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BDSP5 Thésaurus > Travail > Temps travail > Congé
CongéSynonyme(s)Congé payé Congé sabbatiqueVoir aussi |
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Article
Le code du travail ne consacre que trois articles au compte épargne-temps : le principal d'entre eux se trouve dans la partie législative (art. L.227-1), les deux autres au sein de la partie réglementaire (art. D 227-1 et 2). Pour autant, le CET[...]Article
Le salarié à temps partiel est celui dont la durée de travail est inférieure à celle d'un temps complet dans son entreprise. Le temps partiel, distinct du travail saisonnier ou du travail intermittent, s'apprécie dans le cadre de la semaine, du [...]Article
Parmi les mesures annoncées par Dominique DE VILLEPIN dans le cadre de la Conférence de la famille, un congé de soutien familial serait créé pour permettre aux salariés de cesser temporairement leur activité professionnelle pour s'occuper d'un p[...]Article
La conférence de la famille 2006 avait pour thème "Recréer ou consolider les solidarités entre générations". Les mesures annoncées par le Gouvernement s'inspirent des pistes suggérées par les rapports préparatoires d'Alain CORDIER et de Raoul BR[...]Ouvrage
La notion de "temps de travail effectif", notion d'actualité remontant à la loi de 1841 relative à la durée du travail des enfants, peut-être interprétée selon deux conceptions différentes. D'un [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN40/0037
Article
ZUBAID (Mohammad) : KWT. Department of Medicine. Faculty of Medicine. Kuwait University. Safat. ; SURESH (Cheriyil-G) : KWT. Mubarak Al-Kabeer hospital. Ministry of Health. ; THALIB (Lukman) : KWT. Department of Community Medicine. Faculty of Medicine. Kuwait University. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 0W93uR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Some weather and holiday seasons are associated with increased incidence of acute myocardial infarction (AMI). We studied the influence of one such season, Islami[...]Ouvrage
Histoire d'un ministère qui depuis sa création en octobre 1906, n'a cessé de changer d'appellation et de configuration. Ses compétences se sont tantôt élargies, tantôt resserrées. Cette discontin[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0222
Rapport
La loi n° 2004-626 du 30 juin 2004 relative à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées a introduit trois grandes réformes : -la mise en place d'un plan d'a[...]Article
Après une première partie parue dans le n°1027 du 1er juillet 2005, TSA poursuit l'analyse des dispositions de la loi n° 2005-706 du 27 juin 2005 qui rénove le statut professionnel des assistantes maternelles et familiales. Sont présentées plus [...]Article
Le nouveau statut des personnes qui accueillent à domicile, à titre onéreux, des personnes âgées et handicapées a été rénové. Les modalités d'application sont précisées par trois décrets datant du 30 décembre 2004. Le premier réforme la procédur[...]Article
Ce numéro spécial fait le point sur la réglementation relative aux congés payés. Il aborde le droit au congé et la durée du congé, la période de prise des congés, les modalités de calcul et de paiement de l'indemnité de congés payés ainsi que le[...]Ouvrage
La gouvernance des personnels médicaux des établissements publics de santé est de plus en plus complexe. Les réformes successives des statuts, la mise en place de la réglementation relative à la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2400
Mémoire
Les difficultés rencontrées par les hôpitaux publics durant la période estivale ont été révélées à l'occasion de la canicule de l'été 2003. Pour autant, les questions posées par cet épisode drama[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA05/0034
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0x6275f. Diffusion soumise à autorisation]. Mortality in the USA has been shown to spike on Christmas and New Year's Day. No comparable analyses are available for European data despite recognised seasonal m[...]Article
Une circulaire de la Direction des Relations du Travail du 16 décembre 2004 vient commenter les articles 2 à 5 de la loi n°2004-626 du 30 juin 2004 instituant une journée de solidarité pour les personnes âgées et handicapées. Cette circulaire pr[...]