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Article
A travers deux décisions du 23 janvier 2014, la Cour de cassation relance le débat de la prise en charge des frais de transport vers les structures médico-sociales. Commentaires et analyse. [Bulletin disponible en ligne sur la base Elnet]Mémoire
La démarche de certification des comptes s’élargit progressivement. Les hôpitaux publics sont désormais concernés et ceux dits « de la première vague », dont le centre hospitalier universitaire d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH14/0001
Rapport
La Commission présente, dans son rapport de juin 2014, les comptes pour 2013 et les prévisions pour 2014 du régime général de la sécurité sociale. Le déficit de l'ensemble régime général - fonds [...]Ouvrage
Cet ouvrage expose les meilleures communications et réflexions issues des premières journées scientifiques Population, santé et développement tenues à Brazzaville (20-22 novembre 2012). La premi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB50/0119
Article
Quelle est l’étendue réelle des liens entre santé et médecine ? Pourquoi notre système de soins est-il si coûteux ? Quelle est, à l’hôpital, la légitimité qui domine ? Pour jeter les bases d’un avenir prometteur, la réflexion à mener sur notre s[...]Rapport
La France se distingue par la mixité de son système d’assurance-maladie. Deux types d’opérateurs concourent à la couverture des mêmes soins : la Sécurité sociale et les organismes complémentaires[...]Rapport
Avec le concours des chambres régionales et territoriales des comptes, la Cour des comptes présente la première vision d’ensemble sur la santé dans les départements et collectivités d’Outre-mer. [...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0407
Rapport
La Cour des comptes publie, chaque année depuis 1996, un rapport dans lequel elle analyse les comptes de la sécurité sociale. Dans cette édition 2014, la Cour met en avant, tout d'abord, la situa[...]Ouvrage
Le GIP Santé Protection Sociale Internationale (GIP SPSI) présente une nouvelle édition, entièrement mise à jour, du livre de présentation du système français de santé. Au sommaire : - Historiqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0540
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0540
Article
Hubert ALCARAZ ; Xavier Bioy ; Michel Borgetto ; et al. ; Colloque de l'Association française de droit de la santé (17/06/2013; Paris (FRA)) |L'accès aux soins dans la Constitution est-il un droit "subjectif" ? Quelle répartition des compétences dans le domaine de la santé du point de vue de la Constitution ? Le rétablissement de l'équilibre financier de l'assurance-maladie est-il dev[...]Article
Sophie Beaupère, dir. ; Frédéric Spinhirny ; Christophe Got |La performance de la dépense hospitalière ne se mesure pas uniquement selon une logique quantitative mais doit se fonder sur une vision globale mêlant maîtrise des dépenses et évaluation de la qualité de la prise en charge du patient. Si la tari[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE sC77R0xG. Diffusion soumise à autorisation]. La protection sociale semble moins bien jouer son rôle d'amortisseur économique en Europe, en raison de la durabilité de la crise et de la réduction des dépenses s[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE rlq9lR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le montant des dépenses courantes de santé s'élève à 243 milliards d'euros en 2012, soit 12% du produit intérieur brut (PIB). La consommation de soins et de biens [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FCmn9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le montant des dépenses courantes de santé s'élève à 243 milliards d'euros en 2012, soit 12% du produit intérieur brut (PIB). La CSBM en représente les trois quart[...]Article
Dans cette deuxième partie sont présentés : les structures sanitaires (nom, statut, tutelle, missions, moyens des institutions étatiques; établissements de santé avec capacités d'hospitalisation par catégorie d'établissements, nombre de séjours [...]