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Plan comptable hospitalier |
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Ouvrage
On trouvera dans cette 28ème édition mise à jour au 18 décembre 2023 : la liste des modifications introduites par l'arrêté du 18 décembre 2023 (JO du 27 décembre 2023), la nomenclature budgétaire[...]Nouveauté
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0545
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0545
Mise à jour
Ce classeur, mis à jour tous les ans, est consacré à l'instruction budgétaire et comptable M21 présentée par classes de comptes. Avec un index de 200 entrées (de Achats à Versement de transport)[...]Article
La provision pour renouvellement d'immobilisations représente un enjeu majeur pour les comptes des établissements publics de santé. Complexe, elle est une spécificité de la M21 et de la M22 et n'existe pas dans le plan comptable général (PCG) ut[...]Mémoire
Dans un contexte économique contraint, l’Etat s’est engagé dans une démarche de certification des comptes publics. Cette volonté a pour but de garantir la transparence de la gestion de l’argent p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAH16/0004
Ouvrage
Un besoin d’intérêt général est un besoin potentiellement de tous, dont la satis faction nous importe tous. Il implique la globalité de ceux qu’il concerne. Si en matière d’intérêt général, le pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0528
Article
Florence Baguet, coor. ; Anneliese Coury ; Benoît Leclercq ; et al. |Au sommaire du dossier, quatre grandes parties : Avant-propos et analyse (Un cadre réglementaire ambigu - Pourquoi certifier ?); Réflexion (Piloter la démarche projet - Le contrôle interne comptable : le renforcement de la démarche dans les étab[...]Mémoire
Définit par l’article 17 de la loi portant réforme de l’hôpital, et relative aux patients à la santé et aux territoires, la certification des comptes revêt un caractère obligatoire pour les établ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAHo/0021
Ouvrage
Fondé sur les règles 2014 de l'instruction M21, cet ouvrage présente les outils les plus récents de l'analyse et de la gestion financières adaptés aux établissements sanitaires et sociaux soumis [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0521
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0521
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0521
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0521
Article
Cette recherche s’intéresse aux nouveaux enjeux portés par la loi « HPST » qui promulgue une obligation nouvelle pour les établissements publics de santé de faire « certifier leurs comptes dans un délai de 4 ans » soit pour la première fois en 2[...]Article
Le décret n° 2010-425 du 29 avril 2010 introduit une section complète relative au plan global de financement pluriannuel (PGFP) dans la partie réglementaire du Code de la santé publique. Cependant, c'est surtout la pratique qui en fait un docume[...]Article
Face à la complexité des outils médico-économqiues et l'incertitude des résultats qu'ils présentent (incertitudes statistique et comptable, faiblesse des liens entre résultats et organisation...), il convient d'adopter une philosophie d'usage à [...]Article
Réflexion sur la notion de résultat hospitalier, sur sa présentation dans les états financiers et sur l'apurement des déficits hospitaliers.Article
Les gestionnaires et analystes hospitaliers vont devoir s'habituer à de nouvelles notions et pratiques comptables dans le cadre des futures communautés hospitalières de territoire. En effet, l'article L.6132-2 du code de la santé publique (CSP),[...]Article
Une circulaire interministérielle modifie les nomenclatures applicables aux établissements publics de santé et aux établissements privés de santé antérieurement sous dotation globale pour le 1er janvier 2008.Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0701