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BDSP5 Thésaurus > Travail > Temps travail > Congé
CongéSynonyme(s)Congé payé Congé sabbatiqueVoir aussi |
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Cette deuxième partie conclut l'exposé sur les droits à congés et absences des personnels contractuels de droit public et aborde notamment : les congés pour maladie et maternité, la mise à disposition et la mobilité. Elle présente également les [...]Article
La loi n° 2010-209 du 2 mars 2010 créée l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie. Cette allocation est destinée à compenser, en partie, la perte de revenus subie par la personne qui cesse ou réduit son activité afin[...]Article
Contractuels de droit public. Le nouveau décret répond-il aux attentes des établissements de santé ?
Parmi le personnel non médical exerçant à l'hôpital, les établissements de santé emploient des fonctionnaires (loi n° 86-33 du 9 janvier 1986), des contractuels de droit public (environ 13,3% du personnel non médical) et une minorité de contract[...]Article
Zoom sur les conditions de recrutement et les droits à congés et absences des personnels contractuels de droit public.Article
Le décret du 6 janvier 2010 apporte de nouvelles précisions sur le statut juridique des agents contractuels (AC) des établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux. La seconde partie du dossier fait le point sur les droits et oblig[...]Article
Présentation des principales mesures du décret n° 2010-19 du 6 janvier 2010 qui modifie le décret relatif aux agents contractuels de la fonction publique, et qui tend à rapprocher les règles qui leur sont applicables de celles propres aux foncti[...]Article
A la différence des fonctionnaires titulaires, les contractuels de droit publics ne sont pas dans une position légale et réglementaire : ils négocient et signent donc un contrat avec leur employeur. Soumis aux mêmes obligations que les titulaire[...]Article
Le personnel non médical dans les établissements publics de santé est constitué par principe de fonctionnaires. Cependant, la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 autorise le recours aux contractuels de droit public à durée déterminée (CDD) et à durée[...]Ouvrage
Cette dixième édition intègre les plus récentes dispositions législatives et réglementaires, et notamment la loi du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonct[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0539
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David PHILLIPS ; BARKER (Gwendolyn-E) : USA. Center for Health Sciences. School of Public Health. University of California at Los Angeles. Los Angeles. CA. ; Kimberly-M BREWER ; Sociology. University of California at San Diego. La Jolla. CA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS E99lR0xq. Diffusion soumise à autorisation]. This paper poses three questions : (1) Does mortality from natural causes spike around Christmas and New Year ? (2) If so, does this spike exist for all major dis[...]Ouvrage
"C'est un guide précieux pour vivre et mourir comme un homme dans une dignité qui se définit plus par le respect de l'autre que par l'estime de soi et qui donne du sens à nos existences. Ce livre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0392
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xr79nH. Diffusion soumise à autorisation]. Publication des réponses aux questions écrites sur les problématiques concernant l'hôpital et la santé et parues en 2009. Sujets traités : les soins palliatifs, le b[...]Rapport
La présente étude analyse les dispositions législatives régissant les différents congés liés à la naissance d'un enfant (congé de maternité, congé de paternité et congés parentaux) dans neuf pays[...]Article
Dans le domaine de la santé, l'impératif de continuité des soins exige que soient mis en place les dispositifs pour palier les conséquences néfastes des absences sur le fonctionnement du service. Les droit est intervenu en avl sur le fondement d[...]Article
La loi du 11 février 2005, qui a créé les établissements et services d'aide par le travail (ESAT), a aussi introduit de nouveaux droits pour les travailleurs handicapés. Cette fiche pratique fait le point sur les droits des personnes handicapés [...]