Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Protection complémentaire > Régime complémentaire
Régime complémentaireVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (148)
Rapport
Les pensions de réversion, qui concernent près de 3,8 millions de bénéficiaires, sont un sujet de préoccupation central pour nos concitoyens. La mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité[...]Ouvrage
En France, après le décès d'un assuré social, tous les régimes de retraite reversent une partie des avantages acquis par la personne décédée au conjoint survivant -ou aux ex-conjoints- sous la fo[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x1dPQi. Diffusion soumise à autorisation]. Plus de 1,2 million de Plans d'épargne retraite populaire (PERP) ont été souscrits par les particuliers durant sa première année de lancement en 2004. Le Plan d'ép[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xZ4Yc4. Diffusion soumise à autorisation]. 10% des ménages déclarent détenir un plan d'épargne retraite, 9% un Plan d'épargne populaire (PEP), près d'un quart des valeurs mobilières et plus du tiers une ass[...]Article
S'ils n'ont pas l'intention de se substituer au régime obligatoire, les organismes complémentaires d'assurance maladie entendent peser sur le système de soins.Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE nuwtYR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les systèmes de santé qui se sont développés dans l'UE partagent des valeurs et des principes communs qui fondent le "modèle social européen". Ils sont structurés [...]Article
Nouveau protocole de soins, opposable, signé par l'assuré. Automatisation des contrôles sur les ordonnances bizone. Edition à partir de 2006 de référentiels par la Haute Autorité de santé comprenant des listes positives de produits médicamenteux[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES LopRR0xX. Diffusion soumise à autorisation]. De leur rattachement (1871-1918) à l'empire allemand, les départements alsaciens et la Moselle tirent une histoire différente de leur régime de protection sociale. Y e[...]Ouvrage
Patients, attention ! Vous allez payer plus ! Médecins, prenez garde ! Votre responsabilité est en jeu ! Demain, ne rêvez pas, la santé sera trop chère pour vous ! Voilà de sévères avertissements[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0371
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE B2R0xMn8. Diffusion soumise à autorisation].Rapport
Un an après l'adoption de la loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie, ce présent rapport apporte un éclairage sur trois pans de la réforme : le parcours de soins, la coordination entre[...]Article
J. Pascal ; et al. ; O. LABOUX ; J. PAILLEREAU |Il existe des inégalités sociales de santé dentaires. Il peut être utile d'identifier les personnes en situation de vulnérabilité sociale car elles nécessitent probablement des soins particuliers. Nous avons cherché à identifier parmi les consul[...]Article
Les négociations ouvertes il y a plus de quatre ans par les partenaires sociaux ont abouti à la signature, le 1er juillet 2004, de la "convention collective nationale de travail des assistants maternels du particulier employeur" par la Fédératio[...]Article
L. BECHTEL ; L. CAUSSAT ; C. LOISY |[BDSP. Notice produite par ORSRA yOR0xl0J. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente l'environnement économique et social de la France en 2003, les agrégats des Comptes de la protection sociale, les emplois et les ressources de la [...]Article
D.Y. HAENE ; G. ARCEGA ; D. BARDELAY ; D. BOUCHER ; A. COULOMB ; R. FONTENEAU ; M. GOUËLLO ; M. GRIGNON ; P. NEGARET ; D. Polton ; S. THOMSON ; Centre National d'Etudes Supérieures de Sécurité Sociale (CNESSS) (Saint-Etienne, FRA) |Ce fascicule spécial de la revue du Cnesss rassemble les contributions de différents spécialistes ou décideurs en santé sur le thème de l'évolution de la protection sociale en Europe. Les thèmes abordés sont les suivants : paniers de biens et se[...]