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Documents disponibles dans cette catégorie (272)
Ouvrage
On trouvera dans cet ouvrage pas moins de 40 recettes pour accommoder 8 variétés de choux, crus ou cuits - de quoi satisfaire tous les appétits?! On y trouvera aussi, distillées de manière ludiqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CK60/0345
Article
Il s'agit ici d'analyser comment "Gestions hospitalières" a accompagné les mutations du système hospitalier ces cinquante dernières années, notamment en ce qui concerne la recherche de la productivité, la gestion médico-administrative, la compta[...]Article
L'application d'un minimum de ressources garanti égal à 30 % de l'allocation aux adultes handicapés pour les personnes accueillis en MAS a un impact sur les budgets de ces établissements. Une récente circulaire fait le point sur les conditions d[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA 7R0xFlCs. Diffusion soumise à autorisation]. La réforme TA doit permettre de favoriser la démarche de gestion à l'hôpital. Nous avons adapté notre méthode d'élaboration de suivi de l'Etat prévisonnel des recettes[...]Article
G. LAUNAY ; P. Aubas ; P. FILHOL ; B. Guillot ; S. HELEN ; C. MOLINA ; P.F. Perrigault ; 13ème séminaire de l'Etude Nationale de Coûts. (Paris. FRA) |[BDSP. Notice produite par ORSRA R0xns97m. Diffusion soumise à autorisation]. Prévoir l'activité de l'année à venir est devenu essentiel pour les hôpitaux. Au-delà des effectifs à prendre en charge, il porte sur la qualité future des séjours, le[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA R0xprB7D. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente les rapports de la Cour de Compte sur la T2A : en 2006 sur le démarrage de la T2A, et en 2009 sur la mise en place de la T2A à mi-parcours de sa m[...]Article
Cet article a pour objet d'évaluer l'impact de l'acte 1 de la décentralisation française sur le niveau des dépenses publiques. Nous estimons pour cela le modèle économétrique initié par Oates (1972) sur la période 1960-2006, en tenant compte des[...]Article
Tarification à l'activité et politique d'investissement hospitalier sont-elles constitutives d'une association antinomique du court et long termes, ou représentent-elles les éléments indissociables de l'efficience hospitalière ? Comment élaborer[...]Article
Présenté en conseil des ministres le 30 septembre 2009, et déposé le même jour sur le bureau de l'Assemblée nationale, le projet de loi de finances initiale pour 2010 a été successivement adopté par l'Assemblée nationale, le 17 novembre 2009, et[...]Mémoire
Les réformes du financement des établissements publics de santé, récentes et à venir, ont conduit le CHU de Nancy à travailler à l'optimisation des recettes versées par son premier débiteur : l'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA10/0014
Ouvrage
Le monde de la santé a connu une survenue massive d'évolutions des modalités de gestion depuis 2004. Tous les domaines ont été touchés, du recueil de l'information de production à la stratégie, d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0483
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0484
Article
Contrairement aux années précédentes, le projet de loi de finances pour 2010, présenté en Conseil des ministres le 26 septembre dernier, comporte peu de mesures à caractère social. En revanche, au nom de la maîtrise des comptes publics, certaine[...]Ouvrage
La mise en oeuvre de la tarification à l'activité à 100% des établissements sanitaires a donné une place clé à la chaîne de facturation-recouvrement dans le financement des activités de soins. Pr[...]Rapport
, 171p. pdf 09/2009[BDSP. Notice produite par IRDES R0xnB9kE. Diffusion soumise à autorisation]. Dans son rapport 2009, le Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie analyse l'état des comptes de la sécurité[...]Article
La circulaire DHOS publiée le 23 février 2009 marque une étape importante dans la mesure de l'effort financier consenti pour l'évolution des systèmes d'information hospitaliers. Elle fixe un cadre de référence pour l'imputation des dépenses, mai[...]Article
Après être revenu sur la définition du reporting et sur l'existence d'un référentiel international, l'IPSAS 24, l'auteur analyse le référentiel national mis en place en 2006 en matière hospitalière. En effet, la réforme du régime budgétaire et c[...]Article
Cet article présente une analyse du rapport annuel de la Cour des Comptes et rapporte les interventions de Philippe Séguin, premier président, notamment sur l'état des finances publiques et la réforme de la gestion des pensions des fonctionnair[...]Article
La loi n° 2008-1330, du 17 décembre 2008, de financement de la Sécurité sociale pour 2009, a été publiée au Journal officiel du 18 décembre 2008 après avoir été quelque peu censurée (16 articles en totalité et 3 partiellement) par le Conseil con[...]Ouvrage
Face à l'intérêt croissant des établissements hospitaliers pour la comptabilité analytique hospitalière depuis l'instauration de la tarification à l'activité et l'organisation en pôles, la MeaH a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0507
Article
Au vu des effets de la crise économique, la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 du 17 décembre 2008, ne permettra pas, comme initialement prévu, de contenir le déficit du régime général à 8,6 milliards d' en 2009, celui-ci devan[...]Ouvrage
" La Société a le droit de demander compte à tout agent public de son administration ", stipule l'article 15 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789. Des fonds publics consi[...]
- Localisation : Paris | Cote : HK10/0482
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0482
Rapport
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie. (Fonds CMU). Paris. FRA , 89p. pdf , 2009Etablissement public national à caractère administratif, le Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie (CMU) présente son rapport pour l'a[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xl9FE8. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis plus de vingt ans, notre système de protection sociale est en constant déséquilibre. Les différents plans successifs (plus de 15) n'ont pas permis de restaure[...]Article
La tarification à l'activité (T2A) à 100% et les délégations dans les pôles suscitent des besoins nouveaux en outils de gestion. La T2A permet désormais aux pôles cliniques de recouvrer eux.mêmes leurs ressources tandis que les délégations en fo[...]Article
Face à des tensions budgétaires et financières de plus en plus fortes, les hôpitaux publics ne peuvent-ils pas trouver, dans la mise en uvre d'une politique hôtelière efficace, l'opportunité de nouvelles recettes, tout en améliorant la qualité [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES oG9R0xBp. Diffusion soumise à autorisation]. Le rapport 2008 du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie, adopté le 10 juillet 2008 à la majorité de ses [...]Article
En 2007, des entretiens réalisés auprès d'"artisans" de la mise en uvre de l'EPRD dans un établissement public de santé ont permis un premier bilan : les professionnels de la direction, des services transversaux de l'hôpital et des pôles compre[...]Article
83% des hôpitaux dont le résultat s'est dégradé en 2007 avaient prévu des recettes supérieures à celles qui se sont réalisées. Avec le passage à une T2A "à 100%", les prévisions d'activité et de recettes en MCO constituent un enjeu clé de gestio[...]Article
Dans ce document extrait du rapport 2007 sur la sécurité sociale, la cour des comptes s'inquiète des divers procédés auxquels les gestionnaires hospitaliers ont recours pour occulter les déficits ou les excédents.Article
Les résultats 2006 sont en apparence assez nettement déficitaires. Le résultat économique est cependant meilleur que le résultat comptable souvent affecté par d'importantes inscriptions de provisions. Les gestionnaires adoptent souvent une strat[...]Article
La loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2008 du 19 décembre 2007 a été adoptée dans un contexte de situation dégradée des branches maladies et retraite du régime général. Selon les dernières prévisions de la Commission des compt[...]Ouvrage
En 2006, les établissements de santé financés auparavant par dotation globale, voient l'entrée en vigueur d'une nouvelle réforme budgétaire et comptable, qui se caractérise par l'instauration d'u[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1275
Ouvrage
Ce manuel s'adresse aux candidats désireux de parfaire leurs connaissances et leur entraînement pratique, dans la perspective d'un concours administratif comprenant une option comptabilité hospit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0687
Mémoire
La mise en uvre de la LOLF (Loi Organique des Lois de Finances) et la nouvelle chaîne de responsabilités qu'elle initie ont vivement impulsé le déploiement du contrôle de gestion au sein de nos [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF08/0011
Ouvrage
En 2007, le budget de l'État a été voté et, pour la seconde fois, exécuté selon les règles définies par la nouvelle " constitution financière " de la France, la loi organique relative aux lois de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4527
Article
Matthieu LAÎNE ; Laurent DELABY ; Anne GAGNARD ; Sophie JOUANNIN ; Stéphane Piffre ; Pierre SERRE ; Anne-Marie VUAGNOUX |L'idée d'une Economie Sociale remonte à la première moitié du XIXe siècle, à l'époque où se forge peu à peu une tradition de pensée qui affirme la capacité d'auto-organisation de la classe ouvrière, tant sur le plan politique que sur le plan éco[...]Article
La T2A a nécessité l'adaptation du cadre budgétaire des établissements et a imposé une vision évolutive et prospective des recettes et des dépenses. Au CHI de Fréjus/Saint-Raphaël, le projet consistait à repenser entièrement l'organisation du bu[...]Article
La mise en place de la T2A soulève l'inquiétude de la majorité des responsables des services de pédiatrie. Pourtant, d'après l'exemple du service de pédiatrie rapporté ici, l'allocation budgétaire générée est valorisée à un niveau comparable, vo[...]Ouvrage
, 54p., (57p. 2007Cette publication porte sur la situation financière et comptable des établissements publics de santé (EPS) au titre de l'exercice 2004. Elle est réalisée à partir de l'exploitation des comptes de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0695
Mémoire
Si la pédiatrie est souvent présentée comme structurellement déficitaire en T2A à 100%, rares sont les études qui parviennent à objectiver cette situation d'autant que les établissements qui pren[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA07/0082
Mémoire
La réforme du mode de financement constitue un véritable défi pour les établissements de santé. Ses exigences techniques et la rapidité de ses effets en termes budgétaires et financiers impliquen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA07/0032
Article
Le régime de retraite de la sécurité sociale souffre depuis un certain temps aux Etats-Unis d'un déséquilibre actuariel qui préoccupe les experts et les décideurs comme la population en général. Face à cette situation, le Président Bush a propos[...]Article
En 2004, le montant global des recettes des Unités de Soins Longue Durée (USLD), Etablissements d'Hébergement des Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) et Services de Soins Infirmiers A Domicile (SSIAD) adhérant à la FEHAP s'élève à 1,9 milliard d[...]Ouvrage
Dans le cadre du nouveau mode de financement des établissements hospitaliers (tarification à l'activité ou T2A), la comptabilité analytique hospitalière permet en théorie à un hôpital d'estimer l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0438
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0440
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0441
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0443
Article
En 2004, la conjoncture financière des établissements publics de santé (EPS) a été globalement bonne. La dynamique immobilière créée par le plan Hôpital 2007 à partir de fin 2003 se confirme en 2004 : l'investissement immobilier a progressé cett[...]Article
L'ordonnance n° 2005-406, du 2 mai 2005 complétée par l'ordonnance n° 2005-1112, du 1er septembre 2005, a introduit la réforme du régime budgétaire et comptable des établissements publics de santé. Ce dispositif est l'aboutissement de plus de de[...]Article
L'hôpital et les cliniques privées, c'est-à-dire ce que l'on appelle les établissements de santé depuis la loi hospitalière du 31 juillet 1991, représentent presque 5% du produit brut (PIB) C'est considérable et cela ne semble pas s'arrêter là.[...]Article
La loi organique des lois de financement de la sécurité sociale a clos le cycle de la maîtrise des dépenses de santé. La LFSS pour l'année inaugure le nouveau cycle de l'équilibre général afin d'instaurer structurellement une réduction drastique[...]Article
Dans un établissement public de santé, il existe un risque permanent de gestion de fait, qu'elle concerne l'encaissement des recettes par des agents hospitaliers non habilités, les nombreuses associations qui gravitent autour de hôpital ou encor[...]Article
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2006 du 19 décembre 2005 poursuit, plus encore peut-être que les textes des années passées, un objectif d'assainissement des comptes de la sécurité sociale. Le déficit 2005 du régime général, don[...]