salaires de misère, journées à rallonge... les droits élémentaires sont parfois allègrement violés dans l'Hexagone. De l'agriculture à la confection, du BTP au transport maritime, les dérives so[...]Article
L'accréditation : il s'agit d'une procédure externe à un établissement de santé dont l'objectif est d'obtenir une appréciation indépendante de la qualité de cet établissement. Le but de cette procédure administrative est donc de motiver la confi[...]Article
La garantie des droits fondamentaux rend particulièrement nécessaire la rencontre du droit et de la science. Si traditionnellement, ces deux domaines s'ignoraient plus qu'ils ne se côtoyaient, sans doute par prépondérance de la règle déontologiq[...]Article
Le nouveau Code des marchés publics a relevé notablement le seuil des achats sur factures ou sur mémoires. Mais il a aussi modifié les modalités de calcul des seuils avec la référence désormais obligatoire à une nomenclature. Cette nouvelle régl[...]Article
Conçu pour alimenter la réflexion des parlementaires lors de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale, le rapport de la cour des comptes a pris cette année la gestion de la dépense hospitalière comme thème majeur.Article
Tous les ans, la Cour consacre la seconde partie de son rapport à un thème particulier. Cette année, elle a choisi l'hôpital, qui représente 51,8% des dépenses de l'Ondam, soit 53,44 Mds d'euros en 2000.Article
La loi n° 2001-1428 du 21 décembre 2001 relative aux chambres régionales des comptes (CRC) et à la Cour des comptes vient mettre un terme à des débats parfois vifs sur les missions et les procédures des chambres régionales des comptes entre les [...]Article
L'informatique tient une place de plus en plus grande dans la gestion des organismes publics. Elle a permis le développement de "systèmes d'information" qui sont désormais au coeur des dispositifs de contrôle interne.L'exemple donné appelle à dé[...]Article
Claire TREAN ; Philippe BERNARD ; Nicolas BOURCIER ; Jean-Pierre LANGELLIER ; Catherine Simon ; Jean-Pierre Stroobants ; Catherine Wihtol de Wenden ; Sylvia ZAPPI |En 1860 la France était le seul pays d'immigration massive du continent. Ce phénomène s'est généralisé en Europe depuis 1945. Aujourd'hui les Quinze ont du mal à définir une politique commune autre que sécuritaire, alors que l'immigration issue [...]Article
Il y a beaucoup d'intérêts matériels cachés derrière les affaires de drogues. Depuis six mois, on a vu une offensive en règle pour obtenir la libéralisation du haschich, ce qui était normal en période électorale, mais qui montrait de singulières[...]Article
Ce numéro traite : De la prévention des licenciements qui se traduit par l'obligation mise à la charge de l'employeur de reclasser ou d'adapter ses salariés préalablement à toute mesure de licenciement. La prévention passe également par la conce[...]Article
A. PERRA ; G. ANDRE-FONTAINE ; G. BARANTON ; Isabelle Capek ; D. POSTIC ; V. Servas ; G. TERRIER ; Véronique Vaillant |Le leptospirose, maladie infectieuse aiguë causée par un spirochéte du genre Leptospira après une période d'incubation de 10 jours, n'est plus à déclaration obligatoire depuis 1986. La surveillance actuelle est fondée sur les données du Centre N[...]Article
Sommaire du dossier : - Les discriminations : dispositif général, pouvoir normatif de l'employeur et discrimination (règlement intérieur et détermination de l'ordre des licenciements), droits collectifs et discrimination (intervention des représ[...]Article
La simulation intégrée du ruissellement et des écoulements appliquée à un système d'assainissement, unitaire ou pluvial, s'impose par son caractère exhaustif et global, ainsi que par la puissance et la souplesse des outils utilisés, comme l'appr[...]Article
Quelles sont les différentes évolutions du contrôle des entreprises publiques par l'Etat ? L'Etat doit-il renforcer, alléger ou refondre le contrôle de l'entreprise publique ? L'auteur analyse ici les différents points de vue et met en évidence [...]Article
Kenneth KERNAGHAN, introd. ; Christine BELLAMY ; Standford BORINS ; Shamsul HAQUE ; Ignace SNELLEN |L'impact des technologies de l'information et de la communication (TIC) sur les rôles des gouvernants et des fonctionnaires n'a pas fait l'objet de beaucoup de recherche. l'utilisation des TIC aura des implications de plus en plus importantes su[...]Article
En l'absence d'avis du Conseil d'Etat et de toute jurisprudence, la nature juridique du contrat d'objectifs et de moyens (COM) reste une inconnue, ce qui fragilise la démarche contractuelle entre l'ARH et les établissements de santé. Les parties[...]Article
Le décret du 20 décembre 2001 sur la qualité de l'eau potable distribuée aura plus de conséquences pour les petites unités de distribution. Pour les exploitants, il valide leurs démarches d'autosurveillance, conforte leurs procédures de qualité [...]Article
Les modifications apportées par le décret du 13 septembre 2001 au dispositif réglementaire mis en place en 1996 pour protéger les occupants des bâtiments et les travailleurs contre les risques liés à l'amiante, renforcent non seulement les mesur[...]Article
Un soir de juillet 1194, Philippe Auguste vient d'être défait par Richard Coeur de Lion qui lui a également dérobé ses archives. Il décide alors à la fois de reconstituer celles-ci et de les conserver au Louvre, qu'il est en train de construire.[...]Article
L'affaire commentée, CAA Douai - 6 décembre 2001 - Société anonyme SMEG - N°99DA11366, témoigne de la complexité et de l'incertitude du, régime juridique des mises en demeure en droit des installations classées, pour démontrer le rôle majeur du [...]Article
Mort à 84 ans, l'Américain James Tobin avait imaginé une taxe sur les transactions financières devenue, à son corps défendant, un symbole anti libéral.Article
La loi n°2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale, réforme celle du 30 juin 1975 sur les institutions sociales et médico-sociales. A cette réforme, figurent : - la volonté de "remettre l'usager au centre du dispositif[...]Article
La Cnil a rendu public, le 11/02/02, un rapport sur la "cybersurveillance des salariés sur les lieux de travail". Ce document intervient un an après un "rapport d'étude" sur le même thème. Dans ce 2ème rapport, la Cnil rappelle dans un premier t[...]Article
Les chambres régionales des comptes ont été créées en mars 1982, avec pour objectif affiché d'instaurer de nouvelles conditions d'exercice des pouvoirs au sein des autorités décentralisées. Près de vingt ans après leur création, la question épin[...]Article
Le tableau de bord prospectif (Balenced Scorecard) connaît à l'heure actuelle un très vif succès parmi les techniques de management et outil de gestion. Il vise à accompagner la mise en oeuvre stratégique et le pilotage de la performance en défi[...]Article
Yves Samson, coor. ; Malik Albert ; Christelle Collec ; Chrystèle FIORINI ; David Gruson ; Vincent KAUFFMANN |Au sommaire du dossier : - L'optimisation de la fonction achat - Définition et mise en place d'une stratégie de coordination des vigilances sanitaires au CH de Bourgoin-Jallieu - L'aléa médical et le management hospitalier : de l'indemnisation à[...]Article
Marie-Catherine Pham ; Christian CAUVIN ; Denis DEBROSSE ; Aidan HALLIGAN ; Karine LE JOLY ; Perrine MATHIEU-RAME ; Calum PATON ; Arthur VLEUGELS ; Hôpital expo-Intermédica : Forum de l'hôpital public, Assises du secteur social et médico-social. (21-24/05/2002; Paris) |Bien qu'il ait démarré en France plus tardivement que dans les pays anglo-saxons, il ne fait plus aucun doute que le mouvement en faveur du gouvernement d'entreprise n'est pas un simple effet de mode, mais bien une tendance de fond. Quels sont l[...]Rapport
Direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France. Paris. FRA , 160p. , 03/2002En 1998, le décret n°98-1143 du 15 décembre pris en application de la loi "bruit" a réglementé un domaine qui jusqu'à présent n'avait pas de réglementation spécifique : les lieux diffusant de la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL50/0110
Article
Les oxydes de'azote sont des polluants majeurs fortement impliqués dans les problèmes de pollution atmosphérique. C'est pourquoi ils font l'objet d'une attention soutenue de la part des instances réglementaires. Bien que les NOx soient produits [...]Article
Le code de l'environnement, qui vient d'intégrer la loi sur l'eau du 3 janvier 1992, vise, par une gestion équilibrée de l'eau et des milieux aquatiques, à assurer la préservation des écosystèmes aquatiques. Il soumet notamment à autorisation pr[...]Article
Le dossier de réforme des tutelles vient de réapparaître à travers une communication, au Conseil des ministres du 30 janvier 2002, de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la Justice, qui a présenté un projet de réforme de la protection juridique [...]Article
Cette communication a pour objectif de contribuer à mieux faire connaître la procédure légale de l'accréditation des établissements de santé. Les données factuelles utilisées ont été extraites des différents documents produits par l'ANAES et d'u[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS qR0x8GgN. Diffusion soumise à autorisation]. To support cancer control efforts. the National Program of Cancer Registries was established to enhance or develop cancer registries in every state. But there is [...]Article
Brosser un panorama des évolutions à venir du système de santé français est un exercice délicat. Au risque de jouer les Cassandre, s'ajoute celui de voir des facteurs inattendus influer sur un système éminemment complexe. En fin connaisseur des [...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 3NR0xf4B. Diffusion soumise ... autorisation]. Background Tuberculosis (TB) is nearly 100% curable. However, the ability of medical and public health interventions to control TB, particularly in developing c[...]Article
Le-Q HUNG ; Tran-Q BINH ; M.T. CHONG ; Peter-J DE VRIES ; Phan-T GIAO ; L.N. HUNG ; P.A. KAGER ; Nguyen-V NAM ; N.T.T.A. QUOC ; T.N. THANH ; Division of Infectious Diseases. Tropical Medicine & Aids. Academic Medical Centre F4-217. DE Amsterdam. NLD ; Phan Tien Commune Health Post. Binh Thuan Province. VNM ; Tropical Diseases Clinical Research Centre. Department of Infectious Diseases. Cho Ray Hospital. Ho Chi Minh City. VNM |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xwH5au. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif Suivre de manière prospective l'évolution du paludisme dans une communauté de gens appartenant à une minorité ethnique du sud du Viet Nam, où la transmis[...]