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BDSP5 Thésaurus > Droit > Organisation conseil comité [NI] > Organe délibérant consultatif > Conseil établissement
Conseil établissementSynonyme(s)Conseil d'établissement |
Documents disponibles dans cette catégorie (85)
Ouvrage
Il est fréquent de critiquer la lourdeur des procédures et la complexité du fonctionnement des instances hospitalières. Cependant, leur bon fonctionnement dans les établissements de santé repose [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HF00/0020
- Localisation : Rennes | Cote : HF00/0020
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x97Fr9. Diffusion soumise à autorisation]. Analyse des conséquences de la loi sur les structures hospitalières : - des missions de service public partagées entre les établissements de santé publics et privés-[...]Article
L'association des usagers au fonctionnement de leur établissement social ou médico-social d'hébergement n'est pas une idée neuve. Déjà, la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales avait prévu la mise en[...]Ouvrage
La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médicosociale promeut le droit des usagers dans les établissements et services sociaux et médicosociaux. De nombreux droits fondame[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1189
Article
Le présent dossier aborde d'abord la redistribution des rôles entre les I.R.P. classiques et la montée en puissance de certaines à l'ombre des plus visible, ce qu'illustre notamment l'étude de Michel Miné sur le CHSCT ou encore le point de vue t[...]Article
Après la publication des nouveaux textes relatifs à l'organisation hospitalière et dans la logique d'un précédent article, le propos de l'auteur est d'analyser, non les textes publiés récemment, mais de les situer dans une vision organisationnel[...]Article
Sommaire : 1 - Rappel historique. 2 - Les pôles d'activité. 3 - Les services médicaux, les départements, les unités fonctionnelles. 4 - Les secteurs psychiatriques. 5 - Les réseaux de santé. 6 - Les groupements de coopération sanitaire. 7 - Les [...]Ouvrage
L a loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale promeut le droit des usagers dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux. De nombreux droits fond[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1188
Article
G. Laroque, introd. |[BDSP. Notice produite par FNG yQ5AR0xO. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro traite de la parole des personnes âgées à travers l'expression écrite et orale. Une première série d'articles est consacrée à des exemples de recueils de témoi[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG e0R0xho2. Diffusion soumise à autorisation]. Apparu dans la loi de 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales, le conseil d'établissement s'appelle désormais (loi du 2 janvier 2002) Conseil de la vi[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG RBoRR0x0. Diffusion soumise à autorisation]. Dans la mouvance provoquée par la réforme de la loi de 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales, les relations entre professionnels et usagers susciten[...]Ouvrage
Cet ouvrage rassemble des notes juridiques rédigées par des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux promotion 2003-2004 et relatives au module "Droit des établissements socia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3944
Mémoire
, Diplôme : Memoire ENSP de Module Interprofessionnel (MIP) , 42p. 2002A la suite des lois de 1975 fondant les prémisses de la participation des usagers en posant des obligations institutionnelles à l'intention des établissements sociaux et médico-sociaux, la loi 20[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE02/0031
Mémoire
Claire EMIN-LIETARD , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 60p. , 2002L'internat dans les Instituts Médico-Educatifs du Finistère est-il une réponse adaptée à l'intégration des jeunes déficients intellectuels à l'heure où la place de la famille est redéfinie et pri[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF02/0125
Mémoire
Didier HUET , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 79p. , 2002L'évolution des politiques sociales tend à faire de la socialisation une mission essentielle pour les établissements recevant des enfants et des adolescents handicapés. Se voulant aussi plus tran[...]