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BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit privé > Droit travail > Contrat travail
Contrat travailSynonyme(s)Contrat de travail ;Contrat de travail à durée déterminée (CDD) Contrat de travail à durée indéterminée (CDI) |
Documents disponibles dans cette catégorie (633)
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La présence des jeunes en entreprise est souvent liée à l'accomplissement d'un stage ou à l'exécution d'un contrat particulier. Ce document traite : - des stages qui sont devenus l'instrument principal de liaison entre l'emploi et la formation ([...]Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0037
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Depuis son institution en 1995, le contrat initiative-emploi (C.I.E.) a déjà subi plusieurs aménagements. En particulier, l'aide forfaitaire de l'Etat a été recentrée sur les publics les plus en difficulté.Article
Depuis son institution en 1995, le contrat initiative-emploi (C.I.E.) a déjà subi plusieurs aménagements. D'abord étendu aux jeunes, puis recentré sur les publics les plus en difficulté, le dispositif mérite que l'on s'y attarde à nouveau.Article
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Les réflexions qui ont suivi les lois Madelin du 11 février 1994 confirment que le vieux clivage salarié/indépendant ne correspond qu'imparfaitement à la réalité et que ces concepts sont "exagérément simplificateurs" (2) car divers facteurs brou[...]Article
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La Commission d'enquête parlementaire présidée par Michel PERICARD retient une cinquantaine de propositions avec quatre objectifs : simplifier les aides, mieux cibler les publics concernés, préférer les mesures en faveur de l'activité plutôt que[...]Article
Depuis son institution en 1995 (loi du 4 août 1995), le contrat initiative-emploi (CIE) a déjà subi plusieurs aménagements. Ce dossier reprend : le champ d'application, la convention Etat-employeur, le régime du contrat.Ouvrage
Ce manuel offre à la fois une approche globale des problèmes infirmiers et une présentation détaillée des différents questions de droit que pose la pratique du quotidien. Plusieurs aspects sont a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0128
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Présentation du budget du Ministère du travail et des affaires sociales par Monsieur Jacques BARROT le 26-09-1996. Prise en charge par l'AGEFIPH, et non plus par l'Etat, de la garantie de ressources des travailleurs handicapés en milieu ordinair[...]Article
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Avec le contrat pour l'emploi des bénéficiaires du RMI, le Gouvernement entend "favoriser l'insertion durable des intéressés en incitant les employeurs à les embaucher avant que leur situation de précarité et d'exclusion ne s'aggrave et que soie[...]Article
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2365
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La jurisprudence hospitalière a depuis plusieurs années des répercussions importantes sur la vie des hôpitaux et le droit des malades. Il n'existait pourtant à ce jour aucun ouvrage recensant les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0249
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Le statut des assistantes maternelles employées par des particuliers et qui accueillent des enfants à la journée ou à temps partiel.Article
Définition et nature juridique du contrat de travail ; cas particuliers et contrats voisins (contrat d'entreprise : sous-traitance, travail bénévole, travailleur indépendant...). Un point spécial est consacré à la rupture anticipée du contrat de[...]Article
Synthèse du dispositif des Contrats Emploi Solidarité (CES) tel qu'applicable actuellement avec, en annexe, le texte des articles du Code du travail nouveau ou modifiés -avant et après la loi quinquennale- et du décret n° 90-105 du 30 janvier 19[...]Article
Ce supplément de "Social pratique" décrit les procédures réglementaires concernent l'obligation d'emploi des personnes handicapées, la déclaration annuelle des employeurs, le statut des travailleurs handicapés en milieu ordinaires de travail, la[...]Article
L'aide de l'Etat aux emplois consolidés est destinée à inciter les organismes employeurs de contrats emploi-solidarité (CES) à offrir une solution durable d'insertion aux titulaires de tels contrats les plus en difficulté et dépourvue de toute p[...]Article
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En aucun cas le salarié ne dispose du pouvoir de modifier de sa propre initiative son contrat de travail. En ce qui concerne l'employeur, la conciliation entre force obligatoire des contrats et nécessaire pouvoir de direction, se fait par le bia[...]Article
A partir de l'évolution récente de études menées dans le champ du travail, l'auteur s'efforce de dresser un bilan et dégager quelques défis pour les recherches futures. Pour ce faire, Freyssenet part d'une conception du travail qui le définit co[...]