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Article
L'article examine empiriquement, sur données françaises, deux questions : quels sont les déterminants de la présence de représentants des salariés en matière de santé-sécurité (comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail CHSCT), e[...]Article
Jacques Le Goff ; Jean-Claude Barbier ; Marc CLEMENT ; Annette JOBERT ; Jacques Rigaudiat ; Alain Supiot |Ce dossier se propose de faire un bilan d'étape du droit du travail par évocation des trois grands nuds problématiques que constituent l'emploi et le marché du travail, l'évolution du statut de salarié et les déplacements récents de la négociat[...]Article
La loi du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail comprend deux volets, qui procèdent chacun à une réforme importante dans le domaine social. Le premier fixe de nouvelles règles de représentativité[...]Article
La loi n° 2008-789 du 20 août 2008 bouleverse les relations sociales dans l'entreprise. D'abord, en modifiant les critères de représentativité des syndicats. Ensuite en exigeant du délégué syndical un minimum d'audience électorale personnelle. E[...]Article
La loi n° 2008-789 du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail refonde les bases du système des relations sociales dans les entreprises, les branches et aux niveaux national et interprofessionnel. E[...]Article
La loi n° 2008-789 du 20 août 2008 bouleverse les relations sociales dans l'entreprise. D'abord, en modifiant les critères de représentativité des syndicats. Ensuite, en exigeant du délégué syndical un minimum d'audience électorale personnelle. [...]Article
Michel PARLIER, coor. ; Karine BABULE ; Jean-Pierre BASILIEN ; Stéphane Béal ; Pierre BERETTI ; François BIDAUT ; Christine CHAMEL ; Annette JOBERT ; Hubert LANDIER ; Udo REHFELDT ; Jean-Dominique SIMONPOLI ; Vincent (Jean-Louis) ; Sandrine Weisz |La réforme de la représentativité syndicale contenue dans la loi d'août 2008 va-t-elle contribuer à modifier les relations professionnelles en France ? Telle est la question principale abordée dans ce dossier. La réponse est clairement oui selon[...]Article
Une analyse sur la rénovation de la démocratie sociale, qui vient modifier entre autres les conditions de représentativité et de représentation des organisations syndicales et les modalités de négociation collective. (R.A.).Article
"L'année 2009 sera l'année du volet social à la Fédération", tels ont été les propos d'ouverture de Jean-Loup Durousset lors du séminaire social du 2 octobre dernier, organisé par la FHP, évènement repris en partie dans ce numéro de "Regards de [...]Article
Bettina Laville ; Françoise Bousson ; Gilles HERIARD DUBREUIL ; Philippe Hubert ; Jean SENAME ; Anita VILLERS |Le grenelle a été happening politique qui voulait transformer des consciences angoissées en consciences engagées. Tout est encore possible à condition que l'Etat et tous ses partenaires se donnent une vraie charte de gouvernance. Pas de mesures [...]Article
André SANTINI ; Jean-Marie Barbot ; Yolande BRIAND ; Gilles MARCHANDON ; Robert REICHERT ; Joseph Tedesco |A partir de la présentation des accords de Bercy de juin 2008, ce dossier s'interroge sur la place et les enjeux du dialogue social dans les établissements publics hospitaliers. L'importance d'un dialogue social rénové au sein des établissements[...]Article
Le 2 juin 2008, six des huit syndicats de la fonction publique ont signé les accords de Bercy sur la rénovation du dialogue social, marquant ainsi un tournant historique. Sur la forme d'abord : depuis 1946, date de la création du statut général [...]Article
La recherche de l'efficience et de l'équilibre financier amène les hôpitaux à tracer différents projets d'amélioration autour de l'offre de soins et autour des coûts de production. La conduite de ces projets, qui répondent à des préoccupations é[...]Article
Depuis 1991, au fil des réformes, le dialogue social s'est développé dans les établissements hospitaliers, notamment au sein des instances représentatives dont les missions ont été renforcées. La nouvelle gouvernance et la gestion par pôles impa[...]Article
Secrétaire générale de CFDT Santé sociaux, l'auteur revient sur vingt ans de pratique sociale puis examine les enjeux d'une modernisation de ces pratiques. Depuis 1988, dix accords spécifiques à la fonction publique hospitalière ont porté pour l[...]