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BDSP5 Thésaurus > Travail > Histoire professionnelle > Réinsertion professionnelle
Réinsertion professionnelleSynonyme(s)Réadaptation professionnelle ;Reclassement professionnel ;Reconversion professionnelle Retour à l'emploiVoir aussi |
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Article
La survenue d’un accident ou d’une maladie peut venir bouleverser l’insertion socio-professionnelle du malade. Le médecin généraliste doit pouvoir identifier cette situation à risque de handicap professionnel. Les situations cliniques concernées[...]Ouvrage
La santé au travail est un sujet sensible, qui concerne tous les salariés et toutes les entreprises, petites ou grandes. Ce guide aborde toute la thématique de la santé et la sécurité au travail [...]Nouveauté
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0323
Ouvrage
Alors que les périodes de chômage émaillent de plus en plus les parcours professionnels, les chômeurs semblent tomber dans une zone d’invisibilisation majeure. Sont-ils toujours des travailleurs [...]Nouveauté
- Localisation : Rennes | Cote : CN70/0198
Article
Chaque année, le Trophée Direction[s] récompense des initiatives exemplaires, remarquables et reproductibles menées par les directeurs du secteur social et médico-social et leurs équipes. Ce dossier présente les 13 projets retenus dans les quatr[...]Article
Les prisons françaises souffrent de nombreux maux. Notamment celui du manque de préparation des détenus à la sortie, étape essentielle pour éviter la récidive. Expérimenté depuis 2018, un nouveau dispositif pénitentiaire, la structure d’accompag[...]Article
En proposant un accompagnement pluridisciplinaire, le Dispositif formation accompagnée en Normandie permet à des personnes en situation de handicap de développer leurs compétences et leur employabilité au sein d'organismes de formation de droit [...]Article
Insertion. 1 - La pression s’accentue : Objectif prioritaire du gouvernement, la baisse du chômage suppose d’accompagner vers l’emploi de plus en plus de personnes qui en étaient exclues. De par leur proximité avec des publics en difficulté, le[...]Ouvrage
Alors que les métiers du médico-social souffrent d’un manque d’attractivité en France, particulièrement mis en lumière par la crise de la Covid-19, des initiatives innovantes émanant d’acteurs au[...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 22p. , 2023/05L’innovation sociale est un processus permettant de répondre à des problématiques sociales complexes, aux facteurs multiples et interdépendants. Elle passe par la collaboration des différentes pa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0575
- Localisation : Rennes | Cote : HY80/0033
Article
Les publics éloignés de l’emploi, en plus d’être souvent peu diplômés et qualifiés, cumulent diverses problématiques, d’ordres social, financier, familial, de santé... Comment les opérateurs de l’insertion socioprofessionnelle et plus largement [...]Ouvrage
En France, plus de 15 % des jeunes sont au chômage. Ce taux s'élève à 50 % pour ceux qui, à 20 ans, ne détiennent au mieux que le brevet du collège ; il est toujours de 25 % lorsqu'ils atteignent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC80/0137
Article
Face aux accidents de travail ou aux maladies chroniques et à la nécessité de réinsérer les salariés, l’hôpital a su s’adapter en proposant des dispositifs inédits. L’auteure a ainsi occupé simultanément deux postes à mi-temps : aide-soignante e[...]Article
L’exploitation agro-écologique Emmaüs Baudonne à Tarnos (Landes) est un dispositif pilote inédit en France. Sept femmes sous main de justice y sont employées en contrat d’insertion pour des travaux de maraîchage, avec un encadrement axé sur la b[...]Article
Financements contraints, politiques en silo, injonctions inatteignables… Les acteurs du monde social concourant à la réinsertion des personnes placées sous main de justice font face à des obstacles récurrents. Si certaines lignes commencent à bo[...]Article
Création du congé pour invalidité temporaire imputable au service, instauration d’une période de préparation au reclassement, ouverture du temps partiel thérapeutique : trois décrets ont récemment fait évoluer les dispositifs de santé au travail[...]Ouvrage
Les Groupes d’entraide mutuelle (GEM) sont des associations loi 1901 et des lieux autogérés par des personnes souffrant de handicap psychique, ouverts 35 heures par semaine. En France, il en exis[...]
- Localisation : Paris | Cote : FJ11/0189
- Localisation : Rennes | Cote : FJ11/0189
Article
R. Sakhri ; P. Soenen ; J.F. Gehanno ; L. Rollin |L’état de la démographie médicale en France a été globalement à la baisse depuis plusieurs années. Afin de limiter la baisse des effectifs de médecin du travail, le statut de collaborateur médecin a été créé. Notre but est d’évaluer le ressenti [...]Article
C’est le nouveau mantra des pouvoirs publics : aller vers les personnes, précéder les demandes pour lutter contre le non-recours et prévenir l’aggravation des situations. Une approche enthousiasmante, propre à revigorer les pratiques professionn[...]Article
L’ordonnance du 25 novembre 2020 portant diverses mesures en matière de santé et de famille annonçait trois changements concernant la protection sociale dans la fonction publique : la création d’un conseil médical en lieu et place du comité médi[...]Article
La période de préparation au reclassement (PPR) a pour objet de préparer le fonctionnaire hospitalier à l'exercice de nouvelles fonctions compatibles avec son état de santé. En ce sens, elle est composée de périodes de formation, d'observation e[...]Article
Comment favoriser le reclassement des agents porteurs de handicap ou de restrictions fortes dans l’exercice de leur métier ? La direction des ressources humaines du centre hospitalier Auban-Moët d’Epernay a élaboré une démarche collaborative et [...]Article
1 - Sécurité des salariés : l’hypervigilance est de mise. Permettre le retour à l’emploi, voilà le cœur de métier de l’insertion par l’activité économique et du secteur adapté et protégé. Derrière cette mission fondamentale se cache l’impératif,[...]Article
1 - Addictions. Un accompagnement sous tension ; 2 - Addictologie, un suivi pluridisciplinaire s’impose : Depuis quelques mois, la consommation des personnes vivant avec une addiction augmente en raison du prolongement de la crise sanitaire et s[...]Article
Lorsque le poste de travail d’un salarié n’est plus compatible avec son état de santé et que l’ensemble des solutions de maintien au poste ont été épuisées, le médecin du travail rend un avis d’inaptitude. Ce statut n’est pas anodin car une dési[...]Article
Les métiers du secteur social et médico-social sont très touchés par les accidents du travail et les maladies professionnelles qui peuvent conduire à une déclaration d’inaptitude professionnelle. Dans ce cas, l’employeur a une obligation de recl[...]Rapport
A partir des témoignages recueillis auprès de collaborateurs et des pratiques recensées en entreprise, ce guide formule 7 préconisations pour une meilleure gestion de la carrière des personnes en[...]Article
Les agents stagiaires et titulaires de la fonction publique hospitalière ne dépendent pas du régime général de la Sécurité Sociale mais d'un régime spécial où les établissements employeurs sont leur propre assureur. L'ordonnance n° 2020-1447 du [...]Article
Le Clubhouse Lyon aide des personnes atteintes de troubles psychiques sévères à retrouver une image positive d'elles-mêmes et à se réinsérer pas à pas dans le monde du travail. Un soutien singulier, qui passe par la pair-aidance et par le carnet[...]Article
Le dispositif d'accompagnement en cas de suppression d'emploi dans la Fonction Publique Hospitalière
Les dispositions légales relatives à la perte d'emploi des fonctionnaires ont toujours été inscrites au sein de la loi n° 86-33, entrée en vigueur le 11 janvier 1986. Toutefois, le texte d'application annoncé à l'article 95 c'est quant à lui lon[...]Article
D’un côté, les conditions de travail ont généré une augmentation des licenciements pour inaptitude. De l’autre, la jurisprudence a renforcé les obligations de l’employeur pour préserver la santé des salariés. Au milieu, des CSE mieux armés pour [...]Article
Les "contrats jeunes majeurs" sont souffrants. Cependant, les avis divergent sur les solutions à apporter : maintenir un étayage spécifique ? jusqu’à quel âge ? Ou plutôt aménager le droit commun ? (R.A.)Article
Le licenciement pour motif économique a fait l’objet de nombreuses réformes au cours des dernières années. Ainsi, la loi « travail » a profondément modifié la définition du motif économique telle que fixée par le législateur). Par la suite, l’or[...]Article
Isabelle Frechon ; Marion Léotoing, interv. |La proposition de loi sur l'accompagnement des jeunes majeurs vulnérables a été adoptée le 7 mai 2019 par l'Assemblée Nationale, dans une version modifiée à la dernière minute par le gouvernement. Isabelle Frechon, qui étudie l'accès à l'autonom[...]Article
Ils sont très nombreux et dans une situation alarmante, les jeunes majeurs sortant des dispositifs de la protection de l’enfance sont pourtant longtemps restés invisibles. Alertés notamment par les professionnels qui les accompagnent au quotidie[...]Article
A l’instar d’autres pays occidentaux, la Suède a une législation sur le handicap qui coexiste avec les politiques d’activation sur le marché du travail. Le discours de ces dernières met l’accent sur le "citoyen-travailleur", compétent et product[...]Article
Depuis le 1er janvier 2019, le projet de transition professionnelle (PTP) s'est substitué au congé individuel de formation (CIF). Il permet à un salarié de mobiliser son compte personnel de formation (CPF) pour financer des formations certifiant[...]Article
Engager les allocataires du RSA à faire du bénévolat : l'idée, formulée en 2016 et mise en pratique dans une version amendée depuis 2017 dans le Haut-Rhin, avait suscité la polémique. Comment fonctionne le dispositif aujourd'hui ? (R.A.)Article
Compte personnel de formation monétisé, relèvement de l’âge limite d’entrée en apprentissage, plan de développement des compétences, tour d’horizon des principales mesures de la loi «avenir professionnel» du 5 septembre 2018, qui réforme en prof[...]Rapport
10 propositions clés pour "passer de la gestion de la dépendance au soutien à l’autonomie." 1. La création d’un guichet unique pour les personnes âgées et les aidants dans chaque département, ave[...]Mémoire
La prévention de la désinsertion professionnelle est un problème de santé publique avec des enjeux économiques, sociaux et humains. Le directeur des soins et le directeur des ressources humaines [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DS19/0010
Rapport
Le Premier ministre a saisi le CESE de la question de la réinsertion des personnes détenues. Treize ans après un précédent avis, et malgré certaines avancées, les changements en profondeur resten[...]Article
La loi «Travail» du 8 août 2016 a modifié en profondeur les règles en matière d’inaptitude physique du salarié à son poste de travail. Puis les ordonnances «Macron» ont apporté des corrections au dispositif. Ce dossier juridique étudie l'inaptit[...]Article
Chaque année, des militaires retournent à la vie professionnelle civile, dans la fonction publique ou dans le privé. Les profils de compétences, âges et parcours de carrière de ces militaires sont extrêmement diversifiés. Certains sont arrivés a[...]Article
Toutes les enquêtes le montrent : la grande majorité des gens aiment leur travail et y sont très attachés. Mais en souffrent aussi beaucoup. C’est le paradoxe de notre temps. Les causes du malaise au travail sont bien connues. Certaines relèvent[...]Article
Annoncé par le gouvernement depuis le 13 octobre 2017 et attendu depuis plusieurs mois, le rapport de comité d’action publique 2022 – appelé aussi CAP – a finalement été dévoilé au mois de juillet 2018. Fruit d’un travail de plusieurs mois, ce r[...]Article
Quand les agents bénéficient d’un congé maladie, ils peuvent soit reprendre leurs fonctions sans aucune restriction, soit reprendre leur poste avec des aménagements, soit enfin en cas d’inaptitude être reclassés dans des emplois d’un autre corps[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC HmR0xC88. Diffusion soumise à autorisation]. Circonscription de l'obligation de reclassement (OR) au territoire national, redéfinition du périmètre du groupe dans lequel doit être pensé le reclassement, nécessa[...]Article
FORS-Recherche Sociale a contribué à la réalisation de cette étude thématique qui constitue le premier chapitre du rapport de la Fondation Abbé Pierre en 2019. Trois publics en particulier ont été ciblés dans le cadre de cette étude : les sortan[...]Article
Un parcours de sortie qui se révèle être une voie sans issue, une pénalisation du client qui s’avère avoir des effets pervers sur la relation prostituée-client, des travailleurs sociaux débordés : deux ans après le vote de la loi sur la prostitu[...]Article
L’Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier (ANFH) Nord–Pas-de-Calais a posé le constat du besoin d’une prestation adaptée aux professionnels de la fonction publique hospitalière qui, du fait de leur situation d[...]Article
Neuf mois après la décision brutale de supprimer la moitié des contrats aidés, quelles sont les conséquences sur le terrain? Comment s'annonce la mise en place des nouveaux "Parcours emploi compétences"? Quid des associations du secteur social e[...]Article
Augmentation de la population carcérale, priorité donnée à la lutte contre la récidive, multiplication des lois répressives... Et une politique de réinsertion qui manque cruellement de moyens. L'association Permis de construire, via des financem[...]Article
Un agent hospitalier « sage-femme » en contrat à durée indéterminée, exerçant exclusivement en service de nuit, est déclaré par le médecin du travail inapte au travail de nuit. Après plusieurs propositions de reclassement de la part de son emplo[...]Article
La prévention de l’inaptitude constitue un enjeu majeur pour les employeurs publics. Le nombre d’agents rencontrant des problématiques de santé est en nombre croissant et la gestion des situations individuelles est de plus en plus difficile. En [...]Article
Elodie Doreau, coor. |Les prix ADH des valeurs hospitalières ont pour objectif de valoriser les bonnes pratiques mises en place dans les établissements publics de santé pour faire vivre les valeurs fondatrices de la République et du service public hospitalier. Compte[...]Article
Réformé en 2016 par la loi Travail, le cadre juridique de l'inaptitude médicale au travail d'un salarié a été récemment aménagé. Depuis le 1er janvier 2018, de nouvelles modalités de contestation des avis médicaux sont applicables. Il n'est plus[...]Article
C'est un rapport choc que publie l'Institut Montaigne sur le travail en prison. Le groupe préconise de développer le travail dans les maisons d'arrêt parce que c'est le meilleur moyen d'éviter la récidive. Réhabilitation du travail en prison, re[...]Article
Cet article présente le lauréat du Trophée Direction[s] 2017, Prix "coopération et ouverture sur le territoire". A Clermont-Ferrand, depuis 2015, pour optimiser son fonctionnement et lancer de nouveaux projets, l'association CeCler développe un [...]Rapport
Prévu par la loi du 8 aout 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels, ce rapport inter-inspections avait pour objectif de pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC40/0060
Article
La problématique du maintien dans l'emploi concerne un grand nombre d'agents de la Fonction Publique Hospitalière. Chaque agent est en effet susceptible de rencontrer, au cours de sa carrière, un problème de santé pouvant impacter son activité p[...]Article
La présente fiche technique résume les obligations de l'employeur en matière de reclassement dans le cadre de l'inaptitude professionnelle ou non professionnelle suite à l'entrée en vigueur de l'ordonnance n°2017-1387 du 22 septembre 2017 relati[...]Ouvrage
Cette publication regroupe les dernières données chiffrées relatives à l’emploi des personnes handicapées dans les secteurs public et privé. On y trouve des informations précises sur : - l’employ[...]Article
Sandra Louis ; Florence Raynal, interv. |Dans la rue et l'économie souterraine, les usagers de drogues développent des savoirs et compétences. Dans une perspective de socialisation et d'insertion, les professionnels doivent les aider à identifier ces acquis et à favoriser leur validati[...]Article
A Paris, avec la radio Vivre FM, le MédiaLab propose une remobilisation professionnelle à des personnes souffrant de handicap psychique. En sept semaines, la formation qui s'appuie sur des exercices de radio, de vidéo et de théâtre, permet aux s[...]Article
Au sommaire de ce dossier : La protection sociale en chantier(s) ; Les contrats aidés : des chiffres et des maux ; La poursuite assumée de la fiscalisation de la Sécurité sociale ; Haro sur le régime social des indépendants : vive le régime géné[...]Article
Malgré la mise en place d'une politique de quotas depuis 30 ans, la situation des personnes handicapées sur le marché du travail stagne, avec un taux de chômage élevé. Emploi accompagné, développement d'une logique de parcours : les acteurs asso[...]Article
L'ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017 portant diverses dispositions relatives au compte personnel d'activité, à la formation et à la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique a inséré l'article 75-1 au sein de la loi n° 86-3[...]Article
Grâce au dispositif "Oasis handicap", les personnes en situation de handicap et en reconversion professionnelle peuvent accéder aux métiers du secteur social par la voie de l'alternance. A Clapiers (34), le foyer d'accueil médicalisé le "Hameau [...]Article
Les fonctionnaires hospitaliers en risque d’inaptitude ou devenus inaptes à l’exercice de leurs fonctions sont éligibles à un accompagnement et/ou à un reclassement. Comment l’évolution réglementaire et le partenariat FHF/Fagerh accompagnent-ell[...]Article
Six centres de formation proposent une préqualification de quatre mois aux demandeurs d'emploi handicapés afin qu'ils accèdent aux diplômes du travail social. Baptisé OASIS Handicap et né de la coopération entre l'association OETH et l'Unaforis,[...]Article
Depuis le 1er janvier 2017, les missions locales peuvent proposer aux jeunes de 16 à 25 ans confrontés à un risque d'exclusion professionnelle un nouvel accompagnement adapté à leurs besoins et ouvrant droit, le cas échéant, à une allocation. Il[...]Article
Depuis le 1er janvier 2017, les jeunes de 16 à 25 ans, confrontés à un risque d'exclusion professionnelle, peuvent bénéficier d'un parcours contractualisé d'accompagnement vers l'emploi et l'autonomie (Pacea). Ce nouveau parcours est mis en oeuv[...]Ouvrage
Confrontés souvent à des questions pointues pour des cas toujours particuliers, les gestionnaires de ressources humaines dans les hôpitaux ont besoin rapidement de réponses précises. Le Commentai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2772
Article
Le travail ou, parfois simplement, le contact avec la terre et la nature environnante bénéficient d’un intérêt grandissant dans les champs du travail psycho-médico-social. Des jardins potagers ou d’agrément, aménagés spécifiquement dans cette op[...]Rapport
Il n'existe pas de mesure directe du nombre de salariés risquant de perdre leur emploi à court ou moyen terme en raison d'un problème de santé ou d'un handicap, mais ce sont vraisemblablement un [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0072
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0072
Article
Les risques psychosociaux (RPS) renvoient à des causes et conséquences qui touchent la santé psychologique et la santé physique. Ils sont liés aux conditions de travail (exigences excessives, charge émotionnelle, manque d'autonomie, conflits de [...]Ouvrage
Une nouvelle réforme des services de santé au travail est entrée en vigueur le 1er janvier 2017. La loi travail du 8 août 2016 et son décret d'application du 27 décembre 2016 ont notamment vocati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC40/0058
Article
L'association Aurore a installé de façon temporaire dans un ancien hôpital parisien des centres d'hébergement pour personnes démunies. Les entreprises et associations présentes sur le site permettent d'éviter tout ghetto en proposant des activit[...]Article
Les salariés du public sont plus en contact avec des personnes en situation de détresse ou agressives que les salariés du privés, en particulier dans la fonction publique hospitalière. Les agents construisent comme ils peuvent des réponses plus [...]Article
La loi du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels -dite aussi loi "travail"- comprend plusieurs dispositions en faveur de l'emploi et de l'insertion professionnelle,[...]Article
Pour la quatrième rentrée scolaire consécutive, des personnes éloignées de l'emploi et bénéficiaires du socle RSA font partie du pool de vacataires encadrant les enfants à la restauration scolaire. Un dispositif né d'un travail transversal entre[...]Article
Les règles de gestion des agents des établissements relevant de la fonction publique hospitalière sont multiples, les employeurs devant se référer, bien sûr, aux nombreux dispositifs de droit public concernant les agents titulaires et contractue[...]Article
Eric Heyer ; Arnaud Chéron ; Alain Trannoy ; et al. |Malgré tout un arsenal de politiques de l'emploi, le chômage en France se maintient au-dessus de la barre des 7% depuis le milieu des années 1970 et se renforce à chaque nouvel épisode de crise. S'il a moins progressé que dans d'autres pays d'Eu[...]Article
Même si la santé n'est pas le sujet de ce projet de loi, son application aura un impact considérable sur la santé des salariés. Ceci de façon directe par les bouleversements importants des conditions de travail, mais aussi par le changement des [...]Article
Repensée en 2013, la politique handicap du centre hospitalier Émile-Durkheim à Epinal se décline selon trois axes : l’information sur le handicap, le maintien dans l’emploi et le recrutement, ce dernier axe étant peu développé pour l'instant. Un[...]Article
L’objectif de l’étude était d’évaluer les effets personnels et interpersonnels de la formation SST auprès de salariés, considérant leurs difficultés sociales et professionnelles, en termes de compétences psychosociales, telles la responsabilisat[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xrpron. Diffusion soumise à autorisation]. En 2014, les dépenses totales nettes d'aide sociale des conseils départementaux s'élèvent à 35,1 milliards d'euros. Près de 10,7 milliards d'euros sont consacrés a[...]Article
Le taux de chômage des personnes reconnues "travailleur handicapé" représente aujourd'hui plus du double de la moyenne nationale. Obligation est pourtant donnée -depuis 1987 au secteur privé, 2005 au secteur public- d'employer au moins 6% de tra[...]Article
Issus d'un autre domaine d'activité, ils sont de plus en plus nombreux à rejoindre le champ social ou médico-social pour y prendre des fonctions de direction. Un changement professionnel qui découle souvent, pour ces cadres, d'une quête de sens [...]Article
Variables d'ajustement des politiques sociales des départements, les contrats jeunes majeurs ne font l'objet d'aucun pilotage national. Chaque territoire peut dès lors mener une vraie politique d'accompagnement ou la réduire à une peau de chagri[...]Article
Au Cateau-Cambrésis, dans le Nord, la communauté thérapeutique de l'association La Sauvegarde parie sur l'autogestion et la dynamique de groupe, dans le cadre de séjours longs, pour favoriser la réinsertion de personnes toxicomanes et alcoolique[...]Article
Soissons (Aisne). Lutter contre l'isolement de publics fragiles et favoriser la réinsertion professionnelle de personnes éloignées de l'emploi : c'est la double mission du service de proximité de l'Aagda. Dans le cadre d'un chantier d'insertion,[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC GrR0xprB. Diffusion soumise à autorisation]. Les hôpitaux ont mis en oeuvre ces dernières années des dispositifs internes pour faciliter le reclassement de personnels en situation d'inaptitude. Cette transition[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8t8pR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. L'annonce d'une inaptitude définitive n'est pas sans perturber le salarié ni susciter une remise en question totale de soi. Dans la grande majorité des reclassements[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC m9oDJR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le reclassement pour inaptitude est une démarche s'inscrivant dans la politique handicap des établissements publics de santé, visant au maintien dans l'emploi des ag[...]Article
Depuis la loi "handicap" du 11 février 2005, les personnes handicapées sont orientées, en fonction de leurs aptitudes, soit vers le milieu ordinaire de travail qui comprend les entreprises adaptées et les entreprises ordinaires, soit vers le mil[...]Article
Depuis la loi 98-657 de lutte contre les exclusions du 29 juillet 1998, l'accès aux soins des populations précaires est une des priorités de santé publique. Malgré les dispositifs mis en place par l'état français (CMU, AME, PASS...) il persiste [...]Article
Sous l'impulsion conjointe des textes et de la jurisprudence, l'obligation de reclassement des agents de la fonction publique devenus inaptes a pris une réelle consistance et s'impose aujourd'hui avec autant de force que dans les entreprises pri[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE oAR0xo98. Diffusion soumise à autorisation]. Le revenu de solidarité active est versé à 2 364 000 foyers dans la France entière au 30 juin 2014. L'évolution des principaux indicateurs du RSA s'inscrit dans un[...]Article
Le décret du 3 novembre 2004 tend à renforcer le statut des agents non titulaires avec l'introduction de procédures de reclassement et l'extension des compétences des commissions consultatives paritaires. Le régime de cessation des fonctions a é[...]