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BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit privé > Droit travail > Contrat travail
Contrat travailSynonyme(s)Contrat de travail ;Contrat de travail à durée déterminée (CDD) Contrat de travail à durée indéterminée (CDI) |
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Jean VERCHERAND ; Arnaud Chéron ; Guillemette DE LARQUIER ; Manon Domingues Dos Santos ; François Fontaine ; Jacques FREYSSINET ; Mathilde GUERGOAT-LARIVIERE ; Yannick L'Horty ; Michel Lallement ; Jean-Michel Lattes ; Dominique Meurs ; Dominique REDOR ; Aline VALETTE-WURSTHEN ; François VATIN ; Eric VERDIER |La montée en flèche du chômage en lien avec la crise ne doit pas occulter le caractère structurel du déséquilibre concernant le marché du travail : depuis la fin des Trente Glorieuses, le chômage de masse est la règle dans les grandes économies [...]Article
Depuis 1992 et l'élaboration des premiers schémas régionaux relatifs à l'apprentissage des jeunes handicapés, l'Agefiph a toujours soutenu, en lien étroit avec les Conseils régionaux, l'apprentissage pour les personnes handicapées -et particuliè[...]Article
Après une période faste, les contrats d'apprentissage et de professionnalisation enregistrent un ralentissement. Plus que la fin des exonérations de charges sociales, c'est la crise qui est en cause. Survient le contrat de génération qui vient b[...]Article
Trois articles dans ce dossier : 1) Les inégalités se creusent face au chômage : jeunes, vieux et peu qualifiés sont les plus touchés. 2) Plus de flexibilité ? Il y en a déjà trop. Le marché du travail est plus souple qu'on ne le pense. 3) Les q[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS JR0xGBmk. Diffusion soumise à autorisation].Ouvrage
La fonction publique hospitalière a fréquemment recours aux agents contractuels. Les personnels non médicaux constituent en effet une part non négligeable des effectifs. Leur recrutement et leur [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2395
Ouvrage
Les auteurs exposent l'ensemble des règles encadrant l'Inspection du travail, à partir de l'examen de tous les textes, nationaux et internationaux qui régissent son exercice, et de l'analyse de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KA10/0142
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Premier volet d'un dossier présentant les dispositions de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 : zoom sur l'encadrement du recours aux contractuels pour répondre à des besoins permanents. (cas de recours, durée et renouvellement des contrats, accè[...]Article
Dernier volet d'un dossier présentant les dispositions de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 : zoom sur l'accès au plan de titularisation et la transformation des CDD en CDI.Article
Afin de combler un manque chronique de personnel soignant, les établissements de santé font un appel croissant à des travailleurs contractuels. Ces personnels précaires sont utilisés comme "variable d'ajustement": leur fléxibilité d'emploi offre[...]Article
Claudine Bergoignan-Esper ; Pierre AFFAGARD ; Jean-Yves Copin ; Brigitte de Lard-Huchet ; Thomas DELHOMMELLE ; René DRIVET |Au sommaire du dossier : L'hospitalisation à domicile : Une offre de soins désormais à part entière - Financement et enjeux économiques de l'HAD - L'HAD en EHPAD - Utiliser le contrat d'exercice libéral dans le cadre de l'hospitalisation à domic[...]Article
La loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 dite "loi Sauvadet" est destinée à résorber la précarité dans les trois fonctions publiques et à favoriser l'accès à un emploi public stable. Elle offre ainsi des possibilités de titularisation ou de "cdi-satio[...]Article
L'article présente les dispositions de la loi du 12 mars 2012 qui donne la possibilité aux agents contractuels, sous réserve de remplir certaines conditions, d'être" CDIsés", et également d'être titularisés dans les corps et cadres d'emplois des[...]Article
Les pouvoirs publics cherchent depuis plusieurs années à flexibiliser le marché du travail. Pour beaucoup d'économistes, une trop grande protection de l'emploi constitue un frein à la création d'emplois et un obstacle à l'adaptation aux mutatio[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC sp9nR0xt. Diffusion soumise à autorisation]. Lorsque Pôle emploi est susceptible de servir deux types d'allocations, il doit délivrer une information claire et complète. La Cour de cassation souligne l'insuffis[...]Article
Après des années de traitement de choc et de réformes, l'hôpital public entre dans une nouvelle ère. Mais entre la T2A, la diminution des effectifs ou les déficits budgétaires, les établissements continuent à naviguer à vue et avec les moyens du[...]Article
L'auteur de cet article propose de nous faire découvrir la Cleveland Clinic, prestigieuse institution reconnue dans le domaine scientifique et médical, bien au-delà du continent américain. Numéro un aux USA pour les soins cardiaques, numéro deu[...]Article
Cette enquête se compose de trois parties : 1) le modèle social. Trop protecteur, trop généreux, trop dispendieux ? Face à une Allemagne " exemplaire ", notre modèle social est sur la sellette. Mais les Français sont très attachés à ses filets d[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC CBFR0x9p. Diffusion soumise à autorisation]. Les praticiens attachés ou associés disposent d'un véritable statut à l'hôpital public et l'examen du contentieux montrent que leurs droits restent encore mal assurés.Article
[BDSP. Notice produite par IRDES Hn7oR0xm. Diffusion soumise à autorisation]. L'inaptitude au travail peut être due à une insuffisance physique mais aussi à une insuffisance professionnelle. Après un historique sur l'évolution du droit relativem[...]Article
Ce dossier s'intéresse aux personnels médicaux non statutaires, qu'ils soient recrutés par contrat selon l'un des statuts du code de la santé publique ou professionnels libéraux admis à intervenir à l'hôpital. La diversité des diplômes existants[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSLR 9GE9R0xG. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude analyse les associations entre conditions d'emploi (contrat à durée déterminée [CDD] ou d'intérim, contraintes physiques et psychologiques, insatisfactions[...]Article
La période actuelle est propice aux restructurations dans le secteur associatif. En cas de fusion entre deux associations, quelles sont les conséquences pour les salariés ? Cet article répond à cette interrogation et examine les implications sur[...]Article
Les implications juridiques et financières du volet social d'un transfert d'activité, dans le cadre d'un regroupement d'établissements de santé, comme pour la constitution d'un GCS par exemple, sont relativement complexes et comportent quelques [...]Article
Au sommaire du dossier : La mobilité dans la fonction publique - L'accord sur la sécurisation des parcours professionnels des contractuels - Les emplois fonctionnels de direction - La fusion des corps - Allègement des interdictions liées au cum[...]Article
La réforme statutaire faisant suite à la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 aligne peu à peu la situation des praticiens hospitaliers sur celle des fonctionnaires hospitaliers. Zoom sur les modifications réglementaires - création des cliniciens [...]Article
A. MANSUY ; J. Robert ; Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par IRDES FAoBrR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En 2009,25,7 millions de personnes occupent un emploi et 2,6 millions sont au chômage au sens du BIT. La part des personnes de 15 à 64 ans ayant un emploi a diminué en[...]Rapport
, 692p. 2011[BDSP. Notice produite par IRDES ER0xGs9p. Diffusion soumise à autorisation]. Europe in figures - Eurostat yearbook 2011 - presents a comprehensive selection of statistical data on Europe. With m[...]Ouvrage
Dépassant le plus possible leur appartenance identitaire continentale respective, au profit d'une perspective internationale, les auteurs présentent dans cet ouvrage les pratiques, concepts et pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF10/0163
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[BDSP. Notice produite par IRDES 8oIR0xH9. Diffusion soumise à autorisation]. En 2009,25,7 millions de personnes occupent un emploi et 2,6 millions sont au chômage au sens du BIT. La part des personnes de 15 à 64 ans ayant un emploi a diminué en[...]Article
Daniyal-M ZUBERI ; Melita-B PTASHNICK ; Department of Sociology. University of British Columbia. Vancouver. BC. CAN |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS rqDR0x99. Diffusion soumise à autorisation]. This article is based on the findings of the Hospital Support Workers Study, which includes in-depth interviews with 70 hospital housekeepers and dietary aids in [...]Article
Quel que soit le type de rupture du contrat de travail, sauf démission ou départ en retraite, la qualité de salarié protégé implique le respect d'une procédure particulière, dérogatoire du droit commun.Article
Depuis quelques années la fonction publique a de plus en plus recours aux contrats à durée déterminée et indéterminée. Dans les hôpitaux, fonctionnaires et agents contractuels collaborent dans un même souci du service public avec des statuts dif[...]Article
Poursuivant son travail de clarification et de mise en cohérence de sa jurisprudence avec celle du Conseil d'Etat, la Cour de cassation est intervenue à plusieurs reprises ces derniers mois pour tenter de résoudre l'inépuisable contentieux lié a[...]Article
Ce travail visait la mise en évidence de limpact du type demploi sur la santé des travailleurs des transports collectifs dans le secteur informel à Kinshasa. Cest une étude transversale à visée exploratoire dune population des travailleurs ([...]Article
Le contrat à durée indéterminée est légalement la forme générale et permanente du contrat de travail. Contrat d'exception, le contrat à durée déterminée est une pratique courante dans les entreprises. Afin d'éviter tout contentieux, il est impor[...]Article
Le paysage des contrats aidés s'est récemment simplifié : il n'existe plus aujourd'hui que trois grandes catégories de contrats aidés contre une dizaine auparavant. Deux visent l'acquisition d'une qualification professionnelle en alternance, il [...]Article
Si depuis plusieurs années, les absences pour raison de santé s'étaient stabilisées dans les collectivités territoriales, elles repartent aujourd'hui à la hausse de manière particulièrement importante. Derrière le coût financier direct de l'abse[...]Article
Une série de textes réglementaires, pris en application de la loi " HPST " du 21 juillet 2009, a récemment réformé le statut des directeurs d'établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux. Parmi les modifications les plus notables[...]Article
Jean-Bernard GERVAIS, réal. ; Stéphanie MARSEILLE, réal. ; Grégoire Sévan, réal. |Un temps apaisé, la polémique sur la place des médecins au sein de l'hôpital est de nouveau relancée avec la publication du décret sur la CME. La création d'un nouveau statut de praticien, celui de clinicien hospitalier, ne calme pas la grogne d[...]Article
Cette deuxième partie conclut l'exposé sur les droits à congés et absences des personnels contractuels de droit public et aborde notamment : les congés pour maladie et maternité, la mise à disposition et la mobilité. Elle présente également les [...]Article
Bernard Balzani, coor. ; Ingo BODE ; Daniel BOULMIER ; et al. |Les services à la personne : ménage, petits travaux, garde d'enfants, aide au maintien à domicile, soutien scolaire sont présentés comme un grand " gisement d'emplois ". Cette étude fournit des données sur l'ampleur réelle de ces créations d'em[...]Article
Zoom sur les conditions de recrutement et les droits à congés et absences des personnels contractuels de droit public.Article
A la différence des fonctionnaires titulaires, les contractuels de droit publics ne sont pas dans une position légale et réglementaire : ils négocient et signent donc un contrat avec leur employeur. Soumis aux mêmes obligations que les titulaire[...]Article
G. SANTIN ; C. COHIDON ; M. GOLDBERG ; E. IMBERNON |[BDSP. Notice produite par InVS pR0xDqFn. Diffusion soumise à autorisation]. Objectifs - Décrire les liens entre emploi atypique et troubles dépressifs en France à partir des données de l'Enquête décennale santé 2003. Méthode - Les données étudi[...]Article
Bertrand PANCHER, rapp. ; Bernard DEROSIER, rapp. ; Assemblée Nationale (Paris, FRA) |Ce rapport sur l'application de la loi de transposition du droit communautaire à la fonction publique, se présente en trois parties : 1) Les mesures favorisant l'égal accès à la fonction publique sans distinction de sexe ou de nationalité. 2) La[...]Article
Depuis le 1er janvier 2010, le contrat unique d'insertion (CUI) est entré en vigueur. Institué par la loi du 1er décembre 2008 généralisant le RSA et réformant les politiques d'insertion, ce nouveau dispositif a pour objet de faciliter l'inserti[...]Article
Sommaire du dossier : 1) Définition et champ d'application : qui est concerné ? 2) Mise en place : par l'employeur ; à l'initiative du salarié ; passage temps plein à temps partiel. 3) Conclusion du contrat : clauses obligatoires et facultatives[...]Article
Aboubacar SIDIBE ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |L'analyse des débuts de carrière des diplômés des professions sociales permet d'apprécier leur insertion professionnelle après leur sortie du système éducatif, notamment en la comparant à celle des autres diplômés de niveau équivalent. Parmi les[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES lIR0xtl9. Diffusion soumise à autorisation]. En moyenne en 2008,25,9 millions de personnes ont un travail et 2,1 millions sont au chômage au sens du BIT. Neuf personnes sur dix qui travaillent sont salariées. 20%[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xGkknH. Diffusion soumise à autorisation]. L'Europe en chiffres - Annuaire d'Eurostat 2010 - présente un vaste ensemble de données statistiques sur l'Europe. Le[...]Article
Emilie Baville ; Jean-Marie Clément ; Alain Corvez ; Sonia KANOUN ; Didier SEBAN ; François Vialla |Ce numéro est entièrement consacré à la loi Hôpital, Patients, Santé et territoires du 21 juillet 2009 dite loi HPST. Après avoir présenté la loi dans son contexte (ses principales dispositions, sa place dans le champ des réformes hospitalières)[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES tCR0x989. Diffusion soumise à autorisation]. Les séries longues sur le marché du travail regroupent un ensemble de données historiques sur la population active, l'emploi et le chômage en France métropolitaine, ai[...]Article
Marie-Françoise CLAVEL-FAUQUENOT ; Christine LHOTTE-CHEDAL ; Natacha MARIGNIER ; Frédérique Rigaud |Ce numéro juridique propose un guide pratique du recrutement qui s'adresse tant à l'employeur qu'au candidat à un poste dans l'entreprise. La première partie aborde les éléments à prendre en compte avant la phase de recrutement : le choix du con[...]Article
En mettant fin à plus de six années de contrat à durée déterminée dans le seul souci de ne pas conclure avec son agent un contrat à durée indéterminé, l'Etat a méconnu les dispositions de la loi n° 2005-843 du 26 juillet 2005 portant diverses me[...]Article
En 2007, la France comptait 5,5 millions d'employés et d'ouvriers non qualifiés. Si l'éventail des métiers exercés par cette catégorie de salariés est large, ils partagent quand même un certain nombre de caractéristiques. Ils ont ainsi, plus fré[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 99qHR0xj. Diffusion soumise à autorisation]. Cet Insee Résultats décrit l'emploi dans les collectivités territoriales et les établissements publics locaux de la France métropolitaine, des DOM et de Saint-Pierre-e[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 88HBR0xF. Diffusion soumise à autorisation]. En 2007, un salarié sur cinq est employé ou ouvrier non qualifié, soit 5,5 millions de salariés. Des ouvriers non qualifiés de l'industrie aux aides à domicile, l'éven[...]Article
Le manque d'attractivité et de fidélisation des professionnels de santé dans les secteurs de la gériatrie et de la gérontologie est un problème récurrent, du notamment à la mauvaise image du secteur, à la charge de travail accrue, aux activités [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES DB9spR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En 1989, la loi Evin avait pour objectif d'organiser un corps de règles communes aux trois types d'organismes assureurs (les entreprises d'assurance, les institutions [...]Article
L'Espagne moderne a enregistré une performance extraordinaire sur le marché du travail : entre 1990 et 2003, le niveau d'emploi a été multiplié par deux, la probabilité d'un tel succès étant extrêmement faible en dehors des pays en voie de dével[...]Article
Sans aller jusqu'à l'institution d'un véritable contrat "unique" d'insertion, la loi du 1er décembre 2008 modifie l'architecture des contrats aidés pour ne garder, au 1er janvier 2010, que le CIE pour le secteur marchand et le CAE pour le non ma[...]Article
En vue des élections européennes de juin, qui surdéterminent l'évolution de notre secteur, l'Uniopss et l'EAPN interpellent les candidats autour d'une série de demandes précises, tandis que le Forum européen des personnes handicapées discute pie[...]Article
Comment allons-nous travailler demain ? A l'occasion de son numéro 100, qui marque dix ans de présence en kiosque, "Liaisons sociales magazine" a préféré, plutôt que de regarder dans le rétroviseur, lire dans la boule de cristal du social. Sans [...]Article
Les politiques publiques se succèdent, mais l'emploi reste un mirage pour les jeunes sans diplôme. Dernier-né, le contrat d'autonomie du plan Espoir banlieues, qui table sur l'accompagnement individuel et ouvre le placement aux consultants privé[...]Article
Les services de Ressources Humaines sont à la recherche d'indicateurs, outil de dialogue avec les pôles, plus opérationnels que les anciens tableaux des emplois ou actuels tableaux prévisionnels des emplois rémunérés (TPER) pour induire des chan[...]Article
La loi généralisant le revenu de solidarité active (RSA) comporte un titre sur les politiques d'insertion qui s'est largement étoffé au cours des débats parlementaires. Répondant à la volonté affichée par le gouvernement, notamment à l'issue du[...]Article
Ils ne trouvent pas ou plus d'emploi. Ou ils travaillent mais ne parviennent plus à joindre les deux bouts. Ils sont de plus en plus nombreux à demander de l'aide aux associations caritatives, alors que bien souvent, il y a encore un an, c'était[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES k7R0xmnk. Diffusion soumise à autorisation]. Cet Insee Résultats décrit l'emploi dans les collectivités territoriales et les établissements publics locaux de la France métropolitaine, des DOM et de Saint-Pierre-e[...]Ouvrage
"Les évolutions de l'emploi et des revenus, l'état des inégalités sociales, les risques pesant sur l'emploi et la protection sociale rendent plus urgent et plus nécessaire que jamais de proposer [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0415
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x77799. Diffusion soumise à autorisation]. A la demande du ministre du travail des relations sociales de la famille et de la solidarité, du ministre du budget d[...]Article
Ce dossier examine le cadre juridique existant en matière de reprise d'emplois privés par le secteur public : arrêts de jurisprudence, dispositions de la loi n° 2005-843 du 26 juillet 2005. Il examine également la façon dont les salariés vivent [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC BIC89R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document est structuré en deux parties, une première partie consacrée aux chroniques de jurisprudence analysées par l'auteur et portant sur les sujets suivants : [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES ojsR0xp8. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête Emploi est réalisée en continu sur toutes les semaines de l'année pour la métropole. Environ 38 000 ménages ordinaires (c'est-à-dire les habitants de 38 000 [...]Article
Le projet de loi RSA prévoit de refondre le régime des contrats aidés autour d'un dispositif unique, le contrat unique d'insertion. Il entrera en application le 1er juin 2009 et prendra la forme du contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE) da[...]Article
Le projet de loi "portant généralisation du revenu de solidarité active et réforme des politiques d'insertion" a pour but de garantir à toute personne, qu'elle soit ou non en capacité à travailler, de disposer d'un revenu minimum et de voir ses [...]Article
Au Ssommaire de ce dossier : Le marché du travail français - Réforme du marché du travail et sécurisation des parcours professionnels. Une analyse économique de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2008 - Position des partenaires s[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES GR0xC8J8. Diffusion soumise à autorisation]. En 2007, en France métropolitaine, 2,9 millions de personnes n'ont pas d'emploi mais expriment le souhait de travailler. Parmi elles, au sens du BIT, 2,1 millions sont[...]Article
Toutes les entreprises participent financièrement au développement de la formation professionnelle continue, quels que soient leur effectif, leur forme juridique et leur activité. Cette participation permet de financer des actions de formation. [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HER0x8Fq. Diffusion soumise à autorisation]. En moyenne sur 2004-2006,2,1 millions de jeunes suivent des études dans le supérieur et 19,2% d'entre eux cumulent emploi et études. La moitié des étudiants du supérie[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES Fsk98R0x. Diffusion soumise à autorisation]. En 2006, les collectivités territoriales emploient 60 000 salariés de plus qu'en 2005, soit une augmentation de 3,3%. Cette croissance s'explique, en partie, par l'int[...]Article
Ce numéro publie la partie du rapport consacrée à la jurisprudence sociale. Un premier point présente les arrêts les plus significatifs rendus en 2007 par la Cour de Cassation dans le domaine du droit du travail autour de sept grandes rubriques [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES r2D2R0x9. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête Emploi est réalisée en continu sur toutes les semaines de l'année pour la métropole. Environ 45 000 ménages ordinaires sont enquêtés chaque trimestre, soit a[...]Article
P. CRECHAUD ; P. Aubert ; E. COUDIN |[BDSP. Notice produite par IRDES ps20R0xy. Diffusion soumise à autorisation]. Les séries longues sur le marché du travail regroupent un ensemble de données historiques sur la population active, l'emploi et le chômage en France métropolitaine, ai[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES uCsR0xvW. Diffusion soumise à autorisation]. Cet Insee Résultats traite de l'emploi dans les collectivités territoriales et les établissements publics locaux de la France métropolitaine, des DOM et de Saint-Pierr[...]Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA zR0x6cd3. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis 1994, un système de centres de santé destinés aux enfants, aux personnes âgées, aux femmes enceintes, c'est-à-dire aux catégories vulnérables, a été créé avec [...]Article
Sont ici présentés les principaux dispositifs nationaux permettant à un employeur du secteur privé ou du secteur public, lorsqu'il procède à une ou plusieurs embauches ou maintient l'emploi, de bénéficier d'un avantage ou d'une aide : prime de l[...]Article
Ce numéro commente les derniers arrêts de la Cour de cassation relatifs aux contrats précaires et présente plus particulièrement quelques décisions marquantes. La première datée du 13 décembre 2007 énonce que lorsque le contrat à durée déterminé[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HgN7mR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cette publication reprend des données mensuelles, trimestrielles ou annuelles des déclarations des mouvements de main-d'oeuvre, déclinés selon les motifs d'entrée et d[...]Mémoire
Logiservices, Association Intermédiaire a pour mission de mise à disposition de personnes en difficulté d'insertion sociale et professionnelle dans le but de les accompagner vers un emploi durabl[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB08/0056
Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7rR0xpkp. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport porte sur le bilan du plan de professionnalisation et de structuration du secteur du spectacle[...]Ouvrage
Le travail social est un secteur d'activité qui regroupe une kyrielle de professions au sein d'une appellation classique de "travailleurs sociaux". Ceux-ci exercent leurs activités dans les assoc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IG00/0298
Article
Ce cahier juridique, consacré à la maternité, présente les droits des salariées : la non-discrimination, la protection de la salariée enceinte, les congés maternité, adoption et paternité, la protection contre le licenciement, l'assurance matern[...]Article
Depuis le 1er janvier 2007, les travailleurs handicapés accueillis dans les ESAT bénéficient d'un statut rénové. Ils peuvent prétendre à des droits sociaux calqués sur ceux des salariés : rémunération garantie, prime d'intéressement, congés payé[...]Article
Mme L., était Praticien Hospitalier détachée auprès d'un établissement PSPH, par arrêté ministériel en date du 10 juillet 1997. Son détachement a été renouvelé pour un an par arrêté du 9 mai 2003. L'établissement PSPH a donné un avis défavorable[...]Article
Applicable depuis bientôt trois ans, le dispositif des contrats de professionnalisation est issu de l'accord national du 5 décembre 2003 et de la loi n°2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie, ainsi [...]Article
La négociation interprofessionnelle sur la modernisation du marché du travail, engagée le 19 juin dernier, porte sur la sécurisation des parcours professionnels, les contrats de travail et la remise à plat de l'assurance chômage. Le rapport d'ét[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xu6ExZ. Diffusion soumise à autorisation]. La protection sociale, appuyée sur les solidarités professionnelles, a rencontré ses limites face aux évolutions de la société et à la montée du chômage. De nouvelle[...]Article
La situation des médecins titulaires de contrats d'exercice libéraux est moins stable qu'auparavant, et cela quelque soit la forme du contrat qui les lie à la clinique. En premier lieu, lorsque le contrat est à durée indéterminée, le droit pose [...]Article
ANNIE FOURCAUT ; Stéphane Beaud ; Ommar BENFAÏD ; Joëlle BONEU MERCKAERT ; Mustapha BOURAS ; Bertrand CASSAIGNE, introd. ; Hugues CHALLAN BELVAL ; Yann DE SAQUI SANNES ; Hanis DIF ; Dominique Fontaine ; Jean HEBRARD ; Bertrand HERIARD DUBREUIL ; Michel Kokoreff ; Pierre MARTINOT-LAGARDE ; Inès MININ ; Thierry Paquot |Sommaire du dossier : 1) Des quartiers à construire : - Les banlieues populaires ont aussi une histoire. Une histoire d'urbanisation et d'industrie. Une culture entre enracinement et ébranlement. - Politique de la ville. A la question sociale se[...]