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BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit privé > Droit travail > Contrat travail
Contrat travailSynonyme(s)Contrat de travail ;Contrat de travail à durée déterminée (CDD) Contrat de travail à durée indéterminée (CDI) |
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Ouvrage
L'exploitation des informations provenant d'un échantillon de bilans sociaux d'établissements publics de santé de plus de 300 agents et de l'enquête statistique "Coûts et Carrières" réalisée par [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1229
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Intérim et CDD représentent désormais 90% des recrutements. Reflets il y a peu de temps encore des rebonds de l'activité économique, ces emplois dits à durée limitée sont devenus un mode permanent de gestion de la main-d'oeuvre. Face à ce consta[...]Article
Le contentieux en matière de modification du contrat de travail a été à l'origine de la construction jurisprudentielle du contenu du contrat de travail. En effet, depuis l'opposition de la modification du contrat de travail et du changement des [...]Ouvrage
Les politiques locales d'insertion (politique de la ville, revenu minimum d'insertion, loi "Besson" sur le logement, loi d'orientation relative à la lutte contre les exclusion) sont au coeur du d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3120
Ouvrage
Comme tout employeur, l'établissement public de santé peut être amené à recruter des contractuels dans des cas particuliers, déterminés réglementairement par le décret du 6 février 1991, et le re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0686
Ouvrage
Cet ouvrage pose de manière claire et complète les enjeux liés à la question sociale et l'avenir du système social français. On y trouvera les analyses économiques du chômage, les politiques de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0373
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Les repères qui ont fondé depuis trente ans la gestion sociale des entreprises sont en train d'éclater. La mobilité sous toutes ses formes est devenue une préoccupation permanente des entreprises et des salariés. Les entreprises se transforment [...]Article
Marie-Thérèse JOIN-LAMBERT ; Thierry BOULISSIERE ; François DELALANDE ; Bernard DESCARGUES ; et al. ; Michel EXERTIER ; Michèle FERNIQUE ; Thierry GUIMONNEAU ; François LANDAIS ; Patrick RISSELIN ; Hugues SIBILLE ; Damienne VERGUIN |Dans ce dossier les sujets suivants sont développés : La loi d'orientation relative à la lutte contre les exclusions ; L'innovation sociale, facteur de cohésion sociale ; Le fonds d'urgence sociale et ses publics ; Le nouveau visage des centres [...]Article
La persistance de difficultés économiques et sociales a suscité la mise en place au cours des années quatre-vingt de nombreuses mesures, notamment le revenu minimum d'insertion. Mais ces mesures n'ont pu contenir la montée des phénomènes de préc[...]Article
La loi d'orientation du 29 juillet relative à la lutte contre les exclusions confirme le principe d'un accompagnement individualisé des personnes en situation d'exclusion et définit des parcours d'insertion, au sein desquels les mesures pour l'e[...]Article
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Jacqueline GOTTELY ; Michel DUBOEUF ; Claude HAUDIER ; Marguerite Weiss ; Danièle WOHLGEMUTH ; Troisième rencontre des DRH hospitaliers : journée organisée par la Direction des hôpitaux en liaison avec l'ADRHESS. (03/11/1998; Paris) |Sommaire de la deuxième table ronde : Place de l'hôpital dans l'évolution de l'emploi sanitaire et social - Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) - Problématique de la promotion interne et des stratégies d'emplois.Article
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[BDSP. Notice produite par CREDES JXukeR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'Insee effectue, chaque année au mois de mars, une enquête emploi auprès de 75 000 ménages. Cette enquête complète les autres sources sur l'emploi et le chômage et a[...]Article
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Les services rendus au domicile des particuliers peuvent être organisés selon quatre configurations juridiques. Trois d'entre elles sont construites autour d'une relation triangulaire. Pourtant, aucune n'apparaît adaptée à la relation spécifique[...]Article
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Jacques Donzelot ; J. AFCHAIN ; I. ASTIER ; M. AUTES ; C. BACHMANN ; R. BALLAIN ; R. Castel ; François Dubet ; P. Estèbe ; et al. ; P. HASSENTEEUFEL ; J. ION ; M.C. JAILLET ; T. KIRSZABAUM ; C. Martin ; J. ROMAN ; D. SALAS ; Anne Wyvekens |Article
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Dans leur très grande majorité, les établissements spécialisés ont pris conscience qu'il fallait développer en interne une politique offensive d'insertion en milieu ordinaire du travail du plus grand nombre possible de jeunes. Ces établissements[...]Article
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Trois circulaires ont été adressées aux Préfets le 31 décembre 1997 avec pour objectif d'aider à l'insertion professionnelle des personnes en difficulté, en : - relançant la dynamique d'insertion du revenu minimum d'insertion ; rendant aux contr[...]Article
Ce panaroma est à jour au 28 septembre 1998. On retiendra plus particulièrement la création du contrat emploi jeunes, l'expérimentation d'un contrat de qualification "adultes", le recentrage des contrats emploi solidarité et des contrats emploi [...]Article
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Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1137
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Sont présentés dans le cadre de ce bulletin, les principaux dispositifs nationaux permettant à un employeur du secteur privé ou public, lorsqu'il procède à une ou plusieurs embauches ou maintient l'emploi, de bénéficier d'un avantage ou d'une ai[...]Article
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Ouvrage
Remplacement de fonctionnaires indispensables, exercice de fonctions occasionnelles, réponse à un besoin en main d'oeuvre hautement qualifiée : les recrutements d'agents contractuels par les étab[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1224
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José Puig ; Centre Paris-Cronstadt. Au-delà du collège... les itinéraires d'accès à la qualification des élèves des enseignements adaptés (LP, CFA, EREA, SEGPA, etc.). Colloque national.. (28/05/1997; Paris) |Le métier d'auxiliaire d'intégration se situera vraisemblablement dans le voisinage de qualifications existantes : diplômes d'AMP et de moniteur-éducateur, CAP petite enfance, certificat d'aptitude aux fonctions d'aide à domicile. Il sera nécess[...]Article
Comment utiliser au mieux, et en évitant les effets pervers, les emplois-jeunes actuellement discutés au Parlement ? Nombre d'associations, oeuvrant dans les secteurs de l'action sociale ou de l'éducation populaire, se sont d'ores et déjà saisie[...]Article
Les problèmes juridiques posés par la maladie du salarié restent multiples et parfois complexes. Dans ce document, la première partie est consacrée aux effets de la maladie sur l'exécution du contrat de travail ; la seconde, "Indemnisation de la[...]