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Ouvrage
Ministère de l'Economie des Finances et de l'Industrie. Trésor Public. Direction Générale de la Comptabilité publique. Paris. FRA , 227p. , 1998Cette brochure porte sur la situation financière et comptable des établissements publics de santé (EPS) au titre de l'année 1997. Elle est réalisée à partir de données des comptes de gestion, cen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0694
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1918
Ouvrage
S'inspirant des critiques récentes de la théorie économique classique, l'approche retenue repose sur l'observation du comportement des responsables hospitaliers. Elle vise à formuler des proposit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0698
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2319
Article
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La loi de financement de la sécurité sociale pour 1997 (loi No 96-1160 du 27 décembre 1996) constitue la première application de la réforme constitutionnelle adoptée en février 1996 et de la loi organique No 96-646 du 22 juillet 1996 qui ont con[...]Article
La loi de financement de la sécurité sociale adoptée définitivement le 28 novembre 1996 modifie à compter du 1er janvier 1997 le régime de la contribution sociale généralisée (C.S.G.) en élargissant l'assiette et augmentant le taux.Article
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Le projet de loi de finances pour 1997 a été adopté par le Conseil des ministres du 18 septembre 1996.Article
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Rapport
, 497p. , 11/1994Article
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Rapport
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Ouvrage
Le dynamisme qui caractérise les dix premières années de la décentralisation départementale va-t-il être atteint par les effets d'un alourdissement considérable des charges pesant sur les budgets[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3061
Rapport
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Rapport
Ce rapport met en évidence les difficultés grandissantes de Sécurite sociale en raison de l'atonie persistante de la conjoncture économique. Outre les problèmes du régime général, il souligne plu[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3060
Ouvrage
Le suivi entre 1980 et 1991 de l'activité, des recettes et des prix d'un échantillon de généralistes libéraux a permis de situer les médecins du secteur 2 par rapport à leurs homologues de secteu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2568
Rapport
Mémoire
Depuis 1983, l'apparition de la dotation globale et les impératifs d'une gestion rigoureuse ont amené le centre hospitalier de la Côte Basque à s'interroger sur la fiabilité de son dispositif de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0221
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0224
Mémoire
La dernière décennie a vu s'accroître considérablement les contraintes budgétaires pesant sur les hôpitaux ainsi que la concurrence du secteur privé. Pour les établissements hospitaliers une solu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0099
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0100
Article
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Ouvrage
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Ouvrage
Ouvrage
Il existe une disparité au niveau des recettes moyennes par médecin ; ce rapport concerne les omnipraticiens qui ont les recettes les plus faibles (
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2541
Mémoire
La mise en place de la dotation globale par la loi n° 83-25 du 19.1.83 n'a pas supprimé pour les hôpitaux soumis à des impératifs de trésorerie et à des contraintes budgétaires, l'intérêt d'un re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA90/0189
- Localisation : Rennes | Cote : OA90/0192
Mémoire
La réforme du financement mise en oeuvre par le décret du 11 août 1983 avait laissé présumer une simplification des procédures administratives de gestion des recette d'hospitalisation et un allég[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0135
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0136
Ouvrage
Rapport
Rapport
Ouvrage
Mémoire
Réflexions sur l'intérêt d'une meilleure connaissance des recettes dans le cadre de la gestion des établissements publics hospitaliers français. Définition et rôle des recettes dans le système fi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA88/0013
- Localisation : Rennes | Cote : OA88/0016
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0086
Rapport
Mémoire
Claude FOGEL , 97p.Les dispositions législatives édictées par la loi du 31 juillet 1991 font du principe de non opposabilité du déficit à l'assurance maladie une règle nouvelle. Le système de compensation pratiqué [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0143
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0144
Mémoire
I. Leclerc , 140 p.La mise en oeuvre d'un projet visant à l'amélioration du recouvrement des recettes hors dotations globale à l'hôpital St Louis s'inscrit dans le contexte plus large des difficultés de trésorerie [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0157
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0160
Mémoire
Olivier GOMEZ , 91p.Les Hospices Civils de Lyon éprouvent des difficultés à recouvrer les créances hors dotation globale de financement. La plus grande partie des non-valeurs est de faible montant et liée à l'absenc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0113
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0116
Mémoire
Christophe CATALA , 69p.Dans les dernières années de la décennie 1980-1990, les difficultés de trésorerie de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris conjuguées au gonflement du stock des créances irrecouvrables ont cond[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0059
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0060
Mémoire
Cécilia WAHEO , 91p.La recherche clinique est une mission impartie au service public hospitalier depuis les ordonnances de 1958 et la loi hospitalière de 1991. Néanmoins, il faut attendre la loi "Huriet-Sérusclat" e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0118
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0119
Mémoire
Benoît FRASLIN , 75p.Les pouvoirs publics ont choisi depuis une dizaine d'années environ de mettre en adéquation l'offre de soins, les besoins sanitaires et les moyens financiers disponibles, dans un contexte général[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0057
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0060
Mémoire
Laurence LECOUSTRE , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 51p.+35p.Ce mémoire tentera de définir les origines des difficultés de recouvrement des hôpitaux qui pèsent de plus en plus sur leur trésorerie. Les origines sont à la fois internes et externes à l'hôpita[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0085
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0088
Mémoire
Michel JEANNEY , 62p.Cette étude a pour objet de préciser les conditions, la faisabilité et les difficultés de la réalisation de véritables budgets de service à partir du croisement d'informations comptables et médic[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0085
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0088