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[BDSP. Notice produite par ORSRA RR0x15b8. Diffusion soumise à autorisation]. For historical reasons, the Japanese hospital system is dominated by the private sector. About 70% of hospitals are facilities with less than 200 beds. The fundamental[...]Article
Dans les années 1945-1960, le Brésil a mis en place un système " bismarckien " de protection sociale, reposant sur un triple pari : le plein emploi, une rapide progression de la salarisation et l'intégration progressive de la population non sala[...]Article
J. BECHTEL ; L. CAUSSAT ; P. Horusitzky ; C. LOISY |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xpa5uo. Diffusion soumise à autorisation]. En 2002, l'ensemble des prestations de protection sociale versées aux ménages s'élève à 443,2 milliards d'euros, soit 29,1% du produit intérieur brut. Près de vingt a[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES AZbRnR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En 2002, les dépenses de protection sociale se sont accrues. Les prestations de protection sociale perçues par les ménages, s'accroissent, et représentent désormais 2[...]Article
Dans un souci de simplification des procédures et de modernisation des échanges entre les établissements publics de santé, le régime général de l'Assurance Maladie et les services du Trésor, il a été décidé de généraliser en 2003 un système de [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 3i5R0xQL. Diffusion soumise à autorisation]. Avant d'évoquer les pistes de réforme des régimes publics de retraite initiées au sein de l'Union européenne, l'auteur dresse un état des lieux de la couverture du risqu[...]Article
J.P. Dupuis ; Ministère de la Solidarité de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES eR0xyJaX. Diffusion soumise à autorisation]. En 2001, les dépenses de protection sociale se sont accrues de 4,2% en valeur et de 2,7% en termes réels. Les prestations de protection sociale perçues par les ménage[...]Article
Le régime de l'allocation personnalisée d'autonomie emprunte de nombreuses règles aux prestations d'aide sociale ; sa mise en place est accompagnée de la création d'un fonds de financement.Article
Personne n'en parle ou presque. pourtant l'avenir du financement de la Sécurité sociale française n'est pas assuré. L'embellie économique des 4 ou 5 dernières années a masqué l'enjeu structurel. la croyance du plein emploi, à portée de main, par[...]Article
6ème du genre, la loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2002 a été débattue dans un contexte de crise, la Cour des comptes ayant vivement dénoncé, dans son rapport sur la Sécurité sociale de septembre 2001, la complexité et l'opa[...]Article
J.P. Dupuis ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES rR0x9SYV. Diffusion soumise à autorisation]. En 2000, les dépenses de protection sociale se sont accrues de 2,9%. Les prestations de protection sociale perçues par les ménages s'accroissent de 3%. Les régimes d'[...]Article
La commission des comptes de la sécurité sociale tous régimes s'est réunie le jeudi 20 septembre dernier. Cette réunion de septembre est particulièrement attendue d'une part, parce qu'elle présente les résultats de l'année précédente et les prév[...]Rapport
"Tous les citoyens ont le droit de constater, par eux-mêmes ou par leurs représentants, la nécessité de la contribution publique...". L'article XIV de la déclaration des Droits de l'Homme et du C[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1064
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La première partie de ce rapport présente la budgétisation sociale comme un outil clé de la gestion des questions sociales au niveau national. La deuxième partie explique ce qu'est la budgétisation sociale, laquelle est composée de deux éléments[...]Article
Cet article étudie le montant des recettes fiscales pour l'Etat venant de la consommation de tabac des jeunes en France en 1997, comparées aux moyens de prévention mis en oeuvre cette même année. Les recettes fiscales sont estimées à partir de l[...]