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Documents disponibles dans cette catégorie (201)
Ouvrage
Cet ouvrage présente l'Union européenne, ses institutions et son fonctionnement depuis l'entrée en vigueur du Traité de Lisbonne le 1er décembre 2009. Après une introduction consacrée à l'histoir[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP60/0323
Article
Au Canada, un juge peut-il ordonner le traitement sans le consentement d'un patient mineur s'il est convaincu que l'acte médical est dans son intérêt et que ce dernier ne peut comprendre la nature de la décision et ses conséquences probables ? P[...]Ouvrage
Cet ouvrage a pour objet d'étude les discours mis en place par les pouvoirs publics relevant globalement de la santé et de la sécurité. Ces discours aux allures de campagnes suscitent quelques in[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0083
Ouvrage
Ce régime est le dix-septième. Cette République est la Cinquième. Après avoir multiplié les essais, la France semble enfin avoir trouvé les institutions politiques qu'elle cherchait, à la fois lé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA20/0104
Mémoire
Cette thèse examine la place occupée par l'Union européenne (UE) dans la recomposition en cours de l'espace politique de la santé. Pour ce faire, le cadre d'analyse adopté est celui de l'institut[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS10/0464
Article
Nombre de transformations permettent aujourd'hui de parler de "nouvelles jeunesses". Tout d'abord, parce que cette séquence de la vie s'est beaucoup allongée : la fin des études ne sanctionne plus l'entrée dans une vie professionnelle stabilisée[...]Article
Quelles sont la valeur et la portée des dispositions de la Charte de l'environnement de 2004, intégrée au préambule de la Constitution par la loi constitutionnelle n° 2005-205 du 1er mars 2005 ? Dans une décision du 3 octobre 2008 (commune d'Ann[...]Article
Les analyses rétrospectives d'accidents médicaux se sont développées ces dernières années. Parmi celles-ci, les Revues de Mortalité Morbidité (RMM) occupent une place centrale. Les médecins et soignants s'interrogent sur les conséquences de leur[...]Article
La loi constitutionnelle du 23 juillet 2008, qui a été adoptée d'extrême justesse par le Congrès de Parlement, est d'une ampleur sans précédent depuis les débuts de la Ve République (37 articles modifiés, 8 ajoutés). La moitié des titres de la C[...]Article
En prenant pour socle d'analyse la jurisprudence récente du Conseil constitutionnel et du Conseil d'Etat, deux éléments semblent témoigner d'un glissement irréversible sur la pente d'une absorption de l'ordre juridique constitutionnel par l'ordr[...]Rapport
Le 13 décembre 2007, les vingt-sept Etats membres ont signé un accord historique. Le traité de Lisbonne met un terme à la question institutionnelle qui obsède l'Europe depuis de dix ans. Le lecte[...]Ouvrage
L'objet de ce livre est de jeter les bases d'une "praxéologie", c'est-à-dire d'une "science de l'action" qui traite des tentatives, individuelles ou le plus souvent collectives, pour formuler et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0534
Ouvrage
, 111p. 2008La Constitution du 4 octobre 1958, texte juridique fondamental des institutions de la République, détermine les attributions du Président de la République et du Gouvernement, l'organisation et le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA20/0100
Article
Quinze constitutionnalistes, parmi les plus réputés, fêtent le cinquantième anniversaire des institutions de la Ve République. Ils dressent le bilan de l'application du texte et de ses évolutions sur un demi-siècle de vie politique. Une réflexio[...]Ouvrage
Ce " manuel " est tout entier consacré aux structures institutionnelles et aux processus décisionnels des différentes organisations européennes. Il permet de débrouiller avec précision cet écheve[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP60/0307