Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Droit > Organisation conseil comité [NI] > Organe délibérant consultatif > Conseil administration
Conseil administrationSynonyme(s)Conseil d'administration |
Documents disponibles dans cette catégorie (157)
Mémoire
La nouvelle gouvernance constitue l'un des axes essentiels de la réforme hospitalière et contribue à conduire une nouvelle gestion au sein de l'hôpital. Elle s'appuie sur des instances rénovées e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF08/0035
Article
Le dossier sur la nouvelle gouvernance se compose de deux parties. D'abord, des exposés et des analyses de la loi et du décret qui définissent la " nouvelle gouvernance ". Ces textes répondent à des nécessités d'information mais surtout d'analys[...]Article
Les dernières réformes qui tendent à transformer les conseils d'administration (CA) en conseils de surveillance accroissent-elles la responsabilité juridique des CA et de leur président ? Une question à laquelle tente de répondre l'auteur.Ouvrage
Pivot du système de santé, l'hôpital relève d'un statut complexe. Pour comprendre les évolutions qui touchent l'organisation et le fonctionnement des établissements de santé, le Mémento du profes[...]Article
Dans le cadre d'un dossier spécial "SVP juridique", l'équipe du centre de droit jurisanté du Cneh fait le point sur plusieurs thématiques touchant le secteur sanitaire, médico-social et social. Le premier thème concerne les archives hospitalière[...]Ouvrage
Cet ouvrage fournit des éléments de réflexion sur une série d'interrogations qui traversent aujourd'hui le champ associatif : Quelle est la nature de la valeur créée par les associations ? Commen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IS00/0082
Article
La vitalité d'une structure s'éprouve à l'aune de ses actions et de ses engagements. Elle s'exerce aussi dans sa capacité à s'adapter aux évolutions de son environnement et à se réformer. La Fédération hospitalière de France est née en 1924. Dep[...]Mémoire
Le dispositif de la nouvelle gouvernance constitue l'un des 4 volets de la réforme dite Hôpital 2007. Elle vise à mettre en place une gouvernance médico-administrative au sein des hôpitaux, à déc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA07/0014
Article
La mise en oeuvre de la politique hospitalière constitue un point d'observation pertinent pour apprécier le management public et la tension entre la planification et la contractualisation négociée. Le conseil d'administration des hôpitaux public[...]Article
Après la publication des nouveaux textes relatifs à l'organisation hospitalière et dans la logique d'un précédent article, le propos de l'auteur est d'analyser, non les textes publiés récemment, mais de les situer dans une vision organisationnel[...]Article
L'Association des Directeurs d'Hôpital élèves et anciens élèves de l'ENSP livre dans cet article ses réflexions sur le projet de l'EHESP, établissement créé par l'article 40 de la loi de santé publique du 9 août 2004. L'association avance un cer[...]Ouvrage
Pivot du système de santé, l'hôpital relève d'un statut complexe. Pour comprendre les évolutions qui touchent l'organisation et le fonctionnement des établissements de santé, le Mémento du profes[...]Ouvrage
Depuis la réforme de 1999 des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), un véritable droit de ces institutions s'est développé. Ce droit concerne l'ensemble du foncti[...]Article
L'ordonnance du 2 mai 2005 vient couronner un long processus de transformation hospitalière imaginé dès le milieu des années 1980 et traduit dans les textes au début des années 1990. Cette logique s'appuie principalement sur un concept aujourd'h[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES LopRR0xX. Diffusion soumise à autorisation]. De leur rattachement (1871-1918) à l'empire allemand, les départements alsaciens et la Moselle tirent une histoire différente de leur régime de protection sociale. Y e[...]