Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (1922)
Article
Les conseils d'établissements : - la parole aux usagers ; - glossaire des conseils d'établissements ; - additif au réglement intérieur d'établissement ; - réglement intérieur du conseil d'établissement type ; - doctrine.Mémoire
G. FORHENBACH , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 82 p.$1 ann. 20 p. , 1993Depuis de nombreuses années, le Centre éducatif Marcel Rozard de Frotey-les-Vesoul (Haute-Saone) est confronté à la difficulté de devoir admettre, dans son effectif, des jeunes gravement perturbé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : Boîte 662 - OV93/0063
Article
Depuis le 30 mars 1993 de nouvelles conditions d'ouverture des droits aux prestations des assurances maladie, maternité, invalidité et décès sont applicables. Présentation de ces nouvelles mesures.Article
Le droit communautaire transforme le cadre des associations en général, et dans le domaine de l'action sanitaire et sociale en particulier.Article
Un jeune homme diagnostiqué autiste et placé en établissement a subi une évaluation à déterminer sa capacité de gérer un héritage en argent. L'évaluation, fondée sur les critères habituellement utilisés pour ce genre de cas à la clinique d'évalu[...]Article
Article
L'histoire, commune et parallèle, des prises en charge collectives des personnes âgées et des personnes handicapées. Pour les auteurs, une évolution de la réglementation semble inévitable à terme, à l'instar de ce qui se passe, actuellement, dan[...]Article
Article
Article
Evaluation des politiques sociales en faveur des personnes handicapées adultes. Le rapport souligne la difficulté de procéder à une telle évaluation en raison de l'imprécision du contenu exact de la notion de handicap et de l'absence de données [...]Article
La Cour des comptes dresse un bilan de la politique en faveur des personnes handicapées depuis 1975. Celui-ci est accablant : "L'insertion professionnelle des handicapés adultes reste un objectif imparfaitement atteint, leur intégration sociale [...]Article
Article
La législation ne permet pas de considérer le conjoint comme une tierce personne salariée. Il bénéficie néanmoins d'une protection sociale dans certaines conditions.Article
Cette étude fait le point sur les règles juridiques, jurisprudentielles et contractuelles concernant les relations entre assureurs et organismes sociaux dans le cadre de l'indemnisation des victimes ayant subi un préjudice corporel à la suite d'[...]Article
La loi du 22 juillet 1993 modifie de façon sensible la législation sur la nationalité et intègre les articles du code de la nationalité dans le code civil. Si l'essentiel de ses dispositions n'entre en vigueur que le 1er janvier 1994, certaines [...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2978
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0089
Bulletin : Article
Cahiers de l'Actif (Les), Les SESSAD : compte rendu des journées ARDESS
Jean-Pierre BAROKAS ; Jean-Louis BARTHEZ ; M. BENATIA ; Claire CHANCELADE ; M. DRUET ; Bernard LAMOULIE ; M. LANCON ; Brigitte MARLIER ; Daniel PARENT ; Simone POUGNET ; C. RIGAUDIERE ; ROUCAUTE ; P. SABALOS ; Association régionale des directeurs d'établissements et services spécialisés -ARDESS du Languedoc Roussillon, FRA, Association de formation et de recherche appliquées -AFORRA (France) ; Association régionale des directeurs d'établissements et services spécialisés -ARDESS- du Languedoc Roussillon, Association de formation et de recherche appliquées -AFORRA-. Journée de réflexion. Mise en place des services d'éducation spéciale et de soins , 1993La mise en place des Services d'Education Spéciale et de Soins à Domicile -SESSAD-. Ces nouveaux services se trouvent au point de jonction de l'intervention institutionnelle spécialisée et des structures habituelles d'éducation (la famille) et d[...]Article
Article
Article
Article
Article
Article
Claudine Attias-Donfut, collab. ; Elisabeth FORTIS, collab. ; Jean HAUSER, collab. ; Jean-Claude Henrard, collab. ; Marie-Eve Joël, collab. ; Nicole Kerschen, collab. ; Francis Kessler, dir. ; Albert MEMMI, préf. ; Evelyne SERVERIN, collab. ; Dominique Thouvenin, collab. |La dépendance des personnes âgées est devenue un défi pour le droit de la protection sociale des pays industrialisés. Cette publication a pour objet de tenter de mieux cerner les problèmes, les enjeux, le droit positif, les expériences sociales [...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3062
Article
L'auteur examine si la loi n° 90-527 du 27 juin 1990 relative aux droits et à la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux et à leurs conditions d'hospitalisation, a, oui ou non, modifié les pouvoirs jusqu'alors confér[...]Article
J. A. INCHAUSPE ; J.-J. AUSSEILL ; R. BEROUTI ; Monique D'Amore ; Ph. DECOUSSER ; R. DEFER ; J.-L. Deschamps ; L. DUBOUIS ; M. HORASSIUS, éd. ; J.-C. PASCAL ; M.-R. PETIT-DANDOY ; M. SOURIS |La loi du 27 juin 1990 et le droit européen ; - Devenir de la législation en matière de psychiatrie publique ; - Le deuxième certificat, une garantie illusoire ; - Les hospitalisations sans consentement au CHS Montperrin ; - la nouvelle loi Belg[...]Article
Analyse des incidences des violences ou attentats à la pudeur sur des mineurs sous le double angle juridique et concret dans le travail judiciaire : - Valeur du témoignage d'enfant. - Modes de vérification du bien fondé des accusations. -Abscenc[...]Article
Les jeunes en établissement et le secret professionnel. L'annonce de la séropositivité. Le travail d'accompagnement des éducateurs, le travail de deuil.Article
Article
Les associations sont présentes dans tous les pays de la Communautés Européenne. Elles y jouent un rôle économique et social important. Elles sont fondées sur des principes et obéissent à des modes d'organisation spécifiques, elles sont caractér[...]Article
Article
Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2166
Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3149
Ouvrage
L'auteur veut, comme philosophe, apporter son concours à une définition de la bioéthique et de son objet propre. Il traite d'abord des rapports entre l'éthique et le droit, et la techno-science q[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4334
Article
"L'enfant n'a pas de statut particulier dans le système judiciaire de sorte que son témoignage sera apprécié comme celui de l'adulte. Surtout dans les cas d'abus sexuel, le rappel de l'enfant, et donc son témoignage, seront affectés par divers f[...]Article
Article
Ouvrage
Mémoire
Les chambres régionales des comptes ont une mission de contrôle qui s'exerce également sur les établissements sanitaires et sociaux. Cette contribution fait le point sur les compétences de ces ju[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX89/0157
- Localisation : Rennes | Cote : OX89/0160
Article
Le Conseil d'Etat tient de sa longue histoire une place {minente parmi les institutions administratives franaises et un statut de grande ind{pendance. Cet h{ritage lui a permis, depuis longtemps, d'assumer deux types de missions, en apparence co[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0092
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0090
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0089
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0093