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Rapport
[BDSP. Notice produite par OFDT osHmBR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'OFDT a conduit en mars 2017 le 9e exercice de l'enquête ESCAPAD (Enquête sur la santé et les consommations lors de l[...]Rapport
Ce travail consiste à identifier des déterminants de la répartition spatiale de la population en situation de handicap, et à proposer une méthode d'estimation de cette population pour chaque dépa[...]Rapport
Ce dossier, issu d’une réflexion menée conjointement par l’ARS, la plateforme "Apprendre et agir pour réduire les inégalités sociales de santé" et le CREAI-ORS Occitanie a pour objet : de partage[...]Ouvrage
L’auteur guide dans l’élaboration et la mise en oeuvre de politiques territoriales d’action sociale réussies, qui s’appuient sur la mise en place de démarches d’innovation sociale. Il incite à re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0239
Rapport
[BDSP. Notice produite par OFDT FHr9kR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Après l'Uruguay en 2013, le Canada est le deuxième pays du monde - le premier au sein du G7 - à légaliser la productio[...]Rapport
Dans le cadre de son programme d’activité, l’IGAS a évalué les stratégies déployées par les agences régionales de santé (ARS), près de 10 ans après leur création, pour faire évoluer l’offre de so[...]Mémoire
La qualité de vie d’une personne dépend de ses conditions d’existence. Dans un département rural, comme dans l’Indre, la démographie médicale prend une place importante dans la conception de la s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IGS18/0004
Rapport
Au moment où le Gouvernement élabore la stratégie interministérielle pour la protection de l’enfance et de l’adolescence (2018-2022), le Premier ministre a demandé au CESE de formuler des préconi[...]Article
Dès 2014, le collège des directeurs des ressources humaines des établissements de soins de Champagne-Ardenne a conduit une réflexion sur la thématique de la qualité de vie au travail. Une réflexion en lien avec l’ANFH et soutenue par l’agence ré[...]Mémoire
L’Agence régionale de santé (ARS) possède au titre de ses missions fondamentales la réception et la gestion de signalements d’évènements pouvant porter atteinte à la santé publique. Ceci comprend[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IGS18/0003
Ouvrage
Dans le cadre des travaux publics menés sur le financement des SAAD et des réflexions engagées sur la création d’un éventuel 5éme Risque ou d’une seconde journée de solidarité en faveur des perso[...]Article
Suppression des tribunaux correctionnels pour mineurs, cumul des peines et des mesures éducatives, obligation d'assister le mineur gardé à vue... Ce dossier juridique propose de faire le point sur les mesures de la loi du 18 novembre 2016 de mod[...]Article
Arrêt rendu par Cour administrative d'appel de Nantes Un département peut définir des conditions d'accès à un dispositif facultatif d'aide aux jeunes majeurs, dans le respect du principe d'égalité. Ce dernier fait obstacle à ce que l'aide soit [...]Article
La démarche "une réponse accompagnée pour tous" est destinée à mettre en oeuvre des solutions d'accompagnement d'un enfant ou d'un adulte handicapé afin d'éviter toute rupture dans son parcours. Dans le cadre de cette démarche, les maisons dépar[...]Article
Compte tenu du caractère exceptionnel des circonstances, le Conseil d'Etat juge légales la décision de l'Etat de créer des centres d'accueil pour les mineurs issus du démantèlement du camp de Calais et la circulaire définissant les modalités de [...]