Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Protection complémentaire > Régime complémentaire
Régime complémentaireVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (148)
Article
[BDSP. Notice produite par FNG GGR0xEHr. Diffusion soumise à autorisation]. Les avantages de retraite liés à la famille ont été créés initialement pour des raisons économiques : offrir des compensations aux parents ayant réduit ou interrompu leu[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xm7Bss. Diffusion soumise à autorisation]. La dépense courante de soins et biens médicaux est assurée à plus de 75% par la Sécurité sociale et, pour faire face aux restes à charge, 94% des personnes peuvent mob[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE kpsR0xs8. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête annuelle de la DREES auprès des mutuelles, institutions de prévoyance et sociétés d'assurance sur les contrats les plus souscrits montre que 56 % des bén[...]Rapport
Dans le cadre de la préparation de la Conférence nationale de lutte contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale des 10 et 11 décembre 2012, les sept groupes de travail mandatés par le Premier [...]Mémoire
Le développement des suppléments d'hébergement hospitaliers s'inscrit dans un contexte où la part des dépenses non remboursées par l'Assurance Maladie est croissante. Leur mise en place est justi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE12/0021
Rapport
Le ministère des affaires sociales et de la santé et le ministère des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion ont remis au Parlement un rapport sur l'évolution de la pauvreté en F[...]Rapport
Dans un rapport rédigé par Daniel Benamouzig, la fondation Terra Nova liste des propositions pour "réinventer le système de santé". Elle préconise de s'écarter pour cela du modèle historique de 1[...]Ouvrage
Cet ouvrage présente les résultats de la troisième enquête nationale sur la situation sanitaire et sociale des étudiants menée à l'initiative de La Mutuelle des étudiants (LMDE) et conduite par l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0402
Rapport
La commission des affaires sociales du Sénat a créé, en février 2012, un groupe de travail dans le but d'avoir une vue concrète sur deux questions, certes liées, mais distinctes : la sécurité soc[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES EJHqDR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport, adopté le 15 décembre 2011, comporte une prise de position sur l'Objectif national des dépenses d'assuran[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES FoF8R0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article dresse un historique des réformes de l'assurance maladie mises en place depuis 1988, dont l'objectif principal était la régulation des dépenses de santé en[...]Rapport
Le présent rapport du CESE se penche sur les moyens visant à pérenniser le système de protection sociale, dans un contexte de déficit aggravé par la crise. Il réaffirme le principe dune assuranc[...]Article
Le dossier se compose de sept articles : La construction juridique du marché de l'assurance santé en Europe, l'assurance maladie complémentaire en France : état des lieux et perspectives, la coexistence de l'assurance sociale et de l'assurance p[...]Article
En France, les mesures de maîtrise des dépenses de santé adoptées ces dernières années ont eu pour effet un désengagement progressif de l'assurance maladie dans la part du financement de la consommation de biens et de services médicaux. Ce phéno[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xE9C7D. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête annuelle auprès des mutuelles, institutions de prévoyance et sociétés d'assurance porte sur les garanties des contrats modaux, c'est-à-dire les trois con[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9qEIR0xn. Diffusion soumise à autorisation].Rapport
Dans une première partie, la Cour des comptes analyse la situation des comptes sociaux : elle souligne l'ampleur sans précédent des déficits (29,8 milliards d'euros) et le poids croissant de la d[...]Ouvrage
Cet ouvrage fait le point sur les dispositifs permettant l'accès aux soins aux citoyens ne bénéficiant pas de la couverture maladie obligatoire : la couverture maladie universelle de base, la cou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KB20/0095
Article
Depuis 2004, la recherche de maîtrise des dépenses de santé s'appuie toujours surtout sur des transferts vers les complémentaires et les ménages. Les réformes structurelles ne sont toujours pas au rendez-vous. Faute de courage politique et de pi[...]Rapport
Plus de 90% des personnes âgées de plus de 60 ans vivent à domicile et l'immense majorité d'entre elles souhaite y vivre le plus longtemps possible. Aussi, le 26 mars 2010, la Secrétaire d'Etat c[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xlGCJk. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur de cet article tente une analyse critique de l'affirmation du professeur Alain Supiot dans son ouvrage : l'esprit de Philadelphie ou la justice sociale face a[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES D9nR0xsD. Diffusion soumise à autorisation]. En France, le droit de la retraite et de la prévoyance a été modifié en profondeur par la loi Evin du 31 décembre 1989 et celle du 8 août 1994. Elles avaient notamment[...]Mémoire
Les réformes du financement des établissements publics de santé, récentes et à venir, ont conduit le CHU de Nancy à travailler à l'optimisation des recettes versées par son premier débiteur : l'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA10/0014
Rapport
, 171p. pdf 09/2009[BDSP. Notice produite par IRDES R0xnB9kE. Diffusion soumise à autorisation]. Dans son rapport 2009, le Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie analyse l'état des comptes de la sécurité[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lrkHR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête annuelle de la DREES auprès des mutuelles, des sociétés d'assurance et des institutions de prévoyance porte sur les contrats de couverture complémentaire[...]