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Refus soins
Commentaire :
Le refus de soins fait partie des droits du patient.
Synonyme(s)Refus des soinsVoir aussi |
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Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC kR0xUth6. Diffusion soumise à autorisation]. Si la religion du patient doit être respectée lors de son hospitalisation, la question qui se pose aujourd'hui est celle de savoir jusqu'où doit aller ce respect. Da[...]Article
Sommaire : I - Information du patient et autorité parentale : A) Les bénéficiaires de l'information médicale. B) La demande de secret de l'enfant. II - Décision thérapeutique et autorité parentale : A) Le choix positif d'un traitement pour un m[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG j0lDMR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro s'intéresse à la notion de "bien mourir" dans ses acceptions philosophique, éthique mais également juridique. Après une première partie qui aborde le bien mour[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xUiZ18. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article est une réflexion sur l'idée d'un "droit de mourir" défendu par certains centré sur trois questions : Quel est le lien entre un droit à "des soins palliatifs[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG hhR0xj59. Diffusion soumise à autorisation]. La mise à disposition de moyens destinés à soutenir les fonctions vitales oblige le médecin à se questionner sur les traitements et les soins qu'il peut proposer à un ma[...]Article
B. Boisguérin ; Ministère de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES W0gR0xuo. Diffusion soumise à autorisation]. Trois ans après la mise en place de la couverture maladie universelle (CMU), une nouvelle enquête a été réalisée auprès d'un échantillon de 3 000 ménages bénéficiaire[...]Article
Sommaire : Section I. La non-assistance à personne en péril et le juge pénal : I - Le péril appelant l'assistance : A) La notion de péril. B) L'assistance requise par le péril. C) Les sanctions. II - Les principale applications de la non-assista[...]Article
La loi de mars 2002 innove en donnant plus de droits aux mineurs quant à leur information, au consentement et au refus de soins, et à la communication du dossier. Elle ne doit pas faire oublier que dans la grande majorité des cas, les parents do[...]Ouvrage
La relation soignant-soigné est à double sens. Chacun apporte et enrichit l'autre. Elle existe, non seulement dans les soins mais également dans l'accueil, l'écoute, le dialogue, la compréhension[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3972
- Localisation : Rennes | Cote : HS30/0087
Mémoire
Catherine BRUNIN , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Personne en Difficulté Sociale , 85p. , 2004L'A.P.I.L a pour mission de mettre en uvre le droit au logement sur l'arrondissement de Valenciennes dans le Nord de la France. L'Association est amenée à intervenir de façon plus conséquente a[...]Article
Sommaire 1) La perte de chance de se soustraire à la réalisation d'un risque : A - L'origine de la notion : la perte de chance de guérison ou de survie. a) La conception judiciaire de la perte de chance de guérison ou de survie ; b) L'autonomie [...]Article
Sommaire : 1) Un droit au refus de soins amputé : A - La consécration d'un droit au refus de soins. a) L'apport de la jurisprudence. b) L'apport des textes. B - La négation récente par le Conseil d'Etat du caractère absolu du droit au refus de s[...]Article
La politique de santé mentale, de nature médico-administrative, a été confrontée à plusieurs approches sur une cinquantaine d'années. La sectorisation instituant les soins ambulatoires a rompu avec le système asilaire dans les années soixante-di[...]Article
A partir de leur expérience de terrain, les auteurs, conseillers départementaux de Aides Nord-Pas-de-Calais, réagissent aux conséquences pour les prostituées de la loi Sarkozy sur la sécurité intérieure.Article
L'analyse du comportement de la victime est nécessaire pour déceler l'éventuelle existence d'une faute. En refusant de se soigner, la victime empêche la diminution de son préjudice corporel. Elle choisit de façon délibérée de voir ses troubles p[...]Ouvrage
Les dysfonctionnements constatés sur le terrain sont chaque jour plus nombreux : certaines patientes refusent d'être examinées par un praticien de sexe masculin, d'autres suivent les préceptes du[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS30/0089
Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xzP39n. Diffusion soumise à autorisation]. La nourriture est nécessaire à la vie. Quand le malade refuse de manger, le soignant est en désarroi. Que signifie ce refus ? Que faire ? Comment soigner efficacement ? [...]Ouvrage
Cette thèse de doctorat en droit privé a été soutenue le 6 décembre 2002 à l'université de Montpellier 1 et porte sur l'existence d'un statut du patient. Dans la première partie de la thèse, l'au[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1501
Ouvrage
La prise en charge de la personne âgée soulève de nombreuses questions qui touchent aussi bien l'adaptation du système de soins, la qualité de vie que la reconnaissance des droits. Dans la premiè[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3022
Article
Titia VAN KLEFFENS ; Berna VAN BAARSEN ; Evert VAN LEEUWEN ; Vu University Medical Center. Department of Philosophy and Medical Ethics. BT Amsterdam. NLD |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS o5cR0x17. Diffusion soumise à autorisation]. The idea that patients should take up an autonomous position in the decision-making process is generally appreciated. However, what patient autonomy means in the [...]Article
Migrants, femmes et hétérosexuels, tel est le nouveau visage du sida en France. Nous comptons toujours 5000 nouveaux cas chaque année et les premiers chiffres issus de la déclaration obligatoire de séroposivité ne sont pas encourageants.Article
Revendiquer un droit de refus de soins alors que l'existence d'un droit à la santé est loin d'être acquise apparaît, à bien des égards, paradoxal. Par leur rejet de toute transfusion sanguine, les témoins de Jéhovah et plus généralement toute pe[...]Article
Claudine Esper ; Patrick Alvin ; Sandrine MOTHE ; Marie-Christine Mouren ; Marie-Line PRUVOST ; Caroline Rey-Salmon |L'hospitalisation des enfants et des adolescents soulève de multiples questions dans la pratique. L'autorité parentale en est fréquemment la source, les droits du mineur, également le droit à la confidentialité de son dossier médical. Les servic[...]Ouvrage
Cet ouvrage rassemble des notes juridiques rédigées par des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux promotion 2003-2004 et relatives au module "Droit des établissements socia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3944
Article
Sommaire : 1) - Lignes directrices pour le traitement des personnes atteintes de maladie rénale chronique ou terminale. 2) - La priorité accordée aux préférences du patient ou de son représentant légal au détriment du bénéfice médical. 3) - Anal[...]Article
Sommaire : 1) - L'exigence du consentement : A - Les fondements de l'exigence du consentement. B- L'information préalable au consentement. 2) - La réalité du consentement : A - Etendue du consentement, imperium du patient. B - La capacité de l'a[...]Article
Sommaire de la rubrique : I - Conseil d'Etat, contentieux, A.P.-H.P. C./Mme Hansel, 29 janvizer 2003 : Responsabilité médicale, dossier médical, secret médical, accès au dossier médical, ayants droit. II - Conseil d'Etat, Ord., 16 août 2002; Tri[...]Article
On a pensé que la loi du 4 mars 2002 avait mis un terme à une jurisprudence controversée, tel l'arrêt du Conseil d'Etat du 26 octobre 2001 écartant la responsabilité d'un établissement public (AP-HP)qui avait passé outre à la volonté d'un témoin[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 0SFR0x6i. Diffusion soumise à autorisation]. Les auteurs présentent le cadre législatif et réglementaire encadrant le prélèvement d'organes sur une personne vivante, le prélèvement d'organes et de tissus sur un[...]Article
Connaître les précautions à prendre face au refus de soins d'un patient. Jusqu'à présent, le juge a tranché au cas par cas entre le droit du malade et le devoir du médecin, refusant d'adopter une solution de principe. La loi du 4 mars 2002 ouvre[...]Article
Sommaire : 1-Etat des lieux. 2-La spécificité du cas de figure. 3-Le caractère secondaire du fondement religieux du refus de soin. 4-Le conflit entre la liberté-autonomie et la protection d'un droit objectif à la vie. 5-La charge de la conciliat[...]Article
Régulièrement, des cas d'euthanasie en milieu hospitalier ravivent le débat sur le droit de mourir dans la dignité. L'ADMD (Association pour le Droit de Mourir dans la Dignité) se bat pour faire reconnaître, comme aux Pays-Bas, en Belgique et en[...]Article
Sommaire : 1-Condamner ou autoriser l'euthanasie ? a) Le rejet d'un aspect négatif du "droit à la vie" ; b) L'existence possible d'un cadre juridique du "droit à la mort". 2-Trouver des solutions alternatives à l'euthanasie : a) Les soins pallia[...]Article
Le groupe de réflexion éthique de l'EAPC (European Association for Palliative Care) attire l'attention sur le respect des choix individuels en faveur de l'euthanasie et du suicide médicalement assisté. Pour autant, il est important de concentre[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC lQjR0x51. Diffusion soumise ... autorisation]. Dans les services de soins, l'altération de l'état buccal des personnes malades est un problème constant, surtout pour celles parvenues au terme de leur vie. Une e[...]Ouvrage
Durant plusieurs mois et pour la première fois en France, des centaines de personnes malades du cancer, se sont réunies et ont mené une démarche volontaire de témoignage public. Des malades, des [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0154
Article
Les progrès de la médecine permettent de maintenir la vie parfois au prix de grandes souffrances et d'une altération majeure de la qualité de vie. "Pour échapper à ce danger", certains réclament "le droit d'être aidés à mourir par euthanasie ou [...]Ouvrage
La médecine contemporaine bénéficie d'une prodigieuse efficacité technique. Et poutant, paradoxalement, les griefs à son encontre n'ont peut-être jamais été aussi virulents. Pour certains, la méd[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1535
- Localisation : Rennes | Cote : IB20/0149
Ouvrage
Que signifie "mourir dans la dignité" ? La dignité est-elle affaire de convenance personnelle ? Doit-il y avoir une "exception d'euthanasie" ? A quoi servent les soins palliatifs ? La philosophie[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0294
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0295
Ouvrage
Les relations médecin-malade évoluent rapidement en Europe ces dernières années. Peu à peu, le paternalisme fait place au partenariat dans les décisions médicales, le patient s'exprime et assume [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1754
Article
Le consentement du patient aux soins, liberté fondamentale, exige des médecins de tout mettre en oeuvre pour convaincre le malade d'accepter les soins indispensables à sa survie. Quid du refus de celui-là ? Quel comportement le médecin doit-il a[...]Article
Une ordonnance de référé du tribunal administratif de Lille du 25 août 2002 a donné raison à une jeune femme de vingt-quatre ans, adepte des Témoins de Jéhovah, qui refusait d'être transfusée contre son gré. Interview de M. Jean Penneau par Pier[...]Article
Laisser mourir un patient parce qu'il refuse une transfusion sanguine ou outrepasser une conviction religieuse : telle est l'alternative à laquelle est confronté le médecin face aux patients témoins de Jéhovah. C'est à ce dilemme qu'a dû répondr[...]Article
Dernière "grande" loi de la législature 1997-2002, la loi n° 2002-303, du 4 mars 2002, relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, constitue un dispositif normatif sans précédent dans le domaine du droit médical, si l'on[...]Article
Dans cette rubrique les sujets sont suivants sont abordés : Cour d'appel de Toulouse, 18 mars 2002 M. Viola C./M. Plas et, même Cour même sujet le 11 février 2002 M. Bizern C./M. Trouette : Responsabilité médicale, faute du chirurgien, thrombose[...]Article
B. Boisguérin ; Ministère des Affaires Sociales du Travail et de la Solidarité. Ministère de la Santé de la Famille et des Personnes Handicapées. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSRA Af8NBR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente les principaux résultats d'une enquête réalisée par la DREES auprès d'un échantillon de 3000 ménages de bénéficiaires de la couverture universelle[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC D5qR0x8t. Diffusion soumise à autorisation]. Le débat de la contradiction des devoirs du médecin concernant la prépondérance de la protection de la santé sur celle du recueil préalable du consentement est aujou[...]Article
Chacun sait que le droit peut-être difficilement mis en formules et que "toutes les décisions judiciaires importantes ont trait à des questions qui sont essentiellement politiques, économiques, ou morales, ou encore les trois à la fois". S'il re[...]Article
B. SELETTI ; B. CORDIER ; C. DUCROIX ; G. GAUILLARD ; C. LAUNAY ; F. PETITJEAN ; V. SIARI |Les services d'accueil et de traitement des urgences (S.A.U.) connaissent une activité sans cesse croissante. Différentes explications ont été avancées pour expliquer ce phénomène : réduction des durées de séjour à l'hôpital générant un phénomèn[...]Ouvrage
Le droit protège la vie humaine et admet difficilement qu'une personne puisse lui préférer la mort. Il restreint un ultime espace de liberté. Expression d'une revendication sociale, l'émergence d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0136
Article
Que faire lorsque le refus de soins se fonde sur la conviction religieuse, comme tel est le cas du refus persistant que les témoins de Jéhovah opposent aux transfusions sanguines ?Article
A l'occasion d'un arrêt du 26 octobre 2001, le Conseil d'Etat, dans sa formation la plus solennelle, l'Assemblée du contentieux, prend position sur le débat parlementaire en cours sur les droits des malades.Article
Etienne Caniard ; Philippe Bataille ; Marc Dupont ; Véronique Fournier ; Yann LE CAM ; Guy NICOLAS ; Caroline Rey ; Dominique Thouvenin |Démocratie sanitaire, états généraux de la santé, associations et collectifs de malades, conciliation : autant de signes de l'émergence d'une définition et d'une mise en oeuvre des droits des citoyens en matière de santé. Ce dossier paraît au mo[...]Article
Pour les adolescents séropositifs, le traitement est incompatible avec leur désir d'autonomie. C'est l'une des principales conclusions de l'enquête menée dans le service de pédiatrie de l'hôpital Trousseau (Paris) auprès de 29 jeunes suivis, pou[...]Article
Tout médecin doit désormais se conformer à l'obligation qui lui est faite d'informer ses malades. Pour prévenir tout risque de procès, voici comment être juridiquement irréprochable.Article
Se voir reconnaître et traiter sa douleur est devenu un véritable droit des patients.Ouvrage
Mis en place en septembre 1995, l'Espace éthique de l'Assistance Publique Hôpitaux de Paris est un lieu d'échanges, d'enseignements universitaires, de formations, de recherches, d'évaluations et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0960
Ouvrage
Traditionnellement, l'étude des incapacités se résume à une distinction entre les régimes de protection du mineur et du majeur, en droit civil. Il s'agit d'une approche principalement patrimonial[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0940
Article
[BDSP. Notice produite par FNG xjWGR0xl. Diffusion soumise à autorisation]. Le refus de soins est une situation à laquelle tous les soignants se trouvent fréquemment confrontés. Dans ce contexte, les décisions sont parfois difficiles à prendre. [...]Article
L'équation "consentement du patient et urgences transfusionnelles" appelle de nombreuses interrogations. Présumés en urgence, l'information, mais également le consentement à l'acte transfusionnel ne s'embarrassent pas d'atermoiements. L'axiome s[...]Article
Patrick Faugérolas ; Robert BOUCHE ; Didier CRISTINI ; et al. ; Jean-Louis JALLU ; Philippe PETITPREZ ; Centre hospitalier. Saint-Quentin. FRA ; Gendarmerie nationale. FRA ; Police nationale. FRA ; Tribunal de grande instance. Saint-Quentin. FRA |Les services publics, dans le cadre de leurs missions respectives, sont amenés à collaborer de plus en plus étroitement dans le respect des règles éthiques et déontologiques de chacun. La volonté d'améliorer cette collaboration, partagée par le [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xGA42L. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article s'intéresse à l'alimentation des patients en psychiatrie gériatrique. Que faire lorsque la personne refuse de s'alimenter et que lui faire avaler des qua[...]Article
La loi du 9 juin 1999 est la première consacrée intégralement aux soins palliatifs. Elle les définit, désigne ses bénéficiaires et tend vers une organisation optimale des besoins. En complément, elle accorde aux accompagnants naturels le droit à[...]Article
F. LAPOSTOLLE ; C.D. MARKUS ; F. QUESTEL ; R. SAURY ; D. SORDELET ; D. VIGNE |Le médecin amené à prendre en charge un patient intoxiqué est fréquemment confronté au refus d'hospitalisation de celui-ci. Toutes les décisions sont alors envisageables de l'hospitalisation sous contrainte au maintien du patient à domicile. Dan[...]Article
Il faut rappeler que l'information et le consentement du patient sont intimement liés. C'est parce qu'il aura été correctement informé que le patient sera en mesure de donner valablement un "consentement libre et éclairé" à l'acte, de diagnostic[...]Article
Au coeur de l'éthique médicale a toujours été le devoir d'information du médecin vis-à-vis de son patient. Ce devoir est d'autant plus fort qu'il s'agit d'un médecin qui, tel un chirurgien, est appelé à porter atteinte, parfois très gravement, à[...]Article
Article
Japon. La population de l'archipel vieillit et compte désormais plus de 1000 centenaires. Grâce au progrès de la médecine, de plus en plus de Japonais s'éteignent de mort naturelle. Certains de manière remarquable. Récit.Article
Le nouvel article 16-3 du Code civil, issu de la loi du 29 juillet 1994 relative au respect du corps humain, précise les conditions d'une atteinte légitime à l'intégrité du corps humain : "Il ne peut être porté atteinte à l'intégrité du corps hu[...]Article
L'urgence, tout comme l'ordre public ou l'intérêt de l'enfant, est l'un de ces concepts sans contours préétablis qui permet de trouver dans des cas d'espèce des éléments pouvant justifier qu'il soit fait exception à une règle commune. Son utilis[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x5lrHG. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur aborde l'approche de la santé chez les témoins de Jehovah, notamment leur attitude par rapport à la transfusion sanguine. Plusieurs alternatives à la transf[...]Ouvrage
Cette deuxième édition du Vade-mecum de la prévention des problèmes médico-légaux aux urgences vient à son heure. Issu de la constatation d'un réel besoin existant au sein des services d'urgence [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0934
Article
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Michel Eisemann ; M. ERIKSSON ; et al. ; D.W. MOLLOY |[BDSP. Notice produite par CREDES EBR0xAtk. Diffusion soumise à autorisation]. L'article présente une enquête menée auprès de 600 suédois, sur leur autodétermination en matière de santé. En effet, les patients se sentent de plus en plus concerné[...]Article
Pour tenter d'éclairer les notions d'information et de consentement propre à l'enfant dans le cadre de la recherche biomédicale, l'enquête a été menée auprès de pédopsychiatres, de spécialistes de la communication pour enfant, de médecins invest[...]Article
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La médicalisation de la mort a créé de nouveaux acteurs juridiques : les malades en fin de vie. Face à cet allongement du passage de la vie à la mort, ils revendiquent de nouveaux droits : droit [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0922
Ouvrage
Ce travail se situe dans le prolongement de l'étude intitulée "Une typologie des paysages socio-sanitaires en France" (Credes, 1998). Celle-ci a permis de réaliser une typologie des 348 zones d'e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2580
- Localisation : Rennes | Cote : BBR 546 (12)
Article
G.M. MCCARTHY ; J.J. KOVAL ; J.K. MACDONALD ; School of Dentistry and Department of Epidemiology and Biostatistics. The University of Western Ontario. London. ON. CAN |[BDSP. Notice produite par INIST sEYgsR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Objectives. This study investigated dentists'refusal to treat patients who have HIV. Methods. A survey was mailed to a random sample of all licensed dentists in Canada[...]Article
Les deux arrêts étudiés ci-dessous de la Cour administrative d'Appel de Paris (en formation plénière) soulèvent d'importants problèmes de droit médical et hospitalier mais également concernent la difficile question des droits et libertés de l'ho[...]Ouvrage
Pour mieux comprendre l'évolution du comportement de la population face au système de soins et de protection sociale, le CREDES effectue chaque année une enquête auprès d'un échantillon représent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2578
Article
R. Moulias ; L. GIRARD ; S. Meaume ; A. RAYNAUD |[BDSP. Notice produite par FNG 0R0xWaiX. Diffusion soumise à autorisation]. Les troubles du comportement de la personne malade âgée sont la première cause de situation de crise et d'hospitalisation en urgences de ces malades, la première cause d[...]Article
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Article
[BDSP. Notice produite par FNG eR9YR0xj. Diffusion soumise à autorisation]. Ethique ne doit pas rimer avec statique. Les avancées de la gérontologie nous ont amenés à nous poser quelques questions par rapport à la chirurgie des personnes âgées e[...]Ouvrage
Ce sujet est aujourd'hui en phase avec l'évolution du domaine de la responsabilité à l'hôpital et, au-delà, de la notion de responsabilité au niveau de la société. Au moment où des chefs d'entrep[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0210
Ouvrage
Grâce aux progrès de la médecine et de l'hygiène, la mort, jadis figurée comme une faucheuse, intervient de plus en plus tard. Aussi le regard que nous portons sur elle peut-il changer : elle n'e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0043
Article
Article
Article
[BDSP. Notice produite par FNG 8R0x2DHd. Diffusion soumise à autorisation]. L'importance du vieillissement de la population, les situations spécifiques de soins qu'elle génère obligent chaque intervenant - social, soignant mais aussi administrat[...]Article
Article
Les conduites d'opposition des personnes âgées en institution : ou quand papy fait de la résistance.
[BDSP. Notice produite par FNG R0x63meQ. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article examine les situations de refus de soins ou d'aide de certaines personnes âgées vivant en institution. Il propose un cadre d'intervention du personnel afin d[...]Article
Article
Article
Certaines personnes depuis fort longtemps, pour des motifs d'origine religieuse, morale et philosophique ou du fait de l'appartenance à une secte, refusent certains soins, et notamment pour les enfants sur lesquels elles exercent leur autorité p[...]Article
Article
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Ouvrage
La transfusion sanguine comporte des risques, certes rares, mais potentiellement dangereux (virus de l'hépatite C notamment), voire mortels (virus de l'immuno-déficience humaine). Elle est mise e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0074
Ouvrage
Ce manuel offre à la fois une approche globale des problèmes infirmiers et une présentation détaillée des différents questions de droit que pose la pratique du quotidien. Plusieurs aspects sont a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0128