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Comptabilité hospitalière |
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Ouvrage
La comptabilité hospitalière constitue une pièce maîtresse du fonctionnement financier des établissements publics de santé. Ce manuel s'adresse aux candidats désireux de parfaire leurs connaissan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0515
Article
La démarche de contractualisation interne des pôles a donné toute sa raison d'être à l'un des outils : le Compte de Résultat Analytique (CRéA). Si celui-ci a pu se décliner de façon relative sur les pôles cliniques, sa réalisation sur les pôles [...]Article
La certification des comptes des administrations publiques est une tendance lourde et les hôpitaux ne sauraient se soustraire à ce mouvement qui procède d'un besoin légitime de nos concitoyens de transparence et de mise en confiance par rapport [...]Article
Démarche complexe, démarche longue mais démarche de transparence et de bonne gestion publique, la certification et la fiabilisation des comptes des établissements hospitaliers est maintenant enclenchée, quel impact sur les établissements de santé ?Article
Les auteurs exposent les liens existants entre la facturation individuelle des établissements de santé (FIDES) et la fiabilisation des comptes. L'étude de l'articulation entre des comptes fiables et l'élaboration d'une chaîne de facturation susc[...]Article
Stabilisation de la capacité d'autofinancement, statu quo du déficit, retrait de l'endettement : l'article présente le bilan de la situation financière des hôpitaux en 2010, s'appuyant sur les données des comptes financiers des établissements pu[...]Article
Afin de permettre une meilleure compréhension des outils de pilotage budgétaire par le plus grand nombre, et notamment par les soignants, le CHR d'Orléans a construit de nouveaux tableaux de bord et mis en oeuvre "les premières formules du contr[...]Article
La loi HPST prévoit que les comptes des hôpitaux soient certifiés par un commissaire aux comptes indépendant dès 2014 (bilan de clôture 2013). La période de préparation recommandée par la DGOS était 2011/2012. C'est cette préparation démarrée en[...]Article
Bien que les articles L.6143-7, R.6145-65 et D. 6431-56 du code de la santé publique assignent au plan global de financement pluriannuel (PGFP) une place prépondérante dans la justification de l'équilibre financier des établissements publics de [...]Mémoire
La loi " Hôpital, patients, santé, territoires " du 21 juillet 2009 soumet les comptes de certains hôpitaux à certification. Le Centre hospitalier Guillaume Régnier, qui devrait être concerné, s'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA12/0006
Ouvrage
Le droit hospitalier couvre un champ qui dépasse aujourd'hui la sphère des établissements publics, communément appelés hôpitaux et d'où il tire son appellation. Ce Manuel expose les règles commun[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1284
Ouvrage
La fiscalité applicable aux établissements publics de santé et aux autres structures médicosociales a connu de récents développements liés, d'une part, à l'évolution de la réglementation et, d'au[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0512
Mémoire
Marion GOARIN BOUCHARD , Diplôme : Master PPASP Pilotage des politiques et des actions en santé publique , 80p. , 2012Ce mémoire présente la situation du Pôle Femme-Mère-Enfant du Mans face à la montée en charge institutionnelle de la T2A. En effet, cette dernière est à l'origine d'un très fort décalage entre le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PPASP12/0006
Mémoire
La Tarification à l'Activité (T2A) a été mise en place dans les Hôpitaux d'Instruction des Armées (HIA) le 1er janvier 2009. Ces derniers et plus précisément l'HIA Percy, ont dû très vite s'adapt[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA12/0009
Article
Le dossier se décline en quatre parties - l 'évaluation financière, l'évaluation qualitative, la sécurité, l'appel d'offres. Chaque thématique est explorée au moyen de cas concrets, qui permettent d'en souligner les enjeux. Par exemple, la quest[...]Article
Les auteurs présentent leur démarche d'analyse et d'estimation du coût moyen des prestations pharmaceutiques appliquées aux dispositifs médicaux stériles. Leur méthodologie repose sur l'évaluation des dépenses de fonctionnement de la centrale d'[...]Article
Les comptes 2009 confirment le retournement de tendance observé en 2008 : après plusieurs années de dégradation, la situation financière des hôpitaux publics s'améliore.Article
La loi HSPT pose le principe de la certification des comptes des hôpitaux à compter de l'exercice 2014. Les établissements dont les recettes sont supérieures à 700 millions d'euros seront certifiés par la Cour des Comptes, les autres par des com[...]Article
A la veille de la certification intéressant les comptes publics hospitaliers, il paraît nécessaire de faire le point sur les normes internationales d'audit. Le premier article d'une série de quatre s'intéressera au contrôle des qualités, notamme[...]Mémoire
L'amélioration de la facturation est l'une des 16 thématiques prioritaires de l'AP-HP. Le GH HUPE est particulièrement concerné : les performances qu'il produit en matière de facturation et de re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA11/0014
Article
La comptabilité analytique hospitalière actuelle présente plusieurs limites. Certaines sont d'ordre méthodologiques, d'autres tiennent à la multiplicité des outils : chacun répond à une problématique distincte, nécessite une méthode spécifique, [...]Article
Alain VERGNENEGRE ; Denise ASTEX-BAILLET ; BENALI (Françoise) et al. ; Luc BODIN ; Marie BOMBAIL ; Pierre CANAL ; Frédéric DESPIAU ; Denis GIRAULT ; Marie-Christine GRENOUILLEAU ; Jérémy LECLERT ; Corinne LINDOULSI ; Fabien Martinez ; Brigitte Montagne ; Roland RYMER ; Claude SCAL |Jusqu'où peut aller la recherche de la performance ? La course à l'activité ne sera pas la réponse à l'objectif d'équilibre des comptes hospitaliers. Dans une enveloppe fermée, elle conduit à la baisse des tarifs, à la segmentation et à la multi[...]Article
La tarification à l'activité (T2A), qui a vu son développement renforcé par les plans Hôpital 2008-2008 et Hôpital 2008-2012, est la conséquence de l'utilisation d'un codage des séjours, par l'intermédiaire des groupes homogènes de malades (GHM)[...]Ouvrage
Le régime budgétaire et financier des établissements publics de santé fait ici l'objet d'une présentation actualisée et opérationnelle des textes applicables. Toute la procédure budgétaire, le su[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0979
Ouvrage
En France, les dépenses de santé représentent plus de 12 % du PIB, soit à peu près l'équivalent de la moitié du budget de l'État. Prises en charge à 77 % par des prélèvements obligatoires, les dé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT10/0308
Ouvrage
L'essor exponentiel des dépenses de santé et les problèmes d'équilibre budgétaire de la Sécurité Sociale conduisent à s'interroger sur le mode de régulation des établissements publics de santé. B[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0491
Mémoire
Le présent mémoire s'efforce de distinguer les limites conceptuelles intrinsèques de la comptabilité analytique hospitalière (CAH) de ce qui relève des difficultés techniques liée à son déploieme[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA11/0001
Article
'De la qualité du système d'information hospitalier dépend celle du pilotage, au niveau central comme au niveau des pôles'. Ce principe rappelé par la Chambre régionale des comptes doit guider tout établissement dans la dynamique interne du cont[...]Article
Il s'agit ici d'analyser comment "Gestions hospitalières" a accompagné les mutations du système hospitalier ces cinquante dernières années, notamment en ce qui concerne la recherche de la productivité, la gestion médico-administrative, la compta[...]Article
Le ministère du budget appelle l'attention des comptables sur l'obligation de signaler à leur hiérarchie les infractions pénales, les illégalités constatées dans l'exercice de leurs fonctions, et aussi les dérives de gestion pour permettre une r[...]Article
Le premier volet de cette étude paru dans le numéro de juillet-août s'est attaché à démontrer que ce contentieux n'offrait aucune sécurité juridique et que les directions d'établissement et les médecins se devaient d'anticiper leurs pratiques af[...]Article
Le contrat de retour à l'équilibre financier arrêté par un CHU est jugé insuffisant par la chambre régionale des comptes. Son audit sur la période 2006-2009 l'amène à recommander sa renégociation au vu des résultats des exercices précédents, out[...]Article
Face à la complexité des outils médico-économqiues et l'incertitude des résultats qu'ils présentent (incertitudes statistique et comptable, faiblesse des liens entre résultats et organisation...), il convient d'adopter une philosophie d'usage à [...]Article
Deuxième CHU après l'APHP, les hospices civils de Lyon sont pourtant confrontés, à l'instar de nombreux autres gros établissements, à une situation financière critique, qui a nécessité l'engagement d'un vaste plan de réorganisation appuyé par le[...]Article
La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 et le décret d'application n° 2010-425 du 29 avril 2010 relatif à l'organisation financière et à l'investissement immobilier des établissements de santé modifient les règles relatives au contrôle du déséquil[...]Article
Face à la multiplication des litiges opposant les établissements aux caisses d'assurance maladie s'agissant du contrôle externe lié à la tarification à l'activité, les auteurs s'attachent à démontrer dans le premier volet de cette étude que ce c[...]Article
Présentation du dispositif mis en place en février 2010 par la direction générale de l'hospitalisation et l'organisation des soins et par la direction générale des finances publiques, qui détecte de façon automatique les établissements publics d[...]Rapport
A la demande de la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale, la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) s'est penchée sur le fo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0460
Article
La mise en place de la T2A a permis l'émergence d'une culture de la recette en lieu et place de celle de l'autorisation de dépense. Désormais, chaque établissement de santé public doit connaître, avant d'engager des dépenses, ses recettes probab[...]Article
La situation financière inquiétante d'un établissement peut parfois amener l'agence régionale de l'hospitalisation à revoir ses crédits. Illustration avec le centre hospitalier de Vitré, en Bretagne.Mémoire
L'article 17 de la loi du 21 juillet 2009, portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST), pose le principe de la certification des comptes des établi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA10/0012
Article
Réflexion sur la notion de résultat hospitalier, sur sa présentation dans les états financiers et sur l'apurement des déficits hospitaliers.Ouvrage
Pour optimiser leurs décisions médico-économiques, soignants et gestionnaires doivent disposer d'outils simples et robustes leur permettant d'opérer un tri dans les données mises à leur dispositi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0493
Article
Les gestionnaires et analystes hospitaliers vont devoir s'habituer à de nouvelles notions et pratiques comptables dans le cadre des futures communautés hospitalières de territoire. En effet, l'article L.6132-2 du code de la santé publique (CSP),[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA qFR0xspG. Diffusion soumise à autorisation]. Cette communication aborde la question de l'évaluation de l'efficience économique des activités non cliniques, avec la construction de "CREA médico-techniques", les CR[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA BICB8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le Centre hospitalier du Mans est confronté depuis l'année 2005 à un déficit d'exploitation structurel. Un audit réalisé en 2008 a mis en évidence plusieurs causes de [...]Article
Cet article commente les dispositions de la loi HPST du 21 juillet 2009 et plus particulièrement celles relatives aux établissements publics de santé. Trois points sont abordés : -le statut juridique de l'établissement public de santé -le régime[...]Ouvrage
La mise en oeuvre de la tarification à l'activité à 100% des établissements sanitaires a donné une place clé à la chaîne de facturation-recouvrement dans le financement des activités de soins. Pr[...]Article
Si les termes de l'article 9 du projet de loi HPST, actuellement en cours de discussion au Sénat, ne sont pas substantiellement modifiés, les comptes des hôpitaux vont entrer dans le champ de la certification. Avant de connaître l'articulation d[...]Article
Après être revenu sur la définition du reporting et sur l'existence d'un référentiel international, l'IPSAS 24, l'auteur analyse le référentiel national mis en place en 2006 en matière hospitalière. En effet, la réforme du régime budgétaire et c[...]