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Dialogue social
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#5-2018
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Article
Lorsque, pendant le confinement, le dialogue social a fonctionné dans les entreprises, il a été le garant d’une poursuite de l’activité, organisée avec des mesures de prévention prenant en compte le réel du travail. Et tout autant, après. (introd.)Article
L’épidémie a tout chamboulé dans l’activité professionnelle. Pour les « premiers de corvée », ce fut dur mais émancipateur. En s’appuyant sur l’intelligence et les savoir-faire qui ont permis de tenir, un autre monde productif, plus durable, est[...]Article
Référence initiale aux né"gociations de mai 68, Grenelle est devenu un terme générique pour qualifier certaines formes de négociations sociales et sociétales en France. Le Grenelle de l'environnement en 2007 en a été l'événement le plus visible [...]Article
Face à une crise sanitaire sans précédent, les établissements de santé ont dû s’adapter tant dans la prise en charge des patients que dans la gestion du personnel. Entre mobilisation et protection des agents publics, voici les principales nouvel[...]Article
Les Hôpitaux de Saint-Maurice (HSM) ont fondé leur projet d’établissement 2019-2023 sur un référentiel de valeurs communes, avec un souhait : sensibiliser et mobiliser l’ensemble de la communauté hospitalière des HSM en faisant de ce référentiel[...]Ouvrage
Cet ouvrage est dédié aux apports de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique. Ce texte de presque une centaine d'articles, opère une profonde transformation de la gestion [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0469
Rapport
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 89p. , 2020/02La convention Développement Durable 2017-2020 a missionné l'ANAP pour concevoir et mettre en œuvre Mon Observatoire du Développement Durable afin de permettre aux structures d’évaluer annuellemen[...]Rapport
Cette édition 2020, trois ans après la précédente, propose un éclairage sur la situation et les impacts de l'aidance en entreprise. Ce livre blanc est destiné aux employeurs publics et privés, se[...]Rapport
Suite à la crise sanitaire du Covid-19, Le Ségur de la santé a réuni, du 25 mai au 10 juillet 2020, le Premier ministre, le ministre des Solidarités et de la Santé, et les représentants du systèm[...]Article
Depuis le début de la concertation sur sa réforme de la fonction publique, le gouvernement affirme ne pas vouloir mettre fin au statut mais l'assouplir. Au bout du parcours parlementaire de la loi du 6 août 2019, on constate que, de l'attrition [...]Article
La loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique qui comporte 95 articles au total, a été publiée au JO le 7 août 2019, après validation sans réserves du Conseil constitutionnel. Les établissements publics de santé, soc[...]Article
Quelques mots dans un article de loi peuvent suffire à changer la philosophie d’approche d’une thématique entière. C’est en tout cas ce qui se produit avec l’article 9 de la loi 83-634 portant droits et obligations des fonctionnaires. En modifia[...]Article
Emmanuelle Prot ; Jean-Yves Copin, interv. |Gestion des carrières, suppression de la notation, dialogue social, recrutement des contractuels, télétravail, égalité femme/homme, GHT… Emmanuelle Prot, directrice des ressources humaines et de la politique sociale du centre hospitalier de Carc[...]Article
La loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 a fait du dialogue social son titre premier : «Promouvoir un dialogue social plus stratégique et efficace dans le respect des garanties des agents publics.» Véritable transformation[...]Article
Le titre Ier de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique réforme les instances de concertation au sein des trois versants de la fonction publique. Il renforce l'approche transversale qui caractérise le rôle du [...]Article
Un premier colloque était organisé au Sénat, le 29 mars 2019, conjointement par les employeurs territoriaux et hospitaliers (FHF). À l’occasion de ces travaux dédiés aux ressources humaines, le secrétaire d’État auprès du ministre de l’Action et[...]Article
La loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 relative à la modernisation de notre système de santé garantit l’effectivité du principe de représentation des personnels médicaux via un panel d’outils : création d’une instance nationale, garantie du droit s[...]Article
Un panorama de la fonction RH dans les établissements de santé a été dressé par l'ADRHESS et Evocare au cours de l'année 2018 pour essayer de dégager les lignes de force de l'évolution des pratiques RH passées et à venir. Cet article revient sur[...]Article
Le projet de loi de transformation de la fonction publique a fait l’objet de nombreux commentaires en quelques jours. La plus emblématique des mesures, certes attendue, concerne la fusion, en ce qui concerne la fonction publique hospitalière, du[...]Ouvrage
Depuis le début des années 2000, la Fonction publique hospitalière se transforme sous l'impulsion du "New public management". Par une succession de réformes, l'ensemble des acteurs du secteur san[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY40/0059
Rapport
Lancés fin 2015 – début 2016, les clusters sociaux sont des dispositifs, pilotés à l'échelle régionale par les Aract et ARS, regroupant plusieurs établissements de santé, devant permettre d'init[...]Ouvrage
L'ouvrage analyse les évolutions d'un métier profondément transformé par les réformes successives de la fonction publique et de l'hôpital, ainsi que par le développement des nouvelles technologie[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0346
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0346
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0346
Ouvrage
La loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l’organisation et à la transformation du système de santé s’intègre dans un plan plus large «Ma Santé 2022». Annoncé en septembre 2018, ce plan na[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0570
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0021
Mémoire
Si son utilité est reconnue par l’ensemble des acteurs concernés en ce qu’elle permet d’éclairer le CHSCT par un apport de ressources extérieures, l’expertise CHSCT n’en reste pas moins un dispos[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MIP19/0021
Ouvrage
Dans la première partie de cet ouvrage sont présentés les enjeux et les démarches concernant le pilotage social de l’hôpital qui, en intégrant la RSE, doit conduire une stratégie de QVT, gérer l’[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0347
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0347
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0347
Article
Mobiliser des outils permet d'améliorer les chances de réussir un dialogue social «utile» c'est-à-dire un dialogue social qui permet d'aboutir à adopter des projets et à améliorer les organisations. Les outils servent à négocier le cadre du dial[...]Article
La rénovation des instances est une des conditions de la nécessaire modernisation du dialogue social hospitalier. Elle passe par la mise en place d’une instance unique issue de la fusion CTE et du CHSCT dont les attributions sont largement redon[...]Article
L’état global du dialogue social à l’hôpital public est au mieux morose, au pire délétère. Qualifié de système à bout de souffle par la ministre des Solidarités et de la Santé, Agnès Buzyn, en décembre 2017, l’hôpital fait face à une situation d[...]Article
Reprenant les accords de Bercy signés en 2008, la loi de 2010 visait à rénover profondément le dialogue social. Le bilan demeure décevant eu égard aux ambitions des signataires, soutenus par le législateur. La loi donne aux acteurs un cadre qui [...]Article
La mission générale d’hospitalisation des patients est le coeur de métier des établissements de soin. Quand on évoque l’hôpital, on pense spontanément aux médecins, aux infirmiers, aux aides-soignants, aux métiers médicotechniques (techniciens d[...]Article
Face à l’évolution des besoins de la population et à la réorganisation de l’offre de soins sur le territoire, les établissements de santé sont amenés à se restructurer, demandant l’expertise de la direction des ressources humaines. Les deux exem[...]Ouvrage
Le monde des EHPAD est parfois hautement anxiogène. Ainsi, un EHPAD n’est pas à l’abri de ce que l’on pourrait appeler une «pathologie institutionnelle». En effet, ouvert 24 h/24 et 365 j/365, il[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY40/0054
Ouvrage
Stress, absentéisme, harcèlement, dépression… Les risques psychosociaux font plus que jamais partie des défis majeurs à relever par les directeurs et gestionnaires d’établissements et services [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY60/0012
- Localisation : Rennes | Cote : HY60/0012
Mémoire
Le Centre hospitalier d’Argenteuil s’est engagé depuis 2017 dans la mise en place d’une politique QVT. Promues par les pouvoirs publics, ces démarches opèrent un changement de paradigme en matièr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH18/0013
Rapport
Le rapport annuel sur l’état de la fonction publique est destiné à partager le plus largement possible les données et les analyses sur les ressources humaines des trois versants de la fonction pu[...]Ouvrage
Dans la 1e partie, est rappelé comment le dialogue social s’est développé au gré des différentes réformes qui ont visé à créer un statut pour les fonctionnaires, puis à le réformer, en affirmant [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN13/0136
- Localisation : Rennes | Cote : HN13/0136
- Localisation : Rennes | Cote : HN13/0136
Ouvrage
Dans cet ouvrage, Miguel Sarzier et Nicolas Danglade font le point sur la place du travail dans les sociétés développées et dans la vie de leurs habitants en ce début du XXIe siècle. En six chapi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN70/0192
Mémoire
L’ouverture du vote électronique pour les élections professionnelles de la FPH du 6 décembre 2018 constitue une nouveauté importante pour ce scrutin. Le versant hospitalier de la fonction publiqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH18/0024
Article
Deux des cinq ordonnances prises par le gouvernement en application de la loi du 15 septembre 2017 posent de nouveaux principes en matière de négociation collective. La place centrale accordée à la négociation d'entreprise est une fois de plus c[...]Article
Sous la précédente législature, le gouvernement, par une lettre de saisine du 25 juillet 2016, a demandé au Conseil économique, social et environnemental (CESE) de mener une réflexion prospective sur l’évolution de la fonction publique «afin de [...]Article
Dans la fonction publique, le pilotage des activités suppose de prendre en compte les attentes des usagers et celles des agents. À l’hôpital, un dialogue de qualité entre directions et représentants des professionnels contribue grandement à la p[...]Article
En 2017, 81 élèves de l'Ecole des hautes études en santé publique (EHESP), promotion Camille-Claudel, sont allés à la rencontre d'acteurs hospitaliers afin de recueillir leur perception des relations sociales au sein de leur établissement. Cet a[...]Article
Les cinq ordonnances «travail» ont été publiées au Journal officiel du 22 septembre 2017. Leur impact est quasi inexistant dans la fonction publique hospitalière. Seule l’ordonnance relative à la nouvelle organisation du dialogue social et écono[...]Article
Les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ont théoriquement une place à part dans les instances hospitalières. Ils ne devraient pas être réduits à une instance de revendication mais être l'instance au service des agents. S'[...]Ouvrage
La recherche du bien-être au travail des agents publics ne se réduit pas au domaine de la prévention «Santé et sécurité au travail». C’est aujourd’hui une composante de la performance globale, de[...]
- Localisation : Paris | Cote : CN30/0236
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0236
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0236
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0236
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0236
Rapport
Par lettre du 25 juillet 2016, le Premier ministre a saisi le Conseil économique, social et environnemental (CESE) en vue d’une réflexion sur l’évolution de la fonction publique afin de dresser l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0450
Ouvrage
L'épreuve de gestion des ressources humaines (GRH) est présente dans de nombreux concours administratifs, notamment au concours externe d'entrée aux IRA. Candidats et étudiants trouveront dans ce[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0458
Article
La mise en oeuvre d'équipes territoriales, des fonctions mutualisées ou de fonctions organisées en commun dans les GHT (Groupements hospitaliers de territoire) invitent à repenser l'accompagnement du changement et le rôle et les missions des man[...]Article
La réforme de la représentativité patronale permettra de désigner les fédérations et syndicats autorisés à participer au dialogue social de 2017. En ligne de mire? La structuration du syndicalisme employeur, sur fond de recomposition des branche[...]Article
La loi du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et aux obligations des fonctionnaires marque une nouvelle étape dans le processus de réforme du statut général de la fonction publique. Poursuivant l'ambition novatrice de diffuser [...]