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Article
Cet article explique le service de l'allocation d'éducation spéciale allouée pour compenser le surcroît de charge éducative qu'occasionne un enfant handicapé.Ouvrage
Article
La régionalisation du contentieux de la tarification est étendue à la France entière par la loi n° 90-86 du 23 janvier 1990. La première partie de ce document technique analyse les principales dispositions législatives et réglementaires en abord[...]Article
Christine Chognot ; Paul COUDURIER, interv. |La loi n° 90-86 du 23 janvier 1990 et son décret d'application n° 90-359 du 11 avril 1990 ont mis en place la nouvelle configuration du contentieux de la tarification sanitaire et sociale, avec un double degré de juridiction : 5 commissions inte[...]Congrès
Mémoire
Analyse de la mise en place de la conciliation médicale à l'Assistance Publique/Hôpitauxde Paris et au groupe hospitalier Necker-enfants malades, en 1989 et 1992 : - Les motivations et l'utilité [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0195
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0196
Article
Sur la période 1986, 1987, 1988, par rapport à la période triennale précédente, le coût moyen de l'accident ordinaire pour l'ensemble des grandes branches d'activité de la métropole a augmenté de 7,3%, le coût des incapacités permanentes étant s[...]Article
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0590
Ouvrage
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Mémoire
La loi de 1970 a placé l'hôpital public au centre du service public hospitalier. D'emblée, l'établissement public hospitalier est inséré dans un environnement complexe et contraint tant sont nomb[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA90/0137
- Localisation : Rennes | Cote : OA90/0140
Article
Article
Le Conseil d'Etat tient de sa longue histoire une place {minente parmi les institutions administratives franaises et un statut de grande ind{pendance. Cet h{ritage lui a permis, depuis longtemps, d'assumer deux types de missions, en apparence co[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : KB10/0103
Mémoire
Le présent guide analyse les principes généraux qui régissent la responsabilité des établissements publics d'hospitalisation à raison de leur activité médicale et permet grâce à un index détaillB[...]Ouvrage
Mémoire
Xavier LESEGRETAIN , 83p.La psychiatrie contemporaine est largement extra-hospitalière. C'est-à-dire qu'elle développe à partir des établissements hospitaliers spécialisés des réseaux de soins ouverts sur l'extérieur. Po[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0219
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0220
Mémoire
Véronique COLIN , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 71p.+15p.Les Lois du 30 juin 1975 d'orientation en faveur des personnes handicapées et relatives aux institutions sociales et médico-sociales et la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 relative à la répartiti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0041
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0044
Mémoire
Les cliniques privées sont la plupart du temps des entreprises du secteur marchand. C'est la raison pour laquelle elles sont à la différence des hôpitaux en quête de réalisation d'un profit. Auss[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0017
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0018
Mémoire
Françoise REY-CADEAC , 113p.Après une brève définition des établissements de santé pour lesquels s'applique la réforme d'avril 1996, nous analyserons les nouveaux rapports des patients avec leurs médecins et les établisseme[...]Mémoire
Fabienne FOUCHER-MERY , 83p.Ce mémoire est divisé en trois parties : 1ere partie : La responsabilitBe à l'hôpital : Le sort de plus en plus difficile fait aux établissements. (A : L'évolution des fondements de la responsabi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0049
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0052
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE94/0013
- Localisation : Rennes | Cote : OE94/0016
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE99/0013
- Localisation : Rennes | Cote : OE99/0014