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BDSP5 Thésaurus > Travail > Temps travail > Congé
CongéSynonyme(s)Congé payé Congé sabbatiqueVoir aussi |
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Article
Dernier né des congés pour évènements familiaux, le congé de soutien familial, entré en vigueur le 20 avril 2007, est destiné aux salariés et non-salariés qui souhaitent suspendre leur activité pour s'occuper d'un membre de leur famille gravemen[...]Ouvrage
Face à la complexité du statut de la fonction publique hospitalière, cet ouvrage se veut un outil opérationnel explicitant les mécanismes et analysant les évolutions des textes, de la jurispruden[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1000
Article
Ce cahier juridique, consacré à la maternité, présente les droits des salariées : la non-discrimination, la protection de la salariée enceinte, les congés maternité, adoption et paternité, la protection contre le licenciement, l'assurance matern[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSLR 28Q5iR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les mesures d'aide à la conciliation de la vie familiale et de la vie professionnelle proposées par les employeurs prennent plus fréquemment la forme de contributions [...]Rapport
Le compte épargne temps a été mis en place en 2002 dans les établissements de santé pour accompagner la réduction du temps de travail. Quatre ans après sa mise en oeuvre, Dominique Acker, à la de[...]Article
Le congé de soutien familial, qui permet à un salarié dont l'un des proches présente un handicap ou une perte d'autonomie grave de s'arrêter temporairement de travailler, est officiellement entré en vigueur le 21 avril. Le point sur les conditio[...]Article
La loi n° 2007-148 du 6 février 2007 de modernisation de la Fonction publique traite de la déontologie et du cumul d'activités, de la formation tout au long de la vie ainsi que de la mise à disposition des fonctionnaires. Elle met notamment en o[...]Article
Liaisons sociales propose ici une synthèse sur la réglementation relative aux congés payés en se référant aux questions les plus courantes et litigieuses qui se posent à l'entreprise. L'employeur est-il seul à fixer les dates de congés ? Le sala[...]Article
Ce numéro spécial de Liaisons sociales présente les différents congés ou absences auxquels le salarié peut prétendre : congés pour raisons familiales, congés pour raisons personnelles, congés pour une nouvelle activité professionnelle, congés po[...]Article
L'un des axes majeurs de la loi du 27 juin 2005 était de rendre plus attractive la profession d'assistante familiale, notamment en rapprochant son statut du droit commun du travail. Des avancées sont à noter en matière de rémunération, de congés[...]Article
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2007 tente d'assainir les comptes de la sécurité sociale, avec en point de mire une réduction du déficit du régime général à 8 milliards d'euros en 2007, contre 9,7 milliards en 2006. En plus de [...]Ouvrage
Cette neuvième édition intègre les plus récentes dispositions législatives et réglementaires et notamment la loi du 2 février 2007 portant modernisation de la fonction publique; ainsi les disposi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2374
Article
Ce dossier fait le point sur le congé de soutien familial qui permet à un salarié, dont l'un des proches présente un handicap ou une perte d'autonomie grave, de s'arrêter temporairement de travailler. Il rappelle les conditions à remplir pour en[...]Article
Le législateur a composé une palette de mesures permettant au salarié de s'absenter de l'entreprise. Ce numéro juridique présente les différents congés ou absences auxquels le salarié peut prétendre : - les congés pour raisons familiales (événem[...]Ouvrage
Les avantages des soins à domicile sont très nombreux : confort, environnement, sécurité, économie, diminution des risques iatrogènes. Les Français souhaitent de plus en plus être soignaé à la ma[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IE20/0357
Article
VON HIPPEL (Paul-T) : USA. Department of Sociology and the Initiative for Population Research. Ohio State University. Columbus. ; DOWNEY (Douglas-B) : USA. Department of Sociology. Ohio State University. Columbus. ; Brian POWELL ; Nicholas-J ROWLAND ; Indiana University. Department of Sociology. Bloomington. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xT7Y6b. Diffusion soumise à autorisation]. Objectives. To determine whether school or nonschool environments contribute more to childhood overweight, we compared children's gains in body mass index (BMI) w[...]Article
Olaf GEFELLER ; LEDERER (Peter) : DEU. Regional Health Authority. Erlangen. ; Annette-B PFAHLBERG ; Jasmin TARANTINO ; Wolfgang UTER ; University of Erlangen Nuremberg. Department of Medical Informatics Biometry and Epidemiology. Erlangen. DEU |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 9uR0xbp5. Diffusion soumise à autorisation]. Sun exposure is the main environmental risk factor for the development of melanocytic nevi. Although the general association is not disputed, the interplay betwee[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS gmkPsR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Seasonal and temporal variations in suicide by patient and demographic groups, though important, have been investigated infrequently. This study examined patterns[...]Article
A compter du 1er janvier 2007, les travailleurs handicapés accueillis dans les établissements ou services d'aide par le travail (ESAT) bénéficieront d'un statut rénové. Toujours usagers d'une structure médico-sociale, ils se voient reconnaître d[...]Article
Ce contrat aidé présente une architecture jugée complexe du fait notamment de son mode de financement qui repose sur une activation du minimum social et qui implique parfois des cofinancements entre l'Etat et le conseil général. Créé par la loi [...]Article
Le code du travail ne consacre que trois articles au compte épargne-temps : le principal d'entre eux se trouve dans la partie législative (art. L.227-1), les deux autres au sein de la partie réglementaire (art. D 227-1 et 2). Pour autant, le CET[...]Article
Le salarié à temps partiel est celui dont la durée de travail est inférieure à celle d'un temps complet dans son entreprise. Le temps partiel, distinct du travail saisonnier ou du travail intermittent, s'apprécie dans le cadre de la semaine, du [...]Article
Parmi les mesures annoncées par Dominique DE VILLEPIN dans le cadre de la Conférence de la famille, un congé de soutien familial serait créé pour permettre aux salariés de cesser temporairement leur activité professionnelle pour s'occuper d'un p[...]Article
La conférence de la famille 2006 avait pour thème "Recréer ou consolider les solidarités entre générations". Les mesures annoncées par le Gouvernement s'inspirent des pistes suggérées par les rapports préparatoires d'Alain CORDIER et de Raoul BR[...]Ouvrage
La notion de "temps de travail effectif", notion d'actualité remontant à la loi de 1841 relative à la durée du travail des enfants, peut-être interprétée selon deux conceptions différentes. D'un [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN40/0037
Article
ZUBAID (Mohammad) : KWT. Department of Medicine. Faculty of Medicine. Kuwait University. Safat. ; SURESH (Cheriyil-G) : KWT. Mubarak Al-Kabeer hospital. Ministry of Health. ; THALIB (Lukman) : KWT. Department of Community Medicine. Faculty of Medicine. Kuwait University. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 0W93uR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Some weather and holiday seasons are associated with increased incidence of acute myocardial infarction (AMI). We studied the influence of one such season, Islami[...]Ouvrage
Histoire d'un ministère qui depuis sa création en octobre 1906, n'a cessé de changer d'appellation et de configuration. Ses compétences se sont tantôt élargies, tantôt resserrées. Cette discontin[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0222
Rapport
La loi n° 2004-626 du 30 juin 2004 relative à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées a introduit trois grandes réformes : -la mise en place d'un plan d'a[...]Article
Après une première partie parue dans le n°1027 du 1er juillet 2005, TSA poursuit l'analyse des dispositions de la loi n° 2005-706 du 27 juin 2005 qui rénove le statut professionnel des assistantes maternelles et familiales. Sont présentées plus [...]Article
Le nouveau statut des personnes qui accueillent à domicile, à titre onéreux, des personnes âgées et handicapées a été rénové. Les modalités d'application sont précisées par trois décrets datant du 30 décembre 2004. Le premier réforme la procédur[...]Article
Ce numéro spécial fait le point sur la réglementation relative aux congés payés. Il aborde le droit au congé et la durée du congé, la période de prise des congés, les modalités de calcul et de paiement de l'indemnité de congés payés ainsi que le[...]Ouvrage
La gouvernance des personnels médicaux des établissements publics de santé est de plus en plus complexe. Les réformes successives des statuts, la mise en place de la réglementation relative à la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2400
Mémoire
Les difficultés rencontrées par les hôpitaux publics durant la période estivale ont été révélées à l'occasion de la canicule de l'été 2003. Pour autant, les questions posées par cet épisode drama[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA05/0034
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0x6275f. Diffusion soumise à autorisation]. Mortality in the USA has been shown to spike on Christmas and New Year's Day. No comparable analyses are available for European data despite recognised seasonal m[...]Article
Une circulaire de la Direction des Relations du Travail du 16 décembre 2004 vient commenter les articles 2 à 5 de la loi n°2004-626 du 30 juin 2004 instituant une journée de solidarité pour les personnes âgées et handicapées. Cette circulaire pr[...]Article
Les négociations ouvertes il y a plus de quatre ans par les partenaires sociaux ont abouti à la signature, le 1er juillet 2004, de la "convention collective nationale de travail des assistants maternels du particulier employeur" par la Fédératio[...]Article
Elus par les salariés de l'entreprise, les délégués du personnel ont pour rôle de faciliter les relations entre l'employeur et l'ensemble du personnel. Ce numéro spécial revient sur cette institution de proximité à travers sa mise en place, l'ex[...]Article
Présentation et du texte du projet de loi "relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées". Visant à combler le retard pris par notre pays dans la prise en charge des personnes dépendantes, ce projet d[...]Article
Un fonctionnaire peut se retrouver dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions pour cause de maladie. Cet article fait le point sur le congé de maladie en 10 questions : types de congé maladie, bénéficiaire, durée, conditions, procédures à suiv[...]Ouvrage
Cette huitième édition intègre les plus récentes dispositions législatives et réglementaires relatives : au bilan de compétences, à la nouvelle structuration des corps et grades, au régime de ret[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2373
Article
Jean-Pierre Raffarin a présenté le 6 novembre 2003 le plan "dépendance" dont le principe avait été arrêté à la suite de la canicule estivale qui a fait plus de 14000 victimes. Appelé "réforme de solidarité pour des personnes dépendantes", ce pla[...]Article
La mise en oeuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail au ministère de l'Education nationale s'est faite sous contraintes : délai limité, souci d'aboutir à un accord sans conflit social A l'arrivée, on ne peut que constater q[...]Article
La durée du travail : la réglementation après la loi Fillon, la renégociation des accords 35 heures.
Ce numéro spécial analyse tout d'abord la réglementation de la durée du travail, en tenant compte des modifications introduites par la loi Fillon du 17 janvier 2003. Sont ainsi détaillés : -la définition et le régime du temps de travail effectif[...]Article
Sommaire : 1) Effets de la reconnaissance d'une UES (Unité Economique et Sociale) - 2) Entités concernées - 3) Critère de l'UES - 4) Reconnaissance de l'UES - 5) Modification du périmètre et disparition de l'UES - 6) UES et groupe de sociétés.Article
Le congé paternité, lancé en janvier 2002 par Ségolène Royal, connaît un succès inattendu. Seul bémol, le manque d'audace en termes financiers. Car si les entreprises accueillent ce congé plutôt favorablement, elles ne sont pas toutes enclines à[...]Ouvrage
Présentation de la carrière du fonctionnaire hospitalier sous 12 points clés : 1-Recrutement et stage, 2-Positions statutaires, 3-Notation, 4-Avancement d'échelon et de grade, 5-Rémunération, 6-D[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2372
Ouvrage
Le Manuel de gestion des ressources humaines dans la fonction publique hospitalière est un ouvrage de référence conçu et réalisé dans la continuité des enseignements professionnels dispensés dans[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1938
Ouvrage
En matière de temps de travail, la France occupe, au risque de surprendre, une position moyenne par rapport à ses grands partenaires économiques et les salariés français ne travaillent pas moins [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN40/0032
Article
L'organisation des congés annuels d'été fait partie de ces activités cycliques auxquelles il convient de s'attacher chaque année. Nous nous intéressons ici plus particulièrement aux éléments essentiels, lorsque l'infirmière générale prend la déc[...]Article
C'est presque à l'unanimité que directeurs, chefs de service et éducateurs s'accordent à dire que rien n'est plus comme avant. Et tout çà la faute à l'évolution de la législation. La réduction du temps de travail et les règles en matière d'ampli[...]