Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Sciences économiques > Système économique > Economie marché > Concurrence > Marché
MarchéSynonyme(s)Marchandisation |
Documents disponibles dans cette catégorie (1677)
Article
L'Etat a décidé d'investir massivement dans la modernisation des systèmes d'information hospitaliers : 10 à 15% du plan hôpital 2012 (soit 1 à 1,5 milliard d'euros) leur sera consacré. Tandis qu'une offre à caractère industriel, sous la forme de[...]Article
Les tensions sur les marchés agricoles poussent Bruxelles à autoriser la remise en culture des jachères. Les associations crient au massacre de la biodiversité.Article
Trois versions successives du code des marchés publics en quelques années, des modifications réglementaires fréquentes, une jurisprudence qui souvent invalide ou modifie la portée de tel ou tel article, la synthèse qui nous est proposée est part[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA ZxPxaR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis quelques années, le secteur pharmaceutique connaît des évolutions importantes tant du point de vue technologique et réglementaire que dans le comportement strat[...]Article
Le dossier sur la pharmacie hospitalière commence par un article sur le marché des produits de pharmacie. Ce texte décrit les caractéristiques, les contraintes et les opportunités actuelles du marché des produits de pharmacie dans les établissem[...]Article
En matière de SIH, les Etats-Unis font figure de mètre étalon. Les chiffres parlent d'eux-mêmes : alors que les hôpitaux publics français ne consacraient qu'1,8 % de leur budget aux SIH, les hôpitaux américains, eux, caracolaient entre 5 et 8 %.[...]Article
Vers l'efficience. Evaluation de l'activité des pharmacies hospitalières. La grille ARH Rhône-Alpes.
Xavier ARMOIRY ; Gilles AULAGNER ; Marie-Odile BAUME ; Jean-François LATOUR ; Pascal MAIRE ; Christine VRAY |Conçue sous l'égide de l'ARH Rhône-Alpes et utilisée depuis plus de huit ans dans la région, la grille ARH Rhône-Alpes permet le recueil des différentes activités des pharmacies à usage intérieur (PUI) relatives aux secteurs approvisionnement, m[...]Article
Dans le sillage du plan "Borloo" de développement des services à la personne, de nouveaux opérateurs du secteur privé lucratif arrivent sur un marché de l'aide à domicile jusque-là dominé par les acteurs de l'économie sociale. Dans ce paysage re[...]Article
Q'est-ce que la régulation économique des marchés ? - Les enjeux de la mise en place des autorités de régulation indépendantes - Les agences de l'Union européenne, instances de régulation - Le contrôle des sondages politiques : une illustration [...]Article
Près de 200 usines ont cessé leur activité au cours des dix dernières années. De nombreux sites sont encore à dépolluer et à démanteler. Une opération qui paraît d'autant plus complexe qu'elle peut intervenir des années après l'arrêt du four. En[...]Article
L'article dresse le portrait de plusieurs industries pharmaceutiques : le laboratoire belge UCB, l'américain Céphalon, Sanofi-Aventis et LFB en France. Le patron du laboratoire belge se montre confiant sur la capacité d'UCB à assurer dans les an[...]Article
Trois versions successives du code des marchés publics en quelques années ; des modifications réglementaires fréquentes ; une jurisprudence qui souvent invalide ou modifie la portée de tel ou tel article : cette synthèse était donc particulièrem[...]Article
L'annonce, fin 2008, de la prochaine révision des lois de bioéthique a été suivie par de multiples débats publics dans les médias, les grands corps professionnels, médecine et droit par exemple, ainsi que certaines associations : l'Apajh (associ[...]Article
Ces dernières décennies, des controverses d'un genre nouveau on fait irruption sur la scène démocratique. Nucléaire civil, téléphonie mobile, OGM, nanotechnologies : ces technologies suscitent autant d'attentes que de craintes, des mobilisations[...]Rapport
En 2007, l'Office Parlementaire d'Evaluation des Politiques de Santé (OPEPS), a souhaité dresser un bilan de la politique vaccinale de la France, l'objectif étant d'appréhender les moyens dont le[...]Rapport
La menace d'une pandémie de grippe aviaire et l'épidémie de chikungunya dans l'Océan Indien ont remis brutalement les vaccins au coeur des politiques de santé et ont constitué un défi pour la Fra[...]Article
Le thème du tourisme médical et de l'internationalisation des services de santé suscite l'intérêt croissant des économies et se traduit, ces dernières années, par une abondance de publications. Les exportations de services de santé ont été, jusq[...]Article
Sommaire du dossier : - Climat : il est urgent d'agir - Le réchauffement met en péril l'économie mondiale : le rapport Stern - L'agriculture et la forêt, au cur du changement climatique - Le nouvel engouement des entreprises pour le "business v[...]Article
Avec le renforcement de la réglementation et la prospection de nouveaux terrains pour répondre à la demande croissante de logements, le nombre de sites à dépolluer est en nette progression. Pour répondre à cette demande, plusieurs techniques son[...]Article
Ils pèsent en Europe, en 2006, quelque 17% du marché total des médicaments. Ils affichent une croissance de 9% en valeur, là où l'ensemble du marché ne progresse plus que de 4%, voire de 3% pour les seuls princeps. Ils constituent des gisements [...]Article
Les contrefaçons de médicaments ont fait l'objet de trois conférences lors du Congrès de la FIP. L'analyse du risque et le constat de son expansion sont désormais partagés par presque tous les pays. Cependant, les pays qui en souffrent le plus, [...]Rapport
Le présent rapport a pour objet de tirer les conclusions du processus engagé à la suite de la lettre de mission du 16 décembre 2004 relative à la promotion des clauses sociales et environnemental[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FAmR0xrm. Diffusion soumise à autorisation]. La nouvelle sociologie économique française s'intéresse depuis quelques années à la question de la qualité des produits. Un véritable espace de réflexion s'est éla[...]Article
Toujours en quête de croissance, les firmes pharmaceutiques rivalisent d'ingéniosité pour élargir leurs marchés au plus grand nombre de personnes solvables possible. Parmi les tendances lourdes observées aujourd'hui, on remarque la volonté des f[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE plR0xGA7. Diffusion soumise à autorisation]. L'émergence des systèmes de santé contemporains correspond, dans la plupart des pays européens, à un ensemble de transformations. Celles-ci ont profondément changé[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FqksnR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les pharmacies, prises entre l'assurance maladie, les organismes de couverture complémentaire, les entreprises pharmaceutiques et les grossistes-répartiteurs, sont[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE rDnR0xCs. Diffusion soumise à autorisation]. En Allemagne, depuis le début des années quatre-vingt-dix, de nombreuses réformes ont porté sur le secteur du médicament. Les multiples plans adoptés, depuis les a[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xB99JF. Diffusion soumise à autorisation]. De 1990 à 2006, la dépense de médicament en France est passée de 18 à 32 milliards d'euros. Ainsi, en 2006, elle représente 20% de la consommation médicale totale.[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE BEHDR0xl. Diffusion soumise à autorisation]. Quelle place les associations de malades peuvent-elles occuper dans le processus d'innovation médicamenteux ? Pour répondre à cette question, il a été choisi d'étu[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE q8R0xCoF. Diffusion soumise à autorisation]. Au Royaume-Uni, les prix des nouveaux médicaments sont libres mais des baisses globales de prix sont négociées régulièrement, dans le cadre du Pharmaceutical Price[...]Article
La loi sur la politique de santé publique de 2004 prévoyait la diffusion de messages sanitaires devant accompagner la publicité de produits gras et ou sucrés, ne présentant aucun intérêt nutritionnel. L'arrêté du 27 février 2007 a défini le cont[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 63v59R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les médicaments sont devenus un symbole du progrès thérapeutique. Associés à la lutte contre des maladies jadis meurtrières, les médicaments sont indissociables de[...]Article
Le dialogue compétitif est un mode de consultation propre au nouveau code des marchés publics, inscrit dans la continuité de la formule précédente de l'appel d'offres sur la performance. Savoir dans quelles circonstances il convient de retenir c[...]Article
L'industrie mondiale du vaccin est un secteur résolument innovant dont le coeur bat en Europe. Si elle ne représente qu'une faible part de l'activité pharmaceutique globale, elle représente cependant un domaine d'activité stratégique. La France [...]Article
Ils sont créateurs d'emploi et porteurs d'insertion : les chantiers-école bénéficient d'une certaine reconnaissance avec la loi de cohésion sociale. Mais les pouvoirs publics leur demandent d'être de plus en plus productifs. De plus en plus perf[...]Article
Générale de Santé, Vitalia, Capio, Vedici Autant de groupes de cliniques privées, financés par des fonds d'investissement étrangers. Un phénomène récent, laissant à penser que la santé serait un secteur d'activité à fort rendement Alors que la[...]Article
A huit mois de l'échéance, les taux de substitution départementaux sont en nette progression, laissant présager que l'objectif national de 75 % sera atteint.Article
Alexandre DHORDAIN, réal. ; 61e Congrès du SNCH |Devant la position, aujourd'hui totalement dominante du secteur lucratif sur les activités chirurgicales les plus fréquentes, la chirurgie publique doit réagir. Sa survie en dépend. Oui, mais comment ? A l'occasion de son 61e congrès, le SNCH la[...]Article
Le financement public d'équipements et de services publics coexiste avec un financement privé sous la forme de montages contractuels variés emportant le financement et la maîtrise d'ouvrage privés des équipements. Le partenariat public-privé ne [...]Article
Jean CHRISTOPHE ; Olivier BAUBEAU ; Daniel CHASLES ; Guy DUGUEPEROUX ; Stéphane JULY ; Michel KLOPFER ; Frédéric MARCHAND ; Frédéric Marty ; Guillaume MAUVAIS ; Xavier MOURIESSE ; Vincent Piron ; Louis RENOUARD ; Laurent Vidal ; Arnaud VOISIN |Introduction au dossier "Techniques de financement" : Le financement public d'équipements et de services publics coexiste avec un financement privé sous la forme de montages contractuels variés emportant le financement et la maîtrise d'ouvrage p[...]Article
Depuis que l'Etat abandonne peu à peu de nombreux domaines sociaux tout en ayant la main plus lourde en matière de répression, beaucoup de gens adoptent un comportement d'autorégulation pour essayer de répondre à des peurs et à des risques socié[...]Article
La multiplication des "me-toos", l'ascencion fulgurante des génériques et la montée en puissance des prescriptions en dénomination commune sont autant d'évènements qui nécessitent de s'interroger sur le rôle des marques de médicaments et leur de[...]Article
B. BAPTE ; J. LAFONT ; M.C. Morin ; E. PIERRE ; D. SANDRO ; D. THIVEAUD |[BDSP. Notice produite par ORSRA GMixR0x0. Diffusion soumise à autorisation]. Au CHU de Toulouse, nous relançons tous les deux ans un nouvel appel d'offres de dispositifs médicaux (DM) stériles. En 2005, cet appel d'offres a concerné les matérie[...]Article
Antonin Cohen ; Olivier BAISNEE ; Marine DE LASSALLE ; Yves DEZALAY ; Sandrine Garcia ; Didier GEORGAKAKIS ; Patrick Lehingue ; Dominique MARCHETTI ; Hélène Michel ; Cécile Robert ; Antoine VAUCHEZ |Sommaire du dossier : Esprit d'Etat, entrepreneurs d'Europe - Le "père de l'Europe". La construction sociale d'un récit des origines - La "société civile" dans la "gouvernance européenne".Eléments pour une sociologie d'une catégorie politique - [...]Article
Martine DECOUVELAERE ; David BARIAU ; Cristina Bertini ; Jacques BITTOUN ; et al. ; Guy FRIJA ; Gabriel KRESTIN ; Geneviève WAHART |L'imagerie médicale est abordée, dans ce dossier, sous différents points : économique, réglementaire, technique, organisationnel. Le premier point, d'ordre économique, concerne l'état du marché de l'imagerie médicale en France et dans le monde :[...]Article
Par décision du 31 janvier 2006, la cour administrative d'appel de Douai oppose aux membres des commissions d'appel d'offres des établissements publics de santé et médico-sociaux, l'interdiction de principe de recevoir délégation de la présidenc[...]Article
Face au double défi du vieillissement de la population et de la montée en charge des dépenses de santé, l'emploi des technologies de l'information et de la communication ouvre un champ d'applications nouvelles dans l'assistance et le suivi de pe[...]Article
En 2006, la publicité pour les médicaments a continué à se développer de façon plus ou moins déguisée : plans promotionnels démesurés en regard de l'intérêt thérapeutique ; promotion intensive auprès du grand public de médicaments destinés au ma[...]Article
D'un côté, la correspondance avec le libéralisme économique de nos sociétés, de l'autre, le besoin de dépassement de soi, de donner sens à son existence, tels sont les deux modèles d'interprétation donnés par les sociologues à ce phénomène de so[...]Article
La construction européenne a profondément modifié les caractéristiques des marchés sur lesquels les entreprises invoquent des justifications environnementales plus ou moins fondées au soutien de leurs pratiques anti-concurrentielles et en consid[...]Article
Le présent cahier complète celui publié par le Moniteur du 11 août 2006 contenant le code 2006 des marchés publics ainsi que son manuel d'application. Le cahier propose une synthèse 2006 des principaux textes réglementaires et de jurisprudence r[...]Ouvrage
Depuis quelques années, les laboratoires pharmaceutiques ont délocalisé une partie de leurs essais dans les pays d'Afrique et en Inde, où ils trouvent des cobayes humains en grand nombre et à moi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YB20/0023
Ouvrage
La charge de morbidité imputable à la consommation d'alcool est importante et, dans de nombreux pays, les problèmes de santé publique engendrés par l'usage nocif de l'alcool représentent un lourd[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL30/0263
Article
Les 31 CHU, qui célébreront l'année prochaine leur jubilé, traversent actuellement une période difficile. Leurs responsables déplorent une évolution de leurs ressources toujours inférieure à la progression de leur activité. Mis à l'épreuve finan[...]Article
Toujours en quête de croissance, les firmes pharmaceutiques rivalisent d'ingéniosité pour élargir leurs marchés au plus grand nombre de personnes solvables possible. Parmi les tendances lourdes observées aujourd'hui, on remarque la volonté des f[...]Ouvrage
Ce guide est réalisé dans le but d'apporter une méthodologie professionnelle pour la mise en oeuvre d'une stratégie "Chaîne achats-logistique" s'inscrivant dans une démarche qualité d'amélioratio[...]Article
CRADDOCK (Susan) : USA. Department of Gender. Women. And Sexuality Studies. University of Minnesota. Minneapolis. MN. ; Ezekiel KALIPENI, éd. ; OPPONG (Joseph) / éd. : USA. University of North Texas. Denton. TX. ; Assata ZERAI, éd. ; University of Illinois. Urbana Champaign. USA ; Annual Spring Colloquium of the Center for African Studies. (24/02/2004; Urbana-Champaign. USA) |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS AmR0xCOI. Diffusion soumise à autorisation]. For many, an AIDS vaccine holds the promise of intervening in a widespread epidemic because it is not predicated on changing economic structures and social contex[...]Ouvrage
L'innovation est à la mode. Selon les experts, le passage à une société ou à une économie du savoir met les collectivités au défi d'augmenter leur capital cognitif. Cependant, les études sur l'in[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YB30/0036
Ouvrage
Cet ouvrage fournit des éléments de réflexion sur une série d'interrogations qui traversent aujourd'hui le champ associatif : Quelle est la nature de la valeur créée par les associations ? Commen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IS00/0082
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS oR0x494G. Diffusion soumise à autorisation]. The pressure to regulate the marketing of high-energy, nutrient-poor foods to young people has been mounting in light of concern about rising worldwide levels of [...]Mémoire
Porteuse de missions de socialisation et d'intégration, la Maison des Jeunes et de la Culture de Saïx (Tarn) ne répond plus aujourd'hui à ces fondamentaux. Ce constat se traduit notamment par un [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB07/0047
Article
Complexe, voire incompréhensible, la politique agricole commune (PAC) et ses multiples réformes suscitent de plus en plus souvent des critiques ou, au mieux, de la perplexité. A quoi sert réellement cette politique chargée, au sein de l'Union eu[...]Rapport
Le Ministre de la Santé a chargé M. Alain Coulomb et le professeur Alain Baumelou de mener une réflexion sur les conditions de développement du secteur de l'automédication en France. Ce rapport n[...]Ouvrage
La sociologie économique fait partie des domaines novateurs de la sociologie contemporaine. Puisant dans les acquis des fondateurs de la sociologie au début du XXe siècle, elle bénéficie aussi de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0514
Article
MACKENZIE (Ross) : GBR. Centre on Global Change and Health. London School of Hygiene and Tropical Medicine. London. ; COLLIN (Jeff) : GBR. Centre for International Public Health Policy. University of Edinburgh. Edinburgh. ; SRIWONGCHAROEN (Kobkul) : THA. Southeast Asian Tobacco Control Alliance. Bangkok. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS SR0xSvFF. Diffusion soumise à autorisation]. Objective : To examine how British American Tobacco (BAT) used sports sponsorship to circumvent restrictions on tobacco promotion in Thailand, both a key emerging[...]Ouvrage
Les idées libérales progressent aujourd'hui par le social. Nous n'aurions plus les moyens économiques de notre modèle historique et il faudrait dont tout à la fois réduire la voilure et ouvrir le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NA00/0157
Article
PRIMACK (Brian-A) : USA. Division of Adolescent Medicine. Department of Pediatrics. University of Pittsburgh School of Medicine. Pittsburgh. PA. ; James-E BOST ; FINE (Michael-J) : USA. Center for Health Equity Research and Promotion. Va Pittsburgh Health Care System. Pittsburgh. PA. ; LAND (Stephanie-R) : USA. University of Pittsburgh Graduate School of Public Health. Pittsburgh. PA. ; Center for Research on Health Care. University of Pittsburgh School of Medicine. Pittsburgh. PA. USA ; Division of General Internal Medicine. Department of Medicine. University of Pittsburgh School of Medicine. Pittsburgh. PA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS s8QT9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Objective. African Americans currently bear the greatest burden of morbidity and mortality due to smoking, and exposure to pro-tobacco media messages predicts smo[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xIRm2M. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article fait le point sur les évènements marquants et textes réglementaires qui sont advenus en 2005 et 2006 dans le champ sanitaire. On citera à titre d'exemple[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xphbR5. Diffusion soumise à autorisation]. Cette partie reprend les questions écrites de l'assemblée nationale et du sénat, parues au journal officiel en 2005 et 2006 sur les pensions de réversion, les indemn[...]Article
L'Europe de la bioéthique se construit pas à pas, aux confluents de deux entités juridiques aux objectifs statutaires radicalement différents : la protection des libertés individuelles et des droits de l'homme pour l'une (I) et l'organisation d'[...]Article
Christian DEBOUY ; Guy Durand ; Bruno KERN ; Laurence Marion ; Jean-Paul Markus ; Julien Martin ; Laurent RICHER |Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) doit prendre en charge des activités auparavant exercées par ses communes membres, voire en développer de nouvelles. Pour cela, et à l'instar des communes, il peut être amené à conclur[...]Article
L'achèvement de la transposition de la Directive 2004/18 du 31 mars 2004 a été opéré par l'entrée en vigueur, d'une part, du décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant nouveau Code des marchés publics et, d'autre part, de l'ordonnance 2005-649 [...]Article
La "cohésion sociale", recherchée de toute part, ne découle plus aujourd'hui de la solidarité conçue dans la société industrielle. Dans le nouveau contexte économique, elle ne semble plus pouvoir venir que de la confiance ou du consentement, ce [...]Article
Sommaire du dossier : - Une croissance toujours vigoureuse mais vulnérable (OCDE / Perspectives économiques de l'OCDE) - Ralentissement de la croissance du commerce mondial (OMC / Rapport sur le commerce mondial 2006) - Marchés financiers : des [...]Article
L'urbanisme moderne a nié l'espace public devenu souvent un espace non attribué dont on ne s'est jamais beaucoup occupé. Oublié par les urbanistes, il est en revanche "approprié" par les marchands, qui inventent les "espaces ouverts au public", [...]Article
Olivia MONTEL-DUMONT, réal. ; Maurice Basle ; Alain Beitone ; Damien Broussolle ; Michel CABANNES ; Serge D'Agostino ; Christophe DEMAZIERE ; Michel Dévoluy ; Jacques LE CACHEUX ; Thierry MADIES ; Eric RUGRAFF ; Jean-Marc SIROEN ; Henri Sterdyniak |Sommaire du dossier : 1) Principes et analyse : - Fondements et remise en cause des politiques économiques - La politique économique conjoncturelle : mécanismes, enjeux et limites - Décision et mise en uvre des politiques économiques : de l'Eta[...]Article
Le Code 2006 des marchés publics entre en vigueur le 1er septembre 2006. Toutes les procédures engagées à partir de cette date sont donc soumises au nouveau Code. Par ailleurs, tous les marchés notifiés à partir de cette même date sont soumis, p[...]Article
L'intérêt d'un contrat public de restauration collective est de permettre au directeur de concevoir un contrat adapté à ses moyens et à ses besoins, tout en assurant l'équilibre nutritrionnel des repas et la sécurité alimentaire. Ce contrat fait[...]Article
Elie Alfandari ; François Brenet ; Sylvie HENNION-MOREAU ; Jean-Philippe Lhernould ; Philippe LIGNEAU ; Fabienne Muller ; Carole SALERES |A travers une série d'articles, ce dossier présente les impacts et les enjeux de la mise en oeuvre du principe de concurrence sur les services sociaux, mise en oeuvre qui suscite des sentiments contradictoires entre les différents acteurs concer[...]Article
Informatique hospitalière, coopération et marchés publics semblent constituer un mélange détonant. A telle enseigne que le ministère de la Santé a dû, dès 1999, procéder à un rappel à l'ordre, précédant de peu les clarifications apportées, sous [...]Article
Depuis 2001 et dans la mouvance des recommandations ministérielles de l'époque, l'Assistance publique-Hôpitaux de Marseille s'est dotée d'une charte déontologique de l'acheteur faisant aujourd'hui partie du règlement intérieur de l'établissement[...]Article
Roland CHVETZOFF ; Georges Arbuz ; Georges BUSSO ; Denis DEBROSSE ; Jean-Claude DEFORGES ; et al. ; Brigitte LE LARD |L'hôpital a toujours subi de nombreux changements et de réformes, pour être de plus en plus performants et planification sanitaire oblige moins dépenser. Ce dossier aborde pour commencer la gouvernance des réseaux de santé, avec en exemple le ré[...]Ouvrage
L'évaluation du bénéfice des médicaments pour le patient dans le cadre des essais cliniques précède l'évaluation de l'impact populationnel. Cet impact va dépendre lui-même, outre la valeur intrin[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0241
Article
Comme beaucoup d'organisations professionnelles, les organismes publics de recherche sont actuellement conduits à adopter des modes de fonctionnement proches de ceux des entreprises. La pression qu'ils subissent, d'une part pour optimiser les re[...]Article
Cet article décrit l'impact des propriétés contestées des cellules souches au sein de la société américaine. En partant des limites imposées par l'administration Bush au financement de la recherche sur cellule souche, il est possible de suivre l[...]Article
Bilan contrasté, perspectives floues. Le marché des génériques est à cet égard caricatural : les officines atteindront vraisemblablement leur objectif de 70% en terme de taux de substitution des produits disposant d'une copie. Mais le nombre tot[...]Article
Jean-Claude FLORY ; Alain CARPENTIER ; Maurizio CONTI ; Céline NAUGES ; Arnaud REYNAUD ; Alban Thomas ; Cour des Comptes (Paris, FRA) ; Ministère de l'écologie et du développement durable. Paris. FRA (Paris, France) |Après les télécommunications et l'énergie, l'eau sera le prochain grand service public à entrer dans une phase de transformations. En France, cette évolution a commencé en 2004 avec la transposition en droit français de la directive-cadre pour u[...]Article
Pierre MARTINOT-LAGARDE ; Jean FELY ; Dominique FINON ; Jean-Charles Hourcade ; Jean-Yves Le Déaut ; Corinne Lepage ; Christophe-Alexandre PAILLARD ; Jean-Michel TROCHET |Sommaire du dossier : - Questions politiques sur l'énergie. - L'ouverture européenne des marchés de l'énergie : l'occasion de créer deux marchés, celui du gaz et celui de l'électricité, spécifiquement européens. - Les ENR, une utopie incomplète [...]Article
Laurent SORBIER ; Aleida ASSMANN ; Bernard Benhamou ; Albert-Claude BENHAMOU ; Philippe CHANTEPIE ; Joëlle FARCHY ; Michel GENSOLLEN ; Azi LEV-ON ; Bernard MANIN ; Jean-Noël TRONC |Sommaire du dossier : Introduction. Quand la révolution numérique n'est plus virtuelle - De la correspondance épistolaire au courrier électronique - Le téléphone mobile, terminal universel ? - Les industries culturelles à l'heure de la numérisat[...]Article
L'année 2005 a connu une nouvelle progression de l'activité sur l'ensemble des marchés immobiliers à usage d'habitation. Mais la flambée des prix des loyers dù au déficit, il manque 900 000 logements, fait que les ménages les plus modestes et, a[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES LNeMhR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les récentes grandes évolutions du monde de la pharmacie remettent profondément en cause les schémas de fonctionnement qui régissaient jusqu'ici le secteur crucial du [...]Ouvrage
La santé peut être considérée comme une valeur non marchande, supérieure aux intérêts marchands. Pourtant, les produits - notamment les éléments et produits issus du corps humain - et services - [...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT10/0289
Article
Le présent rapport est le douzième depuis la création de la Mission. Ce rapport d'activité est établi par le chef de la Mission. Tous les ans sont exposés les résultats obtenus, les difficultés rencontrées au cours des enquêtes et les points sur[...]Article
L'article examine l'évolution de la politique sociale chinoise en réponse à la croissance de l'économie de marché. Il donne un aperçu général de l'évolution du système en trois étapes :1) la période d'avant la réforme à une époque où un système [...]Article
Si la loi continue de disposer que l'activité des établissements publics de santé n'est ni industrielle ni commerciale, elle n'en demeure pas moins "économique" selon la CJCE. Le droit de la concurrence codifié au code du commerce s'applique don[...]Article
Les achats hospitaliers génèrent en France un flux financier de plus de 13 milliards d'euros par an. Dans un contexte de tension financière, de globalisation des marchés et échanges, les CHU et quelques grands CH ont pris plusieurs initiatives, [...]Article
Les achats effectués dans les établissements publics de santé sont soumis à la réglementation du code des marchés publics (CMP). La réforme de ce dernier du 7 mars 2001 paraissant entraîner une augmentation du temps passé à la réalisation des pr[...]Article
En requalifiant en délégation de service public les contrats de concessions hospitalières conclus entre l'Etat et le secteur privé sur la base de la loi du 31 décembre 1970, la cour administrative d'appel de Paris a procédé à une extension marqu[...]Article
La question ne se pose plus, que l'on s'en réjouisse ou que l'on s'en désole, de savoir si l'impératif de la concurrence a bousculé ou non le droit classique du service public. Le seul problème, aujourd'hui, est de savoir jusqu'où il l'a fait et[...]Article
De nombreux établissements publics de santé ne disposent plus de services de biologie ou de radiologie mais font appel à des prestataires extérieurs. Au jour du rapprochement entre l'hôpital et la clinique sur un même plateau technique ou de la [...]