Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Travail > Temps travail > Congé
CongéSynonyme(s)Congé payé Congé sabbatiqueVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (201)
Article
Le deuxième symposium France-OIT (Lyon, janvier 2002) avait pour thème "De nouvelles sécurités face à des incertitudes croissantes". Cette perspective synthétise les travaux suivant deux axes. Tout d'abord les implications de la multiplication e[...]Article
Sommaire - I-Le transfert volontaire : a) Le transfert de personnel du fait de l'agent lui-même, b) Le transfert de personnel par décision de l'employeur. II - Le transfert imposé : a) La requalification d'un contrat ou le transfert de personnel[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xc5cwO. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article examine l'évolution des politiques familiales depuis 1970 dans 22 pays industrialisés. A partir de séries chronologiques d'indicateurs des prestations en [...]Article
Nécessités économiques, sociales, civiques, humanitaires ou besoin de faire une pause : les salariés aspirent à une gestion plus souple du temps de travail afin d'accomplir leurs engagements extraprofessionnels, de se former, de réaliser leurs p[...]Article
L loi de financement de la sécurité sociale entre progressivement dans les moeurs avec le rituel parlementaire et la saisine du Conseil constitutionnel. Le millésime 2002, coïncidant avec une importante année électorale, n'affiche aucune ambitio[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS sR0xg6U6. Diffusion soumise ... autorisation]. Little is known about the U-shaped relation between alcohol intake and health beyond findings related to cardiovascular disease. Medically certified sickness ab[...]Ouvrage
Depuis la quatrième Conférence mondiale sur les femmes (Pékin, 1995) et l'adoption par les gouvernements d'un programme d'action en douze points, le Conseil des ministres de l'Union européenne a [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB20/0032
Article
Ce numéro spécial traite des principales absences auxquelles le salarié peut prétendre pour se consacrer à des activités extraprofessionnelles, éventuellement liées à sa situation personnelle (comme le congé parental). Le point spécial est consa[...]Ouvrage
Comme tout employeur, l'établissement public de santé peut être amené à recruter des contractuels dans des cas particuliers, déterminés réglementairement par le décret du 6 février 1991, et le re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0685
Article
Sommaire : 1) Mise en place du CET. 2) Alimentation du CET. 3) Utilisation du CET. 4) Garantie des droits des salariés.Article
Article
Des procédés comme le dépôt de grief, l'arbitrage et la médiation invitent à renouveler notre regard sur la gestion des conflits collectifs. L'auteur décrit avec précision le fonctionnement de cette négociation dans le secteur privé, hors le sec[...]Article
Après deux années de négociations, les services d'aide à domicile peuvent enfin s'engager dans la réduction du temps de travail. En effet, l'accord de branche du 6 juillet 2000 sur les 35 heures, complété par l'avenant du 22 novembre, a été agré[...]Article
Réduction du temps de travail dans les hôpitaux : réorganisation du travail difficultés pour maintenir la qualité de prise en charge du patient.Article
Le régime des congés pour enfant gravement malade ou handicapé est modifié à l'occasion de la création de l'allocation de présence parentale.Article
L'article 15 de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2001 a créé un nouveau congé de présence parentale assorti d'une allocation de présence parentale en faveur des parents d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap graves ou[...]Article
Création d'un congé de présence parentale assorti d'une allocation, réforme de l'AFEAMA en direction des familles les plus modestes et extensions de l'allocation de veuvage aux personnes sans enfants. Telles sont quelques-unes des mesures inscri[...]Article
Lionel DOISNEAU ; Séverine ARNAULT ; Céline BARTOUILG DE TAILLAC ; Thomas Roederer ; Salvatore SERRAVALLE |Avec le passage de la loi Robien à la loi Aubry, la réduction du temps de travail (RTT) aidée par l'Etat a changé d'échelle, le nombre d'entreprises et de salariés impliqués ayant décuplé. Son champ s'est étendu : des services et de l'industrie,[...]Article
Compte rendu des interventions du colloque relatives au rapport entre temps de travail et charge de travail, à l'articulation entre temps de travail et temps de formation et à ce droit en devenir qu'incarne le temps de repos.Article
Article
La préoccupation portée par le législateur aux malades en fin de vie recourant aux soins palliatifs l'a conduit à favoriser la présence de leurs proches auprès d'eux. Le nouveau congé d'accompagnement d'une personne en fin de vie, qui s'adresse [...]Article
Daniel BAIONI ; René BANDELIER ; Patrice Barberousse ; Jean-Pierre BERNARD-HERVE ; Jean-Marc Bonmati ; Anne-Lise CAND ; G. DANDEL ; Annie DELBOUVE ; Christophe DI GRANDE ; Jean-Jacques ECKERT ; et al. ; Christian QUEYROUX ; Agnès SAVALE |Un des mérites du dispositif Aubry dans sa version légale du 13 juin 1998 et dans la version de l'avant-projet du 24 juin 1999, en navette entre les assemblées au moment où nous bouclons ce dossier, aura été d'engager un débat novateur sur la no[...]Article
La loi visant à garantir le droit à l'accès aux soins palliatifs fixe un cadre juridique favorable au développement des soins palliatifs, pour rattraper le retard de la France en ce domaine.Article
Janneke PLANTENGA ; Martin CARNOY ; Marie-Thérèse CLAES ; Sara ELDER ; Johan Hansen ; Ingeborg HEIDE ; Jeffrey JOHNSON LAWRENCE |La publication de ce double numéro spécial de la Revue internationale du Travail consacré au thème "Femmes, genre et travail" est inspirée par l'idée qu'une approche fondée sur le concept de genre (c'est-à-dire une analyse différenciée selon les[...]Article
Article
Article
A l'heure du projet de création d'une taxe sanctionnant l'abus de l'emploi précaire, il est opportun au sein de ce Numéro spécial, de rappeler non seulement que la relation triangulaire "entreprise de travail temporaire, salarié et entreprise ut[...]Ouvrage
Comme tout employeur, l'établissement public de santé peut être amené à recruter des contractuels dans des cas particuliers, déterminés réglementairement par le décret du 6 février 1991, et le re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0686
Ouvrage
A cet effet, cette sixième édition fait le point sur l'évolution des textes et de la jurisprudence relatifs au statut. Portée réelle de la réforme essentielle de l'hospitalisation publique et pri[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0997
Article
Article
Ce numéro spécial traite des principales absences auxquelles le salarié peut prétendre pour se consacrer à des activités extraprofessionnelles, éventuellement liées à sa situation personnelle (comme le congé parental). A ces droits à l'absence, [...]Article
Après avoir appris sa grossesse, une salariée souhaitait renoncer à un congé sabbatique convenu avec son employeur, dans le but de percevoir des indemnités journalières de sécurité sociale consécutives au congé de maternité. Le refus de la renon[...]Article
Les personnes atteintes du virus du sida sont prises en charge par le régime de l'assurance maladie de la sécurité sociale au même titre que les autres malades, en exigeant que les conditions d'ouverture des droits aux assurances sociales soient[...]Article
Article
Ce numéro spécial traite des principales absences auxquelles le salarié peut prétendre pour se consacrer à des activités extra-professionnelles, éventuellement liées à sa situation personnelle (comme le congé parental, congé enfant malade). Le p[...]Article
Article
Article
Le congé parental d'éducation permet à un salarié de suspendre son activité professionnelle pour s'occuper de son ou ses enfants en bas âge. Ce dossier juridique expose l'ouverture au droit et les droits du bénéficiaires.Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3047
Article
Article
Ouvrage
La jurisprudence hospitalière a depuis plusieurs années des répercussions importantes sur la vie des hôpitaux et le droit des malades. Il n'existait pourtant à ce jour aucun ouvrage recensant les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0249
Article
Article
Article
Article
Le régime du congé parental d'éducation et du travail à mi-temps, en cas de naissance ou d'adoption, a été modifié par la loi n° 91-1 du 3 janvier 1991 ; est instituée notamment la possibilité, pour le salarié souhaitant conserver une activité p[...]Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1661
Article
"Reflet d'une tendance à responsabiliser les salariés face à la gestion de leur temps, les textes accordant aux salariés des possibilités de s'absenter de l'entreprise se multiplient. C'est ainsi que depuis 1982 ont été notamment institués : le [...]