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Dialogue social
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#5-2018
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Poser cette question sous cette forme, c’est nécessairement faire le constat que la qualité du dialogue social au sein de l’établissement public de santé n’est pas satisfaisante. Un dialogue souvent difficile est synonyme d’une certaine frustrat[...]Ouvrage
Ce livre permet d’acquérir l’intégralité des connaissances et compétences nécessaires en gestion des ressources humaines. Il revient sur les fondements et l'évolution de la GRH ainsi que sur les [...]Nouveauté
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Le système de santé français est réputé pour son niveau de protection sociale, les compétences de ses professionnels, sa recherche et ses innovations. Néanmoins, certaines menaces le fragilisent [...]
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À tous les stades de la relation de travail, la santé des travailleurs peut être mise à l'épreuve. La pandémie a mis en lumière l'importance du droit du bien-être au travail. Le présent ouvrage p[...]Nouveauté
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L’article aborde la manière dont l’arrivée de nouvelles technologies de télécommunications peut être génératrice de débats de société. Il met en évidence la nécessité d’une participation citoyenne accrue et du recours à la médiation scientifique[...]Article
La Fonction publique hospitalière a confié pour l'essentiel aux organisations syndicales le soin de représenter les agents dans la conduite des concertations internes comme des négociations collectives. A ce titre, il revient donc aux représenta[...]Article
Regroupant l’ensemble des missions des anciennes instances représentatives du personnel, le comité social et économique (CSE) est doté notamment d’attributions et de moyens en matière de santé et de sécurité au travail. Ce dossier fait le point [...]Article
La mise en débat du travail, aussi complexe soit-elle, apparaît comme une condition sine qua non pour protéger la santé des salariés. A leurs représentants et aux employeurs de l’alimenter à partir du réel, en donnant la parole à ceux qui ne l’o[...]Article
Nathalie Quéruel, introd. |L’année 2023, c’est l’heure du renouvellement pour de nombreux CSE. Et le bilan n’est pas brillant, selon le dernier rapport du comité d’évaluation des ordonnances Macron, qui a été prié… de ne plus donner son avis. La disparition du CHSCT, dont[...]Article
Egalité professionnelle, gestion des emplois et des parcours professionnels, information-consultation sur la politique sociale… Autant de rendez-vous saisonniers entre employeurs et représentants du personnel qui peuvent servir à réenchanter le [...]Article
Le dessaisissement de la législation au profit du dialogue social en entreprise n’a pas joué en faveur de meilleures conditions de travail. De la pauvreté de certains accords signés au déclassement des élus du personnel sur le sujet, le recul es[...]Article
La crise sans fin que semble connaitre l'hôpital public depuis plusieurs années continue d'épuiser les individus et de tendre les rapports humains au sein des collectifs hospitaliers. Il demeure cependant des raisons d’espérer dans la capacité d[...]Article
C'est une chose désormais acquise que le dialogue social aura pour point d'équilibre les deux débats annuels du comité social d'établissement. L'article 35 du décret relatif aux comités sociaux dans la fonction publique hospitalière précise que [...]Ouvrage
De nombreux enseignants ont témoigné de leur expérience. C'est plus rare des cadres administratifs, liés par un sens excessif du devoir de réserve. Ainsi le débat sur les services publics est-il [...]
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La loi de transformation de la fonction publique (2019) a conduit, dans un objectif de simplification et de modernisation, à une profonde réforme du dialogue social dans la FPH illustrée par la m[...]
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Il n'est pas habituel de parler de « droit du travail » dans la fonction publique, dans la mesure où le statut est prégnant pour expliquer son fonctionnement. Toutefois, il existe des relations c[...]
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La Gestion des Ressources humaines (GRH) publique, au delà du respect nécessaire et préalable des règles de droit par tous les agents publics, implique la référence à la qualité et à la performan[...]
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Cette journée nationale de l'AFISST sur le thème de l'impact de la réforme de la santé au travail d'août 2021 a permis de revenir sur la genèse de cette réforme et sur les changements qu'elle implique. Un focus a porté sur la fiche d'entreprise [...]Ouvrage
À l’heure où l’on s’interroge sur l’évolution et la place du travail, la qualité de vie et des conditions de travail (QVCT) devrait être une priorité stratégique dans les transformations à l’oeuv[...]
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Ce manuel s'adresse aux candidats préparant les concours de la fonction publique (catégories A+, A et B), aux étudiants suivant des enseignements de management public, gestion des ressources huma[...]
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Les impacts croissants des dérèglements climatiques sur les conditions de travail, tels les risques accrus d’accidents et de maladies à caractère professionnel, imposent de mettre le travail au c[...]Article
Le recueil RH de l’actualité réglementaire et législative RH 2021-2022 paru fin avril 2022 a suscité l’engouement de la communauté hospitalière. Cette « bible » en matière de législation sur les ressources humaines hospitalières est le fruit d’u[...]Article
Depuis son adoption en août 2019, la loi visant à transformer profondément la fonction publique a amorcé plusieurs évolutions structurelles dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux concernés. Une réforme dense, percutée dans[...]Article
2022, année électorale s'il en est, marquera un temps fort pour les instances hospitalières puisque les agents seront appelés à désigner leurs nouveaux représentants au titre du personnel non médical le 8 décembre prochain. Ces élections consacr[...]Article
Enfin ! Le décret relatif au comité social d’établissement (CSE) est publié ! La réforme de la fonction publique d’août 2019 l’avait annoncé, mais le décret tardait à paraître. Nous avons donc désormais des dispositions pour les trois catégories[...]Ouvrage
Le métier de DRH a profondément évolué et s’est complexifié, ce que la crise sanitaire a accéléré. Dans ces conditions, comment être opérationnel dès la prise de poste et exercer sereinement sa f[...]
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Couvrant la période novembre 2019 - octobre 2021, cet ouvrage propose une réflexion sur les difficultés et les contraintes que fait peser la pandémie de Covid-19 sur le système démocratique de la[...]
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La négociation collective est une notion difficile à qualifier. Selon les experts du terrain, ce mode de dialogue se caractérise par la volonté de négocier et d’aboutir à un compromis, par un eff[...]
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Rapport
Co-construit entre l’État, les partenaires sociaux, la Sécurité sociale et les organismes de prévention, le Plan pour la prévention des accidents du travail graves et mortels constitue une mise e[...]Rapport
Fruit de deux ans de concertation avec les syndicats et les employeurs publics, à la suite du rapport de la députée Charlotte Lecocq, le plan englobe les trois versants de la fonction publique – [...]
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Les politiques du travail constituent un axe essentiel des "questions sociales" figurant aux programmes des concours de la haute fonction publique. L'originalité de cet ouvrage est de traiter les[...]
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Démotivation, perte de sens, mauvaises conditions de travail, et si la prime d’engagement collectif était le levier managérial dont la fonction publique manquait ? Dans un contexte de crise sani[...]
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Ce manuel, à jour des dernières évolutions réglementaires (le contrat de sécurisation professionnelle, le contrat d’engagement jeune, le télétravail, etc.) offre une vision concrète et prospectiv[...]
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Cet article s'intéresse aux négociations sociales à conduire dans chaque hôpital sur le temps de travail et la gestion des remplacements en vue d'appliquer le volet sur la sécurisation des organisations de l'accord SEGUR du 13 juillet 2020. Il p[...]Article
Certains parlent d'une petite révolution, d'autres évoquent un air de déjà vu... Le Décret n° 2021-904 du 7 juillet 2021 relatif aux modalités de la négociation et de la conclusion des accords collectifs dans la fonction publique ambitionne de d[...]Article
Les Rencontres RH de la Santé, organisées par la Fédération Hospitalière de France (FHF) et l’Association pour le Développement des Ressources Humaines dans les Etablissements Sanitaires et Sociaux (adRHess) les 13 et 14 octobre 2021, ont propos[...]Article
Dans des établissements sociaux et médico-sociaux soumis à des conventions collectives contraignantes, le dialogue social se focalise sur l’aménagement du temps de travail ou la qualité de vie au travail. Dans un contexte tendu.Article
Bien souvent, la conduite du changement est pratiquée de façon verticale, prérogative de la direction qui met sur la table un projet déjà ficelé sur lequel le CSE est consulté de façon formelle, sans pouvoir réellement intervenir. Et si les sala[...]Article
L’ordonnance du 17 février 2021 institue un nouveau régime applicable aux accords collectifs dans la fonction publique. Elle vient parachever la rénovation du dialogue social dans la fonction publique initiée par loi du 5 juillet 2010. L’objecti[...]Article
De longue date, l'administration a cherché à associer ses agents à la détermination de leur cadre d'emploi. Sa volonté s'est d'abord manifestée par la reconnaissance de leur participation à des instances de concertation. Ce système d'essence con[...]Article
Un an déjà que toutes les organisations de plus de onze salariés disposent d’un comité social et économique (CSE). Souvent encore en phase de rodage en raison de la crise sanitaire, cette nouvelle instance représentative du personnel doit désorm[...]Ouvrage
La loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 constitue la réforme la plus importante du statut des fonctionnaires depuis la création, en 1983, d’un statut général et de ses tro[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0365
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Ouvrage
Cet ouvrage vise à analyser les principales évolutions du management et de la démarche qualité de vie (QVT) au sein des établissements publics de santé et médico-sociaux qui doivent faire face à [...]
- Localisation : Paris | Cote : HN13/0144
- Localisation : Rennes | Cote : HN13/0144
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Rapport
Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) (Bordeaux, France) , 72p. , 2021Décliné en 11 fiches alternant éclairages d’experts, retours d’expérience et témoignages, ce document ambitionne d’apporter des réponses ancrées dans les pratiques quotidiennes des agents pour to[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY60/0018
Mémoire
La loi de TFP du 6 aout 2019 introduit les LDG dans la FPH. Elles s’adressent à tous les agents titulaires et non titulaires de la FP. Le sujet est vaste et englobe la totalité des champs des pol[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH21/0011
Rapport
Ministère du Travail de l'Emploi de la Formation professionnelle et du Dialogue social (Paris, FRA) , 276p. , 2021/07Le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion publie le bilan du Plan santé au travail 2016-2020 (PST 3) et de ses 17 plans régionaux. Fruit d’une co-construction entre organisations syn[...]Ouvrage
Ce 4eme plan fixe la feuille de route en matière de santé au travail pour la période 2021-2025. Composé d’un axe transversal relatif à la lutte contre les accidents du travail graves et mortels e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0293
Article
Cet article propose un bref rappel des textes et grandes étapes de la négociation dans la Fonction Publique et la Fonction Publique Hospitalière. Il replace l'accord SEGUR du 13 juillet 2020 dans une dynamique plus générale de réforme de la Fonc[...]Article
En cette période de turbulences pour les organisations, où en est le dialogue social ? Dans ce dossier : le retour du comité d’évaluation des ordonnances Travail en matière de dialogue social, une analyse consacrée à l’utilisation des accords de[...]Article
Lorsque, pendant le confinement, le dialogue social a fonctionné dans les entreprises, il a été le garant d’une poursuite de l’activité, organisée avec des mesures de prévention prenant en compte le réel du travail. Et tout autant, après. (introd.)