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Ouvrage
, 162p. 2006Cette brochure porte sur la situation financière et comptable des établissements publics de santé (EPS) au titre de l'exercice 2003. Elle est réalisée à partir des données des comptes de gestion,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0692
Ouvrage
La comptabilité analytique hospitalière permet aux établissements de santé de connaître l'affectation interne de leurs ressources et de repérer, le cas échéant, l'origine des surcoûts associés à [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0431
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0432
Article
La mise en oeuvre de la T2A amène des changements de pratiques et de tâches au niveau de différents services (l'accueil/admission, le service de soins, le DIM, la facturation) qui doivent intégrer, d'ici janvier 2007, un certain nombre d'objecti[...]Article
Benoît Ferrandon, dir. ; Jean-Luc Albert ; Edward Arkwright ; Pierre BELTRAME ; Michel Bouvier ; CHEVAUCHEZ(Benoît) ; Bertrand DUMONT ; et al. ; Stanislas GODEFROY ; Alain Lambert ; Didier Migaud ; Jean-Marie Monnier ; Henri Sterdyniak |Ce dossier sur le budget de l'Etat et les finances publiques est scindé en trois parties. La première : la réforme budgétaire. Cette première partie développe tout d'abord : Le budget de l'Etat, de sa conception à son adoption. Puis aborde la ré[...]Article
Véronique Faujour, coor. ; Ariane BENARD ; Fabrice BUGNON MURYS ; Sandine COURAY-TARGE ; et al. ; François-Xavier Selleret |Ce dossier est consacré à la tarification à l'activité, sa mise en place dans les différents hôpitaux, entre autre les Hospices civils de Lyon, le Centre Hospitalier de Vexin, nous font part de leur expérience et la méthodologie qu'ils ont emplo[...]Article
Avec la tarification à l'activité, il s'agit de confronter les résultats d'activité (recettes) aux dépenses engagées et à engager pour les réaliser. La mise en place de la T2A, l'arrivée de la nouvelle gouvernance et la future constitution des p[...]Article
L'objet de cet article est de montrer que la pertinence des outils développés dans le cadre de la tarification à l'activité réside dans les ordres de grandeurs et les repères que ceux-ci donnent pour éclairer la décision budgétaire globale et no[...]Article
Après avoir examiné dans le "Courrier juridique des affaires sociales n° 52, les dispositions du titre I de la loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie qui traitent de l'amélioration de l'offre de soins, ce second article a[...]Article
Donner "plus de cohérence, de crédibilité et de sens aux lois de financement de la Sécurité sociale", tels sont les objectifs assignés au projets de loi organique relatif aux lois de financement de la Sécurité sociale présenté en Conseil des mi[...]Ouvrage
L'objectif de cet ouvrage est de présenter de façon simple et accessible la logique et la technique qui président à l'élaboration du budget d'un établissement d'hébergement public pour personnes [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0708
Rapport
Par lettre de mission du 27 juillet 2004, l'inspection générale des affaires sociales et l'inspection générale des finances ont été chargées d'une mission d'enquête sur l'analyse des causes et de[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES BR0xCrgY. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude sur les comptes de la protection sociale en 2003 a été réalisée par la Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des statistiques (DREES) d[...]Article
D. BALSAN ; M. LAINE ; M.C. Legendre |[BDSP. Notice produite par ORSRA ZE36HR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de ce travail est de proposer des éléments de cadrage sur l'évolution des charges et des recettes liées aux médicaments dans les hôpitaux sous dotation glob[...]Article
Etienne Caniard ; Pierre-Yves Geoffard ; Hassenteufel, Patrick ; Guillaume SARLAT ; Didier Tabuteau ; Sean VAN RAEPENBUSCH ; Dominique COUDREAU |La réforme est à l'ordre du jour, elle le restera. La loi du 13 août 2004 serait ainsi la vingt-septième tentative depuis 1974. Le phénomène n'est d'ailleurs pas seulement hexagonal. La plupart des pays européens, mais aussi le système canadien,[...]Article
Annoncé comme le remède aux maux dont souffre le système de santé, le plan Hôpital 2007, pour ce que nous connaissons, génère à la fois doutes et espérances, mais pose surtout de nombreuses interrogations. Des professionnels des secteurs public [...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA RR0x15b8. Diffusion soumise à autorisation]. For historical reasons, the Japanese hospital system is dominated by the private sector. About 70% of hospitals are facilities with less than 200 beds. The fundamental[...]Article
Dans les années 1945-1960, le Brésil a mis en place un système " bismarckien " de protection sociale, reposant sur un triple pari : le plein emploi, une rapide progression de la salarisation et l'intégration progressive de la population non sala[...]Article
J. BECHTEL ; L. CAUSSAT ; P. Horusitzky ; C. LOISY |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xpa5uo. Diffusion soumise à autorisation]. En 2002, l'ensemble des prestations de protection sociale versées aux ménages s'élève à 443,2 milliards d'euros, soit 29,1% du produit intérieur brut. Près de vingt a[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES AZbRnR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En 2002, les dépenses de protection sociale se sont accrues. Les prestations de protection sociale perçues par les ménages, s'accroissent, et représentent désormais 2[...]Article
Dans un souci de simplification des procédures et de modernisation des échanges entre les établissements publics de santé, le régime général de l'Assurance Maladie et les services du Trésor, il a été décidé de généraliser en 2003 un système de [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 3i5R0xQL. Diffusion soumise à autorisation]. Avant d'évoquer les pistes de réforme des régimes publics de retraite initiées au sein de l'Union européenne, l'auteur dresse un état des lieux de la couverture du risqu[...]Article
J.P. Dupuis ; Ministère de la Solidarité de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES eR0xyJaX. Diffusion soumise à autorisation]. En 2001, les dépenses de protection sociale se sont accrues de 4,2% en valeur et de 2,7% en termes réels. Les prestations de protection sociale perçues par les ménage[...]Article
Le régime de l'allocation personnalisée d'autonomie emprunte de nombreuses règles aux prestations d'aide sociale ; sa mise en place est accompagnée de la création d'un fonds de financement.Article
Personne n'en parle ou presque. pourtant l'avenir du financement de la Sécurité sociale française n'est pas assuré. L'embellie économique des 4 ou 5 dernières années a masqué l'enjeu structurel. la croyance du plein emploi, à portée de main, par[...]Article
6ème du genre, la loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2002 a été débattue dans un contexte de crise, la Cour des comptes ayant vivement dénoncé, dans son rapport sur la Sécurité sociale de septembre 2001, la complexité et l'opa[...]Article
J.P. Dupuis ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES rR0x9SYV. Diffusion soumise à autorisation]. En 2000, les dépenses de protection sociale se sont accrues de 2,9%. Les prestations de protection sociale perçues par les ménages s'accroissent de 3%. Les régimes d'[...]Article
La commission des comptes de la sécurité sociale tous régimes s'est réunie le jeudi 20 septembre dernier. Cette réunion de septembre est particulièrement attendue d'une part, parce qu'elle présente les résultats de l'année précédente et les prév[...]Rapport
"Tous les citoyens ont le droit de constater, par eux-mêmes ou par leurs représentants, la nécessité de la contribution publique...". L'article XIV de la déclaration des Droits de l'Homme et du C[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1064
Article
La première partie de ce rapport présente la budgétisation sociale comme un outil clé de la gestion des questions sociales au niveau national. La deuxième partie explique ce qu'est la budgétisation sociale, laquelle est composée de deux éléments[...]Article
Cet article étudie le montant des recettes fiscales pour l'Etat venant de la consommation de tabac des jeunes en France en 1997, comparées aux moyens de prévention mis en oeuvre cette même année. Les recettes fiscales sont estimées à partir de l[...]Article
Yves Samson, coor. ; Thierry GEBEL |Des personnes morales de droit public, dont certains hôpitaux publics ont ou ont eu recours à la gestion associative pour introduire plus de souplesse dans l'exercice de leurs missions, en déléguant certaines activités. Ainsi naît le risque de c[...]Ouvrage
Le budget social de la nation dépasse aujourd'hui par son montant le budget de l'Etat : remboursements des soins, allocations familiales, indemnisation des accidents du travail, avenir des retrai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0401
Article
Chaque année à l'automne et au printemps suivant, la Commission des comptes de la Sécurité sociale publie un rapport présentant la situation financière des quatre branches du régime général. Elle présente également les comptes des autres régimes[...]Article
G. ABRAMOVICI ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES u5I1GR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule fournit des informations sur les comptes de la protection sociale en France pour 1999. Les dépenses de protection sociale se sont accrues. Les prestation[...]Ouvrage
Ce rapport a été présenté, le 21 septembre 2000, à la Commission des comptes de la Sécurité sociale réunie sous la présidence de Madame Martine Aubry, ministre de l'Emploi et de la Solidarité. Il[...]Article
En 1991, le législateur a souhaité tout à la fois renforcer l'autonomie des établissements publics de santé (EPS), clarifier leur financement (définition d'un "budget hospitalier") inciter à la rentabilisation des équipements (notamment à traver[...]Article
Le produit intérieur brut (PIB) a augmenté en volume et en moyenne annuelle de 2,9% en 1999, après s'être accru de 3,1% en 1998. Grâce à des créations d'emplois exceptionnelles, les revenus des ménages ont continué à progresser fortement, souten[...]Article
Avec 1 650 000 personnes (dont 58% travaillant à l'hôpital), la Santé représente, aujourd'hui un secteur important de l'économie française. Il emploie 7,4% de la population active et contribue à 8% du PIB pour plus ou moins 600 milliards de fran[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC ctTIR0xg. Diffusion soumise à autorisation]. Aux hôpitaux de Toulouse, le partenariat avec les autres acteurs régionaux permet à l'établissement public de santé non seulement d'autofinancer les équipements biom[...]Ouvrage
Ministère de l'Economie des Finances et de l'Industrie. Trésor Public. Direction Générale de la Comptabilité publique. Paris. FRA , 228p. , 2000Cette brochure porte sur la situation financière et comptable des établissements publics de santé (EPS) au titre de l'année 98. Elle est réalisée à partir de données des comptes de gestion, centr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0693
Article
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Sans appel, le verdict des chiffres vient de tomber. L'ensemble des dépenses d'assurance maladie a augmenté, en 1998, de 3,9% au lieu des 2,2% prévus (pour l'ensemble des régimes de sécurité sociale). Résultat : l'objectif national des dépenses [...]Ouvrage
La présente brochure porte sur les comptes des établissements publics sociaux et médico-sociaux au titre de l'exercice 1997. Elle constitue un volet de la série "Secteur public local" de la Direc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0691
Ouvrage
Ministère de l'économie et des finances et de l'industrie. Trésor public. Direction de la Comptabilité publique. Paris. FRA , 238p. , 1999La présente étude porte sur les comptes des établissements publics sociaux et médico-sociaux au titre de l'exercice 1996. Elle constitue le second volet de la série "Synthèses comptables du secte[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2170
Article
L'activité de la Cour des comptes se limite souvent dans l'esprit du grand public à son rapport annuel, abondamment commenté par les médias. Or, c'est par des interventions variées que l'institution joue un rôle fondamental dans le contrôle de l[...]Article
Article
Article
La première partie de cet article est parue dans le numéro 31 du 24 août 1998 p. 36-41.