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Consentement |
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Article
L’application des droits du sujet âgé en EHPAD est complexe. Plusieurs éléments doivent être pris en considération : les intérêts de la personne âgée en perte d’autonomie et les contraintes de l’institution. Cet article traite de différents poin[...]Article
Johanne Saison-Demars, dir. ; Justine Chochois, dir. ; Laora Tilman, dir. |Cette journée d'étude aborde la question de la relation entre le professionnel et le patient face au secret. Au sommaire: - Une approche déontologique et éthique ; - Les contours du secret professionnel (définition de cette règle et des multipl[...]Article
Les textes législatifs et réglementaires parus ces derniers mois ont de profondes répercussions sur les droits des patients. Retour sur les évolutions notables résultant des lois de santé, de vieillissement, de fin de vie et de leurs décrets d'a[...]Article
La loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016 a modifié les conditions du prélèvement d'organes en France. L'article L.1232-1 du code de la santé publique, dans sa nouvelle version, ne prévoit plus qu'une information des p[...]Article
Par une décision rendue le 9 mars 2016, la cour d'appel de Paris apporte deux précisions intéressantes sur le régime du consentement à l'acte sexuel des personnes âgées atteintes de troubles mentaux et placées sous un régime de tutelle. D'une pa[...]Article
En droit, le mineur est frappé d'une incapacité générale d'exercice. Les actes relatifs à sa personne ou ses biens sont en principe accomplis par ses père et mère, en tant que représentants légaux, titulaires de l'autorité parentale. Il en va ai[...]Article
Si aucun titre ou chapitre de la loi de santé n'est spécialement consacré à l'usager, l'idée d'une amélioration de sa prise en charge et d'un renforcement de ses droits innerve tout le texte. La loi contient ainsi des dispositions relatives à l'[...]Article
Comment les théories de l’information peuvent être applicables aux êtres humains ? Comment informer les mineurs ? Comment informer les patients atteints de troubles cognitifs ? Comment les courriers adressés par les patients ou leur famille perm[...]Article
Accompagner la fin de vie fait partie du quotidien des soignants en EHPAD. Devant cette réalité appelée à s’amplifier durablement, l’anticipation, la coordination et la réflexion en équipe sont des démarches essentielles. Deux gériatres coordonn[...]Ouvrage
Cet ouvrage est l’aboutissement d’une réflexion menée au sein de deux EHPAD qui, en s’appuyant sur l’expérience apportée par la mise en place d’échanges entre services et aux conditions fixées pa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY81/0011
- Localisation : Rennes | Cote : HY81/0011
Ouvrage
Votée à l'unanimité, la loi du 22 avril 2005 (Loi Leonetti) a été révisée par la loi du 2 février 2016. Eprouvée par des drames individuels très médiatisés, la législation française sur la fin de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0114
Ouvrage
Le soin est indissociable de la relation de confiance et de la mobilisation de la capacité du patient à exprimer librement ses décisions, aptitude centrale dans la relation de soins. Si les obje[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS10/0134
Ouvrage
Associer mort et droit de la santé peut sembler déroutant. Pourtant, les années 2015 et 2016 ont été marquées par des évolutions législatives et jurisprudentielles majeures qui traduisent l’appré[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0218
Ouvrage
Qu'en est-il du secret dans notre société qui prétend à l'immédiateté de l'information et à la radicalité de la transparence ? Que reste-t-il du secret professionnel du prêtre, du médecin, de l'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0204
Ouvrage
Conçu pour l'ensemble des professionnels qui accueillent soignent et accompagnent les personnes âgées, cet ouvrage propose une lecture dynamique de ce qui est aujourd'hui l'action gérontologique [...]
- Localisation : Paris | Cote : FD10/0747
- Localisation : Rennes | Cote : FD10/0747
Article
Deux thèmes principaux ont marqué ces 47èmes journées : l'oncogériatrie et la gérontechnologie. Cet article offre une synthèse des communications liées à ces thèmes ainsi qu'une présentation succincte de quelques communications libres portant su[...]Article
Une iconographie ou une imagerie relative à un patient peut être une radiographie, un scanner, une échographie, une IRM..., mais elle peut être aussi une photographie d'un état d'un patient ou une photographie d'une lésion d'un patient. Bien que[...]Article
L'article 46 de la loi du 7 juillet 2011 a institutionnalisé les états généraux, dont ceux de la bioéthique, obligeant à créer un débat public dès lors qu'un projet de réforme est envisagé «sur les problèmes éthiques et les questions de société [...]Article
Cet article présente les divers aspects d’un accueil de qualité d’un résident dans un établissement pour personnes âgées dépendantes. Il rapporte les difficultés psychologiques rencontrées par la personne âgée et sa famille. Les différentes sour[...]Article
La proposition de loi créant des droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie, adoptée par l’Assemblée nationale le 17 mars 2015, vient notamment réformer le régime des directives anticipées. Elle en réserve la rédaction aux majeu[...]Article
Alors que les parlementaires sont en passe de réduire le rôle des proches lors des prélèvements post mortem suite à un amendement introduit dans le projet de loi relatif à la santé, requalifié projet de loi de modernisation de notre syst[...]Article
Que ce soit au niveau international ou local, dans les lieux de vie exposés comme les hôpitaux, les maisons de retraite ou les crèches, la confrontation au risque d'épidémie et le combat en cas d'épidémie avérée posent de nombreuses questions ét[...]Article
Une étude relative à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques sans consentement a été menée à Bordeaux afin de s’interroger sur la mise en œuvre des différents dispositifs légaux et réglementaires tant par les juridict[...]Article
Progressivement, au gré des saisines, la Cour de cassation parvient à préciser la mission confiée au juge des libertés et de la détention qui est désormais le seul compétent pour examiner à la fois la légalité et le bien-fondé des mesures privat[...]Article
Le législateur n’a laissé qu’un bref délai aux acteurs pour s’approprier la nouvelle réglementation issue des lois des 5 juillet 2011 et 27 septembre 2013 et de leurs décrets d’application. Quatre ans après l’entrée en vigueur du texte fondateur[...]Article
Vulnérabilité et fragilité constituent des états peu compatibles avec la notion juridique de consentement basée sur le principe d'autonomie de la volonté. Comment ces notions peuvent-elle être utilisées pour résoudre les difficultés posées par l[...]Article
L'extension continue du cercle des donneurs vivants conduit à s'interroger sur les garanties nécessaires à leur protection. Ces donneurs vivants doivent pouvoir bénéficier d'un statut protecteur unique.Article
Le dossier propose un panorama de l’actualité du droit du médicament à travers les dix contributions suivantes : Le médicament : retour sur une qualification en débat ; Compléments alimentaires à base de mélatonine : la qualification de médicame[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC mR0x9ICB. Diffusion soumise à autorisation]. Au sommaire de ce dossier : "Être sa dépouille (ou ne pas l'être). Hypothèse philosophique sur le refus au don d'organes" - "Rôle de facilitateur en éthique dans la [...]Article
Les dispositifs de géolocalisation ouvrent de nouvelles perspectives aux structures médico-sociales afin de concilier liberté de déplacement et sécurité des usagers. Mais toute décision en la matière ne peut faire l'économie d'une réflexion éthi[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8Ao8nR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le consentement occupe une place centrale dans le déroulement des soins d'un point de vue clinique, juridique et éthique. La pratique du soin en psychiatrie en mesur[...]Article
Robert Moulias ; Jean Abbad ; Michel Billé ; et al. |L'article est un communiqué de la Commission Droits et Liberté de la Personne âgée. Ses auteurs portent un regard critique sur le concept de directive anticipée en soulignant le danger de les rendre contraignantes.Article
Réfléchir sur le statut du résident revient à s'interroger sur comment préserver, c'est-à-dire respecter, la liberté des personnes tout en permettant à une institution de fonctionner. La liberté est en soi un concept complexe et renvoie à la que[...]Ouvrage
Pendant très longtemps, la relation soignant-soigné reposait sur une autorité médicale acceptée par tous. Aujourd’hui, la valorisation des principes de démocratie et d’égalité, la revendication d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0123
Article
Au sommaire du dossier : - L’évaluation des services sociaux, une pratique empreinte de tensions – L’évaluation : comment améliorer la pertinence ? Constat d’acteurs de terrain et perspectives – Evaluation des entreprises à profit social : impac[...]Rapport
«L’éducation à la sexualité, inscrite dans le socle commun (compétences 6 et 7) doit trouver sa place à l’École, dans un projet éducatif global. Au collège et au lycée, les trois séances prévues[...]Ouvrage
Les mesures d'enfermement, de contrainte, d'isolement, de contention et de surveillance des patients se développent actuellement dans la psychiatrie hospitalière, colonisée par la logique sécurit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HQ20/0098
Ouvrage
L’Agence de la biomédecine autorise depuis 2014 l’expérimentation en France des prélèvements d’organes après un arrêt cardiaque suite à une décision d’arrêt des traitements (prélèvement dit «Maas[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FX30/0132
Ouvrage
A l’ordre du jour de nombreux travaux, la réforme de la protection juridique des majeurs, initiée par la loi du 5 mars 2007, révèle des avancées indéniables et des difficultés récurrentes, à la f[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LB10/0204
Mémoire
Christophe Capron , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , 61+XXIp. , 2015Plusieurs textes de loi récents reconnaissent le droit au consentement (lois des 2 janvier et 4 mars 2002, loi du 22 avril 2005, loi du 5 mars 2007). L’entrée en établissement d'hébergement pour [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DESSMS15/0009
Ouvrage
La problématique née des relations qu'entretiennent les soins et la privation de liberté renvoie à une volonté d'apporter des réponses aux questions soulevées par ce qui semble être une oppositio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0135
Rapport
Les procédures encadrant les soins psychiatriques sans consentement sont prévues par les dispositions des articles L. 3211-1 et suivants du code de la santé publique. Ce dispositif a subi deux ré[...]Article
A travers l'analyse de la solution retenue par la quatrième décision rendue dans le cadre de l'affaire "Vincent Lambert", selon laquelle, quand le patient est hors d'état d'exprimer sa volonté, c'est au médecin seul qu'incombe la décision d'arrê[...]Article
Malgré les lois et recommandations qui encadrent la fin de vie, beaucoup de personnes âgées décèdent encore dans la souffrance en institution, déplore Gladys Cominelli, directrice d’un EHPAD en zone rurale en Aveyron. Elle propose des pistes d’a[...]Article
Touchant à l’intime, la gestion d’une mesure de protection juridique est une affaire délicate. Si elle est très souvent déléguée par la collectivité à un mandataire professionnel, ce dernier doit trouver sa place dans le puzzle familial. Il s’ag[...]Article
Dans son arrêt du 24 juin 2014 relatif à l'affaire Lambert, le Conseil d'Etat a apporté des précisions importantes sur l'application de la loi Leonetti et notamment sur la notion de fin de vie, la poursuite déraisonnable de l'alimentation et de [...]Article
Après avoir analysé la nécessité d'une mise en oeuvre spécifique des droits des malades aux personnes atteintes de cancer, l'auteur interroge la pertinence de celle-ci, en particulier l'autorité d'une telle formalisation.Article
La décision de la fin de vie est une décision médicale qui a pour conséquence d'entraîner la mort d'une personne. La loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie, dite loi Léonetti, a posé un certain nombre de règles, [...]Article
Alors qu'avant la loi du 5 juillet 2011, la protection du tiers demandeur des soins restait la priorité, le contrôle du juge judiciaire prévu par cette dernière inverse la tendance en privilégiant le respect des droits du patient par l'accès au [...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSMIP kkkR0xm8. Diffusion soumise à autorisation]. Ce commentaire fait suite à un article de ce même numéro de Sciences Sociales et Santé "Représentations et répercussions sociales d'un essai clinique à Madagascar" (p[...]Article
Commentaire de la décision du Conseil d'Etat du 14 février 2014, troisième rendue à propos du "sort" de Vincent Lambert, jeune homme de 37 ans en état pauci-relationnel depuis près de cinq ans, hospitalisé au CHU de Reims. La particularité de ce[...]Article
Ce que l'on appelle désormais l'affaire "Vincent Lambert" a conduit à pas moins de trois jugements, un quatrième étant attendu du Conseil d'Etat en juin 2014. Les jugements se sont appuyés tour à tour sur deux principes mis en balance : le droit[...]Mémoire
Si l’état de santé dégradé des personnes les plus démunies, et notamment des personnes à la rue, est régulièrement un objet de préoccupations pour les pouvoirs publics, ce rapport part du postula[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE14/0024
Article
Les soins ordonnés par l'autorité publique (soins psychiatriques sans consentement et soins pénalement ordonnés) confrontent la pensée juridique à des paradoxes qui nécessitent de réinterroger le sens de diverses notions. En effet, il apparaît q[...]Ouvrage
L'ambition de cet ouvrage est d'apporter aux lecteurs des clés pour mieux appréhender les différents domaines du droit applicable à l’hôpital. Traitant aussi bien des institutions de soins publiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2359
Ouvrage
Aujourd’hui, environ 800 000 personnes sont placées sous l’un des régimes de protection. Ces différentes mesures s’avèrent complexes dans leur mise en oeuvre et leur fonctionnement. Et elles sont[...]Article
La loi du 27 septembre 2013 tente de consolider la place du patient au sein du processus des soins contraints. Ainsi, elle modifie d'abord certains aspects de la prise en charge des patients en révisant le statut des Unités pour malades difficil[...]Rapport
Suite à de nombreux travaux et rapports dont le rapport de Didier Sicard "Penser solidairement la fin de vie" remis en décembre 2012, il apparaît que la loi n°2005-370 du 22 avril 2005 relative a[...]Mémoire
Le refus de soins est une question angoissante pour les soignants, peu habitués jusqu’à récemment, à être confrontés aux limites de leur volonté sous couvert du respect de la volonté du malade. O[...]
- Localisation : Rennes | Cote : EHPAD14/0003
Mémoire
La question de la vie affective et sexuelle des personnes âgées en institution se pose au quotidien. Les professionnels rencontrent des difficultés à faire face aux situations rencontrées tant le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE14/0018
Article
Cet article est un témoignage du Dr. Eric Fossier, Président de la Coordination Bretonne de Soins Palliatifs, par lequel il apporte quelques points de repère, en s’appuyant sur sa pratique de 25 années auprès des patients atteints de maladies gr[...]Ouvrage
Actuellement, le regroupement de données issues des prises en charge cliniques et des examens para cliniques face au développement de l’informatique remettent en question des normes communes jusq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE51/0007
Article
Ca bouge dans la prise en compte de la vie amoureuse et sexuelle de ce public longtemps oublié. Pour certains, pas assez et pour d'autres, trop. Parents et professionnels se remettent en cause pour essayer d'accompagner au mieux les personnes. D[...]Article
Emilie Lay, réal. |Liée à une médecine de plus en plus prédictive, la demande de dépistage s'accroît, non sans conséquences sociales et sociétales. Concilier les enjeux de santé publique et le respect de l'autonomie d'un patient surinformé constitue une gageure [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC kDkHR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Les loteries comme forme d'indemnité compensatoire sont devenues une pratique de plus en plus courante dans les recherches en santé au Québec. Dans certains cas, ell[...]Article
La responsabilité de la puissance publique a pendant longtemps été seulement fondée sur la nature de l'intervention publique. L'apparition du sujet de personne humaine modifie cette logique à deux égards : d'une part, l'affirmation de l'autonomi[...]Article
En décembre dernier, le professeur Didier Sicard remettait au Président de la République un rapport intitulé " Penser solidairement la fin de vie " en vue d'un nouveau projet de loi à présenter au Parlement ce mois de juin. Il reste en effet bea[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC JEs8R0xr. Diffusion soumise à autorisation]. En présence d'un mineur doué de discernement, sa volonté doit être prise en compte par le médecin quelle que soit sa forme d'expression, y compris contre l'avis des [...]Ouvrage
A la différence de ce qui se fait dans la plupart des études comparatives, cette étude sociologique ne met pas en parallèle les situations de pays autorisant l'euthanasie ou le suicide assisté (P[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0417
Article
Valérie Depadt-Sebag ; Ethique et société. Après l'annonce, vivre au quotidien. (18-19/09/2012; Aix-en-Provence) |La personne atteinte de la maladie d'Alzheimer perd progressivement ses capacités intellectuelles, donc sa capacité décisionnelle, à un rythme très variable d'un patient à l'autre. Le droit français propose deux grands types de protection : la p[...]Article
Elisabeth QUIGNARD ; Ethique et société. Après l'annonce, vivre au quotidien. (18-19/09/2012; Aix-en-Provence) |Les soins à apporter à ces malades Alzheimer devenus souvent très dépendants, fragiles et peu communicants, doivent être adaptés à leurs besoins et à leurs conditions de vie et se tourner essentiellement vers des soins palliatifs, dans un contex[...]Article
Michèle Frémontier ; Ethique et société. Après l'annonce, vivre au quotidien. (18-19/09/2012; Aix-en-Provence) |L'auteur rappelle que la maladie d'Alzheimer est un combat au quotidien, que la vraie question à se poser est de savoir ce qu'on offre aux personnes pour qu'elles puissent rester des individus à part entière. L'éthique c'est alors permettre un v[...]Article
Grand succès cette année encore des Rencontres de la santé, les neuvièmes du genre, organisée par Sciences-Po Aix et en partenariat avec l'Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM) le 27 novembre 2012 à l'Espace éthique méditerranéen. Le[...]Article
Jean-Michel Budet, coor. ; Denise BARRAYA CHEVALLIER ; Jérôme Béranger ; Béatrice Birmele ; Catherine BITKER ; Jacqueline DANG ; Pierre de Montalembert, coor. ; Michel-Henri Delcroix ; Michèle Guillaume-Hofnung ; Muriel LAHAYE ; Thierry LEBAS ; Francis LEJEUNE ; Valéry Ravix ; Pierre TERVE ; Jean-Pierre Vidal |Etonnant succès que celui de l'éthique : conférences, formations, colloques, articles et livres consacrés à l'éthique se multiplient. Elle est invoquée par tous et le monde de l'hôpital n'échappe pas à la règle : rien qu'en 2012, on peut citer, [...]Article
Si l'ouverture des dossiers médicaux nourrit la curiosité des uns et enrichit l'histoire et la science au profit de tous, elle porte aussi atteinte au droit fondamental de toute personne quant au respect de sa vie privée et de sa dignité. C'est [...]Ouvrage
Premier ouvrage consacré à l'analyse des « Grands Avis » du Comité Consultatif National d'Éthique, ce recueil commenté couvre trente ans de réflexion bioéthique, au confluent des sciences de l'hu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0483
Ouvrage
Le CISS, Collectif Interassociatif sur la Santé, regroupe plus de 30 associations intervenant dans le champ de la santé. Il a pour principaux objectifs l'information des usagers du système de san[...]Ouvrage
L'accompagnement social au quotidien peut placer le travailleur social devant des cas de conscience qui ne trouvent pas toujours de résolution dans les règles déontologiques. Pourtant le tourment[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2769
Article
La personnalité en développement de l'adolescent et sa quête d'autonomie lui confèrent un statut spécial au sein du système de santé. A un âge transitionnel entre l'enfance et l'âge adulte, la société lui accorde un degré d'autonomie qui risque [...]Article
Knut FYLKESNES ; Peter-J CHIPIMO ; Marte JURGENSEN ; Charles MICHELO ; MWANGALA (Sheila) : ZMB. University Teaching Hospital. Department of Pathology and Microbiology. Virology Laboratory. Lusaka. ; Ingvild-Fossgard SANDOY ; Centre for International Health. Faculty of Medicine and Dentistry. University of Bergen. Bergen. NOR ; Department of Public Health. School of Medicine. University of Zambia. Lusaka. ZMB |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS I8A8R0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Home-based voluntary HIV counselling and testing (HB-VCT) has been reported to have a high uptake, but it has not been rigorously evaluated. We designed a model f[...]Article
Lindsey REYNOLDS ; Thomas COUSINS ; IMRIE (John) : GBR. Ucl Centre for Sexual Health and Hiv Research. University College London. London. ; NEWELL (Marie-Louise) : GBR. Ucl Institute of Child Health. University College London. London. ; Africa Centre for Health and Population Studies. University of (K.W.A.Z.U.I.U.). - (N.A.T.A.L.). Somkhele. ZAF ; Department of Anthropology. Johns Hopkins University. Baltimore. MD. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS CR0xBIq8. Diffusion soumise à autorisation]. In the context of low rates of participation in a prospective, population-based HIV surveillance programme, researchers at a surveillance site in rural KwaZulu-Na[...]Ouvrage
Cet ouvrage collectif ouvre une réflexion non seulement sur la mort elle-même mais aussi sur les circonstances en amont (accompagnement des mourants, soins palliatifs, question du sens de la vie/[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0091
Article
[BDSP. Notice produite par ORSMIP R0xknAo8. Diffusion soumise à autorisation]. Le suivi médical des femmes enceintes, en France, comporte aujourd'hui un dépistage de la trisomie 21 foetale, qui peut déboucher sur une interruption médicale de gro[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSMIP rGR0xnqI. Diffusion soumise à autorisation]. Ce commentaire fait suite à l'article de ce même numéro : "Les échographistes face au dépistage prénatal de la trisomie 21. Le difficile arbitrage entre excellence pr[...]Article
1) De l'opposabilité des règles de la forclusion de l'action du patient en cas de saisine d'une commission de conciliation et d'indemnisation (Conseil d'Etat, avis, 17 septembre 2012, n° 360280). 2) Le défaut de consentement du patient oblige l'[...]Article
Longtemps appréhendé comme une construction jurisprudence, le droit à l'information du patient a été consacré par la loi du 4 mars 2002 et renforcé par l'adoption de textes tant par le Conseil de l'Europe que par l'Union européenne. Ce droit peu[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8p9R0xEI. Diffusion soumise à autorisation]. Au dépistage génétique des maladies incurables prédominent les aboutissements de la médecine prédictive. Approuvée socialement pour son caractère rationnel et sa cap[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC oBR0xjH8. Diffusion soumise à autorisation]. Confrontée à une forte demande en termes de recherche biomédicale, l'Argentine a encouragé les autorités sanitaires à redéfinir le cadre normatif de la recherche cli[...]Article
Dix ans après son vote, la loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades et la qualité du système de santé est entrée dans les murs. Mais, en dépit des avancées qu'elle a permises, notamment en matière d'information des patients, il faut la rev[...]Article
Depuis dix ans, de nombreux textes ont été publiés concernant les droits du patient et de l'usager : la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et[...]Article
En dix ans, la personne de confiance a trouvé sa place dans l'information donnée au patient par les établissements de santé. Mais elle reste mal connue. Cette fiche pratique propose d'y répondre.Ouvrage
Familles et professionnels éprouvent le plus grand besoin de disposer d'éléments de connaissance leur permettant de mieux s'orienter dans l'approche complexe car évolutive de personnes atteintes [...]
- Localisation : Paris | Cote : FR83/0008
- Localisation : Rennes | Cote : FD10/0690
Ouvrage
Au sommaire de l'ouvrage : Le système de santé/les principes régissant la relation de soins/La protection de l'humain dans le cadre des pratiques biomédicales.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2773
Ouvrage
L'année 2011 a été décrétée "année des patients et de leurs droits". Trois axes de réflexion et d'action ont été définis par le ministère de la santé : - "faire vivre les droits des patients", - [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4550
Article
LEE (Lisa-M) : USA. Office of Surveillance. Epidemiology. And Laboratory Services at the Centers for Disease Control and Prevention (Cdc). Atlanta. GA. ; HEILIG (Charles-M) : USA. Tuberculosis Trials Consortium. Division of Tuberculosis Elimination. Cdc. ; Angela White |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS I8GR0xFI. Diffusion soumise à autorisation]. Public health surveillance by necessity occurs without explicit patient consent. There is strong legal and scientific support for maintaining name-based reporting[...]Article
Vaccinations are one of public healths greatest achievements. However, an ethical dilemma lies in the balance of personal autonomy and choice versus protection of the entire at risk population. Vaccines have become readily available in most par[...]Ouvrage
L'ANESM a publié des recommandations portant sur le questionnement éthique dans les établissements médico-sociaux en 2010. En effet, les rapports entre personnes dans les établissements médico-so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY80/0011
Article
PARIKH (Shanti-A) : USA. Washington University in St Louis. Department of Anthropology. St Louis. MO. ; Lisa-M Bates ; HANKISKY (Olena) / éd. : CAN. Simon Fraser University. ; Kristen-W Springer |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xEF8jn. Diffusion soumise à autorisation]. In 1990 women's rights activists in Uganda successfully lobbied to amend the Defilement Law, raising the age of sexual consent for adolescent females from fourtee[...]Article
O'DOHERTY (Kieran-C) : CAN. Department of psychology. University of Guelph. Guelph. ON. ; Michael-M BURGESS ; Alice-K HAWKINS |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS DD8R0xDj. Diffusion soumise à autorisation]. This paper reports on the design, implementation, and results of a structured public deliberation on human tissue biobanking conducted in Vancouver, Canada, in 20[...]Article
Carole DOHERTY ; Charitini STAVROPOULOU ; Department of Health Care Management and Policy. Faculty of Business Economics and Law. University of Surrey. Stagg Hill Campus. Guilford Surrey. GBR |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS EkE8R0xr. Diffusion soumise à autorisation]. This systematic review identifies the factors that both support and deter patients from being willing and able to participate actively in reducing clinical errors[...]Article
La loi du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge a réformé les règles régissant les soins psychiatriques sans consentement que ce soit [...]Article
VERMAIRE (J.H.) : NLD. Academic Centre for Dentistry Amsterdam (Acta). Department of Social Dentistry and Behavioural Sciences. LA Amsterdam. ; W.B.F. BROUWER ; Njavan EXEL ; LOVEREN (Cvan) : NLD. Academic Centre for Dentistry Amsterdam. Department of Experimental Preventive Dentistry. Clinical Cariology and Microbiology. Amsterdam. ; Institute of Health Policy & Management. Erasmus University Rotterdam. NLD |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS JR0xD8D9. Diffusion soumise à autorisation]. The aim of this study was to investigate the parental willingness to invest in good oral health for their child in terms of money and time and to relate this to o[...]Ouvrage
Le 7 juillet 2011 était promulguée la loi n° 2011-814 relative à la bioéthique, point d'aboutissement de longs débats parlementaires enrichis des contributions produites par une mission d'informa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4547
Article
La loi du 5 juillet 2011, sans constituer une révolution, a modifié de manière substantielle le régime des soins psychiatriques sans consentement en diversifiant les modes de prise en charge et en élargissant certains cas d'admission en soin. Ce[...]Ouvrage
Les progrès scientifiques et technologiques parfois mal maîtrisés deviennent pour certains une fin en soi, faisant oublier le sens de l'humain qui devrait prévaloir dans toutes nos actions. De mê[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0466
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0467
Article
Afin de faciliter les recours des personnes souffrant de troubles mentaux contre les décisions de soin sans consentement prises à leur encontre, la loi du 5 juillet 2011 unifie ce contentieux au profit du juge judiciaire. Si elle poursuit ainsi [...]Article
Regina BUSSING ; Cynthia-W GARVAN ; Mirka KORO-LJUNGBERG ; Dana MASON ; Gillian MAYERSON ; NOGUCHI (Kenji) : USA. Department of Psychology. University of Southern Mississippi Gulf Coast. Long Beach. MS. ; Department of Psychiatry. University of Florida. Gainesville. FL. USA ; School of Human Development and Organizational Studies in Education. University of Florida. Gainesville. FL. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS HIR0xE9H. Diffusion soumise à autorisation]. Little is known about factors that influence willingness to engage in treatment for attention deficit/hyperactivity disorder (ADHD). From 2007 to 2008, in the con[...]Article
Isabelle Génot-Pok ; Marie-Christine CAMPANAUD ; Aude Charbonnel ; Brigitte de Lard-Huchet ; Patrick Martin ; Marie-Paule REGNAULT LUGBULL ; Bernadette VAISSAYRE |Quatre mois après sa promulgation, où en est l'application de loi du 5 juillet 2011 réformant les soins sans consentement ? Quels sont les points d'achoppement juridiques qui existent encore ou qui se révèlent à l'épreuve de la pratique ? Ce dos[...]Article
Guy Darcourt ; Régis Aubry ; Ali Benmakhlouf ; Hélène BROCQ ; Christian Dageville ; Frédérique DREIFUSS-NETTER ; Francois Lemaire ; Perrine Malzac ; Sylvie MANOUVRIER-HANU ; Mihaela MATEI ; Maurice Schneider ; Marie-Jo Thiel |Cette deuxième partie de dossier examine les situations où le recours à une réflexion éthique sur les pratiques s'impose : accès aux soins, prélèvement dorganes, aide médicale à la procréation (AMP), diagnostic génétique, annonce d'une maladie [...]Article
En France, l'hospitalisation psychiatrique contrainte concerne, chaque année, près de 70?000 personnes. Vingt ans après l'adoption de la loi Évin relative aux droits et à la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux, p[...]Article
N.M. KEDOTE ; A. BROUSSELLE ; F. CHAMPAGNE ; D. LAUDY |[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8R0xoFql. Diffusion soumise à autorisation]. INTRODUCTION. Dans les politiques internationales et nationales sur le VIH/sida, le consentement libre et éclairé est reconnu comme une composante essentielle des pr[...]Article
Dossier composé de deux articles : le premier, relatif au testament de vie et au don d'organes, fait le point sur les dispositions légales actuelles en France et en Europe; le deuxième passe en revue les questions les plus pertinentes liées au d[...]Article
Que serait une société humaine totalement dépourvue d'individus vulnérables ? Une société constituée d'individus libres et autonomes, autosuffisants. Si une telle représentation de la condition humaine est une utopie, c'est pourtant un tel modèl[...]Article
Au sommaire du dossier : consentement et confidentialité à l'épreuve de la télémédecine, la responsabilité des acteurs de la télémédecine, téléconsultation : quelles exigences? quelles pratiques?, les enjeux économiques de la télémédecine, télém[...]Article
Cet article présente les dispositions de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge. Cette loi organise notamment les[...]Article
Quels sont les principes, pratiques et éthiques, d'utilisation d'une sédation palliative dans une situation de détresse en fin de vie ? Pour répondre à cette question, nous avons réalisé une synthèse de l'évaluation disponible utilisant la métho[...]Article
Projet de loi adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à la bioéthique, n°567, déposé le 31 mai 2011 et renvoyé à la commission des affaires sociales - Projet de loi modifié par la Sénat, en deuxième lectu[...]Article
L'article s'attache à décrire la vulnérabilité du médecin régulateur du centre 15 et celle de l'appelant. Il présente en introduction la difficulté de poser une définiton juridique précise sur les deux notions "vulnérabilité" et "urgence", et me[...]Article
" Certitudes et incertitudes "... Mais avons-nous d'ailleurs quelque certitude que ce soit dans ce domaine ? La seule qui vient immédiatement à l'esprit est que notre médecine (" triomphante " disait Jules Romains, faisant la contre-apologie car[...]Article
M. Azoulay ; J. BELAISCH ALLART ; P. COSSART ; et al. ; D. SIROUX, rapp. ; C. Sureau, rapp. |[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xECAJ8. Diffusion soumise à autorisation]. Le Comité d'Ethique dans cet avis reprend les débats, avis et réglementations existants sur la demande de procréation assistée après la mort de l'homme. Il y a d'un [...]Article
Profil des stations, des réseaux, équipements biomédicaux, aménagement territorial mutualisé pour garantir une maîtrise économique du déploiement, nouvelles pratiques identifiées, nouveaux métiers, nouvelles organisations à structurer : la condu[...]Article
Commentaires de la décision du Conseil constitutionnel rendue le 26 novembre 2010 à propos de l'hospitalisation sans consentement. Le Conseil constitutionnel a été saisi par le Conseil d'Etat d'une question prioritaire de constitutionnalité port[...]Article
Quelles sont aujourd'hui, en cancérologie, les possibilités d'innovations thérapeutiques ? Comment les rendre accessibles à la communauté des médecins et aux patients ? Des réponses et points de vue ont été formulés lors des Focus de la santé or[...]Article
B. Leclere ; H. Abbey ; C. Paille ; et al. |Le centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes a mis en place en 2009 un programme d'amélioration de la qualité portant sur l'identitovigilance, dont l'un des projets était de mener une réflexion sur le port systématique de bracelet d'ident[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC JDIHAR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le débat autour de la révision des lois de bioéthiques françaises traite de la double question des demandes de refus de soins et du don d'organe. Les prises de posit[...]Article
Les formulaires d'information présentés au patient avec l'exigence d'une signature par ce dernier se sont multipliés au sein des établissements hospitaliers car ils sont considérés comme une preuve de la délivrance de l'information au patient. O[...]Ouvrage
Il est indéniable que la recherche et la technologie biomédicales ont permis au système de soins de s'organiser en vue de proposer à la population des moyens d'actions de plus en plus performants[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB25/0052
Ouvrage
Depuis le 1er août 2011, les règles régissant la prise en charge des personnes atteintes de troubles psychiques ont été considérablement modifiées. Désormais, les notions "d'hospitalisation à la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4549
Ouvrage
Cet ouvrage propose des analyses de divers spécialistes (médecins, infirmiers, juristes, philosophes et psychologues) autour de la question du handicap et de l'éthique. Les textes abordent le han[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0508
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1347
Ouvrage
Jean Michaud, juriste et humaniste, transmet le fruit de sa réflexion et connaissance, tiré de nombreuses publications, en tant que conseiller doyen honoraire de la Cour de cassation et ancien vi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0407
Article
O'DOHERTY (Kieran-C) : CAN. University of Guelph. Psychology. Guelph. ON. ; Michael-M BURGESS ; EDWARDS (Kelly) : USA. University of Washington. ; GALLAGHER (Richard-P) : CAN. Bc Cancer Agency. ; Alice-K HAWKINS ; KAYE (Jane) : USA. University of Oxford. ; MCCAFFREY (Veronica) : CAN. Health Canada. ; WINICKOFF (David-E) : USA. University of California. Berkeley. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 9n9R0xrp. Diffusion soumise à autorisation]. Biobanks are increasingly hailed as powerful tools to advance health research. The social and ethical challenges associated with the implementation and operation [...]Ouvrage
De quoi souffrirons-nous demain ? Après l'épidémie de grippe H1N1 dont la gestion a tourné à la pantalonnade, faut-il craindre la menace, bien réelle celle-là, d'une pandémie de "médiapathie" ? D[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0453
Ouvrage
Chaque année, le mois d'octobre se pare de rose et de placards innombrables appelant à partir en croisade contre le cancer du sein grâce à la mammographie. Pourquoi une telle volonté des responsa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0263
Article
La notion du "care" a surgi sur la place publique en France suite à une déclaration de Martine Aubry : "Il faut passer d'une société individualiste à une société du "care", selon le mot anglais que l'on peut traduire par "le soin mutuel". Le "ca[...]Article
Le débat n'a donc pas eu lieu. Pourquoi après les déclarations de Martine Aubry, sur les thématiques du "care", du soin, l'opinion, au-delà des clivages politiques ne s'est pas saisie de cet enjeu de réflexion, au carrefour de nombreuses discipl[...]Article
Ce numéro rend compte d'un colloque organisé en 2010. Ont été abordés notamment la question qui fait débat sur l'état de "mort encéphalique". Puis sont exposés quelques repères juridiques et éthiques de ces prélèvements d'organes, les modalités [...]Article
Ouvrir le corps de son semblable n'a rien d'anodin. Pour "bien faire" techniquement, le chirurgien est contraint de mettre entre parenthèses ses propres émotions en considérant ce corps comme un simple objet, mais pour "faire du bien" à son pati[...]Article
Sommaire du dossier. 1) Bien vieillir : quels choix collectifs ? : - Croissance et renoncement : vieillir à l'épreuve du temps. - Relations intergénérationnelles : les nouvelles dépendances. - Perte d'autonomie et maintien à domicile. - Le vieil[...]Article
Après plusieurs scandales liés à la maltraitance de personnes âgées, le monde médical cherche à valoriser la "bientraitance" comme priorité générale. Mais, en ce qui concerne les personnes atteintes par exemple de la maladie d'Alzheimer, qu'appo[...]Article
La loi n° 2010-242 du 10 mars 2010 modifie les dispositions relatives à l'injonction de soins afin de mieux lutter contre la récidive et prend des dispositions spécifiques destinées aux infractions à caractère sexuel en assouplissant notamment l[...]Article
En réponse à l'état de vulnérabilité d'une personne, le droit multiplie les techniques permettant la protection de la personne par elle-même, en favorisant l'autonomie et la responsabilité. Cette logique interroge. La vulnérabilité ne s'accompag[...]Article
Dans ce dossier, patients, soignants, mais aussi observateurs et chercheurs s'interrogent sur la place du patient dans notre système de santé. La première partie revient sur les conséquences des réformes du système de santé qui se succèdent ces [...]Article
Depuis la loi n°2009-279 du 21 juillet 2009, Hôpital, Patients, Santé, Territoires, la télémédecine est rentrée officiellement dans le code de la santé publique. Le télémédecine, un acte de médecine réalisé à distance, reste comme tout acte méd[...]Article
Les rapports du médecin avec son patient évoluent constamment suivant les progrès de la science et l'évolution des consciences individuelles et collectives. Autrefois détenteur d'un savoir scientifique qui lui conférait une autorité menant à une[...]Article
La Haute Autorité de Santé propose une évolution majeure en matière de dépistage du Sida. Elle préconise en effet de substituer au dépistage spontané fondé sur la responsabilité individuelle un dépistage systématique organisé par la loi. Ce chan[...]Article
Achille Weinberg ; Jean-Léon Beauvois ; Jean-François Dortier ; Emmanuel LEMIEUX ; Jean-François Marmion |Une série documentaire vient de reproduire la fameuse expérience de Stanley Milgram sur la soumission à l'autorité pour voir jusqu'où l'on peut induire chez un individu certains comportements. Le résultat est très inquiétant. Il apparaît qu'un i[...]Article
Ce dossier présente trois contributions portant sur le projet de loi n° 1372 relatif aux recherches sur la personne : La vision du député Alain Claeys, qui a présidé la mission d'information sur la révision des lois de bioéthique; celle de l'anc[...]Article
Même à un âge avancé, les résidents des établissements médico-sociaux ont une vie affective et sexuelle. Aujourd'hui, c'est un droit de plus en plus revendiqué, en particulier par les personnes handicapées physiques ou mentales. Comment établiss[...]Mémoire
Entrer en institution est une rupture dans la vie des personnes âgées. En effet, le résident doit s'habituer à un nouvel environnement architectural et social. Les professionnels des établissemen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : EHPAD10/0004
Article
Raymond DE VRIES ; DAMSCHRODER (Laura-J) : USA. Ann Arbor Va Health Services Research and Development Center for Clinical Management Research. ; Scott-Y KIM ; Aimee STANCZYK ; Rebecca UHLMANN ; Ian-F WALL ; University of Michigan. Bioethics Program. Ann Arbor. MI. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS qR0xqnms. Diffusion soumise à autorisation]. "Deliberative democracy" is an increasingly popular method for soliciting public input on health care policies. There are a number of ways of organizing deliberat[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG G9R0xl8n. Diffusion soumise à autorisation]. L'EREMA : Espace National de Réflexion Éthique sur la Maladie d'Alzheimer a été créé dans le cadre de la mesure 38 du Plan Alzheimer. Son premier colloque s'est tenu à R[...]Article
PIERCE (Robin) : GBR. University of Oxford. Ethics. Wellcome Trust Centre for Neuroethics. Oxford. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 8pIBDR0x. Diffusion soumise à autorisation]. The number of persons afflicted by dementia has increased steadily. The need for research leading to diagnostic and therapeutic interventions is widely recognized[...]Article
Situé dans les Hautes-Alpes, aux confins de la région Provence-Alpes-Côtes-d'Azur, le bassin de population du Queyras, du Guillestrois, de l'Embrunais et du Savinois est composé de quatre cantons regroupant 19 000 habitants. 20 % sont âgés de pl[...]Ouvrage
Dans ce nouveau recueil, Jacques Ricot continue son analyse, en philosophe, des différentes problématiques de la fin de vie. La première partie s'attache à définir philosophiquement la condition[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0378
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0379
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0405
Article
REED (Alison-C) : USA. Gillings School of Global Public Health. University of North Carolina. Chapel Hill. ; Noel-T BREWER ; PALEFSKY (Joel-M) : USA. University of California. San Francisco. ; Paul-L REITER ; Jennifer-S Smith ; Gillings School of Global Public Health. Lineberger Comprehensive Cancer Center. University of North Carolina. Chapel Hill. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS CkR0xAlk. Diffusion soumise à autorisation]. Objectives. We assessed the willingness of gay and bisexual men, who have high rates of anal cancer that might be prevented through regular screening, to receive [...]Ouvrage
Le droit de la personne âgée est désormais codifié dans de nombreux codes : code civil, code pénal, code de la santé publique, code de la famille et de l'action sociales, codes de déontologie...r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2933
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS Dp8R0xrG. Diffusion soumise à autorisation].Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS JrHR0xpn. Diffusion soumise à autorisation].Article
Laura-A DAVIDSON ; COOK (Daniel-M) : USA. School of Community Health Sciences. University of Nevada Reno. Reno. NV. ; JOINER (Amber-J) : USA. Political Science Program. University of Nevada Reno. Reno. NV. ; KLUGMAN (Craig-M) : USA. Center for Medical Humanities & Ethics. University of Texas. Health Science Center. San Antonio. ; Clare-T PETTIS ; Interdisciplinory Social Psychology Program. University of Nevada Reno. Reno. NV. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS j8R0xtJB. Diffusion soumise à autorisation]. Some US states allow pharmacists to refuse to dispense medications to which they have moral objections, and federal rules for all health care providers are in dev[...]Rapport
Créée le 17 juin 2008, la mission d'information sur la révision des lois bioéthiques constituée de 32 députés a été chargée de dresser le bilan de l'application de la législation actuelle issue d[...]Rapport
Créée le 17 juin 2008, la mission d'information sur la révision des lois bioéthiques constituée de 32 députés a été chargée de dresser le bilan de l'application de la législation actuelle issue d[...]Ouvrage
Prévenir la naissance d'un enfant handicapé, sélectionner un enfant pour sauver un frère ou une soeur, choisir avant la naissance d'avoir un garçon ou une fille. Qu'est-ce qui s'y oppose finaleme[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA40/0074
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0x8IED8. Diffusion soumise à autorisation]. The delivery of HIV counseling and testing programs throughout Sub-Saharan Africa relies on the work performed by trained HIV counselors. These individuals occupy[...]Article
C. DELBES, coor. ; G. Laroque, éd. |[BDSP. Notice produite par FNG jR0xl8nk. Diffusion soumise à autorisation]. Le libre choix affirmé même au plus fragile ou au plus vieux, ou au plus dépendant va se glisser dans les plus intimes détails de la vie : des choix philosophiques sur l[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 8R0x79Eq. Diffusion soumise à autorisation]. Le libre choix est constamment en question dans l'institution d'hébergement, et pour le favoriser il est nécessaire de soutenir la "réflexion soignante". Pour que celle-[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG opqI9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. La recherche du consentement du patient, même dément, doit répondre aux mêmes exigences que pour tout autre malade. Des recommandations de "bonnes pratiques" existent, d[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG qlrDR0xB. Diffusion soumise à autorisation]. Un statut protecteur de la vulnérabilité commence à se dessiner en droit. Le développement des règles protectrices des personnes vulnérables n'est toutefois pas sans inc[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG ER0xnF8I. Diffusion soumise à autorisation]. Qu'en est-il du respect de l'autonomie de la volonté de la personne qui n'avait pas prévu de quitter son domicile pour venir séjourner en EHPAD ? Le sujet étudié m'a mon[...]Article
Au Canada, un juge peut-il ordonner le traitement sans le consentement d'un patient mineur s'il est convaincu que l'acte médical est dans son intérêt et que ce dernier ne peut comprendre la nature de la décision et ses conséquences probables ? P[...]Article
Le mandat de protection future permet à chacun de prendre, par avance, des dispositions relatives à sa fin de vie. Ces dispositions peuvent être d'ordre patrimonial, mais aussi d'ordre extrapatrimonial (protection de la personne). Quelle est la [...]Article
BRAVO (G.) # Gina.Bravo@USherbrooke.ca ; C. Delpierre ; M.F. Dubois ; A.M. DUGUET ; S. HANSEL ; Institut Universitaire de Gériatrie. Québec. CAN ; Université de Sherbrooke. Québec. CAN |[BDSP. Notice produite par ORSLR 8888R0xo. Diffusion soumise à autorisation]. Sous certaines conditions, les lois française et québécoise permettent l'inclusion dans une étude de personnes incapables d'y consentir. Dans les deux juridictions, le[...]Rapport
Lancé le 4 février 2009 et clôturé le 24 juin 2009, les Etats généraux de la bioéthique ont permis de débattre et d'informer à travers plusieurs modalités d'organisation : -des forums citoyens qu[...]Article
Le "code de Nuremberg" est un texte fondateur pour l'encadrement normatif des essais biomédicaux pratiqués sur l'être humain. Extrait du jugement du procès des médecins nazis (1947), il énonce non pas des maximes éthiques, mais des critères de l[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG BsR0xorF. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cet article est de montrer, sur la base d'un exemple précis, que la réflexion sur les problèmes éthiques et juridiques soulevés par la maladie d'Alzheimer [...]Article
Francois Lemaire ; Stéphane Brissy ; Ingrid CALLIES ; Olivier Chassany ; Amélie CHIOCCARELLO ; Jacques DEMOTES-MAINARD ; Marc Dupont ; Elisabeth FRIJA-ORVOËN ; Florence GHRENASSIA ; Camille Kouchner ; Philippe LECHAT |Interventions du colloque : Faut-il réviser à nouveau la législation sur la recherche biomédicale ? ; Droit communautaire : vers une évolution de la directive n°2001/20/CE ? ; Les définitions des catégories de recherches sur la personne et leurs[...]Article
Après avoir été retouché en 2004, le dispositif d'encadrement des recherches médicales est de nouveau remis sur l'ouvrage par une proposition de loi relative aux recherches sur la personne déposée par le député Olivier Jardé et adoptée en premiè[...]Article
Les femmes placées sous tutelle peuvent librement décider d'accoucher anonymement et de révéler leur identité auprès du CNAOP. Il s'agit de faits personnels qui ne requièrent pas tant la capacité juridique que l'aptitude de fait à exprimer sa vo[...]Article
Au sommaire de la 2ème partie du dossier : La notion de consentement éclairé : mythe ou réalité pour les pays africains ; L'éthique contextuelle ou universelle : aucun problème ? Point de vue ; De l'information à la décision : les motifs du cons[...]Ouvrage
A la manière dont on parle de la question sociale, il est légitime de parler de la question du handicap, tant elle comporte d'enjeux fondamentaux pour les individus et la société. La traversée de[...]
- Localisation : Paris | Cote : FJ10/1300
Ouvrage
Les transplantations d'organes et de tissus constituent un grand espoir pour les patients. Dans le programme de l'Université européenne d'été, le Séminaire d'actualité de droit médical, qui s'est[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FX30/0123
Ouvrage
La recherche sur l'embryon, le clonage, l'euthanasie, les tests génétiques... autant de questions qui, au-delà des réactions émotionnelles et des promesses, réelles ou supposées, de la science, e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0371
Ouvrage
Qu'est-ce que bien soigner ? Dans ce livre provoquant et original, Annemarie Mol montre que ce n'est pas, comme on l'a beaucoup dit, laisser les patients choisir. A partir de l'exemple des person[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB25/0046
Ouvrage
Le civisme apparaît comme une valeur fondamentale dans le domaine de la santé et de l'éthique médicale. Tout en analysant les fondements du civisme - respect, solidarité, responsabilité, dimensio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS30/0109
- Localisation : Rennes | Cote : HS30/0109
Ouvrage
La convention sur les droits de l'homme et la biomédecine, dite convention d'Oviedo, a pris naissance, voilà plus de douze ans, en Espagne, dans les Asturies. Alors même qu'elle se nourrit de con[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0182
Ouvrage
L'ouvrage se structure en trois parties : la première présente en détail le système de santé français, ses missions (politique et programmes de santé, dispositifs de prévention, de soins et de sé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0587
Ouvrage
La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale promeut le droit des usagers dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux. De nombreux droits fond[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1458
Ouvrage
Durant ces trente dernières années nous avons assisté à une transformation profonde de l'hôpital dans son organisation, son fonctionnement et ses objectifs. Gestion du personnel, management des é[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG30/0007
Ouvrage
L'Observatoire des droits et responsabilités des personnes en santé est une structure d'expertise pluridisciplinaire mise en place par l'Institut Droit et Santé au sein de l'Université Paris Desc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4435
- Localisation : Rennes | Cote : HS10/0117
Rapport
Conformément aux dispositions législatives, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques dresse un bilan des dispositions de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 rel[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC H9R0x7rG. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur en rappelle les grands principes : le respect de l'intimité justifie le caractère confidentiel des renseignements que le patient communique au thérapeute ; [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 9BR0x8Fs. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article est structuré en trois parties : la première partie fait état de l'historique sur la transplantation d'organes, les finalités, l'évolution de l'encadreme[...]Article
Reconnu depuis quelque temps dans plusieurs pays, le prélèvement d'organes sur donneur à coeur arrêté a été introduit en France depuis plus de deux ans par une nouvelle réglementation issue du décret n° 2005-949 du 2 août 2005. L'introduction de[...]Rapport
Pour le rapporteur, les soins palliatifs apportent un complément essentiel et socialement novateur à la médecine curative qui s'acharne à guérir avec des traitements lourds, parfois au prix de la[...]Article
L'euthanasie est un sujet qui soulève bien des difficultés et interrogations. Celles-ci conduisent, non plus à réfléchir sur l'euthanasie, mais à poser la question de l'euthanasie, c'est-à-dire celle du droit à la mort avec assistance matérielle[...]Article
Après un rappel historique, la première partie de ce dossier présente les principes généraux organisant le don et l'utilisation des organes d'origine humaine. Ces principes concernent le consentement du donneur, son anonymat, la gratuité de son [...]Article
M. GOLDBERG ; A. Chevalier ; A. Leclerc ; S. LESIEUR ; P. Ricordeau ; R. SALMI ; A. SASCO |[BDSP. Notice produite par ORSRA ElER0xIk. Diffusion soumise à autorisation]. L'Association des Épidémiologistes de Langue Française (ADELF) a commissionné un groupe de travail pour proposer une révision de la première version (1998-2003) des Re[...]Article
Isabelle KITTEL ; Abdel AFQUIR ; Jean-Yves Barreyre ; Michèle Becquemin ; Anne-Marie DOUCET-DAHLGREN ; Gisèle DOUTRELIGNE ; Marc Noël ; Nordine SALHI ; Catherine Sellenet ; Nathalie THIERY |Sommaire du dossier : Valorisation des diplômes en travail social - Coopération, coéducation entre parents et professionnels de la protection de l'enfance - Quelles modalités de coopération entre les professionnels et les familles dans le cadre[...]Article
L'information d'assistance est un droit que possède tout patient utilisant n'importe quel service sanitaire et dont l'exercice adéquat garantit le respect, la protection des droits de l'homme et la dignité de tout individu dans le développement [...]Article
Valérie Depadt-Sebag ; Françoise ALT-MAES ; Hélène CHANTELOUP ; Edgar MENGUY ; Stéphane PESSINA-DASSONVILLE ; Christian PIGACHE ; Nathalie Rives ; Faculté de droit. Centre de recherche en droit des activités professionnelles. Rouen. FRA ; Faculté de droit. Institut d'études judiciaires. Rouen. FRA (Rouen, FRA) ; Journée d'étude (01/06/2007; Rouen (FRA)) |Le 1er juin 2007, l'Institut d'études judiciaires et le Centre de recherche de droit de l'activité professionnelle de l'Université de Rouen ont organisé une journée d'étude relative aux interrogations juridiques suscitées par la bioéthique. On t[...]Rapport
Le projet de dossier médical personnel (DMP) dématérialisé, dont le législateur a voulu en 2004 la généralisation à l'ensemble des bénéficiaires de l'assurance maladie, a donné lieu à une revue d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK40/0184