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Ouvrage
La fiscalité applicable aux établissements publics de santé et aux autres structures médicosociales a connu de récents développements liés, d'une part, à l'évolution de la réglementation et, d'au[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0512
Article
Les besoins de financement des collectivités locales/territoriales et d'autres acteurs publics (CHU, sociétés d'HLM ), en conséquence notamment des nouveaux transferts de compétence, sont à l'origine d'une situation explosive pour nombre d'entre[...]Rapport
En 2002, le rapport public annuel de la Cour des comptes mettait en avant les difficultés des collectivités territoriales à maîtriser le service public de gestion des déchets ménagers. Depuis lor[...]Article
Michael KUMHOF ; et al. ; Jean Gadrey ; Romain RANCIERE ; Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) (Paris, FRA) |Au sommaire du dossier : La montée des inégalités dans les pays riches et émergents. - Les inégalités, moteur de la crise financière. - Un creusement des inégalités par le haut. - La finance, facteur d'inégalités. - L'ascension de l'élite intell[...]Article
A. Bourgeois ; D. BOISNAULT ; O. CHEMLA ; S. CLAVEAUX ; M. OLIVIER ; B. POIBLANC ; A. UTEZA |[BDSP. Notice produite par IRDES mR0xon9t. Diffusion soumise à autorisation]. En 2010, le déficit public s'élève à 136,5 milliards d'euros, soit 7,1% du PIB. Par rapport à 2009, il diminue de 6,0 milliards d'euros, sous l'effet de la reprise des[...]Article
Le guide fiscal 2011 revient sur les principales rubriques suivantes : impôt sur le revenu ; impôts locaux ; impôt sur la fortune ; taxe sur les salaires ; taxe sur la valeur ajoutée ; droits de mutation ; litiges avec l'administration fiscale.Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 140p. pdf , 2011Ce volume 3 a pour objectif d'éclairer sur les différentes thématiques que lon retrouve fréquemment lors de la mise en place dune coopération, quelle que soit la forme juridique utilisée, avec [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 79AHR0x7. Diffusion soumise à autorisation]. Réponses aux questions écrites sur les sujets suivants : congé de longue durée, fin de droits, inaptitude à l'emploi ; capital décès du fonctionnaire décédé après so[...]Article
Nicolas COUDERC ; Bruno AMABLE ; Céline ANTONIN ; Christian BORDES ; Thomas BRAND ; Jérôme Creel ; Michel Dévoluy ; Christine Erhel ; Baptiste FRANCON ; Mathilde GUERGOAT-LARIVIERE ; Florence HUART ; Jacques LE CACHEUX ; Jean-Hervé Lorenzi ; Olivia MONTEL-DUMONT ; Dominique Plihon ; Henri Sterdyniak ; Annie Vallée |Au sommaire du dossier trois chapitres : 1) D'une crise à l'autre : - Des subprimes à la crise mondiale - 2007-2010 : une seule crise - La Grèce : cas particulier ou crise générale de l'endettement public ? - Les déterminants de la soutenabilit[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES CIC8kR0x. Diffusion soumise à autorisation].Article
Avant-dernier budget du quinquennat de Nicolas Sarkozy, le projet de loi de finances pour 2011, présenté en Conseil des ministres le 29 septembre, vise à une "réduction historique" du déficit prévisionnel de l'Etat, de 152 milliards en 2010 à 92[...]Article
Laurence MADOUI, coor. |La loi "Grenelle 1" du 3 août 2009 prévoit l'introduction, d'ici cinq ans, d'une tarification incluant une "part variable", reflétant la production d'ordures résiduelles. Les collectivités ont le choix du "compteur à déchets", conçu pour inciter[...]Article
Sur la période récente, la question des inégalités et du pouvoir d'achat a animé le débat public de façon récurrente dans de nombreux pays occidentaux. La hausse des inégalités depuis les années 1980, régulièrement dénoncée, s'observe-t-elle par[...]Article
L'Europe se distingue par rapport au reste du monde par la qualité de son modèle social qui reste jusqu'à présent tout à fait singulier. Néanmoins, les tentatives d'instaurer une certaine harmonisation européenne se heurtent à de nombreuses diff[...]Article
[BDSP. Notice produite par InVS 8CHImR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Introduction - Le prix des cigarettes a augmenté deux fois de 6%, en août 2007 et en octobre 2009, et pourtant les ventes n'ont pas diminué. Ceci est différent de ce qu[...]