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BDSP5 Thésaurus > Droit > Organisation conseil comité [NI] > Organe délibérant consultatif > Conseil établissement
Conseil établissementSynonyme(s)Conseil d'établissement |
Documents disponibles dans cette catégorie (85)
Ouvrage
Il est fréquent de critiquer la lourdeur des procédures et la complexité du fonctionnement des instances hospitalières. Cependant, leur bon fonctionnement dans les établissements de santé repose [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HF00/0020
- Localisation : Rennes | Cote : HF00/0020
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x97Fr9. Diffusion soumise à autorisation]. Analyse des conséquences de la loi sur les structures hospitalières : - des missions de service public partagées entre les établissements de santé publics et privés-[...]Article
L'association des usagers au fonctionnement de leur établissement social ou médico-social d'hébergement n'est pas une idée neuve. Déjà, la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales avait prévu la mise en[...]Ouvrage
La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médicosociale promeut le droit des usagers dans les établissements et services sociaux et médicosociaux. De nombreux droits fondame[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1189
Article
Le présent dossier aborde d'abord la redistribution des rôles entre les I.R.P. classiques et la montée en puissance de certaines à l'ombre des plus visible, ce qu'illustre notamment l'étude de Michel Miné sur le CHSCT ou encore le point de vue t[...]Article
Après la publication des nouveaux textes relatifs à l'organisation hospitalière et dans la logique d'un précédent article, le propos de l'auteur est d'analyser, non les textes publiés récemment, mais de les situer dans une vision organisationnel[...]Article
Sommaire : 1 - Rappel historique. 2 - Les pôles d'activité. 3 - Les services médicaux, les départements, les unités fonctionnelles. 4 - Les secteurs psychiatriques. 5 - Les réseaux de santé. 6 - Les groupements de coopération sanitaire. 7 - Les [...]Ouvrage
L a loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale promeut le droit des usagers dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux. De nombreux droits fond[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1188
Article
G. Laroque, introd. |[BDSP. Notice produite par FNG yQ5AR0xO. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro traite de la parole des personnes âgées à travers l'expression écrite et orale. Une première série d'articles est consacrée à des exemples de recueils de témoi[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG e0R0xho2. Diffusion soumise à autorisation]. Apparu dans la loi de 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales, le conseil d'établissement s'appelle désormais (loi du 2 janvier 2002) Conseil de la vi[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG RBoRR0x0. Diffusion soumise à autorisation]. Dans la mouvance provoquée par la réforme de la loi de 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales, les relations entre professionnels et usagers susciten[...]Ouvrage
Cet ouvrage rassemble des notes juridiques rédigées par des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux promotion 2003-2004 et relatives au module "Droit des établissements socia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3944
Mémoire
Annick PORTIER , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 79p. , 2002La création d'un établissement public autonome en Sud Seine-et-Marne donne au foyer qui en fait partie, la stabilité et les perspectives nécessaires pour mettre en oeuvre le projet d'établissemen[...]Mémoire
Isabelle MESSIAEN , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 89p. , 2002L'environnement social des MECS évolue. Les besoins changent. La législation se précise. Il m'appartient en tant que directrice de faire évoluer l'établissement pour adapter les réponses aux beso[...]Mémoire
Jacques Vidal , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Personne Agée , 80p. , 2002La prise en charge des personnes âgées à domicile, en Haute Gironde, se caractérise par l'intervention de différents professionnels et services, dont le SSIAD, agissant de façon partielle, cloiso[...]