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BDSP5 Thésaurus > Etudes méthodes et statistiques [NI] > Méthodologie > Processus > Conservation
Conservation
Commentaire :
#3-2001.
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Rapport
Suite à la situation découverte à l'hôpital Saint Vincent de Paul en août 2005, l'inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'inspection générale de l'administration de l'éducation nati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0059
Rapport
Suite à la situation découverte à l'hôpital Saint Vincent de Paul en août 2005, l'inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'inspection générale de l'administration de l'éducation nati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0057
Article
Nathalie MALLET-POUJOL, dir. ; G. AGAMBEN ; P. BARTHELEMY ; P. BOLLON ; L. BRONNER ; J. CANTEGREIL ; P. CEAUX ; A. CHAMPAGNE ; D. DUCLOS ; E. DUMOUT ; et al. ; S. Foucart ; J.R. LECERF ; L. NOUALHAT ; Yves Poullet ; B. TABAKA ; A. TURK ; A. WEBER |Le traçage électronique, au moyen d'empreintes biométriques ou Internet, s'est considérablement répandu et ne manque pas de susciter quelque inquiétude du point de vue de la préservation des libertés individuelles. Carte d'identité biométrique, [...]Article
Aux termes de l'artcile L. 1111-8 DU Code de la santé publique, inséré par la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé : "Les professionnels de santé ou les établissements de santé ou la [...]Ouvrage
Par saisine du 2 août 2005 le ministre de la santé et des solidarités et le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ont demandé à l'inspection générale d[...]Article
Les époux T. ont engagé une procédure devant le tribunal administratif d'Amiens puis devant la cour administrative d'appel de Douai pour obtenir une indemnisation du préjudice qu'ils ont subi suite à la détérioration d'embryons surnuméraires con[...]Article
HIPGRAVE (David-B) : IDN. Unicef Indonesia. Jakarta. ; BIGGS (Beverley-Ann) : AUS. Department of Medicine. University of Melbourne. Royal Melbourne Hospital. ; MAYNARD (James-E) : USA. Programme for Appropriate Technology in Health. Seattle. WA. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS z5R0xb3t. Diffusion soumise à autorisation]. Il est recommandé d'administrer aux nourrissons dès leur naissance une dose de vaccin contre l'hépatite B (vaccin HepB) afin de prévenir une éventuelle transmissi[...]Ouvrage
A l'heure où la production de documents croît de façon vertigineuse et tend insensiblement vers le tout-numérique, le problème de la pérennisation de ces documents numériques se pose de façon imp[...]Article
J.C. AMEISEN ; J.P. CAVERNI ; P. COSSART ; et al. |Le premier ministre a saisi le CCNE le 2 août 2005 en lui demandant de "porter une appréciation sur les règles qui enserrent les modalités de prise en charge des corps des foetus et des enfants décédés dans la période périnatale, à la lumière de[...]Rapport
Par lettre du 1er août 2005 du Ministre de la Santé et des Solidarités, l'IGAS a été chargée d'une enquête administrative à la suite de la découverte d'un grand nombre de foetus dans la chambre m[...]Mémoire
Lors d'une inspection en établissement de santé, une température hors normes a été constatée à l'intérieur d'un réfrigérateur. Cette non-conformité a conduit à la destruction des médicaments et à[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ05/0004
Article
Cet article pose la question de la nature juridique du droit de l'individu sur son propre corps au-delà de sa mort. Cette interrogation, longtemps éludée, doit effectivement être affrontée du fait des progrès scientifiques qui font du cadavre un[...]Ouvrage
Cet ouvrage se propose de recenser le cadre juridique qui entoure le processus d'information du patient mais aussi celui qui s'applique à la récolte et la diffusion des données médicales le conce[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2414
Article
Dans la perspective de la mise en oeuvre par les acheteurs publics de l'obligation de réception des candidatures et des offres par la voie électronique, à compter du 1er janvier 2005, la direction des affaires juridiques de ministère de l'économ[...]Article
Dans l'arrêt du tribunal administratif d'Amiens du 9 mars 2004 opposant les époux T. et le CHU d'Amiens suite à la défaillance d'un appareil de conservation d'embryons, les juges ont repris au mot près les conclusions d'un arrêt du Conseil d'Eta[...]