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BDSP5 Thésaurus > Travail > Temps travail > Congé
CongéSynonyme(s)Congé payé Congé sabbatiqueVoir aussi |
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A l'heure du projet de création d'une taxe sanctionnant l'abus de l'emploi précaire, il est opportun au sein de ce Numéro spécial, de rappeler non seulement que la relation triangulaire "entreprise de travail temporaire, salarié et entreprise ut[...]Ouvrage
Comme tout employeur, l'établissement public de santé peut être amené à recruter des contractuels dans des cas particuliers, déterminés réglementairement par le décret du 6 février 1991, et le re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0686
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A cet effet, cette sixième édition fait le point sur l'évolution des textes et de la jurisprudence relatifs au statut. Portée réelle de la réforme essentielle de l'hospitalisation publique et pri[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0997
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Ce numéro spécial traite des principales absences auxquelles le salarié peut prétendre pour se consacrer à des activités extraprofessionnelles, éventuellement liées à sa situation personnelle (comme le congé parental). A ces droits à l'absence, [...]Article
Les personnes atteintes du virus du sida sont prises en charge par le régime de l'assurance maladie de la sécurité sociale au même titre que les autres malades, en exigeant que les conditions d'ouverture des droits aux assurances sociales soient[...]Article
Après avoir appris sa grossesse, une salariée souhaitait renoncer à un congé sabbatique convenu avec son employeur, dans le but de percevoir des indemnités journalières de sécurité sociale consécutives au congé de maternité. Le refus de la renon[...]Article
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Ce numéro spécial traite des principales absences auxquelles le salarié peut prétendre pour se consacrer à des activités extra-professionnelles, éventuellement liées à sa situation personnelle (comme le congé parental, congé enfant malade). Le p[...]Article
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Le congé parental d'éducation permet à un salarié de suspendre son activité professionnelle pour s'occuper de son ou ses enfants en bas âge. Ce dossier juridique expose l'ouverture au droit et les droits du bénéficiaires.Article
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- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3047
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La jurisprudence hospitalière a depuis plusieurs années des répercussions importantes sur la vie des hôpitaux et le droit des malades. Il n'existait pourtant à ce jour aucun ouvrage recensant les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0249
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Le régime du congé parental d'éducation et du travail à mi-temps, en cas de naissance ou d'adoption, a été modifié par la loi n° 91-1 du 3 janvier 1991 ; est instituée notamment la possibilité, pour le salarié souhaitant conserver une activité p[...]Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1661
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"Reflet d'une tendance à responsabiliser les salariés face à la gestion de leur temps, les textes accordant aux salariés des possibilités de s'absenter de l'entreprise se multiplient. C'est ainsi que depuis 1982 ont été notamment institués : le [...]Article