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BDSP5 Thésaurus > Travail > Histoire professionnelle > Réinsertion professionnelle
Réinsertion professionnelleSynonyme(s)Réadaptation professionnelle ;Reclassement professionnel ;Reconversion professionnelle Retour à l'emploiVoir aussi |
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En Seine-Saint-Denis, à Livry-Gargan, le département expérimente de nouvelles structures visant à faciliter l’insertion professionnelle des allocataires du revenu de solidarité active. Portées par l’association Aurore, trois de ces agences local[...]Article
La survenue d’un accident ou d’une maladie peut venir bouleverser l’insertion socio-professionnelle du malade. Le médecin généraliste doit pouvoir identifier cette situation à risque de handicap professionnel. Les situations cliniques concernées[...]Ouvrage
La santé au travail est un sujet sensible, qui concerne tous les salariés et toutes les entreprises, petites ou grandes. Ce guide aborde toute la thématique de la santé et la sécurité au travail [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0323
Ouvrage
Alors que les périodes de chômage émaillent de plus en plus les parcours professionnels, les chômeurs semblent tomber dans une zone d’invisibilisation majeure. Sont-ils toujours des travailleurs [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN70/0198
Article
Chaque année, le Trophée Direction[s] récompense des initiatives exemplaires, remarquables et reproductibles menées par les directeurs du secteur social et médico-social et leurs équipes. Ce dossier présente les 13 projets retenus dans les quatr[...]Article
Les prisons françaises souffrent de nombreux maux. Notamment celui du manque de préparation des détenus à la sortie, étape essentielle pour éviter la récidive. Expérimenté depuis 2018, un nouveau dispositif pénitentiaire, la structure d’accompag[...]Article
En proposant un accompagnement pluridisciplinaire, le Dispositif formation accompagnée en Normandie permet à des personnes en situation de handicap de développer leurs compétences et leur employabilité au sein d'organismes de formation de droit [...]Article
Insertion. 1 - La pression s’accentue : Objectif prioritaire du gouvernement, la baisse du chômage suppose d’accompagner vers l’emploi de plus en plus de personnes qui en étaient exclues. De par leur proximité avec des publics en difficulté, le[...]Ouvrage
Alors que les métiers du médico-social souffrent d’un manque d’attractivité en France, particulièrement mis en lumière par la crise de la Covid-19, des initiatives innovantes émanant d’acteurs au[...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 22p. , 2023/05L’innovation sociale est un processus permettant de répondre à des problématiques sociales complexes, aux facteurs multiples et interdépendants. Elle passe par la collaboration des différentes pa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0575
- Localisation : Rennes | Cote : HY80/0033
Article
Les publics éloignés de l’emploi, en plus d’être souvent peu diplômés et qualifiés, cumulent diverses problématiques, d’ordres social, financier, familial, de santé... Comment les opérateurs de l’insertion socioprofessionnelle et plus largement [...]Ouvrage
En France, plus de 15 % des jeunes sont au chômage. Ce taux s'élève à 50 % pour ceux qui, à 20 ans, ne détiennent au mieux que le brevet du collège ; il est toujours de 25 % lorsqu'ils atteignent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC80/0137
Article
Face aux accidents de travail ou aux maladies chroniques et à la nécessité de réinsérer les salariés, l’hôpital a su s’adapter en proposant des dispositifs inédits. L’auteure a ainsi occupé simultanément deux postes à mi-temps : aide-soignante e[...]Article
L’exploitation agro-écologique Emmaüs Baudonne à Tarnos (Landes) est un dispositif pilote inédit en France. Sept femmes sous main de justice y sont employées en contrat d’insertion pour des travaux de maraîchage, avec un encadrement axé sur la b[...]Article
Financements contraints, politiques en silo, injonctions inatteignables… Les acteurs du monde social concourant à la réinsertion des personnes placées sous main de justice font face à des obstacles récurrents. Si certaines lignes commencent à bo[...]Article
Création du congé pour invalidité temporaire imputable au service, instauration d’une période de préparation au reclassement, ouverture du temps partiel thérapeutique : trois décrets ont récemment fait évoluer les dispositifs de santé au travail[...]Ouvrage
Les Groupes d’entraide mutuelle (GEM) sont des associations loi 1901 et des lieux autogérés par des personnes souffrant de handicap psychique, ouverts 35 heures par semaine. En France, il en exis[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ11/0189
- Localisation : Rennes | Cote : FJ11/0189
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R. Sakhri ; P. Soenen ; J.F. Gehanno ; L. Rollin |L’état de la démographie médicale en France a été globalement à la baisse depuis plusieurs années. Afin de limiter la baisse des effectifs de médecin du travail, le statut de collaborateur médecin a été créé. Notre but est d’évaluer le ressenti [...]Article
C’est le nouveau mantra des pouvoirs publics : aller vers les personnes, précéder les demandes pour lutter contre le non-recours et prévenir l’aggravation des situations. Une approche enthousiasmante, propre à revigorer les pratiques professionn[...]Article
L’ordonnance du 25 novembre 2020 portant diverses mesures en matière de santé et de famille annonçait trois changements concernant la protection sociale dans la fonction publique : la création d’un conseil médical en lieu et place du comité médi[...]Article
La période de préparation au reclassement (PPR) a pour objet de préparer le fonctionnaire hospitalier à l'exercice de nouvelles fonctions compatibles avec son état de santé. En ce sens, elle est composée de périodes de formation, d'observation e[...]Article
Comment favoriser le reclassement des agents porteurs de handicap ou de restrictions fortes dans l’exercice de leur métier ? La direction des ressources humaines du centre hospitalier Auban-Moët d’Epernay a élaboré une démarche collaborative et [...]Article
1 - Sécurité des salariés : l’hypervigilance est de mise. Permettre le retour à l’emploi, voilà le cœur de métier de l’insertion par l’activité économique et du secteur adapté et protégé. Derrière cette mission fondamentale se cache l’impératif,[...]Article
1 - Addictions. Un accompagnement sous tension ; 2 - Addictologie, un suivi pluridisciplinaire s’impose : Depuis quelques mois, la consommation des personnes vivant avec une addiction augmente en raison du prolongement de la crise sanitaire et s[...]Article
Lorsque le poste de travail d’un salarié n’est plus compatible avec son état de santé et que l’ensemble des solutions de maintien au poste ont été épuisées, le médecin du travail rend un avis d’inaptitude. Ce statut n’est pas anodin car une dési[...]Article
Les métiers du secteur social et médico-social sont très touchés par les accidents du travail et les maladies professionnelles qui peuvent conduire à une déclaration d’inaptitude professionnelle. Dans ce cas, l’employeur a une obligation de recl[...]Rapport
A partir des témoignages recueillis auprès de collaborateurs et des pratiques recensées en entreprise, ce guide formule 7 préconisations pour une meilleure gestion de la carrière des personnes en[...]Article
Les agents stagiaires et titulaires de la fonction publique hospitalière ne dépendent pas du régime général de la Sécurité Sociale mais d'un régime spécial où les établissements employeurs sont leur propre assureur. L'ordonnance n° 2020-1447 du [...]Article
Le Clubhouse Lyon aide des personnes atteintes de troubles psychiques sévères à retrouver une image positive d'elles-mêmes et à se réinsérer pas à pas dans le monde du travail. Un soutien singulier, qui passe par la pair-aidance et par le carnet[...]Article
Le dispositif d'accompagnement en cas de suppression d'emploi dans la Fonction Publique Hospitalière
Les dispositions légales relatives à la perte d'emploi des fonctionnaires ont toujours été inscrites au sein de la loi n° 86-33, entrée en vigueur le 11 janvier 1986. Toutefois, le texte d'application annoncé à l'article 95 c'est quant à lui lon[...]Article
D’un côté, les conditions de travail ont généré une augmentation des licenciements pour inaptitude. De l’autre, la jurisprudence a renforcé les obligations de l’employeur pour préserver la santé des salariés. Au milieu, des CSE mieux armés pour [...]Article
Les "contrats jeunes majeurs" sont souffrants. Cependant, les avis divergent sur les solutions à apporter : maintenir un étayage spécifique ? jusqu’à quel âge ? Ou plutôt aménager le droit commun ? (R.A.)Article
Le licenciement pour motif économique a fait l’objet de nombreuses réformes au cours des dernières années. Ainsi, la loi « travail » a profondément modifié la définition du motif économique telle que fixée par le législateur). Par la suite, l’or[...]Article
Isabelle Frechon ; Marion Léotoing, interv. |La proposition de loi sur l'accompagnement des jeunes majeurs vulnérables a été adoptée le 7 mai 2019 par l'Assemblée Nationale, dans une version modifiée à la dernière minute par le gouvernement. Isabelle Frechon, qui étudie l'accès à l'autonom[...]Article
Ils sont très nombreux et dans une situation alarmante, les jeunes majeurs sortant des dispositifs de la protection de l’enfance sont pourtant longtemps restés invisibles. Alertés notamment par les professionnels qui les accompagnent au quotidie[...]Article
Depuis le 1er janvier 2019, le projet de transition professionnelle (PTP) s'est substitué au congé individuel de formation (CIF). Il permet à un salarié de mobiliser son compte personnel de formation (CPF) pour financer des formations certifiant[...]Article
Engager les allocataires du RSA à faire du bénévolat : l'idée, formulée en 2016 et mise en pratique dans une version amendée depuis 2017 dans le Haut-Rhin, avait suscité la polémique. Comment fonctionne le dispositif aujourd'hui ? (R.A.)Article
Compte personnel de formation monétisé, relèvement de l’âge limite d’entrée en apprentissage, plan de développement des compétences, tour d’horizon des principales mesures de la loi «avenir professionnel» du 5 septembre 2018, qui réforme en prof[...]Rapport
10 propositions clés pour "passer de la gestion de la dépendance au soutien à l’autonomie." 1. La création d’un guichet unique pour les personnes âgées et les aidants dans chaque département, ave[...]Mémoire
La prévention de la désinsertion professionnelle est un problème de santé publique avec des enjeux économiques, sociaux et humains. Le directeur des soins et le directeur des ressources humaines [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DS19/0010
Rapport
Le Premier ministre a saisi le CESE de la question de la réinsertion des personnes détenues. Treize ans après un précédent avis, et malgré certaines avancées, les changements en profondeur resten[...]Article
La loi «Travail» du 8 août 2016 a modifié en profondeur les règles en matière d’inaptitude physique du salarié à son poste de travail. Puis les ordonnances «Macron» ont apporté des corrections au dispositif. Ce dossier juridique étudie l'inaptit[...]Article
Chaque année, des militaires retournent à la vie professionnelle civile, dans la fonction publique ou dans le privé. Les profils de compétences, âges et parcours de carrière de ces militaires sont extrêmement diversifiés. Certains sont arrivés a[...]Article
Toutes les enquêtes le montrent : la grande majorité des gens aiment leur travail et y sont très attachés. Mais en souffrent aussi beaucoup. C’est le paradoxe de notre temps. Les causes du malaise au travail sont bien connues. Certaines relèvent[...]Article
Annoncé par le gouvernement depuis le 13 octobre 2017 et attendu depuis plusieurs mois, le rapport de comité d’action publique 2022 – appelé aussi CAP – a finalement été dévoilé au mois de juillet 2018. Fruit d’un travail de plusieurs mois, ce r[...]Article
Quand les agents bénéficient d’un congé maladie, ils peuvent soit reprendre leurs fonctions sans aucune restriction, soit reprendre leur poste avec des aménagements, soit enfin en cas d’inaptitude être reclassés dans des emplois d’un autre corps[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC HmR0xC88. Diffusion soumise à autorisation]. Circonscription de l'obligation de reclassement (OR) au territoire national, redéfinition du périmètre du groupe dans lequel doit être pensé le reclassement, nécessa[...]Article
FORS-Recherche Sociale a contribué à la réalisation de cette étude thématique qui constitue le premier chapitre du rapport de la Fondation Abbé Pierre en 2019. Trois publics en particulier ont été ciblés dans le cadre de cette étude : les sortan[...]Article
Un parcours de sortie qui se révèle être une voie sans issue, une pénalisation du client qui s’avère avoir des effets pervers sur la relation prostituée-client, des travailleurs sociaux débordés : deux ans après le vote de la loi sur la prostitu[...]Article
L’Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier (ANFH) Nord–Pas-de-Calais a posé le constat du besoin d’une prestation adaptée aux professionnels de la fonction publique hospitalière qui, du fait de leur situation d[...]Article
Neuf mois après la décision brutale de supprimer la moitié des contrats aidés, quelles sont les conséquences sur le terrain? Comment s'annonce la mise en place des nouveaux "Parcours emploi compétences"? Quid des associations du secteur social e[...]Article
Augmentation de la population carcérale, priorité donnée à la lutte contre la récidive, multiplication des lois répressives... Et une politique de réinsertion qui manque cruellement de moyens. L'association Permis de construire, via des financem[...]Article
Un agent hospitalier « sage-femme » en contrat à durée indéterminée, exerçant exclusivement en service de nuit, est déclaré par le médecin du travail inapte au travail de nuit. Après plusieurs propositions de reclassement de la part de son emplo[...]Article
La prévention de l’inaptitude constitue un enjeu majeur pour les employeurs publics. Le nombre d’agents rencontrant des problématiques de santé est en nombre croissant et la gestion des situations individuelles est de plus en plus difficile. En [...]Article
Elodie Doreau, coor. |Les prix ADH des valeurs hospitalières ont pour objectif de valoriser les bonnes pratiques mises en place dans les établissements publics de santé pour faire vivre les valeurs fondatrices de la République et du service public hospitalier. Compte[...]Article
Réformé en 2016 par la loi Travail, le cadre juridique de l'inaptitude médicale au travail d'un salarié a été récemment aménagé. Depuis le 1er janvier 2018, de nouvelles modalités de contestation des avis médicaux sont applicables. Il n'est plus[...]Article
C'est un rapport choc que publie l'Institut Montaigne sur le travail en prison. Le groupe préconise de développer le travail dans les maisons d'arrêt parce que c'est le meilleur moyen d'éviter la récidive. Réhabilitation du travail en prison, re[...]Article
Cet article présente le lauréat du Trophée Direction[s] 2017, Prix "coopération et ouverture sur le territoire". A Clermont-Ferrand, depuis 2015, pour optimiser son fonctionnement et lancer de nouveaux projets, l'association CeCler développe un [...]Rapport
Prévu par la loi du 8 aout 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels, ce rapport inter-inspections avait pour objectif de pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC40/0060
Article
La problématique du maintien dans l'emploi concerne un grand nombre d'agents de la Fonction Publique Hospitalière. Chaque agent est en effet susceptible de rencontrer, au cours de sa carrière, un problème de santé pouvant impacter son activité p[...]Article
La présente fiche technique résume les obligations de l'employeur en matière de reclassement dans le cadre de l'inaptitude professionnelle ou non professionnelle suite à l'entrée en vigueur de l'ordonnance n°2017-1387 du 22 septembre 2017 relati[...]Ouvrage
Cette publication regroupe les dernières données chiffrées relatives à l’emploi des personnes handicapées dans les secteurs public et privé. On y trouve des informations précises sur : - l’employ[...]Article
Sandra Louis ; Florence Raynal, interv. |Dans la rue et l'économie souterraine, les usagers de drogues développent des savoirs et compétences. Dans une perspective de socialisation et d'insertion, les professionnels doivent les aider à identifier ces acquis et à favoriser leur validati[...]Article
A Paris, avec la radio Vivre FM, le MédiaLab propose une remobilisation professionnelle à des personnes souffrant de handicap psychique. En sept semaines, la formation qui s'appuie sur des exercices de radio, de vidéo et de théâtre, permet aux s[...]Article
Au sommaire de ce dossier : La protection sociale en chantier(s) ; Les contrats aidés : des chiffres et des maux ; La poursuite assumée de la fiscalisation de la Sécurité sociale ; Haro sur le régime social des indépendants : vive le régime géné[...]Article
Malgré la mise en place d'une politique de quotas depuis 30 ans, la situation des personnes handicapées sur le marché du travail stagne, avec un taux de chômage élevé. Emploi accompagné, développement d'une logique de parcours : les acteurs asso[...]Article
L'ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017 portant diverses dispositions relatives au compte personnel d'activité, à la formation et à la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique a inséré l'article 75-1 au sein de la loi n° 86-3[...]Article
Grâce au dispositif "Oasis handicap", les personnes en situation de handicap et en reconversion professionnelle peuvent accéder aux métiers du secteur social par la voie de l'alternance. A Clapiers (34), le foyer d'accueil médicalisé le "Hameau [...]Article
Les fonctionnaires hospitaliers en risque d’inaptitude ou devenus inaptes à l’exercice de leurs fonctions sont éligibles à un accompagnement et/ou à un reclassement. Comment l’évolution réglementaire et le partenariat FHF/Fagerh accompagnent-ell[...]Article
Six centres de formation proposent une préqualification de quatre mois aux demandeurs d'emploi handicapés afin qu'ils accèdent aux diplômes du travail social. Baptisé OASIS Handicap et né de la coopération entre l'association OETH et l'Unaforis,[...]Article
Depuis le 1er janvier 2017, les missions locales peuvent proposer aux jeunes de 16 à 25 ans confrontés à un risque d'exclusion professionnelle un nouvel accompagnement adapté à leurs besoins et ouvrant droit, le cas échéant, à une allocation. Il[...]Article
Depuis le 1er janvier 2017, les jeunes de 16 à 25 ans, confrontés à un risque d'exclusion professionnelle, peuvent bénéficier d'un parcours contractualisé d'accompagnement vers l'emploi et l'autonomie (Pacea). Ce nouveau parcours est mis en oeuv[...]Ouvrage
Confrontés souvent à des questions pointues pour des cas toujours particuliers, les gestionnaires de ressources humaines dans les hôpitaux ont besoin rapidement de réponses précises. Le Commentai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2772
Article
Le travail ou, parfois simplement, le contact avec la terre et la nature environnante bénéficient d’un intérêt grandissant dans les champs du travail psycho-médico-social. Des jardins potagers ou d’agrément, aménagés spécifiquement dans cette op[...]Rapport
Il n'existe pas de mesure directe du nombre de salariés risquant de perdre leur emploi à court ou moyen terme en raison d'un problème de santé ou d'un handicap, mais ce sont vraisemblablement un [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0072
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0072
Article
Les risques psychosociaux (RPS) renvoient à des causes et conséquences qui touchent la santé psychologique et la santé physique. Ils sont liés aux conditions de travail (exigences excessives, charge émotionnelle, manque d'autonomie, conflits de [...]Ouvrage
Une nouvelle réforme des services de santé au travail est entrée en vigueur le 1er janvier 2017. La loi travail du 8 août 2016 et son décret d'application du 27 décembre 2016 ont notamment vocati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC40/0058
Article
L'association Aurore a installé de façon temporaire dans un ancien hôpital parisien des centres d'hébergement pour personnes démunies. Les entreprises et associations présentes sur le site permettent d'éviter tout ghetto en proposant des activit[...]Article
Les salariés du public sont plus en contact avec des personnes en situation de détresse ou agressives que les salariés du privés, en particulier dans la fonction publique hospitalière. Les agents construisent comme ils peuvent des réponses plus [...]Article
La loi du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels -dite aussi loi "travail"- comprend plusieurs dispositions en faveur de l'emploi et de l'insertion professionnelle,[...]Article
Pour la quatrième rentrée scolaire consécutive, des personnes éloignées de l'emploi et bénéficiaires du socle RSA font partie du pool de vacataires encadrant les enfants à la restauration scolaire. Un dispositif né d'un travail transversal entre[...]Article
Les règles de gestion des agents des établissements relevant de la fonction publique hospitalière sont multiples, les employeurs devant se référer, bien sûr, aux nombreux dispositifs de droit public concernant les agents titulaires et contractue[...]Article
Eric Heyer ; Arnaud Chéron ; Alain Trannoy ; et al. |Malgré tout un arsenal de politiques de l'emploi, le chômage en France se maintient au-dessus de la barre des 7% depuis le milieu des années 1970 et se renforce à chaque nouvel épisode de crise. S'il a moins progressé que dans d'autres pays d'Eu[...]Article
Même si la santé n'est pas le sujet de ce projet de loi, son application aura un impact considérable sur la santé des salariés. Ceci de façon directe par les bouleversements importants des conditions de travail, mais aussi par le changement des [...]Article
Repensée en 2013, la politique handicap du centre hospitalier Émile-Durkheim à Epinal se décline selon trois axes : l’information sur le handicap, le maintien dans l’emploi et le recrutement, ce dernier axe étant peu développé pour l'instant. Un[...]Article
L’objectif de l’étude était d’évaluer les effets personnels et interpersonnels de la formation SST auprès de salariés, considérant leurs difficultés sociales et professionnelles, en termes de compétences psychosociales, telles la responsabilisat[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xrpron. Diffusion soumise à autorisation]. En 2014, les dépenses totales nettes d'aide sociale des conseils départementaux s'élèvent à 35,1 milliards d'euros. Près de 10,7 milliards d'euros sont consacrés a[...]Article
Le taux de chômage des personnes reconnues "travailleur handicapé" représente aujourd'hui plus du double de la moyenne nationale. Obligation est pourtant donnée -depuis 1987 au secteur privé, 2005 au secteur public- d'employer au moins 6% de tra[...]Article
Issus d'un autre domaine d'activité, ils sont de plus en plus nombreux à rejoindre le champ social ou médico-social pour y prendre des fonctions de direction. Un changement professionnel qui découle souvent, pour ces cadres, d'une quête de sens [...]Article
Variables d'ajustement des politiques sociales des départements, les contrats jeunes majeurs ne font l'objet d'aucun pilotage national. Chaque territoire peut dès lors mener une vraie politique d'accompagnement ou la réduire à une peau de chagri[...]Article
Au Cateau-Cambrésis, dans le Nord, la communauté thérapeutique de l'association La Sauvegarde parie sur l'autogestion et la dynamique de groupe, dans le cadre de séjours longs, pour favoriser la réinsertion de personnes toxicomanes et alcoolique[...]Article
Soissons (Aisne). Lutter contre l'isolement de publics fragiles et favoriser la réinsertion professionnelle de personnes éloignées de l'emploi : c'est la double mission du service de proximité de l'Aagda. Dans le cadre d'un chantier d'insertion,[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC GrR0xprB. Diffusion soumise à autorisation]. Les hôpitaux ont mis en oeuvre ces dernières années des dispositifs internes pour faciliter le reclassement de personnels en situation d'inaptitude. Cette transition[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8t8pR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. L'annonce d'une inaptitude définitive n'est pas sans perturber le salarié ni susciter une remise en question totale de soi. Dans la grande majorité des reclassements[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC m9oDJR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le reclassement pour inaptitude est une démarche s'inscrivant dans la politique handicap des établissements publics de santé, visant au maintien dans l'emploi des ag[...]Article
Depuis la loi "handicap" du 11 février 2005, les personnes handicapées sont orientées, en fonction de leurs aptitudes, soit vers le milieu ordinaire de travail qui comprend les entreprises adaptées et les entreprises ordinaires, soit vers le mil[...]Article
Depuis la loi 98-657 de lutte contre les exclusions du 29 juillet 1998, l'accès aux soins des populations précaires est une des priorités de santé publique. Malgré les dispositifs mis en place par l'état français (CMU, AME, PASS...) il persiste [...]Article
Sous l'impulsion conjointe des textes et de la jurisprudence, l'obligation de reclassement des agents de la fonction publique devenus inaptes a pris une réelle consistance et s'impose aujourd'hui avec autant de force que dans les entreprises pri[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE oAR0xo98. Diffusion soumise à autorisation]. Le revenu de solidarité active est versé à 2 364 000 foyers dans la France entière au 30 juin 2014. L'évolution des principaux indicateurs du RSA s'inscrit dans un[...]Article
Le décret du 3 novembre 2004 tend à renforcer le statut des agents non titulaires avec l'introduction de procédures de reclassement et l'extension des compétences des commissions consultatives paritaires. Le régime de cessation des fonctions a é[...]Article
En France, une poignée d'établissements pénitentiaires utilise les jardins ou les espaces verts pour améliorer les conditions de détention ou favoriser la réinsertion. Des initiatives encore rares, souvent dépendantes de l'architecture des établ[...]Mémoire
Les EHPAD sont confrontés aujourd'hui à un double défi : accueillir des personnes âgées de plus en plus dépendantes et améliorer leur offre de service dans un cadre budgétaire contraint. Devant u[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES15/0040
Rapport
Par lettre du 7 novembre 2014, la Ministre des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et le Ministre du Travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue socia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC40/0055
Mémoire
Dans un contexte économique et social exigeant, le reclassement des personnels hospitaliers, au sens large du terme, est un enjeu fort de la politique sociale des établissements de santé. La pris[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAH15/0010
Mémoire
Les troubles musculo-squelettiques, dont les manifestations sont multiples, sont à l'origine de nombreuses pathologies professionnelles. Ils constituent un problème de santé publique impactant di[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MIP15/0016
Article
Parce qu'ils accumulent un certain nombre de problématiques, parce qu'ils ne rentrent dans aucune "case" ou parce qu'ils sont découragés par l'ampleur des démarches, certains publics n'accèdent pas aux dispositifs de solidarité auxquels ils pour[...]Article
Ils sont 73 membres, atteints de troubles psychiques, à faire partie du "Clubhouse" Paris, une structure de réinsertion socio-professionnelle qui a ouvert en 2011. Accompagnés au quotidien par une équipe de professionnels, ils oeuvrent à retrouv[...]Article
Chaque année, quelque 150 000 salariés sont déclarés inaptes à occuper leur emploi. Des hommes et des femmes souvent âgés et usés par leur travail, qui peinent à se reconvertir. (intr.)Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8R0xBBkr. Diffusion soumise à autorisation]. Les "jardins d'insertion" entendent conjuguer les visées du travail social et celles de l'agriculture. Cet article cherche à comprendre comment l'activité agricole[...]Article
Eléonore Varini ; Mohamed Khalfi, photogr. |A Montreuil, dans la Seine-Saint-Denis, le centre de rééducation professionnelle et sociale Jean-Pierre Timbaud propose à des travailleurs handicapés, parfois très désocialisés, des formations longues pour une palette de métiers. Dès l'entrée, u[...]Article
Le projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l’individualisation des peines, présenté en conseil des ministres le 9 octobre 2013 par la Garde des Sceaux, rompt avec la référence unique à la prison et se recentre sur la réinsertio[...]Mémoire
La réforme des retraites conduit à l’allongement de la durée des carrières des professionnels paramédicaux. Face à ce changement, les établissements se santé sont confrontés à deux injonctions pa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DS14/0022
Ouvrage
Depuis une dizaine d’années, les embauches de travailleurs handicapés se sont multipliées dans l’entreprise. Malgré ces progrès encourageants, le taux de chômage des personnes handicapées reste d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0012
Ouvrage
La loi du 11 février 2005 pour «l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées» a transformé le cadre juridique de la politique du handicap nota[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0010
Mémoire
Grégoire Mathieu , Diplôme : Master PPASP Pilotage des politiques et des actions en santé publique , 197p. , 2014Le présent travail propose de s'intéresser à la problématique des personnes en situation de grande exclusion en Seine-Saint-Denis. Si la principale porte d'entrée est médicale, à travers l'accès [...]
- Localisation : Rennes | Cote : PPASP14/0004
Ouvrage
Le terme de vulnérabilité est aujourd’hui devenu omniprésent dans les discours scientifiques, politiques et médiatiques, comme hier celui d’exclusion. Stigmatisé par certains sociologues comme «m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0537
Article
A l'occasion d'une demande d'avis portant sur le sort à réserver à un agent contractuel de la fonction publique bénéficiant d'un contrat à durée indéterminée que l'administration entend remplacer par un fonctionnaire titulaire, la section du con[...]Article
Avec l'avis du 25 septembre 2019, le Conseil d'Etat a introduit pour les contractuels de droit public un peu plus de précarité et un zeste de reclassement. En effet, alors que la loi du 12 mars 2012 tente de résorber l'emploi précaire via la mis[...]Article
Lin Daubech ; Yann Bubien ; Sylvie Platon ; et al. |Au sommaire du dossier : De "l'empowerment" à la démocratie sanitaire - Le CHU d'Angers donne la parole aux citoyens - Citoyennâge, la parole aux personnes âgées : un rendez-vous "démocratie sanitaire" en secteur médico-social - Conférences régi[...]Article
Depuis plus de 30 ans, la situation des jeunes au regard de l'emploi n'a cessé de se dégrader. Les statistiques, abondantes en la matière, témoignent de cet état de fait préoccupant. Plus inquiétant, tous les jeunes qui ne sont pas en emploi ne [...]Article
Dans cet article, l' intention n'est pas de revenir dans le détail sur l'ensemble des dispositions de la loi de sécurisation publiée au JO le dimanche 16 juin 2013. La chose serait rébarbative, même si nécessaire. Sont évoquées ici une partie d[...]Article
Les principaux dispositifs de contrats aidés susceptibles de concerner les hôpitaux sont le contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE) créé par la loi du 1er décembre 2008 et les emplois d'avenir créés par la loi du 26 octobre 2012. Après un p[...]Article
Bien que ce soit une obligation depuis plusieurs années déjà, certains établissements n'ont pas encore mis en uvre une démarche GPMC complète et structurée. Celle-ci apporte pourtant une aide appréciable pour la gestion des ressources humaines,[...]Article
M.L. Saliba ; S. ARNAUD ; M. SOUVILLE ; A. VIAU ; G. FRANCOIS ; P. Verger |[BDSP. Notice produite par CREAIORSLR nrsR0xnn. Diffusion soumise à autorisation]. Le maintien dans l'emploi des salariés confrontés à un problème de santé diminuant leurs capacités de travail constitue un enjeu de société majeur. Le dispositif [...]Article
L'agent reconnu inapte à l'exercice de ses fonctions peut faire l'objet d'un reclassement si son poste ne peut être aménagé. L'agent doit en faire la demande et ce reclassement lui ouvre l'accès à des corps ou emplois d'un niveau supérieur, équi[...]Article
L'efficacité des multiples dispositifs mis en place depuis plusieurs décennies, continue, aujourd'hui comme hier, de poser question. On n'en veut pas seulement pour preuve l'étonnante multiplicité et diversité de ces dispositifs au cours des qua[...]Article
La disponibilité pour convenances personnelles est une position qui place l'agent hors de son établissement et lui permet, notamment, d'exercer une autre activité. Il ne perçoit plus sa rémunération, sans être éligible pour autant aux allocation[...]Ouvrage
Depuis plusieurs années, les textes foisonnent et le statut de la fonction publique hospitalière devient de plus en plus complexe. Une connaissance plus précise des textes, et des possibilités e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2198
Article
Le contrat de professionnalisation permet aux entreprises de développer des qualifications adaptées à leurs besoins de recrutement ; alliant périodes en organismes de formation et périodes en entreprise, il est aussi un outil privilégié de quali[...]Ouvrage
Attention, livre important pour celles et ceux qui questionnent l'incapacité des politiques et des experts à répondre aux défis de notre époque troublée. Et qui s'interrogent sur la façon dont le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0747
Article
Matthieu Girier, coor. ; Florence Baguet ; Nadine Barbier, introd. ; Jean-Marie Barbot, introd. ; Guillaume FAGNOU ; Sarah Hustache ; Célia Jagot ; Frédéric Le Roy ; Olivier Ovaguimian |Plus de quatre cents responsables des ressources humaines des établissements de santé ont participé aux Premières Rencontres RH de la santé, les 26 et 27 septembre à Paris. Ce projet, réalisé dans le cadre d'un partenariat entre l'Association po[...]Article
Florence Baguet ; Guillaume FAGNOU ; Matthieu Girier ; Sarah Hustache ; Célia Jagot ; Frédéric Le Roy ; Olivier Ovaguimian |L'actualité de la formation continue, la présentation de projets de développement de l'e-learning, ainsi que la mise en uvre du développement personnel continu pour les personnels médicaux et paramédicaux ont occupé une place importante parmi l[...]Rapport
Parmi les mesures du Plan cancer qui se rapportent à cette problématique, la mesure 29 préconise que soient levés les obstacles à la réinsertion professionnelle que rencontrent les malades. Les r[...]Bulletin : Article
Revue de droit sanitaire et social RDSS, L'accompagnement entre droit et pratique
Franck Petit ; Louis BASCO ; Dirk BAUGARD ; Philippe Bonfils ; Michel Borgetto ; Fabienne COTE ; Patrick GIANFALDONI ; Laurence Pécaut-Rivolier ; Marc VERICEL ; Colloque. (12/10/2012; Avignon) , 2012Issues d'un colloque organisé le 12 octobre 2012 à l'Université d'Avignon, les contributions qui composent le présent dossier se proposent, à partir de quelques-unes de ses diverses manifestations, de s'interroger notamment sur l'étendue, la sig[...]Mémoire
Au croisement des questions d'absentéisme et d'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, se trouve la thématique de la gestion des situations d'inaptitude pour raisons de santé. Cette prob[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAHo/0003
Article
Elise CLEMENT ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Les compétences des départements en matière d'aide sociale recouvrent l'aide sociale aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l'enfance et les dépenses liées au RMI et au RSA en tant que minimum social. En 2010, les dépenses totales net[...]Ouvrage
La pénurie de médecins est une réalité en route mais avec des impacts contrastés suivant les secteurs. La Médecine Générale est la principale concernée parce qu'elle rencontre l'ensemble de la po[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB20/0186
Rapport
Ce neuvième rapport annuel de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles rend compte des conditions de vie des habitants des quartiers en zone urbaine sensible à travers plusieurs chiff[...]Article
L'auteur présente les différentes solutions, envisagées par étapes, de la gestion des inaptitudes pour raisons de santé des fonctionnaires : l'aménagement du poste de travail, le changement d'affectation, le reclassement pour raison de santé, le[...]Mémoire
La Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail, association loi 1901, gère des établissements et services d'insertion sociale et professionnelle de personnes désocialisées. Le secteur de mi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB12/0025
Mémoire
La GPA est une activité de gestion en ressources humaines, qui consiste à proposer aux agents en restriction d'aptitude (problèmes de santé, " accidents de la vie "), un allègement de leur charge[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAHo/0002
Article
Créé par la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008, le revenu de solidarité active (RSA) a remplacé le revenu minimum d'insertion (RMI) et l'allocation de parent isolé (API). Variant en fonction des revenus et de la composition du foyer, il joue[...]Rapport
Par lettre du 30 mars 2011, le Président de la République a missionné Marc-Philippe Daubresse, ancien ministre des solidarités actives, pour réfléchir sur l'amélioration du revenu de solidarité a[...]Rapport
Après 20 années d'existence, le revenu minimum d'insertion (RMI) a été absorbé et remplacé par le revenu de solidarité active (RSA) généralisé le 1er juin 2009. Initialement financé par l'État (a[...]Article
'Santé Emploi Info-Service' est un service régional dédié à toute personne rencontrant des difficultés pour le maintien ou le retour à l'emploi du fait d'un problème de santé. Ses objectifs sont de contribuer, grâce à un accompagnement individua[...]Article
Dans un contexte de précarité et de chômage élevés des jeunes, les missions locales - jugées efficaces mais manquant de moyens - se retrouvent parfois seules à débroussailler des situations sociales complexes et à porter à bout de bras des jeune[...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 68p. pdf , 2011L'accompagnement de la mobilité professionnelle constitue un des leviers de développement de la gestion des ressources humaines. C'est à la fois un facteur de fidélisation des professionnels, un [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0326
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 78p. , 2011/11En janvier 2009, l'Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM) engage une reconfiguration de son offre de soins matérialisée par des transferts d'activité entre ses 4 sites marseillais (nor[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0327
Article
Le travail de recherche engagé par le CREDOC à la demande de l'Institut national du cancer (INCa) visait à apporter un éclairage sur la manière dont la question du maintien dans l'emploi se pose pour les acteurs de l'entreprise et comment elle s[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7IBER0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Par courrier en date du 2 mars 2011, la directrice générale de l'offre de soins a demandé à l'IGAS de conduire un[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0512
Article
Placé sous le signe de l'austérité et de la pression des marchés financiers, le projet de budget de l'Etat pour 2012 maintient le cap sur la réduction des déficits. Parmi les politiques publiques qui tirent malgré tout leur épingle du jeu, avec [...]Article
Cet article présente en détail la prison semi-ouverte de Givenich au Luxembourg. Cette prison atypique qui accueille des personnes condamnées à toutes sortes de peines (de 15 jours à la réclusion à perpétuité) est basée sur un régime progressif [...]Ouvrage
Fédération Nationale des Associations d'Accueil et de Réinsertion sociale. (F.N.A.R.S.). Paris. FRA , 129p., 66p. pdf , 12/2010Les intervenants sociaux et de la psychiatrie témoignent de façon de plus en plus prégnante de leur dénuement respectif à accompagner les personnes en précarité souffrant de troubles psychiatriqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0433
Article
Poursuivant son travail de clarification et de mise en cohérence de sa jurisprudence avec celle du Conseil d'Etat, la Cour de cassation est intervenue à plusieurs reprises ces derniers mois pour tenter de résoudre l'inépuisable contentieux lié a[...]Rapport
Instituée en 1975, lallocation aux adultes handicapés est un minimum social spécifique, attribué sous conditions de ressources aux personnes âgées de plus de vingt ans reconnues handicapées par [...]Article
Le paysage des contrats aidés s'est récemment simplifié : il n'existe plus aujourd'hui que trois grandes catégories de contrats aidés contre une dizaine auparavant. Deux visent l'acquisition d'une qualification professionnelle en alternance, il [...]Article
Lancé en juin 2009, le RSA, pour sa partie "complément de ressources", connaît une montée en charge plus lente que prévu. Le Ministre de la Jeunesse et des solidarités actives, Marc-Philippe Daubresse, a annoncé dix mesures pour accélérer la mon[...]Article
Quatre articles composent ce dossier consacré à la santé au travail et au dialogue social. Le premier article présente le bilan dressé en juin 2010 par le Ministère du travail, de la Solidarité et de la Fonction publique, Eric Woerth, devant ses[...]Article
Comment aider les bénéficiaires de la protection de l'enfance à prendre un bon départ dans la vie, alors que l'âge limite du dispositif de protection est fixé à 21 ans? Des réponses novatrices sont données, comme celle de la maison d'enfants à c[...]Article
Si les départements avaient déjà reçu le transfert de la compétence pour le RMI (en vertu des dispositions de la loi n°2003-1200 du 18 décembre 2003 portant décentralisation en matière de RMI et créant un revenu minimum d'activité), il n'en alla[...]Article
La loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation tout au long de la vie constitue poursuit principalement un double objectif : faire de la formation professionnelle un outil efficace de la sécurisation des parcours professio[...]Article
Depuis le 1er janvier 2010, le contrat unique d'insertion (CUI) est entré en vigueur. Institué par la loi du 1er décembre 2008 généralisant le RSA et réformant les politiques d'insertion, ce nouveau dispositif a pour objet de faciliter l'inserti[...]Article
Cet article présente une approche clinique de la réadaptation professionnelle, à partir d'une pratique de psychothérapeute en Croatie. Cette contribution montre l'intérêt de l'application de modèles théoriques centrés sur la personne. Elle rappe[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par ORSMIP 7G9R0xkA. Diffusion soumise à autorisation]. En 2009, il existe en France 130 CAARUD. Ces établissements médico-sociaux assurent l'accueil et l'accompagnement à [...]Article
Elise CLEMENT ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |En 2008, les conseils généraux français ont consacré 27,4 milliards d'euros nets à l'aide sociale et, en France métropolitaine, 23 milliards d'euros nets pour les quatre grandes catégories d'aide à savoir, 6,3 milliards nets pour les dépenses li[...]Article
Patrice Duran, coor. ; Jean-Claude Barbier, coor. ; Daniel Benamouzig, coor. ; Anne-Marie Brocas, coor. ; Dominique Bureau, coor. ; Jacques CAILLOS, coor. ; Laurent Caussat, coor. ; Véronique Chanut, coor. ; Olivier CHEMLA, coor. ; Emmanuel Dupont, coor. ; Renaud Epstein, coor. ; Denis Fougere, coor. ; Annie Fouquet, coor. ; Bénédicte Galtier, coor. ; Patrick Gibert, coor. ; Antoine GOUJARD, coor. ; Véronique Hespel, coor. ; Yannick L'Horty, coor. ; Pierre Méhaignerie, interv. ; Jean-Claude Moisdon, coor. ; Michel Mougeot, coor. ; Robert Salais, coor. ; Philippe Séguin, interv. ; Nicolas STUDER, coor. ; Michel Villac, coor. ; Franck Von Lennep, coor. |Introduite tardivement en France autour des années 1990, l'évaluation des politiques publiques connaît aujourd'hui un foisonnement d'initiatives qui atteste incontestablement une attention renouvelée. Dans un contexte où la recherche d'efficacit[...]Article
Cette étude tente de montrer le comportement de certaines personnes handicapées psychiques pendant leurs longues périodes de chômage ou de congés maladie et l'impact de ces périodes d'inactivité sur leur choix d'entrer en formation professionnel[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI 99HnR0xJ. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente une approche clinique de la réadaptation professionnelle, à partir d'une pratique de psychothérapeute en Croatie. Cette contribution montre l'in[...]Article
Par un arrêt de rejet du 17 février 2010, la chambre sociale de la Cour de cassation, se prononce pour la première fois, à l'occasion du licenciement d'un travailleur handicapé, sur le cumul des dommages et intérêts pour non-respect d'une part d[...]Ouvrage
L'exigence de professionnalisme est aujourd'hui omniprésente : les employeurs veulent pouvoir compter sur des professionnels, les clients et les patients exigent d'avoir affaire à des " pros ", l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : XB00/0249
Ouvrage
L'édition 2009-2010 des Travaux de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale intervient après dix années de fonctionnement de l'Observatoire. La première partie actualise l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FH00/0418
Article
Présentation du contrat unique d'insertion, entré en vigueur en métropole le 1er janvier 2010.Article
Dans les discours et les dispositifs des politiques emploi-formation, comme dans les stratégies et les outils de gestion des ressources humaines en entreprise, la préoccupation croissante à légard des « parcours professionnel » est dabord à co[...]Article
Marie-Françoise CLAVEL-FAUQUENOT ; Christine LHOTTE-CHEDAL ; Natacha MARIGNIER ; Frédérique Rigaud |Ce numéro juridique propose un guide pratique du recrutement qui s'adresse tant à l'employeur qu'au candidat à un poste dans l'entreprise. La première partie aborde les éléments à prendre en compte avant la phase de recrutement : le choix du con[...]Article
Institué par la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008, le revenu de solidarité active (RSA) s'est substitué au RMI, à l'allocation de parent isolé et aux différents mécanismes d'intéressement à la reprise d'activité. Le RSA joue à la fois le rôl[...]Article
Béatrice Sarazin ; David ANGLARET ; Chris BALL ; Hélène BLAIZE ; Ludovic BUGAND ; Fabienne CASER ; Sébastien CONTE ; Stéfano DE BLASIO ; Olivier Estebe ; Muriel Jaouen ; Bernard MASINGUE ; Gisèle RIOU ; Elisabeth TAYAR ; Michel TROADEC |Dès que l'on sort des approches alarmistes, on entend que le vieillissement est le corollaire de l'augmentation formidable de l'espérance de vie et fait voler en éclats les repères habituels. L'allongement de la vie professionnelle est inéluctab[...]Article
La loi sur la mobilité et les parcours professionnels dans la fonction publique a fait l'objet d'un dossier qui comporte trois parties : 1- Améliorer la mobilité et le déroulement de carrière des agents (cette partie est développée dans le n°262[...]Article
Le contrat écrit, sous multiples formes, est entré dans les murs du travail social depuis les années 70. Le revenu minimum d'insertion l'a inscrit dans la loi. Outil de mobilisation, de dialogue, de contrôle, de contrainte ou tout à la fois, le[...]Article
La plupart des études sur l'accompagnement dans et vers l'emploi analyse l'impact des différents dispositifs d'accompagnement sur les taux d'accès et de retour à l'emploi en mobilisant une approche quantitative. Différemment, notre article vise [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE Co7R0xAk. Diffusion soumise à autorisation]. Au 31 mars 2009, en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer (DOM), 1,13 million de foyers perçoivent le revenu minimum d'insertion (RMI) versé p[...]Rapport
Comité d'évaluation des expérimentations du revenu de solidarité active. Paris. FRA , 288p. pdf , 05/2009Généralisé à partir du 1er juin 2009, le Revenu de solidarité active (RSA) a été expérimenté dans 33 départements entre juin 2007 et mai 2009. Ce rapport tire les enseignements de l'ensemble des [...]Rapport
La loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le Revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion fixe une date d'entrée en vigueur du RSA différente selon les départem[...]Article
Sans aller jusqu'à l'institution d'un véritable contrat "unique" d'insertion, la loi du 1er décembre 2008 modifie l'architecture des contrats aidés pour ne garder, au 1er janvier 2010, que le CIE pour le secteur marchand et le CAE pour le non ma[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE BrA8R0xq. Diffusion soumise à autorisation]. La loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 a généralisé le revenu de solidarité active (RSA) à l'ensemble de la métropole à compter du 1er juin 2009, date à laquelle[...]Article
Depuis le début des années 1980, les structures d'insertion oeuvrent dans le domaine de la gestion des déchets de tous types (textiles, équipements électriques et électroniques, meubles, matériaux de BTP). Cet investissement représente un triple[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES CFDA7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente les grandes étapes de l'instauration du RSA, de l'abandon du RMI à l'expérimentation du RSa, sa généralisation à son inscription dans la loi. Il f[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xClDls. Diffusion soumise à autorisation]. Le contrat de professionnalisation a été créé par l'accord national interprofessionnel (ANI) du 5 décembre 2003 r[...]Article
La loi généralisant le revenu de solidarité active (RSA) comporte un titre sur les politiques d'insertion qui s'est largement étoffé au cours des débats parlementaires. Répondant à la volonté affichée par le gouvernement, notamment à l'issue du[...]Ouvrage
Le titre de cet ouvrage a une apparence paradoxale. Il accole en effet une condition stigmatisée, celle d« assisté », et une valeur reconnue et centrale dans les sociétés modernes avancées : « l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0552
Article
La publication du décret n°2008-824 du 21 août 2008 marque l'aboutissement pour la Fonction Publique Hospitalière (F.P.H.) de la réforme du droit de la formation initiée : d'une part par la loi n°2004-391 du 4 mai 2004 qui a instauré la Formatio[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xADtG7. Diffusion soumise à autorisation]. En retraçant les évolutions de la réflexion en psychiatrie sur le handicap découlant de la maladie mentale, du lendemain de la guerre aux années 1980, cet article [...]Article
En France comme au Canada, la jurisprudence relative au maintien dans l'emploi des travailleurs malades ou inaptes pour des raisons médicales est particulièrement fournie. En France, on parle d'obligation de reclassement, au Canada, d'obligation[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC sAqJR0x7. Diffusion soumise à autorisation]. L'atteinte médullaire est souvent due à un traumatisme de la colonne vertébrale et de la moelle épinière. Elle nécessite une prise en charge précoce afin de préserve[...]Article
Les pratiques d'évaluation et de soutien à l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap psychique, même si elles sont en grande partie assurées par des cliniciens, ont besoin d'un cadre théorique qui fasse droit à la plurid[...]Article
La loi du 1er décembre 2008 généralise le revenu de solidarité active, prévoit un contrat unique d'insertion et réforme l'insertion par l'activité économique. Venant en remplacement du RMI, de l'allocation de parent isolé et de différents mécani[...]Ouvrage
Association de gestion du fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées - AGEFIPH (Bagneux, France) , 16 p. , 2009En 2009, le taux de chômage poursuit sa progression. Il s'établit ainsi à 9,1 % au deuxième trimestre en France métropolitaine (9,5 % y compris DOM) contre 8,5 % trois mois auparavant. Le taux de[...]Article
La loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralise le revenu de solidarité active (RSA) après une expérimentation de plusieurs mois dans une trentaine de départements. Le RSA remplacera, à compter du 1er juin 2009, le revenu minimum d'insertio[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE G8o7R0xC. Diffusion soumise à autorisation]. Au 30 juin 2008, en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer (DOM), 1.14 million de foyers perçoivent le revenu minimum d'insertion (RMI), versé [...]Rapport
Comité d'évaluation des expérimentations du revenu de solidarité active. Paris. FRA , 102p. pdf , 09/2008Ce rapport d'étape comprend une note de synthèse qui tire les enseignements des premières données disponibles sur les expérimentations du Revenu de Solidarité Active (RSA). Les objectifs de l'éva[...]Article
Camille DORIVAL ; Guy Benloulou ; Nathalie Bougeard ; Marjolaine Dihl ; Mariette Kammerer ; Caroline Lefebvre |Au moment où le gouvernement promet un meilleur accompagnement des demandeurs d'emploi avec notamment la mise en uvre du revenu de solidarité active, il réduit le nombre des contrats d'insertion, en durcit les conditions d'accès et diminue les [...]